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Jean Frédéric Ménard

Professeur, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit civil, Droit et santé, Éthique et santé

Disciplines de recherche

Droit, Philosophie

Mots-clés

droit médical, enfance, éthique clinique, gouvernance des systèmes de santé, théorisation enracinée

Intérêts de recherche

Mes recherches se situent au confluent du droit et de l’éthique médicale, tout particulièrement l’éthique clinique et les normes et processus au cœur de la rencontre entre patient et professionnels du système de santé, de même que les solutions apportées aux dilemmes éthiques en contexte de soins. Je m’intéresse principalement au droit et à l’éthique de la pédiatrie, un domaine où les principes du libéralisme autonomiste s’avèrent insuffisants à l’élaboration d’un cadre normatif adéquat pour solutionner les questions éthiques émergeant de la relation tripartite entre l’enfant, ses parents et les professionnels. Je m'intéresse aussi à la place qu'occupe l'éthique dans la gouvernance du système de santé québécois.

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2021). Getting There With Parents: interactional processes surrounding withdrawal of life-sustaining treatments in a London NICU (Doctorat, Doctorat en droit). University College London.

(2012). (Maîtrise sans mémoire, Baccaulauréat de droit civil (BCL)). University of Oxford.

(2005). (Baccalauréat, Baccalauréat en common law (LLB)). McGill University.

(2005). (Baccalauréat, Baccalauréat en droit civil (BCL)). McGill University.

(2001). (Baccalauréat, Baccalauréat ès art). Université Laval.

Titres de compétence

Membre du barreau du Québec/Member of the Bar of Quebec.

Expérience académique

Professeur adjoint/Assistant professor. (2021-). Université de Sherbrooke. Canada.

Professeur chargé d'enseignement/Lecturing professor. (2017-2021). Université de Sherbrooke. Canada.

Attaché d'enseignement/Teaching fellow. (2014-2015). University College London. Royaume-Uni.

Directeur adjoint/Assistant Director - Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé. (2009-2011). McGill University. Canada.

Chargé de cours/Lecturer - Droit des personnes. (2010-2011). McGill University. Canada.

Chargé de cours/Lecturer - Fondements du droit. (2006-2006). Université de Sherbrooke. Canada.

Auxiliaire de de recherche/Research Assistant - Prof. Nicholas Kasirer & Prof. Roderick A. Macdonald. (2002-2005). McGill University. Canada.

Auxiliaire d'enseignement/Research Assistant - Fondement du droit & méthodologie juridique. (2003-2004). McGill University. Canada.

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Cocandidat. Delineating the Legal Agency of Children. VOICE: Views On Interdisciplinary Childhood Ethics (McGill). Insight Grants. 20 000 $. (2023-2025)
  • Subvention. (Refusé). Candidat principal. Étude et critique des processus normatifs informels et interactionnels menant à l’interruption des soins de maintien de la vie en néonatologie, en vue de formuler des recommandations éthiques et juridiques. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Soutien à la recherche pour la relève professorale. 40 568 $. (2022-2025)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Au-delà de l’interdit et de l’incapable : réflexions sur les modulations de la capacité juridique en réponse à la vulnérabilité en contexte de soins. Chambre des Notaires du Québec. Projet d'impact. 45 088 $. (2023-2025)
  • Subvention. (Refusé). Candidat principal. Vers un nouvel encadrement législatif des renseignements de santé et de services sociaux aux Québec : perspectives citoyennes sur les retours d'information à la population concernant la recherche avec les données de santé. Chambre des Notaires du Québec. Projet d'impact. 200 785 $. (2022-2024)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. The Legal Agency of Children: Exploring the Interface of Critical Legal Pluralism and Childhood Ethics. VOICE : Views on Interdisciplinary Childhood Ethics (McGill University). VOICE Innovation Grants. 20 000 $. (2021-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le recours au droit de la gouvernance en temps d’urgence sanitaire : l’exemple de la crise provoquée par la COVID-19. Fondation du Barreau du Québec. Programme d'attribution de subvention. 5 000 $. (2021-2023)
  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Regards et jeux – Espace de recherche sur l’enfance et le droit - 2e édition. VOICE : Views on Interdisciplinary Childhood Ethics (McGill University). Small Grants. 21 800 $. (2021-2022)
  • Contrat. (Obtenu). Cochercheur. Les règles de confidentialité en protection de la jeunesse. Ministère de la Justice (Québec). Mandat spécifique. 8 477 $. (2021-2021)
  • Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Regards et jeux – Espace de recherche sur l’enfance et le droit. VOICE : Views on Interdisciplinary Childhood Ethics (McGill University). Small Grants. 15 000 $. (2020-2021)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Subvention de développement Savoir, Children’s perspectives to improve an after-school community program: Comparing participatory research approaches to ethically and meaningfully engage children. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Subvention de développement Savoir. 53 018 $. (2019-2021)
  • Subvention. (Terminé). Collaborateur. Advancing interdisciplinary research in childhood ethics: An ethnographic examination of best interests and moral agency. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 439 231 $. (2014-2019)

Publications

Articles de revue

  • Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier, Robert P Kouri, Thomas Blackburn-Boily, Christophe Tellier. (2023). L’expertise et l’information dans la gouvernance de la crise sanitaire au Québec. Revue générale de droit 53 (1), 133-175. (Article publié).
  • Cumyn A, Ménard J, Barton A, Dault R, Lévesque F, Ethier JF. (2023). Patients’ and Members of the Public’s Wishes Regarding Transparency in the Context of Secondary Use of Health Data: Scoping Review. Journal of Medical Internet Research 25 e45002. (Article publié).
  • Shauna Van Praagh, Jean-Frédéric Ménard, Efat Elsherif et Natalia Koper. (2023). That Our Children So May Grow: Imagining Legal Agency for Children. Cahiers de droits 64 (1), 275-298. (Article publié).
  • Nadia Hausfather, Marjorie Montreuil, Jean-Frédéric Ménard, Franco A. Carnevale. (2023). “Time to be free”: Playful agency in LOVE's in‐school programme for at‐risk youth. Children & Society DOI. (Article publié).
  • Ellen R Wiebe, Michaela Kelly, Laura Spiegel, Jean-Frédéric Ménard, Emily Hawse et Rebecca Dickinson. (2022). Are unmet needs driving requests for Medical Assistance in Dying (MAiD)? A qualitative study of Canadian MAiD providers. Death Studies 47 (2), 204-210. DOI. (Article publié).
  • Marie-Eve Couture-Ménard, Stéphane Bernatchez, Thomas Blackburn-Boily, Louise Bernier, Jean-Frédéric Ménard, Mylaine Breton et Robert P. Kouri. (2022). La gouvernance, nouvel environnement de l'exercice des pouvoirs publics en temps de crise sanitaire: l'exemple de la régulation des masques. Éthique publique 24 (1), 1-22. (Article publié).
  • Stéphane Bernatchez, Jean-Frédéric Ménard et Marie-Eve Couture Ménard. (2022). Le droit et la théorie de la gouvernance : outil de diagnostic et remède relatifs aux soins et aux services d'hébergement aux aînés dans le contexte de la pandémie de la COVID-19. Cahiers de droit 63 (1), 77-128. (Article publié).
  • Franco A. Carnevale, Delphine Collin‐Vézina, Mary Ellen Macdonald, Jean-Frédéric Ménard, Victoria Talwar et Shauna Van Praagh. (2021). Childhood Ethics: An ontological advancement for childhood studies. Children & Society 35 (1), 110-124. DOI. (Article publié).
  • Van Praagh, Shauna, Jean-Frédéric Ménard, Marjorie Montreuil, Crystal Noronha, Victoria Talwar & Franco A Carnevale. (2018). Learning from JJ: An Interdisciplinary Conversation about Child Welfare, HealthCare, and Law. McGill Journal of Law and Health 12 (2), 123-155. (Article accepté).
  • Montreuil, Marjorie, Jean-Frédéric Ménard, Franco Carnevale. (2018). When Vulnerability Becomes a Strength : A focused ethnography of a community program for youth exposed to violence. Children and Youth Services Review 91 390-397. (Article accepté).
  • Ménard, Jean-Frédéric. (2016). Cobayes de la relève : l’artiste et le chercheur à la rencontrede l’expérience, (2016) BioéthiqueOnline, 5/18(http://www.bioethiqueonline.ca/5/18). BioéthiqueOnline 5 1-8. (Article publié).
  • Jean-Frédéric Ménard. (2010). A 'Nudge' for Public Health Ethics: Libertarian Paternalism as a Framewok for Ethical Analysis of Public Health Interventions. Public Health Ethics 3 (3), 229-238. DOI. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Marie-Ève Couture-Ménard, Jean-Frédéric Ménard, Louise Bernier et Mylaine Breton. (2023). Mitigating Social Inequities in Quebec: Governance Law to the Rescue?. Adrienne Yong & Sabrina Germain. Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19 (56-75). Royaume-Uni : Bristol University Press. (Article publié).
  • Jean-Frédéric Ménard. (2020). Offering a Reasonable Future: Withdrawal of Life-Sustaining Treatment from Infants in French Law with Illustrations from a Parisian Neonatal Resuscitation Unit. Imogen Goold, Cressida Auckland et Jonathan Herring. Medical Decision-Making on Behalf of Young Children: A Comparative Perspective (195-210). Royaume-Uni : Hart. (Article publié).

Rapports

  • Carmen Lavallée, Alexandra Rivest-Beauregard et Jean-Frédéric Ménard,. (2022). Les règles relatives à la confidentialité dans la mise en oeuvre de la Loi sur la protection de la jeunesse. Ministère de la Justice du Québec. 76 p.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Droit des personnes. DRT 118. (2022-08-26 à 2022-12-22).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Organisation du monde de la santé. (2022-01-11 à 2022-04-29).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. (2021-08-24 à 2021-12-17).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Organisation du monde de la santé. DRT-754. (2021-01-11 à 2021-04-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Éthique et sciences de la vie. BIM-707. (2021-01-04 à 2021-04-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. DRT118. (2020-08-20 à 2020-12-31).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Organisation du monde de la santé. DRT-754. (2020-01-04 à 2020-04-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Éthique et sciences de la vie. BIM-707. (2020-01-04 à 2020-04-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. (2019-08-20 à 2019-12-21).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Organisation du monde de la santé. DRT-754. (2019-01-04 à 2019-01-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. DRT118. (2018-08-20 à 2018-12-21).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Organisation du monde de la santé. DRT-754. (2018-01-04 à 2018-04-30).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. (2011-01-11 à 2011-04-29).McGill University. Canada. (3CR).
  • Droit des personnes. (2010-01-06 à 2010-05-07).McGill University. Canada. (3CR).
  • Fondements du droit. (2006-09-05 à 2006-12-31).Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).

Présentations

  • (2023). Comment décider que l’interruption de soins vitaux est dans l’intérêt d’un enfant malade ? Pratiques interactives et jurisprudence en Angleterre,. Cycle de conférence 2023, Association québécoise de droit comparé,. Longueuil, Canada
  • Laurence Gatti. (2023). La fin de vie des mineurs : état des lieux et perspectives en France et au Québec. Colloque l'enfant et ses vulnérabilités : regards croisés de droit québécois, français et international. Poitiers, France
  • (2022). Can you take any road to get there? Withdrawal of life-sustaining care, best interests and manipulation. 16th World Congress of Bioethics. Bâle, Suisse
  • (2022). Modèles de consentement dans le PL19 : l’exemple de la recherche utilisant des renseignements de santé et de services sociaux. Colloque : vers une réforme de l’accès aux renseignements sur la santé pour des fins de recherches au Québec : réactions préliminaires au projet de loi 19, Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’IA et du numérique. Québec, Canada
  • (2022). « Peut-on prendre n’importe quel moyen pour y arriver ? Intérêt supérieur, influence et manipulation »,. Réunion scientifique du Groupe de recherche interdisciplinaire en informatique de la santé, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada
  • (2022). Émancipation et aide médicale à mourir : figures majeures, figures mineures. Cycle de conférences 2021-2023 — Émancip(ens)e:penser l’émancipation en droit privé Groupe de réflexion en droit privé et Groupe de recherche sur les humanités juridiques. Montréal, Canada
  • Marie-Eve Couture-Ménard, Louise Bernier et Mylaine Breton. (2021). Inequities during the COVID-19 Crisis in Quebec: Governance Law to the Rescue?. Work-in-Progress Symposium ‘Beyond the Virus: Multidisciplinary and International Perspectives on Inequalities raised by COVID-19' City University London. Londres, Royaume-Uni
  • (2021). « Je dis oui, je dis non » : la capacité juridique et l’évaluation de l’aptitude des mineurs en droit québécois », , (en ligne. Conférence annuelle du Comité d’éthique clinique de l’Institut universitaire en santé mentale Douglas. Montréal, Canada
  • (2018). L’interruption de soins de réanimation néonatale : réflexions juridico-éthiques à partir de l’expérience d’une unité anglaise et d’une unité française. Atelier de la recherche – Laboratoire pour la recherche critique en droit. Sherbrooke, Canada
  • (2018). Quelle place en droit de la santé pour les croyances des soignants? La portée de l’objection de conscience dans la Loi concernant les soins de fin de vie. Colloque «Quand croyances et science s’affrontent ». Sherbrooke, Canada
  • Fraser, Véronique. (2016). Advance Medical Directives : Planning for the Future. Midi-conférence Société Alzheimer de Montréal. Montréal, Canada
  • Fraser, Véronique. (2016). Ethical and Legal Aspects of Medical Aid in Dying. he Quarterly Workshop : Looking Beyond the ICU, Montreal Chapter of the Canadian Association of Critical Care Nurses. Montréal, Canada
  • (2016). Law and Ethics in the NICU: How are decisions to withdraw intensive care made?. Montreal Children's Hospital Annual Pediatric Ethics Conference “Ethical challenges in Neonatology & Antenatal Counselling". Montréal, Canada
  • (2016). Law on the Wards: Comparative Law and Legal Pluralism. British Association of Comparative Law Postgraduate Workshop, Institute of European and Comparative Law, University of Oxford, Oxford, Royaume-Uni. Oxford, Royaume-Uni
  • (2016). L’interruption des soins intensifs : réflexion juridico-éthique à partir de l’expérience d’une unité anglaise et d’une unité française. Midi-conférence Maison de soins palliatifs pédiatriques Le Phare. Montréal, Canada
  • (2016). Withdrawing life sustaining interventions from neonates: A perspective from a London (UK) NICU. Palliative Care McGill Research Rounds. Montréal, Canada
  • (2015). Exploring the Normativity of Neonatal Care: Preliminary Report from a French and an English NICU. Law and Society Association Annual Conference. Seattle, États-Unis d'Amérique
  • (2014). Grounded Normative Theory as a Methodology for Empirical Law and Ethics. 12th World Congress of Bioethics. Mexico, Mexique
  • (2014). Law and Normativity on the Wards: Legal Pluralism as a Conceptual Framework for Clinical Ethics. 8th Postgraduate Bioethics Conference. Southampton, Royaume-Uni
  • (2014). Legal Pluralism as a Conceptual Framework for Clinical Ethics. Annual Conference Canadian Society of Bioethics. Vancouver, Canada
  • (2013). Person, Body and Property: Disentangling Self-Ownership and Ownership of Body Parts. King's College London International Graduate Conference. Londres, Royaume-Uni
  • (2013). Toward a Relational Understanding of Parental Obligations to Future Children. 7th Postgraduate Bioethics Conference. Londres, Royaume-Uni