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Charles-Étienne Daniel

Professeur, Faculté de droit

FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit et santé

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Biotechnologies et nanotechnologies, Droit de la gouvernance, Éthique et développement technologique, Gouvernance du développement technologique, Robotique et intelligence artificielle

Intérêts de recherche

Chercheur au sein du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG), mes travaux de recherche se concentrent sur le droit de la gouvernance et l'encadrement du développement technologique. Mes recherches sont menées dans la perspective de la théorie du droit, sur le plan de la force normative et de l'efficacité du droit souple. Dans le droit de la gouvernance, différents domaines sont concernés, dont le droit de l'environnement et le droit de la santé, qui sont aussi des axes principaux du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG). Dans le cadre de ces axes, je m'intéresse plus particulièrement au recours aux technologies émergentes comme l'IA à titre de mécanisme normatif favorisant la mise en oeuvre de la gouvernance. Je m'intéresse aussi à la gouvernance éthique et juridique de l'IA, à titre de membre collaborateur de l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA).

Recherche clinique

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2010). (Baccalauréat, Baccalauréat en droit avec cheminement en biotechnologie moléculaire). Université de Sherbrooke.

(2010). (Maîtrise avec mémoire, Maîtrise en biotechnologie moléculaire et droit). Université de Sherbrooke.

(). Les robots et l'Empire du droit. Enjeux de gouvernance par le droit du développement de la robotique interactive (Doctorat, Doctorat en droit). Université de Sherbrooke.

Titres de compétence

Avocat. École du barreau de Sherbrooke.

Expérience académique

Professeur chargé d'enseignement en droit et technologies. (2019-). Université de Sherbrooke. Canada.

Chargé de cours. (2013-2018). Université de Sherbrooke. Canada.

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. "SMART – Socially Mobile Assistive Robots for Telecare and Daily Activities of Older Adults". Réseau de Centres d'excellence (RCE). Réseau AGE-WELL. 600 000 $.
  • Subvention. (Terminé). Cochercheur. Opérationaliser, aux plans théorique et pratique, l'intégration de l'éthique dans le processus d'Évaluation des technologies et des modes d'intervention en santé (ETMIS). Instituts de Recherche en Santé du Canada (IRSC). 794 140 $.

Publications

Articles de revue

  • Johane Patenaude Monelle Parent Jean-Pierre Béland Suzanne K.-Bédard Christian Bellemare Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Pierre Dagenais Hubert Gagnon Georges-A. Legault. (2018). HTA's ethical evaluation: Understanding the diversity of approaches. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) 33 (S1), 47-48. (Article publié).
  • Christian Bellemare Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude Pierre Dagenais. (2018). Integration of Ethics in Health Technology Assessment. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) 33 (S1), 212-213. (Article publié).
  • Christian Bellemare Pierre Dagenais Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Louise Bernier Charles-Étienne Daniel Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude. (2018). Integration of Ethics in Health Technology Assessment: A Systematic Review. International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC) (Article soumis).
  • Georges-A. Legault Charles-Etienne Daniel Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude Louise Bernier. (2018). Legal governance: How does law circumscribe the social role of HTA?. Supplementary Issue of the International Journal of Technology Assessment in Health Care (IJTAHC). 33 (S1), 136-137. (Article publié).
  • Johane Patenaude Georges-A. Legault Jacques Beauvais Louise Bernier Jean-Pierre Béland Patrick Boissy Vanessa Chenel Charles-Étienne Daniel Jonathan Genest Marie-Sol Poirier Danielle Tapin. (2015). Framework for the Analysis of Nanotechnologies’ Impacts and Ethical Acceptability: Basis of an Interdisciplinary Approach to Assessing Novel Technologies. Science Engineering Ethics 21 (2), 293-315. (Article publié).
  • Charles-Étienne Daniel. (2015). Gouvernance du développement de la robotique interactive : enjeux éthiques et juridiques. Ethica 20 (1), 97-136. (Article publié).
  • Charles-Étienne Daniel Georges-A. Legault Louise Bernier. (2015). La régulation des nanotechnologies, le débat national français et le dialogue social : nanomonde, grandes attentes normatives ?. Lex Electronica 19 (2), 93-125. (Article publié).
  • Georges-A. Legault Louise Bernier Charles-Étienne Daniel. (2014). Démocratisation du défi technologique : trois défis pour l’éthique publique. Ethica 18 (2), 65-91. (Article publié).

Livres

  • Béland, Jean-Pierre; Daniel, Charles-Etienne et coll. (2019). La personne transformée. Nouveaux enjeux éthiques et juridiques. Canada : Presses de l'Université Laval. (Article publié).

Autres contributions

Présentations

  • Johane Patenaude Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent. (2018). Eliciting Implicit Value-Judgments in the HTA Process. XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Connection. Vancouver, Canada
  • (2018). Gouvernance juridique de la robotique et de l’IA : Panorama international des différentes initiatives normatives. Colloque international La Personne Transformeée. Lyon, France
  • Georges-A. Legault Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude. (2018). Towards a Systemic Approach of Value Judgment in HTA. XVth Health Technology Assessment international HTAi 2018 Annual Meeting: Strengthening the Evidence-to-Action Conection. Vancouver, Canada
  • (2017). Droits de la robotique interactive et personnalité électronique. Quels enjeux de gouvernance?. Réunion du Laboratoire juridique sur la personne (LRP). Lyon, France
  • Johane Patenaude Georges-A. Legault Monelle Parent Jean-Pierre Béland Suzanne K.-Bédard Christian Bellemare Louise Bernier Pierre Dagenais Hubert Gagnon. (2017). HTA's ethical evaluation: Understanding the diversity of approaches. XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs to Global Opportunities. Rome, Italie
  • Christian Bellemare Suzanne K.-Bédard Pierre Dagenais Jean-Pierre Béland Louise Bernier Hubert Gagnon Georges-A. Legault Monelle Parent Johane Patenaude. (2017). Integration of Ethics in Health Technology Assessment (Vignette Presentation). XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities. Rome, Italie
  • Louise Bernier Georges-A. Legault Suzanne K.-Bédard Jean-Pierre Béland Christian Bellemare Pierre Dagenais Hubert Gagnon Monelle Parent Johane Patenaude. (2017). Legal governance: how does law circumscribe the social role of HTA? (Poster). XIVth Health Technology Assessment international HTAi 2017 Annual Meeting; Towards an HTA Ecosystem: From Local Needs To Global Opportunities. Rome, Italie
  • (2017). Which law(s) for robotics? Analyzing legal governance for the development of interactive robotics. Colloque international et transdisciplinaire organise? par le Commission mondiale de l’e?thique sur les connaissances scientifiques et les technologies (COMEST) de l’UNESCO « Robots et socie?te?s : quelles transformations ? Quelles re?gulations ? ». Québec, Canada
  • (2016). Gouvernance du développement de la robotique interactive : Enjeux éthiques et juridiques. Colloque « Les enjeux éthiques de l’avenir en science et technlogie : au-delà de la santé », 83e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS). Rimouski, Canada
  • (2014). Gouvernance du développement technoscientifique: enjeux normatifs et insuffisances. 82e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS), Concordia University. Montréal, Canada