Marie-Claude Desjardins

Prix et distinctions

• Mention d’excellence accordée par le jury de correction au mémoire de maîtrise. Université Laval. (Distinction).
• Prix Grondin Poudrier pour le meilleur article publié. Revue juridique des étudiants de l'Université Laval. (Prix).
• Prix de thèse Minerve octroyé par les Éditions Yvon Blais à la meilleure thèse de doctorat en droit au Québec. Éditions Yvon Blais. (Prix).
• Prix de thèse de l’Association des doyens des études supérieures du Québec octroyé à la meilleure thèse de doctorat au Québec dans la catégorie sciences humaines et sociales, édition 2014. Association des doyens des études supérieures du Québec. (Prix).
• Prix de thèse en cotutelle Québec-France 2014 (catégorie : sciences humaines et sociales). Ministère des relations internationales et Consulat de France. (Prix).
• Prix facultaire de Reconnaissance de la qualité de l'enseignement (équipe DIPIA). Université de Sherbrooke. (Prix).
• Tableau d'honneur (diplôme de maîtrise). Université Laval. (Distinction).
• Très honorable avec les félicitations du jury et recommandation pour publication (thèse de doctorat). Université Montesquieu Bordeaux IV. (Distinction).

Financement

• Subvention. (En cours d’évaluation). Cochercheur. À la recherche d'une science interdisciplinaire pour le XXIe siècle: une exploration cybernétique. Fonds nouvelles frontières en recherche - Exploration. 200 000 $. (2024-2026)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Quand la société fait son droit: la gouvernance de proximité en action. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 24 783 $. (2023-2024)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Quelle gouvernance pour le commerce équitable? Entre participation et régulation. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 83 201 $. (2019-2024)
• Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174 489 $. (2018-2023)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Étude d'effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine et au Costa Rica: un nouveau modèle de régulation des pesticides. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Soutien en recherche pour la relève professorale. 57 149 $. (2017-2020)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Étude d'effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine sur la liberté d'association. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Développement Savoir. 67 435 $. (2017-2019)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. Guide et accompagnement personnalisé pour les plaideurs citoyens devant les cours de proximité de l'Estrie. Ministère de la Justice (Québec). Fonds Accès Justice. 14 966 $. (2018-2019)
• Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Certifications environnementales privées et droit étatique : quels rapports?. Chambre des Notaires du Québec. 5 830 $. (2017-2018)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile: le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre?. Fondation du Barreau du Québec. 7 000 $. (2017-2017)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. Les enjeux de la récente ratification de la Convention (no138) concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi de l'Organisation internationale du travail (OIT) par le Canada. Fondation du Barreau du Québec. 5 000 $. (2017-2017)
• Subvention. (Terminé). Cochercheur. La computation des délais prévus au Code du travail du Québec. Fondation pour la Recherche Juridique (La). 5 000 $. (2016-2017)

Publications

Articles de revue

• Stéphane Bernatchez, Marie-Eve Couture-Ménard, Marie-Claude Desjardins. (2023). Les nudges comme normes incitatives du droit de la gouvernance : l’exemple des nudges alimentaires. Nomopolis 1 (1), 1-24. (Article publié).
• Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau, Marie-Claude Desjardins. (2021). La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance. Les Cahiers de droit 62 (2), 339-404. (Article publié).
• Allison Marchildon, Marie-Claude Desjardins. (2019). Présentation. Éthique publique 21 (1), (Article publié).
• Desjardins M. (2018). Le droit étatique et la certification équitable : des rapports d’hétéronomie. Cahiers de droit 59 (1), 143–166. (Article publié).
• Morel A. (2017). Publicité alimentaire destinée aux enfants dans les commerces : stratégies et conséquences. Nutrition, science en évolution 15 (2), (Article publié).
• Desjardins M-C, Makela F. (2016). La computation des délais dans le Code du travail. Les Cahiers de droit (Article publié).
• Desjardins M-C. (2015). Las interacciones entre el derecho estatal y la certificación Comercio Justo Fairtrade: garantía deuna mejor protección de los derechos de los trabajadores y del medio ambiente. Revista Temas Socio Jurídicos 34 (68), 57-73. (Article publié).
• Desjardins M-C, Parent G. (2015). Le droit et les systèmes alimentaires territorialisés : perspective canadienne. Économies et Sociétés 8 (37), 1185-1201. (Article publié).
• Desjardins M-C, Roux D. (2012). Sustainable Development and Social Justice: A Need for Coherence with International Law. Waikato Law Review 20 30-49. (Article publié).
• Desjardins M-C, Parent G. (2012). The Transformation of Food Safety Laws through International Standards. Food Studies: An Interdisciplinary Journal 1 (2), 11-24. (Article publié).
• Desjardins M, Roux D. (2009). Développement durable et travail décent: à la recherche d'une interface en droit international. Revue internationale de droit et de politique de développement durable de l'Université McGill 5 (2), 199-225. (Article publié).
• Desjardins M. (2007). Des lois moins vertes qu’on nous laisse croire. Le Panoptique (14), (Article publié).
• Desjardins M, Tremblay A. (2007). Des produits vraiment équitables? Réflexions sur l'opportunité d'un encadrement juridique des produits équitables au Canada. Revue internationale de droit et de politique du développement durable de l'Université McGill 3 (2), 155-179. (Article publié).
• Desjardins M. (2006). La notion de déchet: une solution adéquate pour combler les lacunes du droit européen en matière de sols pollués. Revue européenne de droit de l'environnement 2 145-152. (Article publié).
• Desjardins M. (2005). L'approvisionnement vert: un outil de développement durable pour l'Administration publique. Revue juridique des étudiants de l’Université Laval 18 (Article publié).
• Desjardins M, Tremblay A. (2005). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. Options politiques/Policy Options 26 (6), 48-52. (Article publié).
• Desjardins M, Sallahi O, Tremblay A. (2004). La situation du commerce équitable au Québec : proposition d’un encadrement normatif. Revue juridique des étudiants de l’Université Laval 17 (Article publié).
• Parent G, Desjardins M. (2003). La sécurité alimentaire durable au Nunavik : les aspects juridiques de la commercialisation de la viande du caribou et de ses sous-produits par les Inuits. Les Cahiers de droit 44 (4), (Article publié).

Numéros de revue

• Marie-Claude Desjardins et Allison Marchildon. (2019). Certification de l’éthique et enjeux éthiques de la certification. Éthique publique 21 (1), (Article publié).

Livres

• Desjardins M-C. (2015). La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique – L’exemple du secteur viticole. Yvon Blais. (Article publié).

Chapitres de livre

• Marie-Claude Desjardins et Sèdrjo Axel-Luc Hountohotegbè. (2024). The Financial Obstacles of the Access to the Judge – Canada. Petra Butler. The Financial Obstacles of the Access to the Judge (33 pages). Royaume-Uni : Intersentia. (Article sous presse).
• Marie-Eve Couture-Ménard et Marie-Claude Desjardins. (2023). L’encadrement normatif des représentations relatives aux produits alimentaires au Québec : de la santé au développement durable. Malo Depincé et Catherine Ribot. Droit de l’alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier (Université de Montpellier, 26 pages). France : (Article publié).
• Marie-Eve Couture-Ménard, Édith Vézina et Marie-Claude Desjardins. (2021). La proximité comme solution ou défi dans l’encadrement de la publicité alimentaire destinée aux enfants ?. Éditions RDUS. La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit (349-381). Canada : (Article publié).
• Marie-Claude Desjardins et Nathalie Vézina. (2019). Control of Price Related Terms in Standard Form Contracts in Canada (Civil Law): Le prix dans les contrats de consommation, les contrats d’adhésion et les contrats réglementés (...). Yeşim M. Atamer et Pascal Pichonnaz. Control of Price Related Terms in Standard Form Contracts, coll. «Ius Comparatum – Global Studies in Comparative Law (231-268). États-Unis d'Amérique : Springer. (Article publié).
• Desjardins M, Tremblay-Huet S. (2019). The Consumers’ Right to Information About Animal Welfare : The Canadian Framework for Labelling of Food Products of Animal Origin. Chalifour N, Lee A, McLeod-Kilmurray H. Food Law in Canada (287-304). Thomson Reuters Canada. (Article accepté).
• Desjardins M-C. (2016). Les mécanismes de contrôle du respect des normes au sein du régime Fairtrade International. Daugareilh I. La RSE, vecteur d'un droit de la mondialisation (1-16). Bruylant. (Article accepté).
• Desjardins M-C, Mayrand H. (2015). Les recours des citoyens en vertu du droit commun. Halley P, Tremblay H. Juriclasseur Québec, Recours en droit de l'environnement (1601-1627). Lexis Nexis Canada. (Article publié).
• Desjardins M-C. (2014). Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les textes normatifs et la réalité. L’exemple de la certification équitable. Logossah K, Hervieux C, M'Zali B. Responsabilité sociétale des entreprises: pratiques et impacts (143-162). France : Publibook. (Article publié).
• Desjardins M, Tremblay A. (2008). L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles. Parent G, Lavallée S, Azzaria G. Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen (139-166). Canada : Yvon Blais. (Article publié).

Rapports

• Groupe SAGE: Choquette C, Bryant C, Comtois S, Desjardins M-C, Gilles D, Guay L, Guilhermont E. (2013). Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages. Ministère du développement durable, de l'environnement et lutte contre les changements climatiques. 142 p.
• Groupe SAGE: Choquette C, Bryant C, Comtois S, Desjardins M-C, Gilles D, Guay L, Guilhermont E. (2013). Étude de cas de la Commission de protection du territoire agricole du Québec : historique, fonctionnement, résultats. Ministère du développement durable, de l'environnement et lutte contre les changements climatiques. 92 p.

Autres contributions

Présentations

• Stéphane Bernatchez. (2023). Du management à la gouvernance de la justice. Premier rendez-vous international de l’innovation en justice. Paris, France
• (2023). La certification. Cycle de conférences Les mots de la normes. Montréal, Canada
• (2023). Le droit de la consommation a-t-il un rôle dans la protection des travailleuses et des travailleurs?. Enjeux contemporains du droit de la consommation. Montréal, Canada
• (2023). Sustainability claims and blockchain: the impact on consumer law. «Code vs Code». Grenoble, France
• Gabriel-Arnaud Berthold. (2023). The limits of consumer empowerment. 18th International Association of Consumer Law Conference. Hambourg, Allemagne
• Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez et Marie-Claude Desjardins. (2022). L'application du droit de la gouvernance pour réguler la pandémie de COVID-19 au Québec. Séminaire du Centre Jean Bodin. Angers, France
• (2022). Le droit de la consommation québécois et les représentations relatives au caractère durable des aliments. Droit de l’alimentation : nourrir, soigner, protéger. Montpellier, France
• (2022). Réflexions sur le nuancier Incitation/Contrainte. La certification équitable en guise d’illustration. Rencontres Montpellier-Sherbrooke. Montpellier (en ligne), France
• (2019). La certification : un mode de surveillance et de mise en application des normes privées. Colloque RSE «médiation et efficacité des normes, Regard croisé France-Canada»,. Aix-en-Provence, France
• Marie Talaia Coutantin,. (2019). L’application du droit du travail aux non-citoyens. Le cas des travailleurs de la banane. La gouvernance des migrations aux XXIe siècle, Quelles réalités? Quelles perspectives?. Sherbrooke, Canada
• (2019). L’usage des pesticides dans le contexte de la certification équitable. Cycle de conférences du SAGE et CRRDG. Sherbrooke, Canada
• (2018). Access to Justice for Workers and Fairtrade International Certification. 6th Fair Trade International Symposium. Portsmouth, Royaume-Uni
• Couture-Ménard, M. (2018). L'étiquetage alimentaire et les croyances : quelle information pour le consommateur ?. Colloque "Quand croyances et sciences s’affrontent". Sherbrooke, Canada
• Couture-Ménard M, Vézina E. (2018). L’encadrement de la publicité destinée aux enfants au Canada et au Québec pour lutter contre l’obésité infantile. Colloque La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit. Sherbrooke, Canada
• Couture-Ménard M. (2018). Nutrition information and Advertising: Legal Means of Control and Remedies. Nutrition Information as a Tool of Consumer Empowerment and Public Health Protection?. Lausanne, Suisse
• (2018). Pesticides et agriculture: exploration des rapports entre droit étatique et normes privées. Colloque de l'Association québécoise de droit comparé. Montréal, Canada
• (2017). L'accès à la justice - table ronde. Assemblée générale annuelle du Centre québécois de droit de l'environnement. Montréal, Canada
• Tremblay-Huet S. (2017). L'étiquetage de l'origine des aliments : l'élément des conditions d'élevage de l'animal. 2e Colloque annuel canadien en droit et politiques publiques agroalimentaires. Ottawa, Canada
• Tremblay D. (2017). La certification équitable : pour un meilleur accès à la justice ?. 1re Conférence internationale sur le commerce équitable et le développement durable. Agadir, Maroc
• (2017). Le droit à l'alimentation durable. Du côté du marché, (Discutante). Séminaire Démocratie alimentaire, Institut Montpellier Management. Montpellier, France
• Tremblay-Huet S. (2016). Consumers' Rights to Information on Animal Welfare. The Future of Food Law & Policy in Canada Conference. Halifax, Canada
• (2016). Droit étatique et certification équitable : des rapports de complémentarité. Colloque international L’internormativité. Bruxelles, Belgique
• Djavidi A, Pavot D. (2016). L'Affaire des otages de l'ambassade américaine à Téhéran. Ciné-club en droit international. Sherbrooke, Canada
• Vollel S. (2016). L'industrie de la fast fashion et le droit international. Ciné-club en droit international. Sherbrooke, Canada
• (2016). La certification équitable et le droit étatique. Cours Droit de la Gouvernance. Sherbrooke, Canada
• (2016). La certification équitable et le droit étatique : quels rapports?. Atelier Interaxes sur la « législation », Regroupement Droit, changements et gouvernance sous l'égide du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal. Montréal, Canada
• Tremblay-Huet S. (2016). La prise en compte des liens entre l’aliment, la santé et le territoire par les certifications privées : l’exemple des produits d’origine animale. 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, L’aliment(ation) : entre territoire et santé. Québec, Canada
• Tremblay-Huet S. (2016). Les initiatives de consommation «responsables» dans le domaine des produits agroalimentaires d’origine animale et la protection juridique du consommateur. École d'été en droit de la consommation. Montréal, Canada
• Parent G. (2015). El Derecho y los sistemas alimentarios territorializados: perspectiva canadiense. Colloque international "Otras maneras de comer". Barcelone, Espagne
• (2015). La méthodologie et le cadre théorique de la thèse de doctorat. Atelier théorique de la recherche du Laboratoire pour la recherche critique en droit. Sherbrooke, Canada
• (2015). Le cours d’accès à la justice et le développement durable. Midi éducation au développement durable. Sherbrooke, Canada
• (2015). Le rôle de coopérant volontaire en Haïti auprès d’Avocats sans frontières. Conférence organisée par Avocats sans frontières Canada- section Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
• (2015). Les interactions entre les normes du droit international et les instruments d'origine privée. L'exemple de la certification du commerce équitable. Séminaire dans le cadre du programme de "Droit international et politique internationale appliqués". Sherbrooke, Canada
• (2015). The possible role of consumer to ensure a better respect of Fairtrade standards: the potential of Canadian consumer law. 5th Fair Trade International Symposium. Milan, Italie
• (2014). Le commerce équitable comme outil de diversité et de sécurité alimentaires. École internationale d’été sur la sécurité alimentaire. Québec, Canada
• (2014). Le droit comparé et le pluralisme juridique dans la recherche en droit. Séminaire des étudiants aux cycles supérieurs en droit de l'Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
• (2012). La certification équitable : un véritable outil de protection des droits des travailleurs agricoles du Sud ? L’exemple du secteur viticole. Midi-MAD. Sherbrooke, Canada
• (2012). Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les normes et la réalité. L’exemple de la certification équitable. 2e Conférence internationale sur la Responsabilité sociale des entreprises. Agadir, Maroc
• Parent G. (2011). The Transformation of Food Safety Law through International Standards. Food Studies Conference. Reno, États-Unis d'Amérique
• (2010). Fairtrade certification: a way to improve youth working conditions in agriculture ? The case of Fairtrade wine. Conférence mondiale de la jeunesse organisée par le gouvernement du Mexique et l’Organisation des Nations Unies. Leon, Mexique
• Dominic Roux. (2010). La représentation collective des travailleurs : un vecteur de développement durable. 47e Congrès annuel de l’ACRI / Colloque international du CRIMT, Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?. Québec, Canada
• Dominic Roux. (2009). Le travail décent : un élément incontournable des initiatives de RSE en matière de développement durable?. L’éthique et la régulation sociale de l’entreprise organisé. Montréal, Canada
• (2008). Le respect des droits économiques et sociaux dans les pays en développement: l'exemple d'Haïti. Conférence organisée par la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université d'État d'Haïti. Port-au-Prince, Haïti
• (2008). L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles. Colloque international Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen. Québec
• (2007). Le droit international du travail en Haïti. Inauguration officielle de l’année universitaire 2007-2008 de la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université d’État d’Haïti. Port-au-Prince, Haïti
• (2007). Les possibilités et les limites de l’analyse du cycle de vie pour un droit de l’environnement plus cohérent. Journée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement. Québec
• (2006). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. 4e Journée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, de la Faculté de droit de l’Université Laval. Québec
• (2006). Réflexions sur un encadrement juridique des produits équitables au Canada. Deuxième colloque international sur le commerce équitable et le développement durable. Montréal
• (2005). Extended Liability Regimes and Life-Cycle Thinking – A Comparison between North America and Europe. Life-Cycle Management 2005. Barcelone, Espagne
• (2005). Les incidences de l'analyse du cycle de vie (ACV) sur le droit de l'environnement et les politiques de développement durable. 73e Congrès de l’ACFAS. Chicoutimi
• (2005). L’analyse du cycle de vie : un outil d’évaluation et d’élaboration pour une réglementation plus durabl. Séminaire du Centre interuniversitaire de référence sur l’analyse, l’interprétation et la gestion du cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG). Montréal
• (2005). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. Congrès sur les politiques sociales canadiennes. Fredericton
• (2005). Vers une nouvelle responsabilité environnementale des producteurs européens et nord-américains. 2e Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services. Montréal
• (2004). International Criminal Court : A Chambers’ Perspective. Cour pénale internationale. La Haye, Pays-Bas
• (2003). L’analyse du cycle de vie comme outil essentiel à l’écologisation des marchés publics au Canada. 1er Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services. Montréal