Couture-Ménard, Marie-Ève

Professeure, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 61978

Diplômes

(2013) Les collaborations public-privé au Canada et la responsabilité publique des acteurs participants: une analyse juridique d'un phénomène émergent. Doctorat (Doctorate in civil law). McGill University.

(2007) Nouvelle vague d'OGM dans nos assiettes: qu'en est-il de l'encadrement normatif du saumon transgénique au Canada?. Maîtrise avec mémoire (LL.M.). Université de Montréal.

(2003) Baccalauréat (LL.B.). Université de Montréal.

Titres de compétence

(2007) Avocate. École du barreau de Sherbrooke.

Présentation

Sujets de recherche

Droit et santé, Éthique et santé, Habitudes de vie et santé, Politiques et services publics, Promotion de la santé.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

public health law and governance.

Intérêts de recherche

Gouvernance collaborative entre les organisations gouvernementales et les organisations privées; Participation des fondations philanthropiques aux affaires de l'État; Responsabilité/imputabilité publique; Santé publique et partage des pouvoirs; Éthique de la recherche et populations vulnérables

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

  • (2015) Prix Henri Capitant (section québécoise) 1000$ - meilleure thèse en droit privé. (Prix / Récompense).
  • (2012) Bourse de doctorat du Fonds québécois de recherche en sciences et culture - 20 000$/3ans. (Prix / Récompense).
  • (2011) Bourse d'excellence Hydro-Québec pour le doctorat en droit - 15 000$/3 ans. (Prix / Récompense).
  • (2011) Graduate Student Award - 350$. University of California, Berkeley. (Prix / Récompense).
  • (2007) Bourse de déplacement Alma Mater de l'Université McGill - 700$. (Prix / Récompense).
  • (2007) Classement du mémoire de maîtrise dans le 10%. (Distinction).
  • (2006) Bourse d'excellence Heenan Blaikie pour la maîtrise en droit - 1000$. (Prix / Récompense).
  • (2006) Bourse d'excellence de la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal - 5 000$. (Prix / Récompense).

Publications

Articles de revue

  • Khoury L, Couture Menard ME, Redko O(*). (2014). The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience. American Journal of Law & Medicine, 39(2&3), 442-470. (Article publié).
  • (2014). Un nouveau projet de loi pourrait miner l'ouverture de sites d'injection supervisée au Canada. Revue générale de droit médical, 50, (Article publié).
  • (2011). Des régimes juridiques pour manger sainement : des politiques qui font sourciller. Options politiques, (Article publié).
  • Marie-Eve Couture Ménard. (2010). L'État devrait-il être avec vous dans le bureau du médecin? Réflexion sur les tensions possibles entre les droits de la personne et la lutte contre les maladies chroniques. Lex Electronica, 15(2), null-15. (Article publié).
  • Marie-Eve Couture Ménard. (2010). Une stratégie originale de gestion des risques : les incitatifs financiers conditionnels sont-ils une avenue pour lutter contre les maladies chroniques?. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 40, 65-95. (Article accepté).
  • Le concept de « force normative » comme outil pour distinguer des normes similaires. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (Article accepté).

Livres

  • (2014). La responsabilité publique entourant les collaborations public-privé : regard sur le domaine de la santé publique au Canada Yvon Blais. (Article publié).
  • Marie-Eve Couture Ménard. (2009). La réglementation du saumon transgénique ¿ Entre pouvoirs, expertises et préoccupations Montréal, Les éditions Thémis. (Article publié).

Chapitres de livre

  • (2014). La Loi sur la santé publique à l'aube de ses quinze ans. Droit et politiques de la santé LexisNexis. (Article publié).

Articles de journaux

  • (2010). La révolution bleue. L'extrajudiciaire. Association du jeune Barreau de Montréal. 12.

Rapports

  • Bourassa-Forcier M, Savard AM, Abbamonte C (*), Viens EJ (*). (2015). Encadrement juridique de l'organisation et de l'offre de services de santé offerts aux Premières Nations du Québec. 64 p.
  • (2009). The Regulation of Transgenic Salmon in Canada. 16 p.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Santé publique. DRT 762. (2014-05-08). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Santé publique. DRT 762. (2014-05-03). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Avis et essai juridiques. DRT 235. (2013-11-07). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Enjeux juridiques en sciences de la vie. DRT 120. (2013-09-04). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Éthique et sciences de la vie. BIM 707. (2013-09-03). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Santé publique. DRT 762. (2013-05-04). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Santé publique. DRT 762. (2012-09-06). Université de Sherbrooke. Canada.
  • Éthique et sciences de la vie. BIM 707. (2012-09-05). Université de Sherbrooke. Canada.

Gestion d'évènements

  • co-organisatrice. Colloque Les 30 ans des programmes en droit et politiques de la santé: la responsabilité dans tous ses états. (Conférence).
  • co-organisatrice. Les pandémies et le droit. (Conférence).
  • co-organisatrice. Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale. (Conférence).

Présentations

  • (2014). Des normes en apparence similaire mais de force distincte? Intérêt du concept de force normative. La norme juridique reformatée - Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées. Sherbrooke.
  • (2014). La surveillance en matière de santé mentale : quelles balises juridiques?. Regards innovateurs sur le droit, l'inaptitude et la santé mentale. Sherbrooke.
  • (2013). La responsabilité de la personne séropositive pour la non-divulgation de son état: regard sur la jurisprudence. Les 30 ans des programmes en droit et politiques de la santé: la responsabilité dans tous ses états. Montréal.
  • (2013). The Role of Private Law in the Control of Risks Associated with Tobacco Smoking: The Canadian Experience. The Future of Global Tobacco Control: Current Constitutional and Treaty-Based Challenges. Boston.
  • (2011). La gouvernance négociée en santé publique : perspective légale sur les questions de légitimité, de responsabilité et d’intérêts. Le droit, vecteur de la gouvernance en santé? Défis théoriques et enjeux pratiques de l’accès aux soins de santé (organisé dans le cadre de l'ACFAS). Sherbrooke.
  • (2011). Collaborative Governance and the Prevention and Control of Chronic Diseases: Legal Issues. International Conference on Health, Wellness and Society. Berkeley.
  • (2009). Une stratégie originale de gestion des risques : les incitatifs financiers conditionnels sont-ils une avenue pour lutter contre les maladies chroniques?. Risque et populations marginalisées: une perspective de santé (organisé dans le cadre de l'ACFAS). Ottawa.
  • (2008). Regulating transgenic salmon in Canada. 64th Annual Northeast Fish and Wildlife Conference. Galloway.

Les informations disponibles dans la base de données Expertus sont tirées du CV commun canadien.