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Arthur Oulai

Professeur, Faculté de droit

FAC. DROIT Administration

Présentation

Sujet de recherche

Droit civil

Disciplines de recherche

Droit

Mots-clés

Droit de l’entreprise, Droit des services bancaires, Droit du commerce électronique, Droit du commerce international, Droit international économique

Intérêts de recherche

Droit Droit du commerce électronique Droit bancaire Droit de la consommation Prévention et règlement des différends Droit commercial international

Centre de recherche

Aucun

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Diplômes

(2001). Contribution à la recherche d’une harmonisation dans le traitement juridique des risques reliés aux transferts électroniques de fonds à caractère commercial (Doctorat, Doctorat en droit (LL.D.)). Université Laval.

Titres de compétence

Professeur. Université de Sherbrooke.

Expérience académique

Professeur. (2008-). Université de Sherbrooke. Canada.

Prix et distinctions

  • (2001) Bourses d'études supérieures. Gouvernement de la Côte de D'Ivoire. (Prix).

Financement

  • Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Open Banking et utilisation des données des consommateurs en contexte de Covid 19 : quel encadrement juridique ?. Chaire Fintech AMF - Finance Montréal. 10 000 $. (2020-2020)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le crédit à la consommation à l’ère du surendettement : vers un crédit responsable?. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). 86 370 $. (2009-2012)
  • Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Le crédit alternatif dans la tourmente du surendettement des consommateurs. Fondation du Barreau du Québec. 7 000 $. (2008-2009)

Publications

Articles de revue

  • Kablan S, Oulaï A, Sanni Yaya M. (2016). Convention de l’Union africaine sur la cybersécurité : Plaidoyer pour un dépassement des traditions. Revue de droit des affaires internationales (3), 267-305. (Article publié).
  • Kablan S, Oulaï A., Elliott E. (2015). Legal Aspects of Accessibility and Usability of Online Public Services. Electronic Commerce Research (3), 387-406. DOI. (Article publié).
  • Lacoursière M, Oulaï A. (2014). Le prêt entre particuliers par Internet. Revue de droit de l’Université de Sherbrooke 44 463-530. (Article publié).
  • Kablan S, Oulaï A. (2009). La formalisation du devoir d’information dans les contrats de cyberconsommation : analyse de la solution québécoise. Revue de Droit de McGill 54 627-668. (Article publié).
  • Kablan S, Oulaï A. (2009). L’essence des approches du droit cyberspatial et l’opportunité de la co-régulation. Revue Générale de Droit 39 5-49. (Article publié).
  • Kablan S, Oulaï A, Onguéné Onana E. (2008). Le ciblage technologique et la gestion préventive des conflits de juridiction dans le commerce électronique. Electronic Journal of Digital Enterprise 20 98-130. (Article publié).
  • A. OULAÏ. (2006). Uniform Commercial CodeLa détermination du moment de l’achèvement du virement : l’apport de l’article 4A du. Banking and Finance Law Review 21 215-261. (Article publié).

Livres

  • Chatain-Autajon L, Bourdeau M, Brès A, Grignon P, Kablan S, Mousseron P, Oulaï A, Vincens L & Praicheux S. (2014). Les usages : l’autre droit de l’entreprise. France : LexisNexis. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Lacoursière M, Oulaï A. (2021). Le financement des PME à capital fermé. Bouchard C. Droit des PME (2e, 245-286). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article sous presse).
  • Oulaï A, Kablan S. (2018). Usages de l’internet et divulgation adaptative des clauses contractuelles : la force exécutoire de l’iconographie. Mayali L, Mousseron P. Customary Law Today (291-306). Suisse : Springer. (Article publié).
  • Oulaï A. (2016). La protection du consommateur numérique : les acteurs à l’appui des autorités régulatrices. Lafond P-C, Gautrais V. Le consommateur numérique : une protection à la hauteur de la confiance? (321-345). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Oulaï A. (2012). La place du consentement dans l’encadrement de la cyberpublicité au Canada. Lafond P-C. La publicité, arme de persuasion massive : les défis de l’encadrement législatif (123-171). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Lacoursière M, Oulaï A. (2011). Le financement des PME à capital fermé. Bouchard C. Droit de la PME (257-296). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).
  • Oulaï A, Kablan S, Mignault P. (2011). Transactions commerciales internationales de la PME. Bouchard C. Droit de la PME (433-466). Canada : Éditions Yvon Blais. (Article publié).

Autres contributions

Cours enseignés

  • Arbitrage international. ARB 734. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Arbitrage pratique générale. ARB 729. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Aspects légaux et éthiques de technologies de l'information. DAT 820. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit de l'arbitrage commercial au Québec. DRT 589. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit de l'entreprise I. DRT 113. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Droit du commerce électronique. DRT 584. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).
  • Les contrats informatiques. Université de Montpellier. Niveau : Cycles supérieurs.

Présentations

  • A. OULAÏ. (2020). « Protection de la propriété intellectuelle et exploitation de l’actif informationnel dans les activités internationales ». Conférence à l’invitation de la Chaire Stephen-A.-Jarislowsky en gestion des affaires internationales de l’Université Laval. Québec, Canada
  • (2018). Conciliation, médiation droit collaboratif, quel rôle pour le juge? Approche comparatiste, état du droit positif. Colloque international «Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends - Regards croisés Québec, Suisse, France. Besançon, France
  • Kablan S. (2018). Encadrement juridique des monnaies virtuelles : quelques enseignements tirés de la réglementation des activités dans le cyberespace. Colloque Franco-Québécois – La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s). Nice, France
  • A. OULAÏ. (2018). « Conciliation, médiation droit collaboratif, quel rôle pour le juge pour le juge ? Approche comparatiste, état du droit positif ». Colloque international – Le rôle du juge en matière de modes alternatifs de règlement des différends – Regards croisés Québec, Suisse, France. Besançon, France
  • A. OULAÏ, S. KABLAN. (2018). « Encadrement juridique des monnaies virtuelles : quelques enseignements tirés de la réglementation des activités dans le cyberespace ». Colloque Franco-Québécois – La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s). Nice, France
  • A. OULAÏ. (2018). « La codification de l’arbitrage : l’influence des pratiques internationales au Canada ». Atelier francophone sur la recherche et la pratique socio-légale de l’Association canadienne droit et société. Toronto, Canada
  • A. OULAÏ. (2018). « Regard sur le contenu de quelques accords de libre-échange en matière de commerce électronique ». 47e Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada
  • (2017). Caractéristiques et aspects juridiques des principaux modes de virements électroniques au Canada. Développements récents en droit bancaire, organisé par le Service de la formation continue du Barreau du Québec. Montréal, Canada
  • Kablan S. (2017). Customary Law of Internet Today. International Workshop on Customary Law Today, Institut des Usages (Faculté de droit, Université de Montpellier) & The Robbins Collection (Berkeley Law, University of California). Montpellier, France
  • Kablan S. (2016). Big Data et profilage dans l’Union européenne et au Canada. École d’automne 2016 sur l’Union européenne (Les données personnelles : entre protection et exploitation) / Colloque international – Ateliers Schuman. Québec, Canada
  • Kablan S. (2015). Can Canada and the United States Get Rid of Spam? A Prospective Assessment of Canada's anti-spam legislation in the light of US CAN-SPAM Act. 15th Annual Hawaii International Conference on Business. Honolulu (Hawaï), États-Unis
  • Kablan S. (2013). Legal Aspects of Accessibility and Usability of Online Public Services. 2013 Networking and Electronic Commerce Research Conference (NAEC 2013). Riva Del Garda, Italie
  • Lacoursière M. (2013). Quel encadrement pour les crédits accordés par les banques ?. Colloque «La crise des dettes souveraines : approches croisées Canada-Europe». Longueuil, Canada