David Gilles

Prix et distinctions

• (2014) Prix Rodolphe Fournier des associations d'Histoire du Québec et de la Chambre des Notaires. chambre des notaires/fédérations des associations d'Histoire du Québec. (Prix / Récompense).
• (2001) meilleur espoir chargés de travaux dirigés. Université de La Rochelle. (Distinction).

Financement

• Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Aide aux revues savantes. (2015-2018)

Publications

Articles de revue

• (2013). « Confronter les normes facesaux revendications religieuses : les débats judiciaires à Montréal1764-1900 », RDUS, (2013) (hors série), pp. 45-84. RDUS hs (hs), (Article publié).
• (2012). RDUS,numéro spécial 20 ans du TDP, « Le droit à l’égalitéune « vertu souveraine » : l’irrédentisme de la valeur égalitédans le système juridique québécois », 42 (2012) 1-2, pp. 255-309. RDUS 42 (1-2), 255-309. (Article publié).
• (2012). RDUS, numéro spécial 20 ans du TDP, « L’irrédentisme des valeurs dans le droit: la quête du fondementaxiologique », 42 (2012) 1-2, pp. 309-363. RDUS 42 (1-2), 309-363. (Article publié).
• (2011). CahiersPoitevins d’Histoire du droit,« De la plume d’unavocat du roi à celle d’un Chancelier : Henri-François d’Aguesseau,lecteur de Jean Domat », 3 (2011) pp. 163-183. Cahiers Poitevins d'Histoire du droit 3 163-183.
• (2011). Clio@Thémis« Les acteurs de la norme coloniale face au droit métropolitain : del’adaptation à l’appropriation (Canada XVIIe-XVIIIes.) », 4 (2011) , www.cliothemis.com, 45 pages. Clio@Thémis 4 (Article publié).
• (2011). « Le notaire, arbitre naturel des différends ?Une longue tradition québécoise » (2011) 2 RAM\JAM, pp. 105-141. RAM/JAM 2 105-141. (Article publié).
• (2011). « L’arbitrage notarié, instrument idoine de conciliation destraditions juridiques après la Conquête britannique ? (1760-1784) (2011)57:1 McGill LJ pp. 1-52. McGill LJ 57 (1), 1-52. (Article publié).
• (2010). Cahiers dedroit« Harnacher, canaliser, encadrer juridiquement nos rivières :le droit de l’eau endigué par l’histoire ? », (2010) 51-2 , numéro spécial « Traditions et transformations du droit del’eau », pp. 58-87. Cahiers de droit 51 (2), 58-87. (Article publié).
• (2010). RJT« Aux sources de l’herméneutique du droitquébécois : En quête d’un discours sur le droit avant la Conquête », (2010) 44-3, pp. 2-56. RJT 44 (3), 2-56. (Article publié).
• (2010). RQDI,« Panorama de lajurisprudence de la CEDH pour les années 2009 et 2010 », 23 (2010) 3 pp. 157-195. RQDI 23 (3), 157-195. (Article publié).
• (2009). Lois civiles« Les de Jean Domat, prémices desCodifications ? Du Code Napoléon au Code civil du Bas Canada », (2009)43-1 R.J.T pp. 2-49. RJT 43 (1), 2-49.
• (2009). Passé etprésent du droit,« Jean Domat, avocat du roi et jurisconsulteauvergnat », (2009) 7 pp. 129-178. Passé et présent du droit (7), 129-178.
• (2009). Studia Universitatis Babes Bolyai-Iurisprudentia, « Ladoctrine comme source des codifications », (2009) 4, pp. 61-110. Studia Universitatis Babes Bolyai-Iurisprudentia 4 61-110. (Article publié).
• (2008). Ottawa Law Review« La norme esclavagiste, entre pratiquecoutumière et norme étatique : les esclaves panis et leur condition juridiqueau Canada (XVIIe - XVIIIe s.) »,(2008-2009) 40-1 , pp.73-114. OLR 40 (1), 73-114.
• (2008). Passé et présent du droit« JeanDomat et l’esprit de la codification. Du Grand siècle au Code civil »,(2008) 5 ,pp. 101-165. Passé et présent du droit (5), 101-165. (Article publié).
• mirentxu Aguerre. (2007). RQDI« Panorama de lajurisprudence 2007 de la CEDH », ,(2007) 20.2, pp. 265-298. RQDI 20 (2), 265-298. (Article publié).
• mirentxu Aguerre. (2006). RQDI« Panorama de lajurisprudence 2006 de la CEDH », (2006) 19.2 , pp. 287-330. RQDI 19 (2), 287-330. (Article publié).
• (2006). Revue d’Histoire des Facultés de droit et dela science juridique« JeanDomat et les fondements du droit public », (2006) 25-26 , pp. 93-119. Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la science juridique (25-26), 93-119. (Article publié).
• (2003). « Esquisse de l’influence du droit romain sur lanotion de responsabilité civile aux XVIIe et XVIIIe siècles». Méditerranées, Responsabilité et Antiquité, (36), 33-73.
• (2002). Cahiersaixois d’histoire des droits de l’outre-mer français« Lacondition juridique de la femme en Nouvelle-France : essai surl’application de la Coutume de Paris dans un contexte colonial », , PUAM,Aix-en-Provence, n°1, 2002, pp. 77-125. Cahiers aixois d’histoire des droits de l’outre-mer français (1), (Article publié).

Numéros de revue

• Nathalie Vézina. (2013). 50e anniversaire de l’Association Québécoise de Droit comparé, RDUS, 43 (2013) 1-2. RDUS 43 (1-2),
• MP Robert et C Gelinas. (2012). Aux racines du multiculturalisme religieux canadien, RDUS, (2012), Numéro spécial Hors série. RDUS hs

Livres

• (2014). Essai d'histoire du droit, de la Nouvelle-France à la Province de Québec. (1). dus.
• Catherine Choquette. (2012). Fascicule 18 : Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer
leur protection », Jurisclasseur Qc Droit de l’environnement, éd. LexisNexis, 2012, 53 pages. (Article publié).
• David Gilles. (2012). Thémis et Dikè. (1). Yvon Blais.
• (2011). Fascicule 1 : Nature et formation du contrat de vente, Jurisclasseur Qc. Contrat nommés I, LexisNexis, 2011, 42 pages. (Article publié).
• A. Decroix M. Morin. Les Tribunaux et l’arbitrage en Nouvelle-France et au Québec de 1740 à 1784, éd. Thémis, 2012, 472 pages. thémis. (Article publié).

Chapitres de livre

• (2015). « L'affaire Marie-Françoise Gosselin ou la capacité juridique des femmes mariées en question. Absences et errances normatives après la Conquête »,. Femmes face à l’absence, Bretagne et Québec (XVIIe-XVIIIe siècles), (ss. dir.), Emmanuelle Charpentier et Benoit Grenier, Cieq, coll. Cheminements, Québec, 2015, pp. 15-28. (15-18). cieq. (Article publié).
• (2015). « Les juristes de la Nouvelle-France face à la Coutume de Paris : histoire d'une adaptation sous influence », pp. 185-198. Le juriste et la coutume du Moyen-âge au Code civil, (collection "Histoire du Droit", 185-198). Nancy, PUN-Editions Universitaires de Lorraine.
• (2014). « Des traités français aux manuels québécois : écrire et enseigner le droit privé, en amont et en aval de la codification du droit civil du Bas-Canada". Une histoire des manuel de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire (300-319). LGDJ.
• (2014). « Le modèle colonial britannique en question : variations autour de la transplantation des droits (Amérique du Nord XVIIe XVIIIe siècles) ». Les colonies. Approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la rome antique à nos jours (Faculté de droit de Poitiers,, 395-412). LGDJ.
• (2014). « Les religions dans le Canada Préconfédéral », ss. dir. V. Amiraux et D. Koussens, Trajectoires de la neutralité, Les Presses de l’Université de Montréal, 2014, pp. 21-36. Trajectoires de la neutralité, (21-36). PUM. (Article publié).
• (2014). « Polygamy an the Law : The Historical bases of western civilization and cultural Clash in the 19th century », Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law, Sherbrooke, Éditions RDUS. Of Crime and Religion: Polygamy in Canadian Law (5-35). (Article publié).
• (2013). « La neutralité de l’arbitre (XVIe-XVIIIe siècles) : une aspiration historique ou une nécessité moderne ? ». Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. La neutralité et le droit (235-258). éd. RDUS.
• (2013). « Peine, jury et habeas corpus : le débat juridique autour des qualités du droit pénal français et du droit criminel britannique après la Conquête du Canada (1760-1791) ». La dimension historique de la Peine 1810-2010 (216-242). Economica.
• (2013). « Réformer le droit face aux revendications et aux pratiques religieuses dans la province de Québec (1763-1867) », AFHIP (2013) 23, pp. 339-357. AFHIP (23, 339-357). PUAM. (Article publié).
• (2013). « Être demanderesse en justice. Permanences civilistes dans la Province de Québec, de la juridiction royale de Montréal (1740-1760) à la Cour des plaidoyers communs (1760-1791) »,. Essays in the History of Canadian Law, volume XI: Quebec and the Canadas, (Osgoode Law Society, 306-345). University of Toronto Press.
• (2012). « Convaincre de son « bon droit » ? Entre persuasion et vérité : preuve civile, mixité juridique et argumentation ». Ars persuasionis (111-145). éd. Gerda Henkel.
• (2012). « De l’amour de son prochain à l’amour-propre comme fondements juridiques, de Jean Domat à Robert Nozick », pp. 5-39. Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke. Les sentiments et le droit (5-39). rdus.
• (2011). « La common law sous la plume de la doctrine française : regards « civilistes » sur les institutions juridiques britanniques (Angleterre-France-Canada) ». AFHIP (21, 234-267). PUAM.
• (2011). « La résistance de la pratique coloniale aux normes métropolitaines : frein ou moteur du droit ? ». Les pratiques, sources de normativité, (91-123). rdus. (Article publié).
• (2011). « Nicolas-René Berryer », « Claude-Louis marquis de Massiac », « François-Marie Peyrenc de Moras », « Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville », « Rouillé de Jouy » et « Maurepas ». Dictionnaire des ministres de la marine et des colonies 1669-1958 spm.
• (2011). « Typologie des discours sur le droit ». Les discours sur le droit et la justice au Maghreb pendant la période coloniale (XIX-XXe s.), (2-37). CHJ éd. (Article publié).
• (2010). « Administrer les frontières de l’altérité » et « Administrer une province ultra marine ». La Province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romaine à nos jours (221-263 et 371-411). LGDJ.
• (2010). « From the « substantial justice » to the « Jurisprudence determined » : le droit naturel dans les mains des juges de common law. XVIIIe-XIXe siècle », PUAM, 2010, pp. 304-338. Un dialogue juridico-politique : le droit naturel, le législateur et le juge, (304-338). PUAM.
• (2008). « Le notariat canadien face à la Conquête anglaise de 1760 : l’exemple des notaires Panet », , Presses Universitaires de Rennes (PUR), 2008, pp. 189-207. Les praticiens du droit du Moyen Âge à l’époque Contemporaine. Approches prosopographiques, Belgique, Canada, France, Italie, (189-207). PUR.
• (2008). « Les filles du roi en Nouvelle-France : administrer une politique de peuplement colonial sous l’Ancien régime ». La femme dans l’histoire du droit et des idées politiques, (29-59). Éditions universitaires de Dijon.
• Éric Gojosso. (2008). « Sur Pothier et le Code civil »,. Étude d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin (403-417). La mémoire du droit.
• (2007). « Claude-Joseph Ferrière et Jean Domat : Deux regards sur le droit romain »,. Les représentations du droit romain en Europe aux temps modernes, (71-111). PUAM.
• (2007). « Le rôle du juge face aux droits fondamentaux garantis par des normes fondamentales : France-Canada, une vision croisée ». Les 25 ans de la charte canadienne des droits et libertés, Barreau du Québec, (Service de la formation continue,, 268, 123-161). Yvon Blais.
• (2005). « Le Conseil de préfecture de Charente Inférieure au dix-neuvième siècle : justification ou dénégation des critiques doctrinales visant les conseils de préfecture". Les Conseils de Préfecture (an VIII-1953) (123-149). LGDJ.
• (2003). « Représentation et souveraineté chez les Enragés (1792-1794) »,. Le concept de Représentation dans la pensée politique (XV, 253-287). PUAM.

Articles de journaux

• (2006). « L'histoire: leçons françaises ? ». La presse.

Articles de dictionnaire

• (2011). « Nicolas-René Berryer », « Claude-Louis marquis de Massiac », « François-Marie Peyrenc de Moras », « Jean-Baptiste de Machault d'Arnouville », « Rouillé de Jouy » et « Maurepas ». Dictionnaire des ministres de la marine et des colonies 1669-1958, (ss. dir. J. Ph. Zanco), Paris éd. SPM, 2011. (Article publié).
• (2007). « Pierre Charron » et « Omer et Denis Talon »,. Dictionnaire Historique des Juristes Français XIIe-XXe siècles, (ss. dir. P. Arabeyre, J.-L. Halpérin, J. Krynen), PUF. (1ère et 2eme). 183 et 729. (Article publié).

Rapports

• BERNATCHEZ, HE, LALONDE,. (2013). Rapport d’évaluation des centres de justice de proximité, mars 2013.
• CHOQUETTE, GUILHERMONT, DESJARDINS, BRYANT. Rapport sur la CPTAQ et les gaz de schistes, juin 2013.

Autres contributions

Cours enseignés

• Histoire du droit privé. drt 593.
• fondement du droit.
• interprétation du droit.
• méthodologie de la recherche. drt 335-336.

Gestion d'évènements

• coorganisateur. Neutralité de l'État en matière religieuse : histoires, trajectoires. (Conférence).
• coorganisateur. cycle de conférence du SAGE. (Conférence).

Activités de collaboration internationale

• professeur invité. France. professeur invité université Aix-Marseille.
• professeur invité. France. Professeur invité au sein de l'université Paris Descartes.

Présentations

• (2015). avec Steven ROUSSEAU, « Le juge entre prévention et précaution. Quel(s) principes(s) pour une greffe réussie en droit canadien »,. McGill, Séminaire L’influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale. Regards franco-canadiens, 5-6 mai 2014. montreal
• (2015). « L'action des autorités coloniales afin de protéger la famille en Nouvelle-France: entre idéologie et pragmatisme judiciaire (XVIIe XVIIIe s.) »,. Pensée politique et famille, Actes du colloque de l’AFHIP, Dijon mai 2015. dijon, France
• (2015). « Quand comparaison (juridique) n’est pas raison (politique). Les juristes britanniques comme analystes des qualités et défauts des systèmes de common law de droit civil en amont de l’Acte de Québec (1774) »,. Colloque international Du comparatisme au droit comparé. Regards historiques sur les acteurs, les objets et les enjeux, Paris V, mai 2015. paris, France
• (2015). « Quels études de cas, quelles connections ? ». Revues et empires XVIIIe-XXe siècle, colloque international, Lille Bruxelles, 26 et 27 mars 2015. lille, France
• (2014). avec Steven Rousseau, « Le principe de précaution devant les tribunaux québécois : le difficile amarrage de la prise en compte de l’incertitude scientifique à la décision judiciaire en droit de l’environnement »,. colloque international Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale comparé, Univ. Mc Gill. montreal
• (2014). « Impact juridique et survivance contemporaine
des problématiques du régime seigneurial : le cas particulier des autochtones »,. La recherche sur le Régime Seigneurial, d’hier à demain, UdeS, 14 mars 2014. sherbrooke
• (2014). « Interpréter l’enchâssement de la liberté de religion dans un texte de droits fondamentaux : L’exemple de la Cour Européenne des Droits de l’Homme face à la confrontation des droits »,. Journée d’étude sur la Charte de la Laïcité, Colloque du Sodrus, UdeS, 14 mars 2014. Sherbrooke
• (2014). « Les préjugés culturels dans le contexte colonial : les préjugés de la Common Law et de la tradition romaniste aux sources du droit québécois (1760-1866 »,. Colloque international Juger et Préjugés, 3 et 4 octobre 2014. montpellier, France
• (2014). « L’ « adaptation-appropriation » du régime seigneurial dans le contexte colonial canadien: Spécificités et résurgence du lien féodal dans les concessions faites à destination des amérindiens”,. Thémis outre-mer : justice, adaptation et appropriation juridiques et judiciaires à l’heure du premier système colonial (vers 1500-1800), 15 mai 2014. montpellier, France
• (2013). « Ecrire et enseigner le droit privé, en amont et en aval de la codification du droit civil du Bas-Canada : de la représentation à l’identité juridique »,. colloque international, Des traités aux manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, Science po Paris, Paris V, Centre de théorie et d’analyse du droit, Paris. paris, France
• (2013). « La résistance des compagnies minières à l’établissement de cadre normatif contraignant : une « success story » ? »,. Résister, Droit et subversion, Journées Sherbrooke-Montpellier 2013, 27 et 28 juin 2013. montpellier, France
• (2012). "Le développement des gaz de schistes et le Plan Nord en Amérique du Nord: démocratie participative ou législation "créative",. Séminaire, « Les nouveaux déterminants du développement durable », Paris V, 26 mars 2012. paris, France
• (2012). Table ronde « Gaz et huiles de schiste »,. Les Rencontres Dauphinoises de la Régulation, Actualité de la régulation de l’énergie, Université Paris Dauphine, Conseil d’État, 11 mai 2012. paris, France
• (2012). « L’adaptation de la norme face aux revendications religieuses devant les juridictions montréalaise »,. Aux racines du multiculturalisme canadien : l’État et le pluralisme culturel et religieux, 19e-20e siècle, Sherbrooke, 20 mars 2012. sherbrooke
• (2012). « L’établissement d’un cadre juridique face à des communautés immigrantes faisant valoir des convictions religieuses dans un contexte de common law: l’exemple historique du Canada »,. Séminaire, Master de culture juridique européenne, Paris V, 23 mars 2012. paris, France
• (2012). « Raymond Saleilles et la pensée juridique nord-américaine : du comparatisme à la quête du droit idéal relatif »,. Colloque International Raymond Saleilles et Au delà, Paris V, Paris I, École de Droit de Science politique, 26-27 mars 2012. paris, France
• (2012). « Réformer les normes face aux pratiques religieuses : évolution sans révolution Canada (1852-1920)",. Colloque Tours, La dynamique du changement politique et juridique : La réforme, Congrès International de l’AFHIP, Tours, 11-12 mai 2012. tours, France
• (2011). Table ronde « L’eau au Québec, vers une gouvernance efficace »,. Les rencontres de l’Acfas, mai 2011, diffusé sur le Canal Savoir en oct. 2011. sherbrooke
• (2011). « La participation des autochtones à la gestion des ressources naturelles : cogestion, consultation, médiation environnementale »,. Aux sources de la gouvernance environnementale, 9 mai 2011. sherbrooke
• (2011). « Le droit comme carcan des sentiments et des passions »,. Les sentiments et le droit, VIe journées Sherbrooke Montpellier, 3 juin 2011. montpellier, France
• (2010). « La participation des autochtones à la gestion des ressources naturelles »,. L’Homme dans son environnement : des droits à reconstruire ? Journées Sherbrooke-Montpellier, 7 octobre 2010. sherbrooke
• (2010). « La résistance de la pratique coloniale aux normes métropolitaines : frein ou moteur du droit ? »,. Les pratiques, sources de normativité, Journées Sherbrooke-Montpellier, 9 octobre 2010. sherbrooke
• (2010). « Les juristes de la Nouvelle-France face à la Coutume de Paris : histoire d’une adaptation sous influence »,. colloque international Le juriste et la Coutume, Université de Nancy, 2 juillet 2010. nancy, France
• (2010). « Les notaires durant la conquête »,. 63e congrès de l’IHAF, Ottawa, 22 oct. 2010. ottawa
• (2010). « Les praticiens du droit au moment de la Conquête. Héritage en transmission ou résistance culturelle ? (1754-1774),. De la Nouvelle-France à la Province de Québec (1754-1776), Colloque international et pluridisciplinaire, Musée Stewart/Musée McCord, 28-29 septembre 2010. montreal
• (2010). « Peine, jury et habeas corpus : le débat juridique autour des qualités du droit pénal français et du droit criminel britannique après la Conquête du Canada (1760-1791) »,. Colloque international de Strasbourg La dimension historique de la Peine : origines et projections en Europe du Code pénal de 1810, 28 mai 2010. strasbourg, France
• (2010). « Quels sont les outils juridiques nécessaires au respect d’une saine gestion de l’eau au Québec »,. 26 octobre 2010, 1er Forum québécois sur l’eau, Journal Les Affaires. montreal
• (2010). « Statut de l’eau et genèse de la gouvernance environnementale : de l’intendant à la loi sur l’hygiène publique de 1901 »,. Congrès de l’Association canadienne Droit et Société, 2 juin 2010. montreal
• (2009). « Convaincre de son « bon droit » ? Entre persuasion et vérité : preuve civile, mixité juridique et argumentation »,. colloque international Ars persuasionis, Sherbrooke, 03 octobre 2009. sherbrooke
• (2008). « De la Nouvelle-France à la Province of Quebec : les provinces coloniales sous les administrations françaises et britanniques au XVIIIe siècle »,. Colloque international, L’idée de Province, Institut d’Histoire du droit, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 1er et 2 septembre 2008. poitiers, France
• (2008). « Discours, stratégies ou idéologie coloniale ? Le discours des administrateurs coloniaux du premier empire colonial français (XVIe-XVIIIe siècles) »,. Journées d’études internationales, Les discours sur le droit dans les protectorats tunisien et marocain (1881-1956), CNRS, Université Lille 2, 25-26 septembre 2008. lille, France
• (2008). « Droit privé, esclavage et pratique juridique au XVIIIe siècle : les esclaves Panis et leur condition juridique en Nouvelle-France avant et après la Conquête »,. colloque international d’Ottawa, « Les chemins vers la liberté : réflexions à l’occasion du bicentenaire de l’abolition du commerce des esclaves », Faculté de droit d’Ottawa, section common law, du 13 au 16 mars 2008. ottawa
• (2008). « Droit à l’égalité, valeurs et hiérarchie : la perspective de la philosophie du droit »,. Sommet des membres du Tribunal des droits de la personne, L’Estérel, Qc., 11-13 février 2008. esterel
• (2008). « Le règlement des différends au moment de la Conquête britannique : conciliation, pluralisme juridique ou continuité »,. Colloque international, Les protectorats, CNRS, Centre d’Histoire judiciaire (UMR R8025), Groupement d’Intérêt Public, Mission de recherche Droit et Justice, ministère de la justice , 24 septembre 2008. lille, France
• (2007). « La résolution amiable des conflits : une histoire québécoise? »,. Séminaire Alan B. Gold, Le règlement des différends par la négociation et la médiation (ss. dir. Nabil Antaki), Maîtrise de droit, Université de Montréal, 24 janvier 2007. montreal
• (2007). « Le rôle du juge face aux droits fondamentaux garantis par des normes fondamentales : France-Canada, une vision croisée »,. Colloque Les 25 ans de la charte canadienne des droits et libertés, Université de Sherbrooke et le Barreau du Québec, Service de la formation continue, 30 mars 2007. montreal
• (2007). « Les Lois civiles de Jean Domat, prémices des Codifications ? Du Code Napoléon au Code civil du Bas Canada »,. Cycle de conférence de la Section de droit civil, Faculté de droit, Université de Montréal, 28 septembre 2007. montreal
• (2006). « Domat et l’interprétation du droit »,. Séminaire de doctorat d’histoire du droit (ss. dir. Michel Morin) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 14 mars 2006. montreal
• (2006). « La pratique arbitrale dans les fonds notariés avant et après la conquête »,. Colloque de l’Association Canadienne Droit et société, « Carrefours du droit », 75e Congrès canadien des sciences humaines, Université York, Toronto, Ontario, 2 juin 2006. toronto
• (2006). « L’arbitrage avant et après la Conquête du Québec »,. Society for Historians of the Early American Republic (SHEAR), 28 congrès annuel, « National Histories, International Engagements », Montréal, Université de Montréal, 20-23 juillet 2006. montreal
• (2005). « Le mos geometricus dans la pensée de Jean Domat »,. Séminaire de doctorat en Histoire du Droit, Faculté de droit de Poitiers, Association Tiraqueau, 13 décembre 2005. poitiers, France
• (2005). « Une recherche doctorale historique : la pensée juridique de Jean Domat »,. Séminaire de doctorat d’histoire du droit (ss. dir. Michel Morin) de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, 07 mars 2005. Montreal
• (2004). "Jean Domat et l’esprit de la codification, du Grand Siècle au Code Civil",. colloque international, Codifications et compilations juridiques, Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, organisé par le Centre d’Etudes Romanistiques d’Auvergne (E.A. 2147). Clermont-Ferrand, France
• (2004). « Il pensiero del stato juridico di Jean Domat ». Conferenza, Catedra di Professore Di Donato, Università di Sannio, Benevento (Italie), 22 avril 2004. benevento, Italie
• (2004). « Jean Domat et les fondements du droit public ». L’autre commémoration : La doctrine française et le droit public, organisé par la Société pour l’histoire des facultés de droit et de la science juridique, avec le soutien de l’école doctorale de droit public de Paris II, de l’institut Michel Villey. paris, France
• (2003). « Esquisse de l’influence du droit romain sur la notion de responsabilité civile aux XVIIe et XVIIIe siècles ». colloque international Responsabilité et antiquité d’Alexandrie (Egypte) organisé par la Bibliotheca Alexandrina (Bibliothèque d’Alexandrie) et le CEIR, mars 2003. Alexandrie
• (2001). « La responsabilité civile sous la plume de Jean Domat »,. Séminaire du DEA de Responsabilité civile à la Faculté de droit de l’université de La Rochelle, 12 octobre 2001. La Rochelle, France
• (2000). « La femme dans la stratégie coloniale française : l’exemple des filles du roi »,. Journée d’étude La femme en histoire du droit et des idées politiques, Faculté de droit de Besançon, 12 avril 2000. Besançon, France
• « L’adaptation appropriation des normes européennes dans le contexte canadien, avant et après la conquête »,. Master d’Histoire du droit, 21 mai 2014, Aix-en-Provence. aix-en-provence, France
• « L’adaptation du régime seigneurial dans le contexte colonial canadien : une appropriation aux résurgences modernes pour les autochtones »,. Thémis Outre-Mer : Justice, adaptation et appropriation juridiques à l’époque des premiers empires coloniaux (16e-19e siècles), Colloque Dynamiques du droit, Montpellier, jeudi 15 mai 2014. montpellier, France