10. EXCEPTIONS AU RÈGLEMENT DES ÉTUDES

10.1  Exceptions au Règlement des études de la Faculté de droit

10.1.1  Baccalauréat en droit
10.1.1.1  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle

10.2  Exceptions au Règlement des études de la Faculté des lettres et sciences humaines

10.2.1  Doctorat en psychologie
10.2.1.1  Structure d’un programme d’études de 2e et 3e cycles

10.3  Exceptions au Règlement des études de la Faculté de médecine et des sciences de la santé

10.3.1  Diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine
10.3.1.1  Poursuite dans une autre université
10.3.1.2  Abandon d’une activité pédagogique
10.3.1.3  Notation
10.3.1.4  Comités
10.3.1.4.1  Comité des études médicales postdoctorales
10.3.2  Doctorat en médecine
10.3.2.1  Durée des études
10.3.2.2  Études dans plusieurs programmes
10.3.2.3  Poursuite dans une autre université
10.3.2.4  Interruption des études
10.3.2.5  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle
10.3.2.6  Abandon d’une activité pédagogique
10.3.2.7  Conditions de reprise d’une activité pédagogique
10.3.2.8  Conséquence de l’échec à un stage obligatoire
10.3.2.9  Notation
10.3.2.10  Règles communes à l’attribution d’un grade ou d’un diplôme de 1er, 2e et 3e cycles
10.3.3  Programmes de maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie
10.3.3.1  Études dans plusieurs programmes
10.3.3.2  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er et 2e cycles
10.3.3.3  Conditions de reprise d’une activité pédagogique
10.3.3.4  Conséquence de l’échec à un stage obligatoire
10.3.4  Baccalauréat en sciences infirmières
10.3.4.1  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle
10.3.4.2  Conditions de reprise d’une activité pédagogique

10.4 Exceptions au Règlement des études de l'École de gestion

10.4.1 Doctorat en administration (DBA)
10.4.1.1 Conditions de poursuite d'un programme d'études de 2e ou 3e cycle
10.4.1.2 Examen de synthèse

10. EXCEPTIONS AU RÈGLEMENT DES ÉTUDES

Le Règlement des études (Règlement 2575-009) s’applique à tous les programmes d’études des facultés et centres universitaires de formation de l’Université de Sherbrooke, à l’exception des articles ou portions d’articles du présent chapitre.

10.1 Exceptions au Règlement des études de la Faculté de droit

10.1.1 Baccalauréat en droit

10.1.1.1  Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle du Règlement des études s’applique au programme de baccalauréat en droit, à l’exception de la deuxième puce et de la troisième puce de l’alinéa a) qui sont remplacées par ce qui suit :

  • une moyenne cumulative se situant entre 1,2 et 2,0 place l’étudiante ou l’étudiant en situation de probation, à la condition que cette moyenne soit calculée sur au moins douze (12) crédits; elle ou il dispose, à temps complet, d’un seul trimestre pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,0, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d’études;
  • pour des motifs jugés sérieux, l’étudiante ou l’étudiant exclu peut être autorisé à poursuivre le programme d’études, aux conditions déterminées par la Faculté de droit.

10.2 Exceptions au Règlement des études de la Faculté des lettres et sciences humaines

10.2.1 Doctorat en psychologie

10.2.1.1 Structure d’un programme d’études de 2e et 3e cycles

L’article 3.1.3.1 – Structure d’un programme d’études de 2e et 3e cycles du Règlement des études, alinéa b) est remplacé par ce qui suit pour les deux (2) types de doctorats en psychologie (D.Ps. et Ph.D.) :

b)    La structure d’un programme d’études de 3e cycle :

Le doctorat en psychologie (D.Ps.), qui conduit au grade de Docteure ou Docteur est un programme d’études à visée professionnelle et de type recherche. Les crédits consacrés à des activités de recherche et à la production de fin d’études sont inférieurs à 50% des crédits, dans un programme d’études qui en compte 120.

Le doctorat en recherche et intervention en psychologie, qui conduit au grade de Philosophiae Doctor est un programme d’études à visée professionnelle et de type recherche, qui exige la réalisation d’une thèse. Les crédits consacrés à des activités de recherche et à la thèse constituent moins de 80% des crédits, dans un programme qui en compte 150.

10.3 Exceptions au Règlement des études de la Faculté de médecine et des sciences de la santé

10.3.1 Diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine

10.3.1.1  Poursuite dans une autre université

L’article 3.1.1.7 – Poursuite dans une autre université du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour les programmes de diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine :

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre des activités pédagogiques dans une autre université ou dans un établissement clinique autre que ceux qui sont affiliés à l'Université de Sherbrooke, à la condition d'obtenir préalablement une autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Dans certains cas, il peut s'agir d'une obligation imposée par la Faculté.

10.3.1.2 Abandon d’une activité pédagogique

L’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique du Règlement des études s’applique aux programmes de diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine, à l’exception du deuxième paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

Une étudiante ou un étudiant ne peut abandonner une activité pédagogique de stage à laquelle elle ou il est inscrit à moins d'en obtenir l'autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Dans ce cas, le relevé de notes porte la mention SI (stage invalide) pour cette activité.

10.3.1.3 Notation

L’article 4.5.1.4 – Notation du Règlement des études s’applique aux programmes de diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine, à l’exception de l’alinéa a) qui est remplacé par ce qui suit :

a)      Notes

La maîtrise des compétences des étudiantes et étudiants est exprimée par l’une des notes sous forme de lettres suivantes ayant la signification indiquée :

A = dépasse nettement les attentes
B = tout à fait conforme aux attentes
D = inconstante / inférieure aux attentes
E = insuffisante
SI = stage invalide

10.3.1.4 Comités

La Faculté de médecine et des sciences de la santé dispose d’un comité qui lui est propre pour les programmes de diplômes de 2e cycle en études spécialisées en médecine. Elle ajoute donc aux articles 8.3.1 – Comité de programme et 8.3.2 – Comité des études de 1er cycle ou des études supérieures du Règlement des études, l’article suivant :

10.3.1.4.1 Comité des études médicales postdoctorales

Le comité des études médicales postdoctorales (CEMP) de la Faculté de médecine et des sciences de la santé est placé sous l'autorité de la doyenne ou du doyen. Le mandat du Comité, outre les autres tâches que peut lui confier la Faculté, est le suivant :

a)   appliquer les présentes exceptions au Règlement des études;

b)   formuler, diffuser et appliquer les conditions de poursuite du programme d’études et de promotion annuelle du diplôme;

c)   réviser périodiquement et approuver le contenu de chaque programme d’études, ainsi que les changements qui pourraient y être apportés;

d)   confier au vice-décanat aux études médicales postdoctorales et aux comités de programmes le processus d’admission des candidates et candidats et la recommandation de l’acceptation ou du refus de leur candidature;

e)   confier au sous-comité d’évaluation et de promotion (SCEP), dont il nomme les membres et dont il définit le mandat, la composition et les règles de fonctionnement, les responsabilités suivantes :

1.   La notation

2.   La sanction :

  • poursuite du programme d’études;
  • promotion annuelle, recommandation du diplôme le cas échéant;
  • reprise de stage, en totalité ou en partie.

3.   La recommandation au décanat d’exclure une étudiante ou un étudiant du programme d’études.

10.3.2 Doctorat en médecine

10.3.2.1 Durée des études

L’article 3.1.1.3 – Durée des études du Règlement des études s’applique au programme de doctorat en médecine, à l’exception du 2e paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

La durée des études se calcule à compter de la première inscription au programme d’études. Les interruptions d’études avec autorisation sont incluses au calcul. Les trimestres de probation ou de suspension et les trimestres de non-inscription sont calculés dans la durée des études.

10.3.2.2 Études dans plusieurs programmes

L’article 3.1.1.6 – Études dans plusieurs programmes du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme d’études de doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à un autre programme d’études sans l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Avec l’autorisation de la Faculté, une étudiante ou un étudiant inscrit à un programme d’études peut ajouter des activités pédagogiques en surplus du programme. Si ces activités sont offertes par une autre faculté ou un autre centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit également obtenir l’autorisation de celle-ci ou de celui-ci.

10.3.2.3 Poursuite dans une autre université

La Faculté de médecine et des sciences de la santé ajoute le paragraphe suivant au tout début de l’article 3.1.1.7 – Poursuite dans une autre université du Règlement des études, pour le doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant peut être autorisé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé à poursuivre des stages dans le réseau d'établissements d'une autre université, sous réserve que ce stage soit autorisé par la direction du programme d’études, et qu’elle en détermine les modalités.

10.3.2.4 Interruption des études

L’article 3.1.1.10 – Interruption des études du Règlement des études s’applique au programme de doctorat en médecine, à l’exception de l’alinéa b) qui est remplacé par ce qui suit :

a)      Sans autorisation

Aucune interruption des études sans autorisation n’est permise pour le programme d’études de doctorat en médecine.

10.3.2.5 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme d’études de doctorat en médecine :

La Faculté de médecine et des sciences de la santé met sur pied un comité de promotion qui a pour mandat de faire des recommandations concernant la poursuite du programme à un niveau supérieur, la reprise totale ou partielle d'une activité pédagogique ou d'un stage ou l'exclusion des étudiantes et étudiants du programme d’études. La direction du programme informe par la suite l'étudiante ou l'étudiant de toute recommandation défavorable. L'étudiante ou l'étudiant peut faire appel auprès de la doyenne ou du doyen dans les dix (10) jours ouvrables suivant l'avis émis par la direction du programme.

La doyenne ou le doyen prend la décision finale.

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre le programme d’études du doctorat en médecine si elle ou il  satisfait aux exigences de chacune des étapes de poursuite du programme d’études.

a)   Décision sur la poursuite du programme d’études

La doyenne ou le doyen prend la décision finale concernant la poursuite ou l’exclusion des étudiantes ou étudiants du programme d’études, à la suite d’une recommandation du comité de promotion qui est composé de professeures et professeurs et d’étudiantes et d’étudiants de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

b)   Promotion du programme d’études de doctorat en médecine au plus tard le 31 décembre 2018

Pour être promu, l’étudiante ou l’étudiant qui termine le programme d’études au plus tard le 31 décembre 2018 doit :

  • avoir réussi toutes les activités pédagogiques prévues au programme;
  • avoir obtenu une moyenne d’étape d’au moins 2,5;
  • avoir démontré des attitudes compatibles avec l’exercice professionnel de la médecine.

Une moyenne d’étape inférieure à 1,6 entraîne l’exclusion du programme d’études.

c)   Promotion du programme d’études de doctorat en médecine au plus tard le 31 décembre 2020

Pour être promu à l’étape 2, 3 ou 4, l’étudiante ou l’étudiant qui termine le programme d’études au plus tard le 31 décembre 2020 doit :

  • avoir réussi toutes les activités pédagogiques prévues au programme;
  • avoir obtenu une moyenne d’étape d’au moins 2,0;
  • avoir démontré des attitudes compatibles avec l’exercice professionnel de la médecine, notamment ne pas avoir obtenu deux (2) cotes ou plus "Inconstant/inférieur aux attentes" et/ou une (1) cotre ou plus "insuffisante" dans la section Professionnalisme de la fiche d’évaluation sommative de l'externe en stage;
  • avoir réussi ses stages sans difficultés répétées, notamment ne pas avoir obtenu pour les autres sections de la fiche d'évaluation sommative de l'externe en stage, deux (2) cotes Inconstant/inférieur aux attentes ou une (1) cote ou plus Insuffisant dans deux (2) stages différents.

Une moyenne d’étape inférieure à 1,6 aux étapes 2 et 3 du programme ou inférieure à 1,2 à l’étape 4 entraîne l’exclusion du programme d’études. 

d)   Promotion du programme d’études de doctorat en médecine à partir du 1er janvier 2021

L’étudiante ou l’étudiant qui termine le programme d’études à partir du 1er janvier 2021 doit, pour être promu à l’étape 1, 2, 3 ou 4 :

  • avoir réussi toutes les activités pédagogiques prévues au programme;
  • avoir démontré des attitudes compatibles avec l’exercice professionnel de la médecine;
  • ne pas avoir reçu d'avis « Réussite avec préoccupation » (PR) .

L’obtention d’une note E (échec) à plus de 50% des crédits pour une étape entraîne l’exclusion du programme d’études.

e)   Comité de promotion

Pour l’étudiante ou l’étudiant dont le dossier académique ne satisfait pas aux conditions précisées précédemment, le comité de promotion, après étude du dossier, fait sa recommandation à la doyenne ou au doyen parmi les choix suivants :

  • la promotion;
  • la reprise d’une évaluation;
  • la reprise totale ou partielle d’une activité pédagogique ou d’un stage;
  • la reprise de l’ensemble des activités d’une année, d’une étape ou d’une partie de celles-ci;
  • l’exclusion du programme d’études.

Un échec à une reprise d’activité pédagogique ou à une évaluation peut entraîner l’exclusion du programme d’études.

La Faculté peut exclure du programme d’études, toute étudiante ou tout étudiant dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l’exercice de la médecine. Cette décision est prise à la suite de l’audition de l’étudiante ou de l’étudiant par un comité ad hoc du comité de promotion qui transmet sa recommandation à la doyenne ou au doyen.

10.3.2.6 Abandon d’une activité pédagogique

L’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique du Règlement des études s’applique au programme de doctorat en médecine, à l’exception des paragraphes 2 à 7 qui sont remplacés par ce qui suit :

En cas d’abandon d’une activité pédagogique ou d’une interruption des études, la direction du programme peut choisir d’accorder la mention AB (abandon), lorsqu’elle juge que les motifs invoqués par l’étudiante ou l’étudiant sont acceptables.

10.3.2.7 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique ou une évaluation déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

L’étudiante ou l’étudiant qui est autorisé à effectuer une reprise totale ou partielle d’une activité pédagogique, d’un stage, d’une année, d’une phase ou d’une partie de celles-ci doit reprendre toutes les activités pédagogiques concernées incluant les évaluations, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Lors d’une reprise d’année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique.

Un échec à une activité pédagogique à option ou au choix entraîne, soit la reprise intégrale de cette activité, soit l’inscription à une autre activité de même catégorie, selon ce qui est déterminé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Si une activité pédagogique échouée n’est pas reprise, la note E (échec) ou W (échec par abandon) est maintenue, ainsi que son effet sur la moyenne cumulative et d’étape. 

Dans tous les cas de reprise d’une activité pédagogique, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise (RP). À compter du trimestre où l'activité pédagogique a été reprise, la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'activité pédagogique reprise, sans effet rétroactif sur le calcul de la moyenne cumulative et d'étape antérieure.

Dans tous les cas de reprise d’une évaluation, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise d’évaluation (RE). À compter du trimestre où une évaluation a été reprise (RE), la moyenne cumulative et la moyenne d'étape ne tiennent compte que de la note de l'évaluation reprise. La note de l’activité de reprise apparaît au relevé de notes et remplace la note de l’activité originale dans le calcul de la moyenne cumulative et d’étape, mais est sans effet rétroactif sur le calcul des moyennes cumulatives antérieures. 

Si l’activité reprise est abandonnée avant la date limite d’abandon (voir l’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique du Règlement des études), la note originale est maintenue.

La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut imposer des reprises d’évaluations.

10.3.2.8 Conséquence de l’échec à un stage obligatoire

La première puce de l’article 4.5.1.3 – Conséquence de l’échec à un stage obligatoire du Règlement des études, est remplacée par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine :

  • soit l’imposition de conditions de poursuite du programme d’études et de reprise du stage. Une étudiante ou un étudiant peut reprendre plus d’un stage au cours de la durée du programme d’études.

10.3.2.9 Notation

L’article 4.5.1.4 – Notation du Règlement des études s’applique au programme d’études de doctorat en médecine, à l’exception de l’alinéa b) 3) qui est remplacé par ce qui suit pour le doctorat en médecine :

b)  Résultats et moyenne cumulative au plus tard le 31 décembre 2020

3) Calcul

À chaque émission du relevé de notes, l’Université calcule la moyenne cumulative et la moyenne d’étape depuis la première inscription au programme d’études. Le calcul est effectué comme suit :

  • la note convertie en valeur numérique est multipliée par le coefficient de l’activité pédagogique déterminé par le programme;
  • la somme des résultats ainsi obtenus est divisée par la somme des coefficients de ces activités pédagogiques.

Le résultat est calculé à sa valeur juste puis arrondi à deux (2) décimales. Le calcul de la moyenne d’étape s’effectue de la même façon que le calcul de la moyenne cumulative, mais ne prend en compte que les activités pédagogiques de l’étape concernée.

En plus de la moyenne cumulative, à la fin des première (étape 1) et deuxième années (étape 2) du programme d’études de doctorat en médecine, ainsi qu’à la fin du 1er trimestre de la troisième année (étape 3), la Faculté de médecine et des sciences de la santé calcule, pour chacune de ces étapes, la moyenne d’étape, selon les mêmes critères que la moyenne cumulative, mais en ne prenant en compte que les activités pédagogiques de l’étape concernée.

10.3.2.10 Relevé de notes

L’article 5.1 – Relevé de notes  du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en médecine:

  • L'Université communique, au moyen d'un relevé de notes, les résultats obtenus pour chacune des activités pédagogiques auxquelles l'étudiante ou l'étudiant est inscrit, ainsi que des informations sur son parcours d'études (moyenne cumulative s'il y a lieu, satisfaction d'exigences particulières, etc.).
  • Les résultats de l'évaluation des apprentissage (notes finales) doivent être accessibles aux étudiantes et étudiants au plus tard, trente (30) jours ouvrables après la dernière modalité évaluative de l'activité pédagogique.

10.3.3 Programmes de maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie

10.3.3.1 Études dans plusieurs programmes

L’article 3.1.1.6 – Études dans plusieurs programmes du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrises en ergothérapie et physiothérapie :

Une étudiante ou un étudiant ne peut s’inscrire à un autre programme d’études sans l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Avec l’autorisation de la Faculté de médecine et des sciences de la santé, une étudiante ou un étudiant inscrit à un programme d’études peut ajouter des activités pédagogiques en supplément du programme. Si ces activités sont offertes par une autre faculté ou un centre universitaire de formation, l’étudiante ou l’étudiant doit également obtenir l’autorisation de celle-ci ou de celui-ci.

10.3.3.2 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er et 2e cycles

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie :

L’étudiante ou l’étudiant aux programmes d’études de maîtrise en physiothérapie et de maîtrise en ergothérapie doit satisfaire à des conditions relatives à la moyenne cumulative annuelle et à des exigences minimales pour certaines activités pédagogiques pour pouvoir poursuivre son programme d’études.

Pour être promu à la fin de chaque année, l’étudiante ou l’étudiant doit avoir obtenu une moyenne annuelle d’au moins 2,0, avoir réussi chacune des activités pédagogiques et avoir satisfait aux exigences relatives aux tutoraux consignées dans le règlement complémentaire à cet effet.

À la fin de la quatrième année, l’étudiante ou l’étudiant doit avoir réussi chacun des stages cliniques, avoir réussi les autres activités pédagogiques et avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 2,0.

Une moyenne cumulative annuelle inférieure à 1,5 entraîne l’exclusion du programme d’études. 

Pour les étudiantes et étudiants dont le dossier académique ne satisfait pas aux conditions précisées précédemment (moyenne cumulative entre 1,5 et 2,0), le comité de promotion, après étude du dossier de l’étudiante ou de l’étudiant, fait à la doyenne ou au doyen les recommandations pertinentes suivantes :

  • la promotion;
  • la reprise d’une évaluation;
  • la reprise totale ou partielle d’une activité pédagogique ou d’un stage;
  • la reprise de l’ensemble des activités d’une année, d’une étape ou d’une partie de celles-ci;
  • l’exclusion du programme d’études.

La Faculté peut exclure du programme d’ergothérapie ou de physiothérapie toute étudiante ou tout étudiant dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l’exercice de la profession. Cette décision est prise à la suite de l’audition de l’étudiante ou de l’étudiant par un comité ad hoc du comité de promotion qui transmet sa recommandation à la doyenne ou au doyen.

10.3.3.3 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour les programmes de maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie :

a)      Droit ou obligation de reprise d’une évaluation ou d’une activité pédagogique

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette évaluation est imposée par la Faculté. La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut imposer des examens de reprise.

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cela est imposé par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. Une étudiante ou un étudiant qui est autorisé à reprendre une année d’étude doit reprendre toutes les activités pédagogiques de cette année, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté.

Lors d'une reprise d'année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique.

10.3.3.4 Conséquence de l’échec à un stage obligatoire

L’article 4.5.1.3 – Conséquence de l’échec à un stage obligatoire du Règlement des études, s’applique aux programmes de maîtrises en ergothérapie et en physiothérapie, à l’exception du deuxième paragraphe qui est remplacé par ce qui suit :

Un échec à un stage obligatoire entraîne, dans le cas d’un premier échec de stage, l’imposition d’une reprise de stage.

Advenant un deuxième échec (une reprise ou un stage d’un autre niveau), le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant est référé au comité de promotion qui, suite à l’évaluation du dossier, recommande soit la poursuite du programme comprenant la remédiation requise, ou transmet une recommandation d’exclusion du programme d’études à la doyenne ou au doyen.

En cas d’échec à un troisième stage (une reprise ou un stage d’un autre niveau), le dossier de l’étudiante ou de l’étudiant est référé au comité de promotion qui recommandera à la doyenne ou au doyen, l’exclusion du programme d’études.

10.3.4 Baccalauréat en sciences infirmières

10.3.4.1 Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle

L’article 3.1.2.3 – Conditions de poursuite d’un programme d’études de 1er cycle du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme d’études de baccalauréat en sciences infirmières :

L’étudiante ou l’étudiant au programme d’études de baccalauréat en sciences infirmières doit satisfaire à des conditions relatives à la moyenne cumulative annuelle et à des exigences minimales pour certaines activités pédagogiques pour pouvoir poursuivre son programme d’études.

Pour être promu à la fin de chaque année, l’étudiante ou l’étudiant doit avoir obtenu une moyenne annuelle d’au moins 2,0, avoir réussi chacune des activités pédagogiques et avoir satisfait aux exigences relatives aux tutoraux consignées dans le règlement complémentaire à cet effet.

À la fin de la troisième année, l’étudiante ou l’étudiant doit avoir réussi chacun des stages cliniques, avoir réussi les autres activités pédagogiques et avoir obtenu une moyenne cumulative d’au moins 2,0.

Une moyenne cumulative inférieure à 1,6 entraîne l’exclusion du programme d’études.Pour les étudiantes et étudiants dont le dossier académique ne satisfait pas aux conditions précisées précédemment (moyenne cumulative entre 1,6 et 2,0), le comité de promotion, après étude du dossier de l’étudiante ou de l’étudiant, fait à la doyenne ou au doyen les recommandations pertinentes suivantes :

  • la promotion;
  • la reprise d’une évaluation;
  • la reprise totale ou partielle d’une activité pédagogique ou d’un stage;
  • la reprise de l’ensemble des activités d’une année, d’une étape ou d’une partie de celles-ci;
  • l’exclusion du programme d’études.

La Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études, toute étudiante ou tout étudiant dont les attitudes sont jugées incompatibles avec l’exercice de la profession infirmière, cette décision étant prise à la suite de l’audition de l’étudiante ou de l’étudiant.

10.3.4.2 Conditions de reprise d’une activité pédagogique

L’article 4.3 – Conditions de reprise d’une activité pédagogique du Règlement des études, est remplacé par ce qui suit pour le baccalauréat en sciences infirmières :

Normalement, une même activité ne peut être reprise plus de deux (2) fois, à l’exception des cas de réadmission pour lesquels la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut autoriser des reprises supplémentaires. 

a)    Droit ou obligation de reprise d’une évaluation

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une évaluation déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

Lors d’une reprise d’évaluation, la nouvelle note est inscrite au relevé de notes et est suivie de la mention reprise d’évaluation (RE).

b)   Droit ou obligation de reprise d’une activité pédagogique

Une étudiante ou un étudiant ne peut reprendre une activité pédagogique déjà réussie, sauf si cette reprise est imposée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé.

L’étudiante ou l’étudiant qui est autorisé à reprendre une année d’études doit reprendre toutes les activités pédagogiques de cette année, y compris celles déjà réussies, sauf exception autorisée par la Faculté de médecine et des sciences de la santé. En cas de la reprise d’une année, la Faculté de médecine et des sciences de la santé peut exclure du programme d’études l’étudiante ou l’étudiant qui obtient un échec dans une activité pédagogique.

Dans tous les cas de reprise d’une activité pédagogique, la note originale est maintenue au relevé de notes et est suivie de la mention reprise (RP). Si l’activité reprise est abandonnée avant la date limite d’abandon (voir l’article 4.2.5 – Abandon d’une activité pédagogique), la note originale est maintenue. La note de l’activité de reprise apparaît au relevé de notes et remplace la note de l’activité originale dans le calcul de la moyenne cumulative, mais est sans effet rétroactif sur le calcul des moyennes cumulatives antérieures.

10.4 Exceptions au Règlement des études de l'École de gestion

10.4.1 Doctorat en administration (DBA)

10.4.1.1 Conditions de poursuite d'un programme d'études de 2e ou 3e cycle

L'article 3.1.3.5 - Conditions de poursuite d'un programme d'études de 2e ou 3e cycle du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en administration (DBA):

Une étudiante ou un étudiant peut poursuivre le programme de doctorat en administration (DBA) si l'ensemble des conditions suivantes est rempli:

  • satisfaire à l'ensemble des exigences du programme d'études, incluant le cas échéant, la réussite de certaines activités pédagogiques spécifiques déterminées par la direction du programme d'études;
  • réussir l'examen de synthèse au plus tard avant la fin du 9e trimestre suivant la première inscription au programme, à moins d'une autorisation exceptionnelle de l'École de gestion;
  • se conformer aux règlements de l'École de gestion et de l'Université, incluant notamment, les délais prescrits pour effectuer les corrections mineures et majeures à une production de fin d'études, ainsi que la date de dépôt de celle-ci.

Le défaut de satisfaire à l'une ou l'autre de ces conditions entraîne soit l'obligation de répondre à des conditions fixées par l'École de gestion pour la poursuite du programme d'études, soit l'exclusion du programme d'études.

Dans le cas d'une étudiante ou d'un étudiant dont la moyenne calculée sur neuf (9) crédits ou plus est inférieure à 2,7, l'École de gestion peut:

  • placer cette étudiante ou cet étudiant en situation de probation. Elle ou il dispose, à temps complet, d'au plus deux (2) trimestres consécutifs pour rétablir sa moyenne cumulative à au moins 2,7, à défaut de quoi elle ou il est exclu du programme d'études;
  • l'exclure du programme d'études.

10.4.1.2 Examen de synthèse

L'article 4.4.1.1 - Examen de synthèse ou général du Règlement des études est remplacé par ce qui suit pour le programme de doctorat en administration (DBA):

L'examen de synthèse est une production intermédiaire du programme de doctorat en administration (DBA). À moins d'obtenir une autorisation exceptionnelle de l'École de gestion, cet examen doit être réussi au plus tard avant la fin du 9e trimestre suivant la première inscription au programme. En cas d'ajournement, la réussite de l'examen doit être confirmée au plus tard avant la fin du trimestre suivant.

Le défaut de respecter ces délais ou un échec à l'examen de synthèse entraîne l'exclusion du programme d'études.