10. Exceptions au règlement des études

10.1.1 Baccalauréat en droit

10.1.1.1  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle de la section 3.1 du Règlement des études s’applique au programme de baccalauréat en droit, à l’exception de la deuxième puce et de la troisième puce de l’alinéa a) qui sont remplacées par ce qui suit :

• une moyenne cumulative se situant entre 1,2 et 2,0 place l’étudiante ou l’étudiant en situation de probation, à la condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits; elle ou il dispose, à temps complet, d’un seul trimestre pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,0, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d’études;
• pour des motifs jugés sérieux, l’étudiante ou l’étudiant exclu peut être autorisé à poursuivre le programme d’études, aux conditions déterminées par la Faculté de droit.

10.2.1 Doctorat en psychologie

10.2.1.1 Structure d’un programme d’études de 2^e et 3^e cycles

L’article 3.1.3.1 – Structure d’un programme d’études de 2^e et 3^e cycles de la section 3.1 du Règlement des études, alinéa b) est remplacé par ce qui suit pour les deux (2) types de doctorats en psychologie (D.Ps. et Ph.D.) :

b)    La structure d’un programme d’études de 3^e cycle :

Le doctorat en psychologie (D.Ps.), qui conduit au grade de Docteure ou Docteur est un programme d’études à visée professionnelle et de type recherche. Les crédits consacrés à des activités de recherche et à la production de fin d’études sont inférieurs à 50% des crédits, dans un programme d’études qui en compte 120.

Le doctorat en recherche et intervention en psychologie, qui conduit au grade de Philosophiae Doctor est un programme d’études à visée professionnelle et de type recherche, qui exige la réalisation d’une thèse. Les crédits consacrés à des activités de recherche et à la thèse constituent moins de 80% des crédits, dans un programme qui en compte 150.

10.3.1 Interruption des études

Le paragraphe b) de l'article 3.1.1.10 - Interruption des études de la section 3.1 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit:

b) Sans autorisation

Aucune interruption des études sans autorisation n'est permise.

10.3.2 Abandon d'un programme d'études

L'article 3.1.1.11 - Abandon d'un programme d'études de la section 3.1 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit:

L'Université considère qu'une étudiante ou un étudiant a abandonné un programme d'études lorsqu'elle ou il:

• signifie son intention de se retirer du programme d'études en communiquant avec un membre de la direction ou de la coordination du programme, ou la personne vice-doyenne dans le cas des études médicales postdoctorale, qui signe le formulaire facultaire d'abandon de programme rempli par l'étudiante ou l'étudiant;

ou

• ne s'inscrit à aucune activité pédagogique du programme d'études pendant 16 mois consécutifs.

L'abandon d'un programme d'études est soumis aux dispositions suivantes:

• si le programme d'études est abandonné après les dates de modification du choix des activités pédagogiques (voir l'article 4.1.5 - Modification du choix des activités pédagogiques de la section 4.1 du Règlement des études), mais avant la fin du délai d'abandon d'activité pédagogique, le relevé de notes indique qu'il y a eu abandon de chacune des activités pédagogiques du programme (mention AB);
• si le programme est abandonné après les dates d'abandon des activités pédagogiques (voir l'article 4.1.5 - Modification du choix des activités pédagogiques de la section 4.1 du Règlement des études), il y a attribution d'un échec par abandon (note W) pour chacune des activités pédagogiques du trimestre.  Toutefois, si une étudiante ou un étudiant peut démontrer qu'elle ou il est dans l'impossibilité de poursuivre ses études dans des délais et pour des motifs acceptés par la faculté ou le centre universitaire de formation, le relevé de notes indique alors l'abandon de chacune des activités pédagogiques (mention AB).

En cas d'abandon, aucuns frais ne sont remboursés.

10.3.3 Conditions de poursuite d'un programme d'études de 1er cycle

10.3.3.1 Pour les programmes de baccalauréat en sciences infirmières, de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle de la section 3.1 du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de baccalauréat en sciences infirmières, de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie :

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre son programme d’études si l’ensemble des conditions suivantes sont remplies.

1) Dans le cas d’un programme d’études de grade :

a)   obtenir la moyenne cumulative attendue à la fin de chaque trimestre :

• une moyenne cumulative égale ou supérieure à 2,0 sur 4,3;
• une moyenne cumulative égale ou supérieure à 1,5 et inférieure à 2,0 place l’étudiante ou l’étudiant en situation de probation, à la condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits; l’étudiante ou l’étudiant dispose de deux (2) trimestres consécutifs à temps complet ou de quatre (4) trimestres consécutifs à temps partiel pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,0, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme. Le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant en probation est présenté au comité de promotion qui émet l’une des décisions suivantes :

               i.    la poursuite du programme;

              ii.    la reprise d’une évaluation;

             iii.    la reprise d’une activité pédagogique ou d’un stage;

              iv.   la reprise des activités d’une année, d’une étape ou d’un trimestre;

              v.    tous autres moyens jugés appropriés.

• une moyenne cumulative inférieure à 1,5 entraîne l’exclusion automatique du programme d’études sans possibilité de prolongation, à condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits.

b)   satisfaire à l’ensemble des exigences du programme d’études, incluant la réussite de chaque activité pédagogique et stage, à défaut de quoi le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant est présenté au comité de promotion qui émet l’une des décisions suivantes :

•  la reprise d’une évaluation. En cas d’échec à la reprise de l’évaluation, l’étudiante ou l’étudiant doit reprendre l’activité pédagogique;
• la reprise d’une activité pédagogique ou d’un stage (selon l’article 4.3 du Règlement des études, « un échec à la deuxième reprise d’une activité pédagogique obligatoire entraîne normalement l’exclusion du programme d’études »);
• tous autres moyens jugés appropriés.

c)   se conformer aux règlements de la Faculté et de l’Université;

d)   démontrer des attitudes jugées compatibles avec l’exercice de la profession, à défaut de quoi elle ou il peut être exclu du programme d’études, en raison de la gravité des faits, de leur récurrence ou des circonstances les entourant. Le Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé explicite les modalités du processus d’exclusion.

Lors d’une exclusion basée sur les critères a) ou b), la direction du programme informe l’étudiante ou l’étudiant de l’application du présent règlement. La décision peut faire l’objet d’un appel au doyen selon le processus prévu au Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

L’étudiante ou l’étudiant à qui il reste moins de douze (12) crédits pour compléter le programme d’études est régi par les conditions de diplomation prévues aux articles 5.2.1 – Règles communes à l’attribution d’un grade ou d’un diplôme de 1^er, 2^e et 3^e cycle et 5.5.5 – Règles particulières au 1^er cycle de la section 5 du Règlement des études.

10.3.3.2 Pour le programme de doctorat en médecine

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle de la section 3.1 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

La Faculté de médecine et des sciences de la santé met sur pied un comité de promotion qui a pour mandat de prendre les décisions concernant la poursuite du programme d’études. La direction du programme informe par la suite l’étudiante ou l’étudiant de toute décision défavorable, qui peut faire appel auprès de la doyenne ou du doyen dans les dix (10) jours ouvrables suivant l’avis émis par la direction du programme. La doyenne ou le doyen prend la décision finale dans les trente (30) jours ouvrables suivant la réception de la demande d’appel.

a)   Promotion du programme de doctorat en médecine au plus tard le 31 mars 2021

Pour être promu à l’étape 2, 3 ou 4, l’étudiante ou l’étudiant qui termine le programme d’études au plus tard le 31 mars 2021 doit :

• réussir toutes les activités pédagogiques prévues au programme;
• obtenir une moyenne d’étape d’au moins 2,0;
• démontrer des attitudes compatibles avec l’exercice professionnel de la médecine, notamment :
  • obtenir au plus une (1) cote « Inconstant/inférieur aux attentes »  et aucune « insuffisant » dans la section Professionnalisme de la fiche d’évaluation sommative de l’externe en stage;
• réussir tous ses stages sans difficulté répétée; 
• obtenir au plus deux (2) cotes « Inconstant/inférieur aux attentes » ou une (1) cote « Insuffisant » dans les autres sections de la fiche d’évaluation sommative de l’externe en stage dans deux (2) stages différents.

Une moyenne d’étape inférieure à 1,6 aux étapes 2 et 3 du programme ou inférieure à 1,2 à l’étape 4 entraîne l’exclusion du programme d’études.

b)   Poursuite du programme de doctorat en médecine à partir du 1^er avril 2021

Une étudiante ou un étudiant qui termine le programme d’études après le 1^er avril 2021 sera autorisé à poursuivre le programme si l’ensemble des conditions suivantes est rempli :

• réussir toutes les activités pédagogiques prévues à chacune des étapes du programme;
  • l’obtention d’une note E (échec) à plus de 50 % des crédits pour une étape entraîne l’exclusion du programme d’études;
• maintenir un dossier exempt d’avis de « Réussite avec préoccupation » (PR);
• démontrer des attitudes compatibles avec l’exercice professionnel de la médecine; dans la dimension Professionnalisme et éthique de la fiche d’évaluation sommative de l’externe en stage lors de l’étape 3 et de l’étape 4 :
  • obtenir au plus 1 cote « Progresse vers le niveau attendu » dans un stage;

  et 

  • n’obtenir aucune cote « N’atteint pas le niveau attendu »;
• réussir tous ses stages sans difficulté répétée dans les autres dimensions de la fiche d’évaluation sommative de l’externe en stage lors de l’étape 3 et de l’étape 4 :
  • obtenir au plus 2 cotes « Progresse vers le niveau attendu » dans un stage ou 1 cote « Progresse vers le niveau attendu » dans deux stages différents;
  • obtenir au plus 1 cote « N’atteint pas le niveau attendu »;
• se conformer aux règlements de la Faculté et de l’Université.

 c)   Décision par le comité de promotion

Le comité de promotion est composé de professeures et professeurs, d’un représentant de l’association des résidentes et résidents et d’un représentant de l’association étudiante en médecine de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Le dossier d’une étudiante ou d’un étudiant qui ne satisfait pas aux conditions de poursuite du programme d’études précisées précédemment est présenté au comité de promotion qui, après étude du dossier, émet l’une des décisions suivantes :

• la poursuite du programme ou la diplomation;
• la reprise d’une évaluation;
• la reprise partielle ou totale d’une activité pédagogique ou d’un stage;
• la reprise partielle ou totale d’une étape ou d’une année;
• l’exclusion du programme d’études.

L’échec à une reprise d’évaluation ou d’une activité pédagogique peut entraîner l’exclusion du programme d’études.

La Faculté peut exclure du programme d’études, toute étudiante ou tout étudiant dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l’exercice de la médecine. Le Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé explicite les modalités du processus d’exclusion.

10.3.4 Participation aux activités pédagogiques

L’article 4.2.4 – Participation aux activités pédagogiques de la section 4.2 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit :

Les modalités de participation aux activités pédagogiques sont présentées dans le Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

10.3.5 Diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine

10.3.5.1 Poursuite dans une autre université

L’article 3.1.1.7 – Poursuite dans une autre université de la section 3.1 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour les programmes de diplômes de 2^e cycle en études spécialisées en médecine :

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre des activités pédagogiques dans une autre université ou dans un établissement clinique autre que ceux qui sont affiliés à l'Université de Sherbrooke, à la condition d'obtenir préalablement une autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Dans certains cas, il peut s'agir d'une obligation imposée par la Faculté.

10.3.5.2 Abandon d’une activité pédagogique

L’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique de la section 4.2 du Règlement des études s’applique aux programmes de diplômes de 2^e cycle en études spécialisées en médecine, à l’exception du deuxième paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

Une étudiante ou un étudiant ne peut abandonner une activité pédagogique de stage à laquelle elle ou il est inscrit à moins d'en obtenir l'autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Dans ce cas, le relevé de notes porte la mention SI (stage invalide) pour cette activité.

10.3.5.3 Notation

L’article 4.5.1.4 – Notation de la section 4.5 du Règlement des études s’applique aux programmes de diplômes de 2^e cycle en études spécialisées en médecine, à l’exception de l’alinéa a) qui est remplacé par ce qui suit :

              a)   Notes

La maîtrise des compétences des étudiantes et étudiants est exprimée par l’une des notes sous forme de lettres suivantes ayant la signification indiquée :

A = dépasse nettement les attentes

B = tout à fait conforme aux attentes

D = inconstante / inférieure aux attentes

E = insuffisante

SI = stage invalide

10.3.5.4 Comités

 La Faculté de médecine et des sciences de la santé dispose d’un comité qui lui est propre pour les programmes de diplômes de 2^e cycle en études spécialisées en médecine. L’article suivant est donc ajouté aux articles 8.3.1 – Comité de programme et 8.3.2 – Comité des études de 1^er cycle ou des études supérieures de la section 8.3 du Règlement des études, l’article suivant :

10.3.5.4.1 Comité des études médicales postdoctorales

Le comité des études médicales postdoctorales (CEMP) de la Faculté de médecine et des sciences de la santé est placé sous l'autorité de la doyenne ou du doyen. Le mandat du Comité, outre les autres tâches que peut lui confier la Faculté, est le suivant :

a)   appliquer les présentes exceptions au Règlement des études;

b)   formuler, diffuser et appliquer les conditions de poursuite du programme d’études et de promotion annuelle du diplôme;

c)   réviser périodiquement et approuver le contenu de chaque programme d’études, ainsi que les changements qui pourraient y être apportés;

d)   confier au vice-décanat aux études médicales postdoctorales et aux comités de programmes le processus d’admission des candidates et candidats et de recommandation de l’acceptation ou du refus de leur candidature;

e)   confier au sous-comité d’évaluation et de promotion (SCEP), dont il nomme les membres et définit le mandat, la composition et les règles de fonctionnement, les responsabilités suivantes :

1.   La notation;

2.   La décision :

• poursuite du programme d’études;
• promotion annuelle, recommandation du diplôme le cas échéant;
• reprise de stage, en totalité ou en partie;
• exclusion du programme d’études (selon le processus présenté au Tableau 1 du Règlement complémentaire de la Faculté de médecine et des sciences de la santé).

10.3.6 Doctorat en médecine

10.3.6.1 Durée des études

L’article 3.1.1.3 – Durée des études de la section 3.1 du Règlement des études s’applique au programme de doctorat en médecine, à l’exception du deuxième paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

La durée des études se calcule à compter de la première inscription au programme d’études. Les interruptions d’études avec autorisation sont incluses au calcul. Les trimestres de probation ou de suspension et les trimestres de non-inscription sont calculés dans la durée des études.

10.3.6.2 Études dans plusieurs programmes

L’article 3.1.1.6 – Études dans plusieurs programmes de la section 3.1 du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme d’études de doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à un autre programme d’études sans l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Avec l’autorisation de la Faculté, une étudiante ou un étudiant inscrit à un programme d’études peut ajouter des activités pédagogiques en surplus du programme. Si ces activités sont offertes par une autre faculté ou un autre centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit également obtenir l’autorisation de celle-ci ou de celui-ci.

10.3.6.3 Poursuite dans une autre université

La Faculté de médecine et des sciences de la santé ajoute le paragraphe suivant au tout début de l’article 3.1.1.7 – Poursuite dans une autre université de la section 3.1 du Règlement des études, pour le doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant peut être autorisé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé à poursuivre des stages dans le réseau d’établissements d’une autre université, sous réserve que ce stage soit autorisé par la direction du programme d’études, et qu’elle en détermine les modalités.

10.3.6.4 Interruption des études (voir l’article 10.3.1)

10.3.6.5 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle (voir l’article 10.3.3.2)

10.3.6.6 Abandon d’une activité pédagogique

L’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique de la section 4.2 du Règlement des études s’applique au programme de doctorat en médecine, à l’exception des paragraphes 2 à 7 qui sont remplacés par ce qui suit :

En cas d’abandon d’une activité pédagogique ou d’une interruption des études, la direction du programme peut choisir d’accorder la mention AB (abandon), lorsqu’elle juge que les motifs invoqués par l’étudiante ou l’étudiant sont acceptables.

10.3.6.7 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique ou une évaluation déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

L’étudiante ou l’étudiant qui est autorisé à effectuer une reprise totale ou partielle d’une activité pédagogique, d’un stage, d’une année ou d’une phase doit reprendre toutes les activités pédagogiques concernées incluant les évaluations, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Lors d’une reprise d’année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique.

Un échec à une activité pédagogique à option ou au choix entraîne, soit la reprise intégrale de cette activité, soit l’inscription à une autre activité de même catégorie, selon ce qui est déterminé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Si l’activité pédagogique échouée n’est pas reprise, la note E (échec) ou W (échec par abandon) est maintenue, ainsi que son effet sur la moyenne cumulative et d’étape.

Dans tous les cas de reprise d’une activité pédagogique, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise (RP). À compter du trimestre où l'activité pédagogique a été reprise, la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'activité pédagogique reprise, sans effet rétroactif sur le calcul de la moyenne cumulative et d'étape antérieure.

Dans tous les cas de reprise d’une évaluation, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise d’évaluation (RE). À compter du trimestre où une évaluation a été reprise (RE), la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'évaluation reprise. La note de l’activité de reprise apparaît au relevé de notes et remplace la note de l’activité originale dans le calcul de la moyenne cumulative et d’étape, mais est sans effet rétroactif sur le calcul des moyennes cumulatives antérieures.

Si l’activité reprise est abandonnée avant la date limite d’abandon (voir l’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique de la section 4.2  du Règlement des études), la note originale est maintenue.

10.3.6.8 Conséquence de l'échec à un stage obligatoire

La première puce de l’article 4.5.1.3 – Conséquence de l’échec à un stage obligatoire de la section 4.5 du Règlement des études, est remplacée par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

• soit l’imposition de conditions de poursuite du programme d’études et de reprise du stage. Une étudiante ou un étudiant peut reprendre plus d’un stage au cours de la durée du programme d’études.

10.3.6.9 Notation

 L’article 4.5.1.4 – Notation de la section 4.5 du Règlement des études s’applique au programme d’études de doctorat en médecine, à l’exception de l’alinéa b) 3) qui est remplacé par ce qui suit pour le doctorat en médecine :

b)     Résultats et moyenne cumulative

3) Calcul

À chaque émission du relevé de notes, l’Université calcule la moyenne cumulative et la moyenne d’étape depuis la première inscription au programme d’études. Le calcul est effectué comme suit :

• la note convertie en valeur numérique est multipliée par le coefficient de l’activité pédagogique déterminé par le programme;
• la somme des résultats ainsi obtenus est divisée par la somme des coefficients de ces activités pédagogiques.

Le résultat est calculé à sa valeur juste puis arrondi à deux (2) décimales. Le calcul de la moyenne d’étape s’effectue de la même façon que le calcul de la moyenne cumulative, mais ne prend en compte que les activités pédagogiques de l’étape concernée.

En plus de la moyenne cumulative, à la fin des première (étape 1) et deuxième années (étape 2) du programme d’études de doctorat en médecine, ainsi qu’à la fin du premier trimestre de la troisième année (étape 3), la Faculté de médecine et des sciences de la santé calcule, pour chacune de ces étapes, la moyenne d’étape, selon les mêmes critères que la moyenne cumulative, mais en ne prenant en compte que les activités pédagogiques de l’étape concernée.

10.3.6.10 Relevé de notes

L’article 5.1 – Relevé de notes du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

• L’Université communique, au moyen d’un relevé de notes, les résultats obtenus pour chacune des activités pédagogiques auxquelles l’étudiante ou l’étudiant est inscrit, ainsi que des informations sur son parcours d’études (moyenne cumulative s’il y a lieu, satisfaction d’exigences particulières, etc.).
• Les résultats de l’évaluation des apprentissages (notes finales) doivent être accessibles aux étudiantes et étudiants au plus tard, trente (30) jours ouvrables après la dernière modalité évaluative de l’activité pédagogique.

10.3.7 Programmes de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie

10.3.7.1 Études dans plusieurs programmes

L’article 3.1.1.6 – Études dans plusieurs programmes de la section 3.1 du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie :

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à un autre programme d’études sans l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Avec l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé, une étudiante ou un étudiant inscrit à un programme d’études peut ajouter des activités pédagogiques en supplément du programme. Si ces activités sont offertes par une autre faculté ou un centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit également obtenir l’autorisation de celle-ci ou de celui-ci.

10.3.7.2 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er et 2^e cycles (voir l’article 10.3.3.1)

10.3.7.3 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie :

a)   Droit ou obligation de reprise d’une évaluation ou d’une activité pédagogique

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette évaluation est imposée par la Faculté. La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut imposer des examens de reprise.

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cela est imposé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Une étudiante ou un étudiant qui est autorisé à reprendre une année d’étude doit reprendre toutes les activités pédagogiques de cette année, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté.

Lors d'une reprise d'année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique

10.3.7.4 Conséquence de l'échec à un stage obligatoire

L’article 4.5.1.3 – Conséquence de l’échec à un stage obligatoire de la section 4.5 du Règlement des études, s’applique aux programmes de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie, à l’exception du deuxième paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

Un échec à un stage obligatoire entraîne, dans le cas d’un premier échec de stage, l’imposition d’une reprise de stage.

Advenant un deuxième échec (une reprise ou un stage d’un autre niveau), le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant est transmis au comité de promotion qui, à la suite de l’évaluation du dossier, recommande soit la poursuite du programme comprenant la remédiation requise, ou transmet une recommandation d’exclusion du programme d’études à la doyenne ou au doyen.

En cas d’échec à un troisième stage (une reprise ou un stage d’un autre niveau), le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant est référé au comité de promotion qui recommandera à la doyenne ou au doyen, l’exclusion du programme d’études.

10.3.7.5 Admissibilité à la reconnaissance des acquis

L’article 5.3.1. - Admissibilité à la reconnaissance des acquis de la section 5.3 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrise en ergothérapie et de maîtrise en physiothérapie :

Une personne peut demander que ses acquis scolaires soient évalués aux fins de reconnaissance des acquis pour l’optimisation de parcours (réduction de la durée des études), ou de diplomation (contribution à l’obtention d’un diplôme) conformément à la Politique sur la reconnaissance des acquis (Politique 2500-023).

Les acquis scolaires pouvant faire l’objet d’une reconnaissance doivent dater de cinq (5) ans ou moins.

Une personne ne peut faire valoir ses acquis scolaires dans le but de se faire reconnaître une activité pédagogique, un programme d’études ou un diplôme qui n’est plus offert par l’Université.

10.3.8 Baccalauréat en sciences infirmières

10.3.8.1 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1^er cycle (voir l’article 10.3.3.1)

10.3.8.2 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le baccalauréat en sciences infirmières :

Normalement, une même activité ne peut être reprise plus de deux (2) fois, à l’exception des cas de réadmission pour lesquels la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut autoriser des reprises supplémentaires.

a)   Droit ou obligation de reprise d’une évaluation

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Lors d’une reprise d’évaluation, la nouvelle note est inscrite au relevé de notes et est suivie de la mention reprise d’évaluation (RE).

 b)   Droit ou obligation de reprise d’une activité pédagogique

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

L’étudiante ou l’étudiant qui est autorisé à reprendre une année d’études doit reprendre toutes les activités pédagogiques de cette année, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. En cas de la reprise d’une année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique.

Dans tous les cas de reprise d’une activité pédagogique, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise (RP). Si l’activité reprise est abandonnée avant la date limite d’abandon (voir l’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique de la section 4.2 du Règlement des études), la note originale est maintenue. La note de l’activité de reprise apparaît au relevé de notes et remplace la note de l’activité originale dans le calcul de la moyenne cumulative, mais est sans effet rétroactif sur le calcul des moyennes cumulatives antérieures.

10.4.1 Doctorat en administration (DBA)

10.4.1.1 Conditions de poursuite d'un programme d'études de 2^e ou 3^e cycle

L'article 3.1.3.5 - Conditions de poursuite d'un programme d'études de 2^e ou 3^e cycle de la section 3.1 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en administration (DBA):

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre le programme de doctorat en administration (DBA) si l'ensemble des conditions suivantes est rempli:

• satisfaire à l'ensemble des exigences du programme d'études, incluant le cas échéant, la réussite de certaines activités pédagogiques spécifiques déterminées par la direction du programme d'études;
• réussir l'examen de synthèse au plus tard avant la fin du 9^e trimestre suivant la première inscription au programme, à moins d'une autorisation exceptionnelle de l'École de gestion;
• se conformer aux règlements de l'École de gestion et de l'Université, incluant notamment, les délais prescrits pour effectuer les corrections mineures et majeures à une production de fin d'études, ainsi que la date de dépôt de celle-ci.

Le défaut de satisfaire à l'une ou l'autre de ces conditions entraîne soit l'obligation de répondre à des conditions fixées par l'École de gestion pour la poursuite du programme d'études, soit l'exclusion du programme d'études.

Dans le cas d'une étudiante ou d'un étudiant dont la moyenne calculée sur neuf (9) crédits ou plus est inférieure à 2,7, l'École de gestion peut:

• placer cette étudiante ou cet étudiant en situation de probation. Elle ou il dispose, à temps complet, d'au plus deux (2) trimestres consécutifs pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,7, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d'études;
• l'exclure du programme d'études.

10.4.1.2 Examen de synthèse

L'article 4.4.1.1 - Examen de synthèse ou général de la section 4.4 du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en administration (DBA):

L'examen de synthèse est une production intermédiaire du programme de doctorat en administration (DBA). À moins d'obtenir une autorisation exceptionnelle de l'École de gestion, cet examen doit être réussi au plus tard avant la fin du 9^e trimestre suivant la première inscription au programme. En cas d'ajournement, la réussite de l'examen doit être confirmée au plus tard avant la fin du trimestre suivant.

Le défaut de respecter ces délais ou un échec à l'examen de synthèse entraîne l'exclusion du programme d'études.