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Robert Kouri

Professeur, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit à l'information, Droit et santé, Idéologies et politiques sociales, Personne et dignité

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit de la santé

Langues parlées et écrites

Anglais, Français, Italien

Diplômes

(1975). (Doctorat, D.C.L.). McGill University.

(1970). (Maîtrise avec mémoire, M.C.L.). McGill University.

(1965). (Baccalauréat, L.L.L.). Université de Sherbrooke.

(1962). (Baccalauréat, B.A.). Bishop's University.

Titres de compétence

Membre de l'Ordre.

Expérience académique

Professeur titulaire. (1977-). Université de Sherbrooke. Canada.

Sessional lecturer. (1974-1995). McGill University. Canada.

Professeur agrégé. (1972-1977). Université de Sherbrooke. Canada.

Professeur adjoint. (1968-1972). Université de Sherbrooke. Canada.

Chargé de cours. (1966-1968). Université de Sherbrooke. Canada.

Prix et distinctions

  • (2016) Prix institutionnel du meilleur professeur de l’Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Médaille du Lieutenant-gouverneur. Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Prix Carswell. Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Prix Chénier Picard. Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Prix G. Sylvestre sur les sûretés réelles. G. Sylvestre. (Distinction).
  • Prix Wilson & Lafleur sur la procédure civile. Wilson & Lafleur. (Distinction).
  • Prix de la Chambre des Notaires. Chambre des Notaires du Québec. (Distinction).
  • Prix des professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Prix du doyen de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Université de Sherbrooke. (Distinction).

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire: l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19. Fondation du Barreau du Québec. 7 000 $. (2021-2021)
  • (Obtenu). Chercheur principal. Subvention de recherche de la Chambre des Notaires pour la publication de la 4e édition du volume, L’intégrité de la personne et le consentement aux soins. Chambre des Notaires du Québec. 5 830 $. (2017-2017)
  • (Obtenu). Chercheur principal. Subvention de recherche de la Chambre des Notaires pour la publication de la 4e édition du volume Éléments de responsabilité civile médicale. Chambre des Notaires du Québec. 8 000 $. (2015-2016)
  • (En cours d’évaluation). Cochercheur. Strategic Training Initiative in Health Research Program. Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC). 1 950 000 $. (2009-2015)
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. Le champ conceptuel de l'inaptitude de la personne au carrefour des disciplines. Fonds Québécois de la Recherche sur la Société et la Culture (FQRSC). Subvention d'appui à la recherche innovante. 134 270 $. (2004-2007)
  • Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Programme interne de financement de l'infrastructure des équipes et centres de recherche. Université de Sherbrooke. Le soutien aux équipes et centres de recherche. 60 000 $. (2003-2007)
  • (Terminé). Chercheur principal. Programme institutionnel de groupes et centres d'excellence. Université de Sherbrooke. Subvention d'un groupe d'excellence. 35 000 $. (2001-2003)
  • (Terminé). Cochercheur. Le mandat d'inaptitude. Chambre des Notaires du Québec. Fondation du notariat. 23 182 $. (2003-2003)
  • (Terminé). Chercheur principal. La responsabilité en recherche: le droit civil. Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC). Commandite. 12 000 $. (2001-2001)
  • (Terminé). Chercheur principal. L'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins. Université de Sherbrooke. Fonds Montesquieu, Fondation de l'Université de Sherbrooke. 20 000 $. (1998-1998)

Publications

Articles de revue

  • Vanessa Roy, Dominique Giroux et Véronique Provencher. (2020). « Encadrement juridique du congé hospitalier encontexte de délégation de soins aux proches aidants : portrait de laresponsabilité civile des acteurs ». Revue Canadienne de politique sociale/Canadian Review of Social Policy 80 87-99. (Article publié).
  • (2019). « La responsabilité pour le fait d’un majeurnon doué de raison : réflexions sur la portée réelle de l’article 1461C.c.Q.». Revue du Notariat 121 (2), 343-363. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Hassane Alami; Jean-Paul Fortin; Marie-Pierre Gagnon. (2015). « La télémédecine au Québec : état de lasituation des considérations légales, juridiques et déontologiques»,. European Research in Telemedicine 4 (2), 33. (Article publié).
  • (2013). Code civil« Observations concernant certains changementsapportés au par la ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 43 868-886. (Article publié).
  • Robert P. Kouri et Catherine Régis. (2013). « La limite de l’accès aux soins telle que définie par l’article 13 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux : véritable exutoire ou simple mise en garde ? ». Revue du Barreau 72 177-211. (Article publié).
  • (2011). « Le consentement aux soins: aperçu général etquelques questions controversées ». Cours de perfectionnement du notariat 1. 82 (2), 1-63. (Article publié).
  • (2010). A.C. cManitoba« Le mineur et les soins médicaux, : de l’autonomie au meilleur intérêt, une limite bien floue». McGill Journal of Law and Health/Revue de droit & santé de McGill 4 (1), 65-81. (Article publié).
  • Brisson S. (2005). « Les incertitudes juridictionnelles entélémédecine, où est posé l’acte médical? ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 35 521-547. (Article publié).
  • (2004). Hôpital de l’Enfant-Jésus c.Camden-Bourgault« L’arrêt et le contrat hospitalier occulté: aventu­risme ouévolution? ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 35 307-326.
  • Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens. (2004). « Le majeur inapte et le refus catégorique desoins de santé: un concept pour le moins ambigu ». Revue du Barreau 63 1-28. (Article publié).
  • (2001). “ From Presumptions of Fact toPresumptions of Causation: Reflections on the Perils of Judge-Made Rules inQuebec Medical Malpractice Law”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 32 213-241.
  • (2000). « Le contractant de bonne foi et la causeillégale: réflexions sur le mutisme du législateur ». Revue du Notariat 102 (2), 171-188.
  • Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens. (1997). « L’expérimentation” et les “soinsinnovateurs”: l’article 21 C.c.Q. et les affres de l’imprécision ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 27 89-136.
  • Robert P. Kouri; Charlotte Lemieux. (1996). Code civil du Québec »« Les témoins de Jéhovah et le refus decertains traitements: problèmes de forme, de capacité et de constitutionnalitédécoulant du. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 26 77-132. (Article publié).
  • (1996). « Questions de fait en matière de consentementéclairé et lien de causalité: l’éloquence du silence judiciaire ». C.C.L.T. 27 (2), 110. (Article publié).
  • (1996). “The Liability of Legal PersonsEntrusted With the Custody, Supervision or Education of Minors”. C.C.L.T. 27 (2), 234. (Article publié).
  • Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens. (1995). « L’utilisation des parties du corps humain pourfins de recherche: L’article 22 du Code civil du Québec ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 25 359. (Article publié).
  • (1995). “Editors Note- c. ”. C.C.L.T. 25 (2), 22. (Article publié).
  • (1994). « L’obligation de renseignement en matière deresponsabilité médicale et la «subjectivité rationnelle»: mariage de convenanceou mésalliance? ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 24 345. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Charlotte Lemieux. (1993). « La gestion d’affaires inopportune,l’indemnisation du faux gérant, et la portée de l’article 1490 C.c.Q. ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 23 501-521. (Article publié).
  • (1991). “TheLaw Governing Human Experimentation in Quebec". Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 22 77. (Article publié).
  • Robert P. Kouri et Serge Gaudet. (1989). « Contrats entre non-présents et contrats entreprésents: Y a-t-il une différence? ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 20 175. (Article publié).
  • (1988). « Le consentement aux soins médicaux à lalumière du projet de loi 20 ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 18 27. (Article publié).
  • (1987). Eve« L’arrêt et le droit Québécois ». 18 643. (Article publié).
  • (1987). « La causalité et l'obligation de renseigner endroit médical québécois ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 17 493. (Article publié).
  • (1984). « L’influence de la Cour suprême surl’obligation de renseigner en droit médical québécois », (1984) 44 R. du B. 851;. Revue du Barreau 44 851. (Article publié).
  • (1983). « Réflexions sur la nécessité d’une définitionde la mort ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 13 497. (Article publié).
  • (1982). « Réflexions sur les interventions chirurgicales et la défense de l’art. 45 du Code criminel ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 12 499. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Alain Bernardot. (1981). « La responsabilité du centre hospitalier et du fabricant résultant du fait d’appareil médicaux défec­tueux ». McGill L.J. 26 978. (Article publié).
  • (1981). « Réflexions sur le statut juridique du fœtus ». R.J.T. 15 193. (Article publié).
  • (1980). « The Sexual Sterilization of mentalIncompetents in Canadian Civil and Common Law ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 10 599. (Article publié).
  • (1979). “Non-Therapeutic Sterilization -Malpractice and the Issues of ‘Wrongful Birth’ and ‘Wrongful Life’ in QuebecLaw”. Can. B.R. 57 89. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Alain Bernardot. (1976). « Le médecin, le centre hospitalier et l’état ». Revue du Barreau 36 513. (Article publié).
  • (1976). “The Legality of Purely Contraceptive Sterilization”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 7 1. (Article publié).
  • (1976). “The Legality of Purely Contraceptive Sterilization”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 7 1. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; M. Ouellette. (1975). « Corps humain et liberté individuelle ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 6 167. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; A. Bernardot. (1974). « La responsabilité civile de l’équipe médicale ». Revue du Barreau 34 8. (Article publié).
  • (1974). “Blood Transfusions, Jehovah’sWitnesses and the Rule of Inviolability of the Human Body”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 5 165. (Article publié).
  • (1973). “Comments on Transsexualism in theProvince of Quebec”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 4 167. (Article publié).
  • (1972). “The Patient’s Duty to Co-operate”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 3 43. (Article publié).
  • (1972). “The Patient’s Duty to Co-operate”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 3 43. (Article publié).
  • (1971). “The Putting in Default”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 2 1. (Article publié).
  • (1970). “The Bequest of Human Organs forPurposes of Homotransplantation”. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 1 77. (Article publié).
  • « La responsabilité civile de l’établissement de santé en droit québécois: regards sur la contribution de Paul-André Crépeau ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke 41 (3), 523-552.

Livres

  • Robert P. Kouri et Suzanne-Philips-Nootens. (2017). L’Intégrité de la personne et le consentement aux soins. (4e). Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Robert P. Kouri et Suzanne Philips-Nootens. (2016). Éléments de responsabilité civile médicale. (4e). Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Lucie Laflamme, Robert P. Kouri, Suzanne Philips-Nootens. (2008). Le mandat donné en prévision de l'inaptitude: De l'expression de sa volonté à sa mise en œuvre. Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Suzanne Philips-Nootens, Pauline Lesage-Jarjoura, Robert P. Kouri. (2007). Éléments de responsabilité civile médicale: Le droit dans le quotidien de la médecine. (3e). Yvon Blais. (Article publié).
  • Robert P. Kouri, Suzanne Philips-Nootens. (2005). L'Intégrité de la personne et le consentement aux soins. Yvon Blais. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Robert P. Kouri. (2018). Causation at the Frontier, St-Germain v. Benhaim and the Obscure Role of Logical Intuition : Proof of Causation by Inference or by Presumption. Health Law at the Frontier, Les rencontres en droit de la santé (2, 345-277). Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Robert P. Kouri. (2018). Les directives médicales anticipées : une œuvre perfectible. Mélanges en l’honneur du professeur Patrick Molinari (171-193). Éditions Thémis. (Article publié).
  • Robert P. Kouri. (2016). Les conflits de l’accès aux soins à la lumière d’un recours basé sur les Chartes : quelle efficacité ?. Les grands conflits en droit de la santé (1, 151-194). Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Robert P. Kouri. (2015). L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui. 13e Conférence Roger-Comtois Éditions Thémis. (Article publié).
  • (2012). « Le traitement futile et le devoir de soigner en droit québécois : l’impact normatif du désespoir ». Mélanges en l’honneur de Jean-Louis Baudouin (59). Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • (2011). « Civil Liability of Physicians Under Quebec Law». Canadian Health Law & Policy (4e). LexisNexis. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Suzanne Philips-Nootens. (2007). « Civil Liability of Physicians Under Quebec Law ». Canadian Health Law and Policy (3e). Butterworths.
  • (2007). « Réflexions sur la responsabilité civile de la personne non titulaire de l’autorité parentale pour la faute ou le fait du mineur ». Mélanges Roger Comtois (355). Éditions Thémis. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Suzanne Philips-Nootens. (2002). “ Civil Liability of Physicians Under Quebec Law ”. Canadian Health Law and Policy (2e, 533). Butterworths. (Article publié).
  • Robert P. Kouri; Suzanne Philips-Nootens. (1999). “ La protection de la personne dans la recherche médicale: l’approche du droit civil du Québec ”. Contemporary Law 1998 Droit contemporain (169). Éditions Yvon Blais.

Autres contributions

Présentations

  • (2015). L’autonomie de la personne : d’hier à aujourd’hui. 13e Conférence Roger-Comtois, Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2014). Certains aspects juridiques de la maladie mentale chez les mineurs. Colloque annuel des programmes en droit et politiques de la santé. Sherbrooke, Canada
  • (2013). La limite de l’accès aux soins sous l’article 13 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux: véritable exutoire ou simple mise en garde ?. Les 30 années des programmes en droit et politiques de la santé. Longueuil, Canada