Pavot, David

Professeur, École de gestion
École de gestion Marketing

Coordonnées

Courriel


450-463-1835, poste 61858

Diplômes

(2016) Le risque économique en droit international public. Doctorat (Droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2005) Le risque en droit international économique. Maîtrise avec mémoire (Master en droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2004) Equivalent à la maîtrise (DESS). Université de Nice Sophia-Antipolis.

Equivalent au baccalauréat (Licence en droit). Université de Nice Sophia-Antipolis.

Expérience académique

(2019) Professeur de droit international Titulaire de la chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport. Université de Sherbrooke.

(2014) Professeur invité. TRAPCA - UNITAR - Arusha (Tanzanie).

(2012-2019) Chargé de cours à forfait en droit international, droit international économique. Université de Sherbrooke.

(2018) Conférencier. Université Robert Schuman, Strasbourg III.

(2018) Professeur invité. Université d'Artois.

(2017) Professeur à temps partiel. Université d'Ottawa.

(2008-2012) Professeur associé de droit international. Ecole de Journalisme de Nice.

(2006-2012) ALER puis ATER en droit international. Université de Nice Sophia-Antipolis.

(2007-2011) Chargé de cours en droit international. IDRAC Business school.

Présentation

Sujets de recherche

Droit international.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

droit du sport, Droit international.

Langues parlées et écrites

Anglais, Espagnol (castillan), Français

Prix et distinctions

  • Prix facultaire de l'excellence en enseignement - Mention équipe. Université de Sherbrooke. (Prix / Récompense).

Financement

Chaire de recherche. (Obtenu). Chercheur principal. Agence Mondiale Antidopage Chaire de recherche sur l'antidopage dans le sport. Agence Mondiale Antidopage (AMA). Chaire de recherche. 1400000 $ (2019-2024).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. Les évolutions des négociations commerciales internationales :les cas du Brexit et de la renégociation de la gestion de l’offre dans le cadre de l’ALENA. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 30000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. L’aluminium vert et le commerce international. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 15000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. Le droit international économique en période de turbulences – Questions choisies : Gestion de l’offre et ALENA, Droits fondamentaux et BREXIT. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 30000 $ (2017-2018).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. La redéfinition des accords de libre-échange par l’administration Trump. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 15000 $ (2017-2018).

Subvention. (Terminé). Co-chercheur. Colloque Aviation Civile et mécanisme mondial des émissions de carbone. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 12627 $

Subvention. (Terminé). Demandeur principal. Colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones : Université des accès au droit. Fondation Betto Seraglini for international justice. 3000 $ (2018).

Subvention. (En cours d’évaluation). Chercheur principal. Genre, sport et lutte antidopage (CRSH Connexion). Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 213129 $

Subvention. (En cours d’évaluation). Co-demandeur. HumanIT : base de données analysant les clauses de droits humains dans les TBI. Fondation Canadienne pour l'Innovation (FCI). 250000 $ (2019).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. La monnaie et le droit : évolution(s) / révolution(s) ?. Institut Fédératif de Recherches – Université de Nice. 3000 $ (2018).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. La renégociation de l’ALENA : aspects de droit international. Association de l'aluminium du Canada (AAC). 15000 $ (2017).

Subvention. (Terminé). Co-demandeur. L’enchevêtrement normatif et institutionnel entre les accords de libre-échange. Mathematics of Information Technology and Complex Systems (MITACS). Accélération. 30000 $ (2016).

Subvention. (Terminé). Demandeur principal. États généraux de la SQDI. Fondation Anthony Mainguené. 1800 $ (2017).

Publications

Articles de revue

  • D. Pavot. (2018). « Réflexions sur l’interprétation des actesunilatéraux des États à la lueur de la décision de la Cour africaine des droitsde l’homme et des peuples du 3 juin 2016 dans l’affaire Victoire Ingabire c.Rwanda ». Revue de droit international et comparé, 2018/1, (Article publié).
  • D. Pavot. (2017). « Le retrait du Rwanda de sa déclaration permettantaux individus et ONG de saisir la Cour africaine des droits de l’Homme et despeuples ». Revue Québécoise de Droit international, 2017/2, (Article publié).
  • D. Pavot, M.-E. Couture-Ménard. (2017). « Les pandémies et le droit : vers une plus grande solidarité ? ». Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2017/2, (Article publié).
  • D. Pavot, G. Dufour. (2016). « Le Paquet de Bali et la sécurité alimentaire ». L’Observateur des Nations Unies, 39, 109-123.
  • G. Dufour, D. Pavot. (2013). Bowman c.Monsanto Co et Al.« L'affaire De la Cour suprême des États-Unis. Revue Générale de droit international public, 2013/IV, (Article publié).
  • D. Pavot, M. Boucaron. (2013). « De l’utilité de l’innovation dans le domaine de la médiation et l’arbitrage : Le ‘Panel of Recognized Market Experts in Finance’ (P.R.I.M.E - Finance) ». Revue de l'arbitrage, 2013, (Article soumis).
  • D. Pavot. (2013). « Réflexions sur la note du Conseil Pontifical Justice et Paix du 24 octobre 2011 : ‘Pour une réforme du système monétaire et financier dans la perspective d’une autorité publique universelle à compétence universelle’». Revue Québécoise de Droit International, 24(1), (Article accepté).
  • D. Pavot. (2012). « FMI - augmentation de 430 milliards du capital ». Revue Générale de Droit International Public, 2012/III, (Article publié).
  • D. Pavot. (2012). « Faut-il instaurer une procédure de faillite souveraine inspirée du droit des entreprises en difficulté ? ». Revue des Procédures Collectives, 2012(4), 45. (Article publié).
  • D. Pavot. (2012). « France : respect par Renault Trucks de l’embargosur les armes au Soudan ». Revue Générale de Droit International Public, 2012/I, (Article publié).
  • D. Pavot. (2012). « Le ‘Panel of Recognized International MarketExperts in Finance’ : nouveau développement de la médiation et de l’arbitrage ». Revue Générale de Droit International Public, 2012/IV, (Article publié).
  • D. Pavot. (2012). « Régis Bismuth – La coopération internationale des autorités derégulation du secteur financier » - Note de lecture. Revue Québécoise de Droit International, (Article publié).
  • D. Pavot. (2012). « The Use of dictionnary by the WTO Appelate Body – Beyond the search of ordinary meaning ». Journal of International Dispute Settlement, 2013 - 1(12), (Article accepté).
  • D. Pavot. (2011). « Le rattachement de Nice et de la Savoie à la France et le droit des traités ». L'Observateur des Nations Unies, 2011(29), 191. (Article publié).
  • D. Pavot. (2010). « Monaco – France (17 mars 2010) : coopération internationalevisant à lutter contre des supporters présumés dangereux ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2010/II, (Article publié).
  • D. Pavot. (2010). « Tribunal Arbitral du Sport : réforme procédurale ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2010/I., (Article publié).
  • D. Pavot. (2009). « Honduras- Réflexions suscitées par la crise constitutionnelle ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2009/IV, (Article publié).
  • D. Pavot. (2009). « Madagascar : réactions internationales suscitées par le coup d’Etat demars 2009 ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2009/III, (Article publié).
  • D. Pavot. (2008). « Conseil de l’Europe : Résolution 1602 (2008) de l’Assemblée parlementairesur la nécessité de protéger le modèle sportif européen (24 janvier 2008) ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2008/II, (Article accepté).
  • D. Pavot. (2008). « FMI – Réforme des quotes-parts et de la représentation (28 avril 2008) ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2008/III, (Article publié).
  • D. Pavot. (2007). DonegalInternational Limited c./ République de Zambie (2007 EWHC197) « Haute Cour de Justice de Londres, 15 février 2007, :Observations sur le contentieux de la dette privée des Etats ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2007/II, (Article publié).
  • D. Pavot. (2007). « Les évènements de Ceuta et Melilla des 28 et 29 septembre 2006 et laquestion migratoire ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2007/I, (Article publié).
  • D. Pavot. (2007). « Suède : ouverture d’une ambassade virtuelle (30 mai 2007) ». Revue Générale de Droit International Public (Chronique des faits internationaux), 2007/III, (Article publié).
  • D. Pavot. (2006). « Julien Cazala, « Le principe de précaution en droitinternational » - Note de lecture. Revue des Affaires Européennes, 2006(2), (Article publié).
  • D. Pavot. (2006). « L’Union européenne et les coups d’État dans les États tiers ». Revue des Affaires Européennes, 2006/2(43), 297-309. (Article publié).
  • D. Pavot. « Féminisme et politique juridique extérieuredu Canada ». Intervention économiques / Papers in political economy, (Article soumis).
  • D. Pavot, G. Dufour. « Vers une redéfinition de l’agenda denégociations à l’OMC ? ». Annuaire Français de Droit International, (Article soumis).

Livres

  • (2017). Les pandémies et le droit (2017/2). RDUS.
  • (2015). La crise des dettes et le droit Lexis Nexis.
  • (2014). La responsabilité à l’OMC Pedone.
  • (2013). Les sources du droit de l'OMC Pédone.

Chapitres de livre

  • D. Pavot. (2018). « L’AECG, le PTP et les clauses de survie insérées dans les traités bilatéraux d’investissement : une perspective canadienne ». C. Deblock, J. Lebullenger Génération TAFTA Presses universitaires de Rennes. (Article publié).
  • G. Dufour, D. Pavot. (2015). « Le règlement des différends dans l’AECG ». C. Deblock, J. Lebullenger, S. Paquin L’AECG : un nouveau pont sur l’Atlantique PUQ. (Article publié).
  • D. Pavot. (2014). « LE PRIME-Finance : un nouveau tribunal arbitral pour l’endettement étatique ? ». G. Dufour, D. Pavot La crise des dettes souveraines et le droit Lexis Nexis. (Article publié).
  • D. Pavot. (2013). « Les contraintes extra-juridiques pesant sur le juge de l’OMC ». V. Tomkiewicz, D. Pavot L'OMC et le règlement des différends (195-207). Pédone. (Article soumis).
  • D. Pavot. (2012). « De l’usage du dictionnaire par l’Organe d’appel de l’OMC ». Th. Garcia, D. Pavot ,V. Tomkiewicz Les sources et les normes dans le droit de l’OMC (159 - 179). Pédone. (Article publié).
  • D. Pavot, V. Tomkiewicz. (2012). « Les rapports normatifs entre l’Union européenne et l’Organisation Mondiale du Commerce ». L. Burgorgue-Larsen, E. Dubout, A. Maittrot de la Motte, S. Touzé Les rapports normatifs entre le droit de l’Union européenne et le droit international (181 - 211). Pédone. (Article publié).
  • D. Pavot. (2011). « La sujétion de l’Union européenne à l’OMC : tentative d’identification ». Th. Garcia, V. Tomkiewicz L'OMC et les sujets de droit (185 - 202). Bruylant. (Article publié).
  • D. Pavot. (2009). « Les négociations dans le cadre de l’OMC : quelle cohérence ? ». V. Michel Le droit, les institutions, et les politiques de l’Union européenne face à l’impératif de cohérence, (167 - 178). Presses de l'Université de Strasbourg. (Article publié).
  • D. Pavot. (2008). « Le développement des accords entre l’Éducation Nationale et la Défense : entre programmation et professionnalisation ». L. Balmond L’enseignement de défense : bilan et perspectives IDPD Université de Nice – C2SD Ministère de la Défense. (Article publié).
  • D. Pavot. « Le Fonds monétaire international ». St. Paquin, K. Plouffe-Malette Organisations internationales : Droit et politique PUM. (Article soumis).
  • D. Pavot. « L’enjeu monétaire : comment le dollar américain domine-t-il le commerce international ? ». É. Boulanger, M. Arès, É. Mottet Guerre commerciale PUM. (Article soumis).
  • D. Pavot. « L’interprétation (dé)raisonnable du retrait de l’engagement de l’État et la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples ». A.S. Millet-Devalle, M. Arcari L’engagement de l’État en droit international Giuffrè. (Article soumis).

Participation à un procès

  • Mugesera c. Canada. Leon Mugesera. (2016). Cour africaine des droits de l'homme et des peuples.

Ressources en ligne

  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Conférence ministérielle de l’OMC : ce soir, le verre est presque vide ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Dans le ventre de la bête : notre expérience comme délégués d’un Membre à la 11ème Conférence ministérielle de l’OMC.». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « J-1 avant l’ouverture de la conférence ministérielle de l’OMC : entre espoir et désespoir ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le commerce : une affaire de personnes plutôt que de chiffres ». Site Web.
  • D. Pavot. (2017). « Les droits des peuples autochtones devant la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples … À l’Est de l’Afrique, rien de nouveau ? (ou presque) ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2017). « Le vent de Buenos Aires soufflera-t-il favorablement sur les négociations de l’OMC ?». Site Web.
  • D. Pavot. (2017). « L’avis de la Cour de Justice de l’UE du 16 mai 2016 sur l’accord de libre-échange Singapour – Union européenne : Une embuche de plus (?) sur le chemin tortueux de l’AECG ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Deuxième jour à la Conférence ministérielle de l’OMC à Nairobi : sécurité maximale et négociations au ralenti ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Notre première journée à la Conférence ministérielle de l’OMC à Nairobi ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Quelques doutes sur le caractère contraignant de l’Accord de Paris ». Site Web.
  • D. Pavot, G. Dufour. (2015). « Troisième journée à Nairobi : Please tell them to make a deal ! ». Site Web.

Autres contributions

Gestion d'évènements

  • Organisateur. (2019). La diversité des conditions d’accueil des organisations internationales et organisations internationales non gouvernementales par le Canada, Conseil Canadien de Droit International. (Conférence).
  • Organisateur. (2018). Les monnaies et le droit : évolution(s)/révolution(s). (Conférence).
  • Organisateur. (2018). La contribution des cliniques juridiques à la formation de l’étudiant, 4ème colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones. (Conférence).
  • Organisateur. (2018). Le Brexit : à faire ou à défaire ?. (Conférence).
  • Organisateur. (2017). État généraux de la SQDI : L’innovation en droit international (enseignement/Recherche). (Conférence).
  • Organisateur. (2015). Les Pandémies et le droit. (Conférence).
  • Organisateur. (2014). Aviation Civile et mécanisme mondial des émissions de carbone. (Conférence).
  • Organisateur. (2013). La crise de dettes souveraines et le droit – Approches croisées Canada –Europe. (Conférence).
  • Organisateur. (2012). L’OMC et le règlement des différends. (Conférence).
  • Organisateur. (2011). Colloque international sur la responsabilité à l'OMC. (Conférence).
  • Secrétaire scientifique. (2010). Colloque sur les sources et les normes et le droit de l'OMC. (Conférence).
  • Secrétaire scientifique. (2009). Colloque international sur l'OMC et les sujets de droit. (Conférence).

Les informations disponibles dans la base de données Expertus sont tirées du CV commun canadien.