12.1  Transition

En cas de disparité entre le Règlement des études relatif aux stages coopératifs (Règlement 2575-027) et le Règlement des études (Règlement 2575-009), la vice-rectrice ou le vice-recteur responsable des études détermine la préséance des articles règlementaires.

Au cours de la première année de mise en vigueur du Règlement des études (Règlement 2575-009) modifié (CU-2016-12-14-11), dans les cas autorisés par la vice-rectrice ou le vice-recteur responsable des études et pour une période qu’elle ou qu’il détermine, certaines dispositions de l’ancien Règlement des études peuvent exceptionnellement prévaloir sur celles du présent règlement.

12.2  Publication et diffusion

La publication, la diffusion et la mise à jour du présent règlement, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit, relèvent de la responsabilité de la vice-rectrice ou du vice-recteur concerné qui s’acquitte de cette tâche par l’entremise de la registraire ou du registraire.

12.3  Entrée en vigueur et amendement

 L’entrée en vigueur du présent règlement coïncide avec celle du Règlement des études (Règlement 2575-009) modifié (CU-2017-05-10-06), laquelle est déterminée par le comité de direction de l’Université. [À sa séance du 23 mai 2017, le comité de direction de l’Université approuvait l’entrée en vigueur du Règlement des études (Règlement 2575-009) modifié (CU-2017-05-10-06) et du Règlement des études relatif aux stages coopératifs (Règlement 2575-027) (CU- 2017-04-05-07), laquelle est fixée le premier jour du trimestre d’automne 2017, et ce, pour toutes les personnes inscrites ou ayant déposé une demande d’admission à ce trimestre.]

L’Université se réserve le droit d’apporter des amendements au Règlement des études relatif aux stages coopératifs (2575-027) et à ses programmes d’études sans préavis.