Lavallée, Carmen

Vice-doyenne, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 63512

Diplômes

(2002) Le rôle de la volonté en matière d'adoption en droit francais et en droit québécois. Doctorat (doctorat en droit). Université Lyon III - Jean Moulin.

(1994) L'abandon et l'admissibilité à l'adoption. Maîtrise avec mémoire (DEA droit de la famille). Université Lyon III - Jean Moulin.

(1992) Baccalauréat (Baccaluaréat en droit LLB). Université de Sherbrooke.

(1982) Baccalauréat (Baccalauréat en génagogie). Université du Québec à Trois-Rivières.

Titres de compétence

(1993) Avocate. École du barreau de Sherbrooke.

Expérience académique

(2006) Professeure titulaire. Université de Sherbrooke.

(1999-2006) Professeure agrégée. Université de Sherbrooke.

(1994-1999) Professeure adjointe. Université de Sherbrooke.

Présentation

Sujets de recherche

Adoption, Droit civil, Droit international, Droits et libertés de la personne, droits collectifs, Jurisprudence.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

Adoption, Droit, Droit comparé, Droit international, Enfant, Famille, Parentalité, Parenté, Protection, Solidarités familiales.

Intérêts de recherche

La protection des enfants en droit interne et en droit international ; Les solidarités familiales ; L'adoption de l'enfant du conjoint ; L'adoption dans une perspective comparée avec la France ; Les congés parentaux et les formes de parentalité ; Les normes, les valeurs et les enjeux véhiculés par la jurisprudence en adoption.

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

  • Mention honorifique. Association française des docteurs en droit. (Distinction).
  • Médaille Albert Leblanc. Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. (Distinction).
  • Prix Charles Coderre. Fondation Charles Coderre pour l'avancement du droit social. (Distinction).

Financement

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Regards croisés sur la famille contemporaine: enjeux sociaux et juridiques. Fonds Québécois de la Recherche sur la Société et la Culture (FQRSC). Soutien aux équipes de recherche. 480917 $ (2014-2018).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. CRSH Subventions savoir Unions et désunions conjugales au Québec : regards croisés sur les pratiques et les représentations sociales et juridiques de la vie à deux. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). subvention savoir. 186892 $ (2014-2017).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Mise sur pied d'un observatoire des réalités familiales au Québec. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). concours d'aide aux petites universités. 120000 $ (2014-2017).

Subvention. (Terminé). Co-chercheur. Le droit de l'enfant et la filiation en France et dans le monde Financement du Ministère français de la justice. Mission de recherche Droit et Justice (France). La filiation en France et dans le monde. 40765 $ (2014-2016).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. L’adoption intrafamiliale et l’adoption de l’enfant du conjoint : une réalité à documenter. Chambre des Notaires du Québec. Programme de subvention à la recherche. 21690 $ (2009-2010).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Subvention de partenariat du CRSH montant reçu: 2 498 993$ Chercheuse principale : Marie Christine Saint-Jacques Durée du projet : 2016-2023. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Subvention de partenariat. 2498993 $

Publications

Articles de revue

  • Hélène Belleau, Carmen Lavallée, Anne Seery. (2017). La gestion commune au sein des couples: une question de mariage ou pas?. Les Cahiers québécois de démographie, 46(1), 47-71. (Article publié).
  • Carmen LavalléeHélène Belleau et Édith Guilhermont. (2017). La situation juridique des conjoints de fait québécois. Droit et cultures, 73(1), 69-89.
  • Francoise Romaine Ouellette, Carmen Lavallée. (2017). L’adoption légale comme révélateur de l’évolution de la famille au Québec. Droit et culture, 73(1), 49-68.
  • Carmen Lavallée, Daniel Proulx et Éric Poirier. (2016). Le régime québécois d’assurance parentale : un système discriminatoire à l’endroit des enfants adoptés. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 46(1), 1-66.
  • F.-R. Ouellette Carmen Lavallée. (2015). «La réforme proposée du régime québécois de l’adoption et le rejet des parentés plurielles». RD Mc Gill, 2(60), 295-332.
  • Carmen Lavallée Michelle Giroux. (2013). Le droit de l’enfant à la connaissance de ses origines évalué à l’aune de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant. Revue du Barreau, 146, 145-173. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2012). «Homoparenté, parentalité et filiation en droit québécois : une égalité à géométrie variable»,. Revue internationale de droit comparé, 1, 13-34. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2011). L'adoption coutumière et l'adoption québécoise: vers l'émergence d'une interface entre les deux cultures?. Revue générale de droit, 41(2), 655-702. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2008). Pour une adoption sans rupture du lien de filiation d’origine dans les juridictions de civil law et de common law. Informations sociales, 146, 132-141. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2008). «Pour une adoption dans rupture du lien de filiation d’origine dans les juridictions de civil law et de common law». Informations Sociales, (146), 132-141. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2005). La Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale et sa mise en œuvre en droit québécois. La Revue de droit de L'Université de Sherbrooke, 35(2), 356-374. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (1998). « Droit français et droit québécois : Adoption et maternité de substitution ». Journal du Droit des Jeunes, (179), 30-36. (Article publié).
  • C. Lavallée et L. Samoisette. (1998). « Le patrimoine familial : aspects civils et fiscaux ». Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (28), 256-284. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (1997). « La médiation familiale au Québec et les particularités des secondes familles ». Les petites affiches, (118), (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (1996). « La Convention internationale relative aux droits de l’enfant et son application au Canada ». Revue internationale de droit comparé, 3, 605-630. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (1996). « Le secret de l’adoption en France et au Québec ». Revue générale de droit, (27), 441-473. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (1994). « À la frontière de l'éthique et du droit » (1994) 24 R.D.U.S. 1-70. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, (24), 1-70.

Livres

  • Carmen Lavallée. (2015). La protection internationale des droits de l'enfant; entre idéalisme et pragmatisme (Bruylant-Larcier). Belgique : (Article sous presse).
  • Carmen Lavallée. (2005). L’enfant, ses familles et les institutions de l’adoption : regards sur le droit français et le droit québécois Wilson & Lafleur, Montréal. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Carmen Lavallée. (2019). La liberté de conscience et de religion à l'épreuve de l'intérêt de l'enfant. Lorraine Derocher et Safa ben Saad L'intérêt supérieur de l'enfant : perspectives juridiques et religieuses (9-38). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • Michelle Giroux Carmen Lavallée. (2015). Les droits de l’enfant : Rapport du Canada». The Rights of the Child in a Changing World, (61-82). États-Unis : Springer.
  • Carmen Lavallée. (2015). L’adoption québécoise, une oscillation perpétuelle entre la rupture et la continuité. La personne humaine, entre autonomie et vulnérabilité, Mélanges en l’honneur d’Édith Deleury, (61-82). Canada : Yvon Blais.
  • Carmen Lavallée. (2014). «Respect des droits de l’enfant». Jurisclasseur coll. «Droit civil», Droit des personnes et de la famille, (3, 3, 1-25). Canada : LexisNexis. (Article publié).
  • Anne Fournier Ghislain Otis Carmen Lavallée. (2013). Aperçu des dispositions du projet de loi relatives à l’adoption coutumière autochtone. Ghislain Otis L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique (223-230). Les presses de l'Université Laval. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2013). L’adoption coutumière et l’adoption québécoise; vers l’émergence d’une interface entre les deux cultures. Ghislain Otis L’adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique (35-72). Les presses de l'Université Laval. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2013). «Mise en contexte de la réalité québécoise en matière d’adoption». Actes du colloque : La filiation adoptive en 2010, multiples facettes, (Centre jeunesse de Montréal, 5-10). Canada : M.-A. Poirier, G. Pagé, et M. Carignan. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2013). «Synthèse et identification des enjeux»,. Actes du colloque : La filiation adoptive en 2010, multiples facettes (Centre Jeunesse de Montréal, 43-46). Canada : G. Pagé, et M. Carignan. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2010). Respect des droits de l’enfant. JurisClasseur Québec, Droit des personnes et de la famille (3, 1-25). Les éditions Lexis Nexis. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2009). La parole de l’enfant devant les instances civiles; une manifestation de son droit de participation selon la Convention internationale relative aux droits de l’enfant. La Parole et le droit, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke, La parole et le droit (121-137). Les éditions de la revue de droit de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2006). « L'actualisation des droits de l'enfant dans une perspective globale : entre l’universalité de la Convention relative aux droits de l’enfant et les particularismes de la Charte africaine sur les droits et le bien-être de l’enfant ». Démocratie, droits fondamentaux et vulnérabilité, (Presa Universitara, Clujeana, 267-290). Roumanie : J. Otis. (Article publié).
  • Carmen Lavallée. (2006). « Éthique et droit en matière d’adoption, dans Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (dir.) Sainte-Foy, PUL/IQRC, 2005, p. 209 à 224*. Familles en mouvance : quels enjeux éthiques? (Presses de l'Université Laval, 209-224). Canada : FR Ouellette, R. Joyal, R. Hurtubise. (Article publié).
  • (2003). « De l’état inaliénable à l’instrumentalisation, la filiation en question ». L’union civile, nouveaux modèles de conjugalité et de parentalité au 21e siècle (Yvon Blais, 337-358). Canada : B.Lefebvre, Pierre Claude Lafond. (Article publié).
  • (1996). « La Convention internationale relative au droit de l’enfant et l’incapacité juridique du mineur sous le nouveau Code civil du Québec » dans L’enfant et les conventions internationales, Actes du colloque, J. Rubellin-Devichi (dir.), Lyon, P.U.L. L’enfant et les conventions internationales (Presses de l'université de Lyon, 245-257). France : Jacqueline Rubellin Devichi. (Article publié).

Rapports

  • Carmen Lavallée. (2007). Pour une adoption québécoise à la mesure de chaque enfant. 170 p.
  • F.-R. Ouellette, C. Collard, C. Lavallée, octobre 2005, 81 p. (2005). Les ajustements du droit aux nouvelles réalités de l’adoption internationale, Rapport de recherche présenté au FQRSC dans le cadre du Programme Actions concertées sur la famille et les responsabilités familiales. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). 81 p.
  • Hélène Belleau Carmen Lavallée Anne Seery. Unions et désunions conjugales au Québec, Rapport de recherche, Partie 1 Le couple et l'argent.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Droit patrimonial de la famille. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
  • Méthodologie de recherche avancée en droit. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Niveau supérieur.
  • Problématiques liées aux droits de l'enfant. Université de Sherbrooke. Canada. (3CR).

Gestion d'évènements

  • menbre du comité scientifique. Colloque international de l'international conference on adoption research. (Conférence).
  • Organisatrice de la conférence. L’enfant titulaire de droits et l’exercice de l’autorité parentale : une conciliation nécessaire?. (Conférence).
  • Organisatrice. Pluriparenté et adoption. (Atelier).

Présentations

  • (2017). The Protection of the Child. Chinese Justices Program. Montréal, Canada.
  • Hélène Belleau. (2016). Les arrangements économiques des conjoints comme révélateur des transformations familiales »,. colloque de l’Association internationale des démographes de langue française. Srtasbourg, France.
  • (2016). Le statut de l’enfant en droit international. Conférence présentée aux gouverneurs de la Fondation du Barreau du Québec, Maison du Barreau. Montréal, Canada.
  • Françoise Romaine Ouellette. (2016). L’adoption de l’enfant du conjoint en droit québécois, une institution en porte à faux. colloque de l’Association internationale des démographes de langue française. Strasbourg, France.
  • Francoise Romaine Ouellette. (2016). Mieux connaître l’adoption de l’enfant du conjoint. Colloque « Séparation parentale, recomposition familiale, Enjeux contemporains », organisé par l’ARUC séparation parentale et recomposition familiale. Québec, Canada.
  • (2016). « Le 27 ième anniversaire de la Convention internationale sur les droits de l’enfant ». Avocats sans frontières, section Faculté de droit de l'université de Sherbrooke. Sherbrooke.
  • (2015). La mobilité géographique et la pluralité des modes de conjugalité : un arrimage parfois difficile pour le droit. olloque « Union de fait et mariage : contextes et effets pluriels », organisé par la Partenariat de recherche Familles en mouvance, tenu à l’Institut national de la recherche scientifique. Montréal, Canada.
  • (2015). «Pluriparenté et adoption»,. communication présentée à l’Institut national de la recherche scientifique, dans le cadre des journées d’études en partenariat de recherche Familles en mouvance. Montréal, Canada.
  • (2014). « La valse-hésitation du législateur québécois en matière d’adoption»,. communication présentée à Trois-Rivières, le 26 septembre 2014, dans le cadre des journées de formation du Réseau Notarial Plus. Trois-Rivières.
  • (2013). L’adaptation du droit aux reconfigurations familiales». Conférence d’ouverture présentée lors de la Conférence annuelle du Laboratoire interdisciplinaire sur les droits de l’enfant, intitulée : L’enfant au cœur des reconfigurations familiales, à la Faculté des sciences sociales de l’Université d’Ottawa. Ottawa, Canada.
  • (2013). «La protection internationale contre les mariages forcés». Conférence présentée dans le cadre de la campagne annuelle d’Amnistie internationale. Sherbrooke, Canada.
  • (2013). «La réforme de l’adoption québécoise : qui trop embrasse mal étreint?» Conférence présentée aux juges de la Chambre de la jeunesse du Québec, lors des Journées Jeunesse de la Cour du Québec, tenues du 8 au 11 avril 2013. Conférence présentée aux juges de la Chambre de la jeunesse du Québec, lors des Journées Jeunesse de la Cour du Québec. Magog, Canada.
  • (2013). «L’adoption coutumière et l’adoption québécise : convergence ou divergence?». Conférence présentée au Colloque de l’Association québécoise de droit comparé, intitulé «Les transformations de la famille contemporaine : la parenté et la filiation sous la loupe du droit comparé» tenu à l’Université McGill, le 3 mai 2013*. Montréal, Canada.
  • (2012). «Le régime québécois d’adoption : enjeux et constats». Conférence présentée lors d’une journée de formation organisée par PME Notaires, à Sherbrooke,. Sherbrooke, Canada.
  • (2011). «Homoparentalité et homoparenté en droit québécois». Conférence prononcée au colloque «Homoparentalité : état des lieux», organisé par la Société française de droit comparé à la demande de l’Association des avocats du Conseil d’État et de la Cour de cassation en France. Paris, France.
  • (2011). « La réforme du droit québécois de l’adoption et son incidence sur une éventuelle reconnaissance de l’adoption coutumière autochtone». Conférence présentée au Colloque L’adoption coutumière autochtone : rencontre et dialogue des cultures juridiques, tenu à l’Université d’Ottawa. Ottawa, Canada.
  • (2010). «La filiation adoptive en 2010 : multiples réalités». Mot d’ouverture et synthèse des travaux présentés au séminaire sur l’adoption en contexte de protection de la jeunesse, organisé par l’Association des Centres jeunesse du Québec. Montréal, Canada.
  • (2010). «Le droit de l’enfant à l’autonomie : réalité ou fumisterie? ». ». Conférence présentée au colloque L’enfant titulaire de droits et l’exercice de l’autorité parentale : une conciliation nécessaire?, tenu à l’Institut national de la recherche scientifique. Montréal, Canada.
  • (2009). « La Convention internationale relative aux droits de l’enfant fête ses 20 ans. Avons-nous des raisons de célébrer?. Conférence prononcée au Congrès du Barreau du Québec. Montréal, Canada.
  • (2009). «Les écueils liés à l’implantation d’un modèle juridique étranger en adoption québécoise». Conférence prononcée au colloque de l’Association québécoise de droit comparé du Québec, tenu à l’Université McGill. Montréal, Canada.
  • (2009). «L’accès aux origines en droit québécois». Conférence présentée au colloque Le lien qui unit l’enfant à ses parents : la filiation en droit québécois dans tous ses états. Montréal, Canada.
  • (2009). «Une adoption à la mesure de chaque enfant. Est-ce possible?». Conférence prononcée lors du séminaire de recherche organisé par le Partenariat Familles en mouvance et relations intergénérationnelles, tenu à Montréal (INRS). Montréal, Canada.
  • (2008). «La parole de l’enfant devant les instances civiles, entre libéralisme et pragmatisme». Conférence présentée lors des Rencontres scientifiques Sherbrooke-Montpellier, tenues à l’Université de Montpellier. Montréal, Canada.
  • (2008). «Le régime québécois de l’adoption à l’aube d’une réforme : état de la situation et analyse des principaux enjeux juridiques». Conférence présentée lors du Congrès du Barreau du Québec tenu à Québec. Montréal, Canada.
  • (2007). «Finding out more about your Origine-Anonymous birth and adoption ». Conférence présentée au Colloque Francophone/Anglophone family Law Judicial Conference, tenu à Édimbourg.
  • (2007). «Le régime québécois de l’adoption au Québec; un regard sur l’avenir». Conférence d’ouverture des journées d’études des contentieux des Centres jeunesse, tenue à Montréal.
  • (2007). «Les difficultés d’application des règles jurisprudentielles en matière d’adoption ». Conférence présentée dans le cadre d’une journée de formation destinée aux juges de la Cour du Québec, tenue à Montréal.
  • (2007). «Perspective d’avenir pour l’adoption au Québec ». Conférence présentée lors d’une journée de formation destinée aux juges de la Cour du Québec, tenue à Montréal.
  • (2006). « L'évolution jurisprudentielle et les enjeux actuels de l'adoption en droit québécois ». Conférence prononcée lors d’une journée de formation destinée aux juges de la Chambre de la jeunesse de la Cour du Québec.
  • (2006). « La reconnaissance en droit québécois d’une décision d’adoption rendue à l’étranger ». Conférence lors du Séminaire « Repenser l’adoption et son encadrement juridique » du partenariat Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles», tenu à Montréal.
  • (2005). « L’actualisation des droits de l’enfant dans le contexte de la mondialisation ». Conférence présentée lors des Journées scientifiques de l’Agence Universitaire de la Francophonie, tenues au Caire.
  • (2005). « L’applicabilité du droit à l’égalité dans le domaine de la parenté. Trois ans plus tard, où en sommes-nous? ». Conférence présentée lors du Congrès des avocats de province du Québec, tenu à Drummondville.
  • (2004). « Quelle réforme pour l’adoption? ». Conférence présentée le 6 mai 2004, lors du Colloque « L’adoption : une réalité en évolution à identifier et à partager » de l’Association Charles-Coderre pour l’avancement du droit social, tenu à Sherbrooke.
  • (2004). « Éthique et droit en matière d’adoption ». Conférence présentée lors du Colloque « Familles en transformation : quels enjeux éthiques?», tenu à Montréal.
  • (2003). «Les nouvelles règles de filiation en droit québécois ». Conférence présentée à l’Université Jean Moulin Lyon III lors des conférences du Centre de recherche sur le droit de la famille.
  • (2003). «L’évolution des concepts de mariage, de conjoint et de couple, perspectives juridiques ». Conférence présentée lors du séminaire du Partenariat « Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles », tenu à l’Institut national de la recherche scientifique à Montréal.
  • (2002). « Adoption simple ou plénière, une analyse comparatiste des normes juridiques applicables ». Conférence présentée lors du 7e Symposium québécois de recherche sur la famille, tenu à Trois-Rivières.
  • (2002). «La loi sur l’union civile, quels changements? ». Conférence présentée lors du séminaire du Partenariat «Familles en mouvance et dynamiques intergénérationnelles», tenu à l’Institut national de la recherche scientifique à Montréal.
  • Suzanne Philips-Nootens. (2002). «La nouvelle loi sur l’union civile, du désir légitime d’égalité et de ses dérives ». Conférence présentée lors de la Journée de formation des Anciens de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenue à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.
  • (1999). «Entendre la voix de l’enfant ». Conférence présentée lors du Colloque sur le droit de la famille organisé par l’Institut national de la magistrature qui s’est tenu à Québec.
  • Me Doris Laverdière. (1999). «Le processus de médiation familiale lors du partage des biens». Conférence et jeux de rôle présentés lors du 45e anniversaire de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenu à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke.
  • (1999). «Le rôle du témoin expert en matière familiale ». Conférence présentée au Département de psychologie de l’Université du Québec à Trois-Rivières, lors des Rencontres organisées par le Centre universitaire de consultations privées.
  • (1999). «L’audition et la représentation des mineurs devant les tribunaux québécois en conformité avec la Convention internationale relative aux droits de l’enfant ». Conférence présentée lors du Colloque intitulé : « L’enfant victime : du droit aux soins » organisé par l’Institut National d’aide aux victimes et de médiation, tenu à Bourg en Bresse (France).
  • (1999). «L’organisation de la médiation familiale au Québec ». Conférence présentée à l’Institut Social des Sciences de la Famille, rattaché à l’Université Catholique de Lyon,. Conférence présentée à l’Institut Social des Sciences de la Famille, rattaché à l’Université Catholique de Lyon.
  • (1997). «La médiation familiale au Québec et les particularités des secondes familles ». Communication présentée au Colloque de l’Association Louis Chatin, tenu à la première Chambre civile de la Cour de cassation à Paris.
  • professeure Luce Samoisette. (1997). «Le patrimoine familial, aspects civils et fiscaux ». Conférence présentée lors de l’Amicale 1997. Rencontre regroupant les anciens de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, tenue à Sherbrooke,.
  • (1997). «Les enjeux autour de l’adoption en droit québécois ». Communication présentée lors du Colloque du Centre de droit de la famille de l’Université Jean Moulin (Lyon III), tenu à Lyon,.
  • (1997). «L’adoption et la maternité de substitution : la position des tribunaux en France et au Québec ». Conférence présentée au 3e Congrès international de l’Organisation pour la Sauvegarde des droits des enfants (O.S.D.E.), tenu à Montréal.
  • (1995). «L’incapacité juridique du mineur sous le nouveau Code civil du Québec». Communication présentée lors du Colloque de l’Association internationale de droit de la famille, tenu à Lyon.
  • (1994). «Les rapports entre l'éthique, la morale, la déontologie et le droit». Conférence prononcée au Congrès annuel de la Corporation Internationale des psychoreligiologues, tenu à Beloeil.

Les informations disponibles dans la base de données Expertus sont tirées du CV commun canadien.