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Luc Grenon

Professeur, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit civil, Jurisprudence

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit des compagnies et sociétés, Financement de l'entreprise, Fiscalité

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2011). (Doctorat, Doctorat en droit). Université de Montréal.

(2003). (Maîtrise avec mémoire, Maîtrise en fiscalité). Université de Sherbrooke.

(1996). (Equivalent à la maîtrise, Admission au Barreau du Québec).

(1995). (Baccalauréat, Licence en droit). Université d'Ottawa.

Titres de compétence

Avocat.

Canadian Securities Course.

Cours sur les intermédiaires de marché.

Publications

Articles de revue

  • Grenon, Luc. (2014). Analyse des bénéfices publics tangibles offerts par les organisations religieuses. RDUS 44 (2-3), 532-567. (Article publié).
  • Grenon, Luc. (2011). Portrait de la dépense fiscale relative à labienfaisance : la perspective des personnes vulnérables. RDUS 41 (2), 381-436. (Article publié).

Livres

  • Grenon, Luc (collaborateur à l’ouvrage). (2009). Manuel d’impôt des sociétés 2009. CCH Ltée. (Article publié).
  • Grenon, Luc (collaborateur à l’ouvrage). (2008). Manuel d’impôt des sociétés 2008. CCH Ltée. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Grenon, Luc. (2012). L’avancement de la religion comme fin de bienfaisance reconnue : une question de foi ou de rationalité ?. Les sentiments et le droit, Rencontres juridique Montpelier Sherbrooke, juin 2011 (RDUS, 257-299). (Article publié).

Rapports

  • Luc GRENON et William LEMAY. (2010). Projet Edu-Club : Étude comparé des mesures fiscales favorisant le développement des clubs d’investissement. 27 p.
  • Luc GRENON et N. LEBLOND. (2010). Projet Edu-Club : Guide fiscal à l’intention des clubs d’investissmeent. 29 p.

Autres contributions

Gestion d'évènements

  • Membre de comité organisateur de Forum. Définir une stratégie et des moyens d’action pour une éducation financière de proximité avec des clubs. (Conférence).
  • Organisateur de colloque. Les placements et la fiscalité. (Conférence).

Présentations

  • (2015). Foi, culte et bienfait social, La polarisation entre religieux et séculier dans les représentations des Québécois et Canadiens. 83e Congrès de l’ACFAS. Rimouski
  • (2013). Le financement des organismes religieux par la dépense fiscale de bienfaisance : à la recherche de rationalité. Cycle de conférence 2013-2014 organisé conjointement par la Chaire de recherche sur les religions en modernité avancée et le Centre de recherche Société, Droit et Religions de l’Université de Sherbrooke (SoDRUS). Sherbrooke
  • Aspect civil, commercial et fiscal de la fiducie. Formation permanente du Barreau de Saint-François, novembre 2009. Sherbrooke
  • Carrying on of your Dental Practice through a Corporation. Faculté de dentisterie de l’Université McGill, février 2004. Montréal
  • Dealing with Risks in M&A Transactions. National Reporter pour le Canada et conférencier invité, Congrès annuel de l’Association Internationale des Jeunes Avocats (« AIJA »), août 2002. Lisbonne
  • La dépense fiscale relative à la bienfaisance : au service des personnes vulnérables?. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke « La vulnérabilité et le droit », IVe édition, mai 2009, Faculté de droit, Université de Sherbrooke. Sherbrooke
  • La fiducie comme outil de protection d’actifs, de planification successorale et de réduction de la charge fiscale. Formation permanente du Barreau de Saint-François, novembre 2009. Sherbrooke
  • Le régime d’épargne-actions du Québec. Conférencier invité, cours d’impôt du Québec, Programme de maîtrise en fiscalité, novembre 2009. Longueuil
  • Les sentiments derrière le don : une analyse critique du don religieux. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke « Les sentiments et le droit », VIe édition, juin 2011, Faculté de droit et science politique de Montpellier. Montpellier
  • Projet à risque et affaires de caractère commercial. Symposium sur les taxes à la consommation organisé par l’Association de planification fiscale et financière (« APFF »), mai 2005.
  • Stimuler le développement des clubs d’investissement par la fiscalité : une étude comparée. Forum Édu-Club financé par l’Autorité des marchés financiers (AMF), octobre 2010. Montréal
  • Use of Trusts in a Commercial Context. Congrès annuel de l’Association Internationale des Jeunes Avocats (« AIJA »), août 2001. Montréal