Desjardins, Marie-Claude

Professeure, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 62531

Diplômes

(2013) Contribution à l'analyse critique de la certification équitable depuis une perspective juridique. L'exemple du secteur viticole. Doctorat (LLD). Université Laval.

(2013) Contribution à l'analyse critique de la certification équitable depuis une perspective juridique. L'exemple du secteur viticole. Doctorat (Doctorat en droit). Université Montesquieu Bordeaux IV.

(2007) L'analyse du cycle de vie: un outil d'évaluation et d'élaboration pour une réglementation plus durable. Maîtrise avec mémoire (LLM). Université Laval.

(2003) Diplôme (Diplôme d'exercice de la profession d'avocat). École du barreau de Montréal.

(2002) Baccalauréat (LLB). McGill University.

(2002) Baccalauréat (BCL). McGill University.

Titres de compétence

Avocat. École du barreau de Montréal.

Expérience académique

(2018) Professeure agrégée. Université de Sherbrooke.

Présentation

Sujets de recherche

Contrat social et justice sociale, Coopération internationale, Développement durable, Droit international, Globalisation et mondialisation.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

Certification équitable, Développement durable, Droit de la gouvernance.

Intérêts de recherche

droit de la gouvernance; responsabilité sociale et environnementale des entreprises, commerce équitable; droit international et national du développement durable, du travail et de l'agroalimentaire; droit de la consommation durable; accès à la justice; méthodologie de la recherche en droit, rapports Nord-Sud; certification

Langues parlées et écrites

Anglais, Espagnol (castillan), Français

Prix et distinctions

  • Mention d’excellence accordée par le jury de correction au mémoire de maîtrise. Université Laval. (Distinction).
  • Médaille du Gouverneur général du Canada. Gouverneur général du Canada. (Distinction).
  • Prix Grondin Poudrier pour le meilleur article publié. Revue juridique des étudiants de l'Université Laval. (Prix).
  • Prix de thèse Minerve octroyé par les Éditions Yvon Blais à la meilleure thèse de doctorat en droit au Québec. Éditions Yvon Blais. (Prix).
  • Prix de thèse de l’Association des doyens des études supérieures du Québec octroyé à la meilleure thèse de doctorat au Québec dans la catégorie sciences humaines et sociales, édition 2014. Association des doyens des études supérieures du Québec. (Prix).
  • Prix de thèse en cotutelle Québec-France 2014 (catégorie : sciences humaines et sociales). Ministère des relations internationales et Consulat de France. (Prix).
  • Prix facultaire de Reconnaissance de la qualité de l'enseignement (équipe DIPIA). Université de Sherbrooke. (Prix).
  • Tableau d'honneur (diplôme de maîtrise). Université Laval. (Distinction).
  • Très honorable avec les félicitations du jury et recommandation pour publication (thèse de doctorat). Université Montesquieu Bordeaux IV. (Distinction).

Financement

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La gouvernance de proximité : compréhensions de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174489 $ (2018-2023).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Étude d'effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine et au Costa Rica: un nouveau modèle de régulation des pesticides. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Soutien en recherche pour la relève professorale. 57149 $ (2017-2020).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Étude d'effectivité de la certification équitable des bananes en République dominicaine sur la liberté d'association. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Développement Savoir. 67435 $ (2017-2019).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Guide et accompagnement personnalisé pour les plaideurs citoyens devant les cours de proximité de l'Estrie. Ministère de la Justice (Québec). Fonds Accès Justice. 14966 $ (2018-2019).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Certifications environnementales privées et droit étatique : quels rapports?. Chambre des Notaires du Québec. 5830 $ (2017-2018).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. L'encadrement de la publicité destinée aux enfants dans le contexte de la lutte contre l'obésité infantile: le régime juridique québécois est-il un modèle à suivre?. Fondation du Barreau du Québec. 7000 $ (2017).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. Les enjeux de la récente ratification de la Convention (no138) concernant l'âge minimum d'admission à l'emploi de l'Organisation internationale du travail (OIT) par le Canada. Fondation du Barreau du Québec. 5000 $ (2017).

Subvention. (Obtenu). Cochercheur. La computation des délais prévus au Code du travail du Québec. Fondation pour la Recherche Juridique (La). 5000 $ (2016-2017).

Publications

Articles de revue

  • Stéphane Bernatchez, Suzanne Comtois, Marie-Claude Desjardins, Véronique Fortin, Guillaume Rousseau. (2020). La justice de proximité. Des transformations en matière d’accès à la justice vues sous l’angle de la gouvernance. Les Cahiers de droit, (Article soumis).
  • Desjardins M. (2018). Le droit étatique et la certification équitable : des rapports d’hétéronomie. Cahiers de droit, 59(1), 143–166. (Article publié).
  • Morel A. (2017). Publicité alimentaire destinée aux enfants dans les commerces : stratégies et conséquences. Nutrition, science en évolution, 15(2), (Article publié).
  • Desjardins M-C, Makela F. (2016). La computation des délais dans le Code du travail. Les Cahiers de droit, (Article soumis).
  • Desjardins M. (2015). Better access to state law through a non-state normative instrument: the example of Fairtrade certification. Law, Democracy & Development Law Journal, (Article soumis).
  • Desjardins M-C. (2015). Las interacciones entre el derecho estatal y la certificación Comercio Justo Fairtrade: garantía deuna mejor protección de los derechos de los trabajadores y del medio ambiente. Revista Temas Socio Jurídicos, 34(68), 57-73. (Article publié).
  • Desjardins M-C, Parent G. (2015). Le droit et les systèmes alimentaires territorialisés : perspective canadienne. Économies et Sociétés, 8(37), 1185-1201. (Article publié).
  • Desjardins M-C, Roux D. (2012). Sustainable Development and Social Justice: A Need for Coherence with International Law. Waikato Law Review, 20, 30-49. (Article publié).
  • Desjardins M-C, Parent G. (2012). The Transformation of Food Safety Laws through International Standards. Food Studies: An Interdisciplinary Journal, 1(2), 11-24. (Article publié).
  • Desjardins M, Roux D. (2009). Développement durable et travail décent: à la recherche d'une interface en droit international. Revue internationale de droit et de politique de développement durable de l'Université McGill, 5(2), 199-225. (Article publié).
  • Desjardins M. (2007). Des lois moins vertes qu’on nous laisse croire. Le Panoptique, (14), (Article publié).
  • Desjardins M, Tremblay A. (2007). Des produits vraiment équitables? Réflexions sur l'opportunité d'un encadrement juridique des produits équitables au Canada. Revue internationale de droit et de politique du développement durable de l'Université McGill, 3(2), 155-179. (Article publié).
  • Desjardins M. (2006). La notion de déchet: une solution adéquate pour combler les lacunes du droit européen en matière de sols pollués. Revue européenne de droit de l'environnement, 2, 145-152. (Article publié).
  • Desjardins M. (2005). L'approvisionnement vert: un outil de développement durable pour l'Administration publique. Revue juridique des étudiants de l’Université Laval, 18, (Article publié).
  • Desjardins M, Tremblay A. (2005). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. Options politiques/Policy Options, 26(6), 48-52. (Article publié).
  • Desjardins M, Sallahi O, Tremblay A. (2004). La situation du commerce équitable au Québec : proposition d’un encadrement normatif. Revue juridique des étudiants de l’Université Laval, 17, (Article publié).
  • Parent G, Desjardins M. (2003). La sécurité alimentaire durable au Nunavik : les aspects juridiques de la commercialisation de la viande du caribou et de ses sous-produits par les Inuits. Les Cahiers de droit, 44(4), (Article publié).

Livres

  • Desjardins M-C. (2015). La certification du commerce équitable depuis une perspective juridique – L’exemple du secteur viticole Yvon Blais. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Desjardins M, Tremblay-Huet S. (2019). The Consumers’ Right to Information About Animal Welfare : The Canadian Framework for Labelling of Food Products of Animal Origin. Chalifour N, Lee A, McLeod-Kilmurray H Food Law in Canada (287-304). Thomson Reuters Canada. (Article accepté).
  • Desjardins M-C. (2016). Les mécanismes de contrôle du respect des normes au sein du régime Fairtrade International. Daugareilh I La RSE, vecteur d'un droit de la mondialisation (1-16). Bruylant. (Article accepté).
  • Desjardins M-C, Mayrand H. (2015). Les recours des citoyens en vertu du droit commun. Halley P, Tremblay H Juriclasseur Québec, Recours en droit de l'environnement (1601-1627). Lexis Nexis Canada. (Article publié).
  • Desjardins M-C. (2014). Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les textes normatifs et la réalité. L’exemple de la certification équitable. Logossah K, Hervieux C, M'Zali B Responsabilité sociétale des entreprises: pratiques et impacts (143-162). France : Publibook. (Article publié).
  • Desjardins M, Tremblay A. (2008). L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles. Parent G, Lavallée S, Azzaria G Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen (139-166). Canada : Yvon Blais. (Article publié).

Rapports

  • Groupe SAGE: Choquette C, Bryant C, Comtois S, Desjardins M-C, Gilles D, Guay L, Guilhermont E. (2013). Analyse du rôle potentiel de la CPTAQ à l’égard de l’industrie du gaz de schiste comme mode de régulation des conflits d’usages. Ministère du développement durable, de l'environnement et lutte contre les changements climatiques. 142 p.
  • Groupe SAGE: Choquette C, Bryant C, Comtois S, Desjardins M-C, Gilles D, Guay L, Guilhermont E. (2013). Étude de cas de la Commission de protection du territoire agricole du Québec : historique, fonctionnement, résultats. Ministère du développement durable, de l'environnement et lutte contre les changements climatiques. 92 p.

Autres contributions

Gestion d'évènements

  • Membre du comité organisateur et du comité scientifique. (2015-2016). Colloque international « Les systèmes alimentaires territorialisés, source de diversité alimentaire et outil d'intégration et de compétitivité. (Conférence).
  • Membre du comité scientifique. (2014). Colloque international intitulé "Environnement et travail: quelles relations?". (Conférence).
  • Membre du comité scientifique et du comité d'organisation. (2016). 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, L’aliment(ation) : entre territoire et santé. (Conférence).
  • Membre du comité d'organisation. (2016). Fair Trade 2.0, Forum social mondial. (Atelier).
  • Membre du comité d'organisation. (2016). Fair Trade: hot topics, Forum social mondial. (Atelier).
  • Membre du comité d'organisation. (2015). Fair Trade International Symposium (ed. 2018). (Conférence).

Présentations

  • (2018). Access to Justice for Workers and Fairtrade International Certification. 6th Fair Trade International Symposium. Portsmouth, Royaume-Uni.
  • Couture-Ménard, M. (2018). L'étiquetage alimentaire et les croyances : quelle information pour le consommateur ?. Colloque "Quand croyances et sciences s’affrontent". Sherbrooke, Canada.
  • Couture-Ménard M, Vézina E. (2018). L’encadrement de la publicité destinée aux enfants au Canada et au Québec pour lutter contre l’obésité infantile. Colloque La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit. Sherbrooke, Canada.
  • Couture-Ménard M. (2018). Nutrition information and Advertising: Legal Means of Control and Remedies. Nutrition Information as a Tool of Consumer Empowerment and Public Health Protection?. Lausanne, Suisse.
  • Tremblay-Huet S. (2017). L'étiquetage de l'origine des aliments : l'élément des conditions d'élevage de l'animal. 2e Colloque annuel canadien en droit et politiques publiques agroalimentaires. Ottawa, Canada.
  • Tremblay D. (2017). La certification équitable : pour un meilleur accès à la justice ?. 1re Conférence internationale sur le commerce équitable et le développement durable. Agadir, Maroc.
  • Tremblay-Huet S. (2016). Consumers' Rights to Information on Animal Welfare. The Future of Food Law & Policy in Canada Conference. Halifax, Canada.
  • (2016). Droit étatique et certification équitable : des rapports de complémentarité. Colloque international L’internormativité. Bruxelles, Belgique.
  • Djavidi A, Pavot D. (2016). L'Affaire des otages de l'ambassade américaine à Téhéran. Ciné-club en droit international. Sherbrooke, Canada.
  • Vollel S. (2016). L'industrie de la fast fashion et le droit international. Ciné-club en droit international. Sherbrooke, Canada.
  • (2016). La certification équitable et le droit étatique. Cours Droit de la Gouvernance. Sherbrooke, Canada.
  • (2016). La certification équitable et le droit étatique : quels rapports?. Atelier Interaxes sur la « législation », Regroupement Droit, changements et gouvernance sous l'égide du Centre de recherche en droit public (CRDP) de l'Université de Montréal. Montréal, Canada.
  • Tremblay-Huet S. (2016). La prise en compte des liens entre l’aliment, la santé et le territoire par les certifications privées : l’exemple des produits d’origine animale. 2e colloque international de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaire, L’aliment(ation) : entre territoire et santé. Québec, Canada.
  • Tremblay-Huet S. (2016). Les initiatives de consommation «responsables» dans le domaine des produits agroalimentaires d’origine animale et la protection juridique du consommateur. École d'été en droit de la consommation. Montréal, Canada.
  • Parent G. (2015). El Derecho y los sistemas alimentarios territorializados: perspectiva canadiense. Colloque international "Otras maneras de comer". Barcelone, Espagne.
  • (2015). La méthodologie et le cadre théorique de la thèse de doctorat. Atelier théorique de la recherche du Laboratoire pour la recherche critique en droit. Sherbrooke, Canada.
  • (2015). Le cours d’accès à la justice et le développement durable. Midi éducation au développement durable. Sherbrooke, Canada.
  • (2015). Le rôle de coopérant volontaire en Haïti auprès d’Avocats sans frontières. Conférence organisée par Avocats sans frontières Canada- section Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • (2015). Les interactions entre les normes du droit international et les instruments d'origine privée. L'exemple de la certification du commerce équitable. Séminaire dans le cadre du programme de "Droit international et politique internationale appliqués". Sherbrooke, Canada.
  • (2015). The possible role of consumer to ensure a better respect of Fairtrade standards: the potential of Canadian consumer law. 5th Fair Trade International Symposium. Milan, Italie.
  • (2014). Le commerce équitable comme outil de diversité et de sécurité alimentaires. École internationale d’été sur la sécurité alimentaire. Québec, Canada.
  • (2014). Le droit comparé et le pluralisme juridique dans la recherche en droit. Séminaire des étudiants aux cycles supérieurs en droit de l'Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • (2012). La certification équitable : un véritable outil de protection des droits des travailleurs agricoles du Sud ? L’exemple du secteur viticole. Midi-MAD. Sherbrooke, Canada.
  • (2012). Les instruments de RSE en tant que passerelle entre les normes et la réalité. L’exemple de la certification équitable. 2e Conférence internationale sur la Responsabilité sociale des entreprises. Agadir, Maroc.
  • Parent G. (2011). The Transformation of Food Safety Law through International Standards. Food Studies Conference. Reno, États-Unis.
  • (2010). Fairtrade certification: a way to improve youth working conditions in agriculture ? The case of Fairtrade wine. Conférence mondiale de la jeunesse organisée par le gouvernement du Mexique et l’Organisation des Nations Unies. Leon, Mexique.
  • Dominic Roux. (2010). La représentation collective des travailleurs : un vecteur de développement durable. 47e Congrès annuel de l’ACRI / Colloque international du CRIMT, Les systèmes de représentation au travail : à la mesure des réalités contemporaines?. Québec, Canada.
  • Dominic Roux. (2009). Le travail décent : un élément incontournable des initiatives de RSE en matière de développement durable?. L’éthique et la régulation sociale de l’entreprise organisé. Montréal, Canada.
  • (2008). Le respect des droits économiques et sociaux dans les pays en développement: l'exemple d'Haïti. Conférence organisée par la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université d'État d'Haïti. Port-au-Prince, Haïti.
  • (2008). L’encadrement juridique du commerce équitable : un aperçu des avenues possibles. Colloque international Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur-citoyen. Québec.
  • (2007). Le droit international du travail en Haïti. Inauguration officielle de l’année universitaire 2007-2008 de la Faculté de droit et des sciences économiques de l’Université d’État d’Haïti. Port-au-Prince, Haïti.
  • (2007). Les possibilités et les limites de l’analyse du cycle de vie pour un droit de l’environnement plus cohérent. Journée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement. Québec.
  • (2006). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. 4e Journée d'étude du Groupe de recherche sur les aspects juridiques internationaux et transnationaux de l'intégration économique et de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, de la Faculté de droit de l’Université Laval. Québec.
  • (2006). Réflexions sur un encadrement juridique des produits équitables au Canada. Deuxième colloque international sur le commerce équitable et le développement durable. Montréal.
  • (2005). Extended Liability Regimes and Life-Cycle Thinking – A Comparison between North America and Europe. Life-Cycle Management 2005. Barcelone, Espagne.
  • (2005). Les incidences de l'analyse du cycle de vie (ACV) sur le droit de l'environnement et les politiques de développement durable. 73e Congrès de l’ACFAS. Chicoutimi.
  • (2005). L’analyse du cycle de vie : un outil d’évaluation et d’élaboration pour une réglementation plus durabl. Séminaire du Centre interuniversitaire de référence sur l’analyse, l’interprétation et la gestion du cycle de vie des produits, procédés et services (CIRAIG). Montréal.
  • (2005). L’encadrement juridique du commerce équitable : pour éviter qu’une philosophie de commerce ne devienne qu’un simple outil de marketing. Congrès sur les politiques sociales canadiennes. Fredericton.
  • (2005). Vers une nouvelle responsabilité environnementale des producteurs européens et nord-américains. 2e Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services. Montréal.
  • (2004). International Criminal Court : A Chambers’ Perspective. Cour pénale internationale. La Haye, Pays-Bas.
  • (2003). L’analyse du cycle de vie comme outil essentiel à l’écologisation des marchés publics au Canada. 1er Forum canadien sur la gestion du cycle de vie des produits et services. Montréal.