Dufour, Geneviève

Professeure, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 65482

Diplômes

(2009) Le droit de l’OMC et les OGM : Analyse de la marge de manœuvre réglementaire des États en fonction des Accords SPS, OTC et du GATT. Doctorat (Doctorat en droit). Université de Paris XI (Paris-Sud).

(2002) La Déclaration de l’OIT relative aux droits et principes fondamentaux du travail : Nature et portée en droit international. Maîtrise avec mémoire (LLM). Université du Québec à Montréal.

(2002) Equivalent à la maîtrise (Permis d'exercer la profession d'avocate). École du barreau de Montréal.

(1998) Baccalauréat (Bacc en droit). Université du Québec à Montréal.

(1998) Diplôme (Diplôme d'auditeur). Académie de droit international.

(1997) Diplôme (En droit des réfugiés). Université de Montpellier I.

Titres de compétence

Avocate. Barreau du Québec.

Expérience académique

(2019) Professeure titulaire. Université de Sherbrooke.

(2011) Co-Directrice du DIPIA. Université de Sherbrooke.

(2014-2019) Professeure agrégée. Université de Sherbrooke.

(2015-2017) Vice-doyenne à la recherche et aux études supérieures. Université de Sherbrooke.

(2008-2014) Professeure en droit international. Université de Sherbrooke.

(1998-2007) Chargée de cours. Université du Québec à Montréal.

(2003-2006) Professionnelle de recherche. Université du Québec à Montréal.

(1998-2005) Auxilliaire d'enseignement pour plusieurs professeurs. Université du Québec à Montréal.

(1998-2003) Assistante de recherche pour plusieurs professeurs. Université du Québec à Montréal.

Présentation

Sujets de recherche

Droit international, Systèmes de valeurs et normes, Économie ouverte et mondialisation, Globalisation et mondialisation, Intégration économique et politique.

Disciplines de recherche

Droit.

Mots-clés

Accord de libre-échange, Contre-mesures, Droit international, Droit international économique, Obligations erga omnes, Sanctions économiques.

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

  • Diplôme obtenu avec mention MAJOR. Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés et. Université de Montpellier I. (Distinction).
  • Finaliste, 3e meilleure plaideuse, 3e meilleur mémoire, édition de Paris (1997). Concours de plaidoirie Charles Rousseau en droit international public. (Distinction).
  • Prix pour la qualité de l'enseignement - Volet équipe DIPIA (2017). Université de Sherbrooke. (Prix / Récompense).
  • Prix tremplin en recherche et création - contribution exceptionnelle à la recherche (2018). Université de Sherbrooke. (Prix / Récompense).
  • Semi-finaliste, édition de Malte (1998). Concours de plaidoirie Jean Pictet en droit international humanitaire. (Distinction).

Financement

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La valorisation de l’aluminium vert et le respect du droit du commerce international. Mitacs. accélération. 15000 $ (2018-2019).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. L'enchevêtrement normatif et institutionnel entre les accords de libre-échange. Mitacs. Accélération. 30000 $ (2016-2017).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Création d'un MOOC en droit international public (cours en ligne gratuit).. Université de Sherbrooke. 56000 $ (2013-2015).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. La voie du succès pour le cheminement DIPIA et pour ses étudiants: l'enseignement bi-disciplinaire et en tandem.. Université de Sherbrooke. Fonds d'innovation pédagogique. 29960 $ (2012-2015).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Colloque sur la crise des dettes souveraines : Approches croisées Canada - Europe. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 35086 $ (2013-2014).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. Aviation civile internationale et mécanisme mondial de gestion des émissions du carbone. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. 12627 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Classe inversée: une pédagogie innovante adaptée au programme de maîtrise en droit international et politique internationale appliqués. Université de Sherbrooke. Fonds d'innovation pédagogique. 36000 $ (2014).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Genre, sport et antidopage. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Connexion. (2020).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Human Rights in Trade. Fondation Canadienne pour l'Innovation (FCI). Fonds des leaders John-R.-Evans. 247868 $ (2020).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. L'approche solidariste en droit international public. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Fonds général de recherche. 3428 $ (2013).

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. La redéfinition des relations économiques par l’administration Trump et son impact sur le secteur de l’aluminium au Canada. Mitacs. accélération. 15000 $

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Les sanctions économiques (embargos) comme réponse aux violations des obligations dues à la communauté internationale : solution pour une meilleure mise en œuvre ou blanc-seing universel?. Fonds de recherche du Québec - Société et culture (FRQSC). Programme développement savoir. 48115 $ (2014).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Les évolutions des négociations commerciales et le droit international économique : questions choisies. Mitacs. accélération. 30000 $

Subvention. (Terminé). Chercheur principal. L’industrie canadienne et les accords de libre-échange : les cas du Brexit et de la renégociation de la gestion de l’offre dans le cadre de l’ALENA. Mitacs. accélération. 30000 $ (2017).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Rendre les marchés publics au Québec plus responsables en s'inspirant d'une analyse comparée du cadre légal étranger en encadrant les appels d'offre. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Fonds général de recherche. 2366 $ (2014).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Vers une redéfinition de l'Agenda de négociation à l'OMC?. McCarthy Tétrault. Subvention Mitacs Accélération. 30000 $ (2019).

Publications

Articles de revue

  • Co-auteur: David Pavot. (2020). WTO negotiations: The unfinished Doha Development Agenda and the emergence of new issues. Global Trade and Customs Journal, 15(5), 244. (Article publié).
  • Geneviève Dufour. (2019). La compétence de l'OMC en matière de change : le cas des dévaluations monétaires compétitives au regard de l'article XV du GATT. Revue de droit international et de droit comparé, 96(2), 237-258. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et Nataliya Veremko. (2019). Unilateral Economic Sanctions adopted to React to an Erga omens Obligation: Basis for Legality and Legitimacy Analysis. Chinese Journal of international law, 18(2), 449–456. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et David Pavot. (2018). OMC: Vers une redéfinition de l'agenda de négociation ?. Annuaire français de droit international, 64, 718. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et Delphine Ducasse. (2017). La négociation des accords de libre-échange sous l'administration Trump: les principes de réciprocité et de multilatéralisme. Revue québécoise de droit international, 30(2), 51-73. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et Richard Ouellet. (2017). Le fardeau de preuve: constat prima facie d'un décalage entre théorie et pratique, et de la nécessité d'une théorie à l'OMC. Revue internationale de droit économique, 31(1), 47-78. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et David Pavot. (2015). Le paquet de Bali et la sécurité alimentaire : l'évolution des techniques de négociation à l'OMC. L'observateur des Nations Unies, 39(2), 109-123. (Article publié).
  • (2013). La politique de souveraineté alimentaire du Québec. Chronique des faits internationaux, RGDIP, 123(3), (Article publié).
  • Mélanie Bourrassa-Forcier Geneviève Dufour Kristine Plouffe-Malette. (2013). Les politiques canadiennes en matière d’étiquetage alimentaire : reflet d’une hégémonie techno-scientifique au service d’un calcul utilitaire?. Cahiers de droit, (Article publié).
  • Geneviève Dufour. (2013). « La Politique québécoise de souveraineté alimentaire à l’épreuve du droit de l’Organisation mondiale du commerce ». Vie économique, 5(2), (Article publié).
  • Geneviève Dufour et David Pavot. (2013). « L’affaire Bowman c. Monsanto Co et Al. De la Cour suprême des Etats-Unis ». Revue générale de droit international public (dans la Chronique des faits internationaux), 123(3), (Article publié).
  • Geneviève Dufour. (2012). G. Dufour, « Le retrait du Canada du Protocole de Kyoto et le droit international public : Droit de dénonciation, Abus de droit et Responsabilité internationale. Revue québécoise de droit international, 25(1), 29 à 55. (Article publié).
  • Dufour, G. (2012). Rio + 20 : La feuille de route du PNUE au regard des règles de l’Organisation mondiale du commerce. Revue internationale de droit et politique du développement durable, 8(1), 1-35. (Article publié).
  • Dufour, G, Ouellet, R, Breault, P. (2009). Chronique de l'Organe de règlement des différends de l'OMC 2008. Revue québécoise de droit international, 21(1), 415-460. (Article publié).
  • Dufour, G, Breault, P. (2008). Chronique de l'Organe de règlement des différends de l'OMC 2007. Revue québécoise de droit international, 20(1), 427-456. (Article publié).
  • (2007). Les OGM à l'OMC: Résumé critique du rapport du Groupe spécial dans l'affaire CE - Produits biotechnologiques. Revue québécoise de droit international, hors série, 281. (Article publié).
  • Co-auteurs: R. Dufour et A. Morin. (2006). Chronique de jurisprudence québécoise portant sur le droit international privé. Revue québécoise de droit international, 19(2), 197. (Article publié).
  • O. Barsalou et P. Mackay. (2006). La mutation de l'État de droit et de ses fondements démocratiques dans le contexte de libéralisation des échanges : Codex alimentarius et droit transnational. Les Cahiers de droit, 47(3), 475. (Article publié).
  • M. David. (2002). La nouvelle Loi sur le recyclage des produits de la criminalité: un régime lourd de conséquences dans le milieu juridique?. Développements récents en déontologie, droit professionnel et disciplinaire, (174), 167. (Article publié).
  • (2000). La défense des ordres supérieurs existe-t-elle vraiment?. Revue internationale de la Croix-Rouge, (840), 969. (Article publié).
  • Co-autrice : A. Morin. (1999). Le renvoi sur la sécession du Québec : critique de l'approche de la cour suprême en droit international. Revue québécoise de droit international, 12(2), (Article publié).

Numéros de revue

  • (1998). Congrès mondial sur le 50e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l'Homme. Revue québécoise de droit international, 11(2), 283 p. (Article publié).
  • Hommage à Daniel Turp. Revue québécoise de droit international,

Livres

  • Ave David Pavot. (2014). La crise des dettes souveraines et le droit : Approches croisées Canada - Europe (Lexis Nexis). lexis nexis. (Article soumis).
  • Dufour, G., E. Groulx, E., W. Granosik, W. (2010). Hommage à l’Association internationale des avocats de la défense Revue québécoise de droit international. (Article publié).
  • DUFOUR, G. (2010). Les OGM à l’OMC : Analyse au regard des Accords SPS, OTC et du GATT (Bruylant). BRUYLANT. (Article publié).
  • DUFOUR, G, KOST-DE-SÈVRE, N. (2008). Droit international économique : Notes et documents (1ERE). LEXIS NEXIS. (Article publié).
  • (2007). Hommage en l'honneur de la professeure Katia Boustany Revue québécoise de droit international. (Article publié).

Chapitres de livre

  • (2020). L'OMC : une organisation à la croisée des chemins?. M. Arès, É. Boulanger et É. Mottet La guerre par d'autres moyens : rivalités économiques et négociations commerciales au 21e siècle Presses de l'Université de Montréal. (Article sous presse).
  • (2020). Le GATT et l'OMC. Stéphane Paquin et Kristine Plouffe-Malette Organisations internationales. Droit et politique de la gouvernance mondiale Presses de l'Université de Montréal. (Article accepté).
  • Geneviève Dufour. (2016). Les motifs non-juridiques dans la jurisprudence de l'OMC: entre valeurs non marchandes et représentations sociales. F. Couveinhes-Matsumoto Les motifs non juridiques des jugements internationaux (163-182). France : pedone. (Article publié).
  • Geneviève Dufour et David Pavot. (2015). Le règlement des différends dans l'AECG. C. DEblock, J. Lebullenger et S. Paquin Un nouveau pont sur l'Atlantique: l'Accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada (181-204). Canada : Presse de l'Université du Québec. (Article publié).
  • Dufour, G. (2014). La science dans l’établissement de la responsabilité à l’OMC : la star de la croisette. Tomkiewicz, V, Pavot, D. Troisième colloque de Nice sur l’OMC et la responsabilité (?-?). Pedone. (Article accepté).
  • Geneviève Dufour Kristine Plouffe-Malette. (2014). Le triptyque économie – écologie – bien-être humain comme source matérielle de droit et l’émergence d’une conception globale de la dette. Geneviève Dufour et David Pavot La crise des dettes souveraines - Approches croisées Canada - Union européenne (à déterminer). lexis nexis. (Article accepté).
  • Dufour, G. (2010). Le pouvoir du Conseil de sécurité d’imposer des sanctions économiques au titre de l’article 41 de la Charte de l’ONU. Fadel, F. Actes du Colloque Le Liban au Conseil de sécurité (74-99). Bruylant. (Article publié).
  • Dufour, G. (2010). L’interdiction d’importer des produits fabriqués par des enfants au regard des règles de l’OMC : du free trade au fair trade. Fortier, V., Lebel-Grenier, S Rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke : La vulnérabilité et le droit (45-70). Éditions de la Revue de l'Université de Sherbrooke. (Article publié).

Articles de journaux

  • (2008). Amiante chrysotile : Le Canada doit agir de manière responsable. Le Devoir.

Articles de magazine

  • Geneviève Dufour. (2018). L'OMC : une organisation sur le déclin?. Diplomatie, Géopolitique du commerce, Les Grands Dossiers. (47). 18.
  • Geneviève Dufour. (2018). Les accords dits progressistes permettent-ils d'arrimer le commerce international aux considérations non commerciales comme l'environnement et les droits des travailleurs?. Revue Relations. (Mai-Juin).
  • (2013). La nomination de Mark Carney à la banque d'Angleterre : vers une application des méthodes canadiennes à l'Europe ?. Bulletin de l'Association des avocats hors Québec. (7).
  • (2013). Les OGM : Êtes-vous pour ou contre?. Inspiro. (2).
  • (2012). Le Protocole de Kyoto. Bulletin de l’Association des avocats hors Québec. (2).
  • Geneviève Dufour. (2011). De l'indignation à l'avènement d'un système économique mondial repensé. Premières en affaires. 5(2). 14.
  • (2011). La bioprospection en haute mer : une mine d’or de molécules. Premières en affaires. (4:4).
  • Geneviève Dufour. (2010). Le libre-échange Canada - Union européenne : un accord imminent. Premières en Affaires. en ligne,
  • (2010). Le marché du textile et la libéralisation des échanges : du commerce ouvert au commerce équitable. Premières en affaires. (3:4).
  • (2010). Les diamants : des cailloux bien controversés. Premières en Affaires. (3:2).
  • (2009). Lorsque le réchauffement planétaire donne lieu à des possibilités d’affaires. Premières en affaires. (2:3).
  • (2009). Savoir ce qu’on mange, une exigence légitime. Premières en affaires. (2:1).
  • (2009). Une crise mondiale exige une solution mondiale!. Premières en affaires. (3:1).
  • (2008). La Responsabilité sociale des entreprises : la responsabilité d’agir en bon citoyen. Premières en affaires. (2).
  • (2008). Le Pacte mondial : quand le monde des affaires s’intéresse au marché durable. premières en affaires. (2:1).
  • (2008). Le monde selon Monsanto. Premières en affaires. (2:1).
  • Geneviève Dufour. (2008). Les rudiments de l'appel d'offre internationale. Premières en affaires. 1(4). 59.

Rapports

  • G. Dufour et D. Pavot. (2018). Certains volets de l’ACEUM en rapport avec le commerce des produits laitiers. Producteurs de lait du Québec. 30 p.
  • G. Dufour. A. Oulaï et D. Pavot. (2018). Conformité des pratiques en matière d’importation et de commercialisation de l’alcool au Québec au regard du droit québécois, canadien et international. Association des brasseurs de bière du Québec. 30 p.
  • G. Dufour et D. Pavot. (2018). L’affaire Staropramen au regard des principes du droit international. Association des brasseurs de bière du Québec. 15 p.
  • (2018). L’exemption culturelle et l’Accord de libre-échange États-Unis, Mexique, Canada (AEUMC). Coalition pour la diversité des expressions culturelles. 17 p.
  • G. Dufour et D. Pavot. (2017). Identification et études comparatives des privilèges et immunités des organisations internationales. Agence mondiale antidopage. 48 p.
  • G. Dufour, D. Pavot et L. Marquis. (2017). La redéfinition des accords de libre-échange et l’administration Trump. Association de l'aluminium du Canada. 14 p.
  • G. Dufour et D. Pavot. (2017). Quelle place donner à la conformité douanière dans l’entreprise ?. Bombardier (BRP). 52 p.
  • L. Marquis et G. Dufour. (2015). Cadre réglementaire entourant la consommation et la distribution de bière au Québec. Centre Laurent Beaudoin.
  • G. Dufour et D. Pavot. (2014). Tendance et risques légaux associés aux achats publics responsables. Groupe d’approvisionnement en commun de l’est du Québec. 82 p.

Autres contributions

Gestion d'évènements

  • Co-organisatrice. (2021). Colloque international sur le genre, le sport et la lutte antidopage, Organisé par le programme DIPIA et la Chaire sur l’antidopage dans le sport, Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2020). École d'été, Le Genre et le droit international, Université de Sherbrooke. (organisée en lige compte tenu de la Covid-19). (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2019). École d'été. La culture et le droit international, Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2019). École d'été. Les migrations et le droit international, Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Co-organisatrice. (2018). Conférence Katia-Boustany. Table-ronde sur les femmes et les situations de vulnérabilité extrêmes : disparitions forcées, viol, esclavage sexuel et conflits armés, invité : Sophie Rondeau, Mélissa Beaulieu-Lussier et Maryse Décarie-Daigneault. (Conférence).
  • (2018). École d'été. Les femmes et le droit international, Université de Sherbrooke.
  • Co-organisatrice. (2018). 4e Colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones, « L’Université et l’accès au droit », Lomé. (Association).
  • Organisatrice principale. (2017). Congrès annuel du Conseil canadien de droit international, séance « La négociation des traités internationaux par le Canada : vers une diversification effective des acteurs ? ». (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2017). États généraux de la Société québécoise de droit international sur les innovations en enseignement, en recherche et mixte, Cour d'appel du Québec. (Association).
  • Organisatrice principale. (2017). Conférence Maximilien-Bibaud. James Bond et le droit international, Conférencier invité : Yannick Lécuyer. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2017). Conférence Katia-Boustany, Le terrorisme et le droit international, Conférencier invité : Gilbert Guillaume, Université de Sherbrooke, 5 juin 2017. SQDI. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2017). La vente de la malbouffe en pharmacie et des responsabilités contradictoires du pharmacien. Conférencières invitées : Mélanie Bourassa Forcier et Marie-Eve Couture Ménard, Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • Organisatrice principale. (2016). Conférence Katia-Boustany, SQDI. Les défis du Groupe de travail des Nations Unies sur les disparitions forcées ou involontaires, Conférencier invité : Bernard Duhaime, vice-président du groupe de travail des NU. (Conférence).
  • Organisatrice principale. (2015). École d'été. Accord économique et commercial global, Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2015). École d'été. Climat et droit international, Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2015). École d'été. Dopage et droit international. Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2015). École d'été. Droit des investissements directs étrangers. Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice principale. (2015). École d'été. Terrorisme et droit international, Université de Sherbrooke. (Séminaire).
  • Organisatrice. (2014). 11e Colloque du Réseau francophone de droit international : Aviation civile et crédit carbone. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2014). Colloque international sur le Système de crédit carbone appliqué au domaine de l'aviation civile internationale, 3 mai 2014, Campus de Longueuil de l'Université de Sherbrooke, 10e colloque du RFDI. (Association).
  • Organisatrice. (2014). Concours de plaidoirie Charles-Rousseau en droit international public (30e édition se déroulant à l'Université de Sherbrooke, campus de Longueuil). (Association).
  • Co-organisatrice. (2013). La crise des dettes souveraines - Approches croisées Canada - Europe. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2013). Conférence Katia Boustany, SQDI. La Syrie : analyse politique et juridique d’un conflit. Conférenciers invités : Sami Aoun et Julia Grignon, Université McGill. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2012). Conférence Maximilien Bibaud, SQDI. L’accord économique et commercial global : quelles avancées pour le droit international économique ? Quels nouveaux engagements pour le Canada ? Conférencier invité : Richard Ouellet et Hervé Prince. (Conférence).
  • Organisatrice. (2012). Conférence Maximilien Bibaud de la Société québécoise de droit international. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2012). États généraux de la Société québécoise de droit international sur l'impact de la pratique sur l'enseignement du droit international au Québec. (Atelier).
  • Co-organisatrice. (2012). Concours de plaidoirie inter-universitaire Charles-Rousseau à titre de vice-présidente du Réseau francophone de droit international (France - Clermont-Ferrand). (Association).
  • Co-organisatrice. (2010). Concours de plaidoirie inter-universitaire Charles-Rousseau à titre de vice-présidente du Réseau francophone de droit international (Canada - Montréal). (Association).
  • Co-organisatrice. (2010). Les OGM à l'épreuve du droit de l'OMC, Colloque du Réseau francophone du droit international. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2010). Conférence Katia Boustany, SQDI. Le Tribunal spécial pour le Liban : attente à géométrie variable et défis à relever. Conférencier invité : Fady Fadel, UQAM. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2009). Droit des peuples autochtones, savoirs traditionnels et droits de propriété intellectuelle, Conférencière invitée : Aurélie Arnaud, UdeS. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2009). Concours de plaidoirie inter-universitaire Charles-Rousseau à titre de vice-présidente du Réseau francophone de droit international (Belgique - Bruxelles). (Association).
  • Co-organisatrice. (2009). Les enjeux de la sécurité collective et l’évolution du rôle du Conseil de sécurité de l’ONU, Conférencier invité : Fady Fadel, UdeS, (Avec Pierre-François Mercure et Catherine Choquette). (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2008). Conférence Maximilien Bibaud. La tension public/privé dans l’arbitrage du chapitre 11 de l’ALÉNA. Conférencier invité : Frédéric Bachand. Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • Organisatrice principale. (2008). Les défis contemporains dans la mise en œuvre du droit international humanitaire, Conférencier invité : Marco Sassoli. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2007). Premiers états généraux de la Société québécoise de droit international. Organisés le 5 octobre 2007 à la Cour d’appel du Québec (Montréal). « L’enseignement et la recherche dans le domaine du droit international ». (Association).
  • Co-organisatrice. (2007). Conférence Maximilien-Bibaud. La responsabilité sociale et légale des entreprises multinationales : L’évolution d’une idée philanthropique. Conférencière invitée : Carolin Hillemanns. Organisée avec l’Institut d’études internationales. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2005). Deuxième colloque international du Réseau francophone de droit international. L’Assemblée nationale du Québec. « L’eau douce dans une perspective globale : Droits fondamentaux, respect de l’environnement et liberté commercial. (Association).
  • Co-organisatrice. (2005). Conférence Katia Boustany, SQDI. Le droit international humanitaire après le 11 septembre 2001. Conférencier invité : Marco Sassoli. McGill. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2004). Conférence Katia-Boustany, SQDI. Le TPIY, 10 ans après. Conférencier invité : William A. Schabas. Invité d’honneur : Consul général du Liban à Montréal, Monsieur Khalil El-Habre. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2000). Le Statut de la Cour pénale internationale. Conférencier invité : Éric David (ULB). Conférence conjointe SQDI – IQDH. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (1999). Colloque international sur les questions d’actualité en droit international humanitaire. Colloque conjoint UQAM – CICR - Croix-Rouge canadienne. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (1998). Congrès mondial pour le 50e anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme. Organisé les 7, 8 et 9 décembre 1998 à l’OACI comptant plus d’une quarantaine de conférenciers et ayant attiré plus de quatre cents participants. (Conférence).
  • Co-organisatrice. (2012). Cycle de conférences DIPIA. (Conférence).

Présentations

  • David Pavot. (2020). Comment verdir les marchés publics en respectant le droit?. Équiterre.
  • (2020). Les enjeux et intérêts de la création d'une clinique juridique. Colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones : Émergences de cliniques juridiques universitaires. Abidjan, Côte d'Ivoire.
  • David Pavot. (2019). Are there domestic legal barriers to implementing the Global Pact for the environment ?. Exploring Gaps in International Environmental Law: Assessing the Need for the Global Pact, CIGI. Ottawa, Canada.
  • (2019). Guerre commerciale et droit international : parenthèse historique ou remise en cause du système commercial multilatéral ?. APPRUS. Sherbrooke, Canada.
  • (2019). L'ACEUM : un réel accord de libre-échange?. Summer School du réseau Etude des mouvements des ordres juridiques international et européen, Université Nice Côte d'Azur. Nice, France.
  • (2019). L'enseignement expérimental. Colloque Le retour des frontières, Institut catholique de Vendée, ICESS.
  • (2019). L'exemption culturelle et le nouvel accord de libre-échange Canada - Mexique - États-Unis. Coalition pour la diversité des expressions culturelles.
  • (2019). L'isolationnisme et le nationalisme économiques : une frontière revisitée. Colloque Le retour des frontières, Institut catholique de Vendée, ICESS.
  • (2019). L'état des lieux des débats sur la réforme du système de règlement des différends de l'OMC. Académie africaine de la pratique du droit international - Cabinet Herbert Smith Freehills. Paris.
  • (2019). La Chine et le commerce international des terres rares. Colloque L'Union européenne et l'Amérique du Nord à l'heure de la nouvelle route de la soie, Université Laval. Québec, Canada.
  • David Pavot. (2019). La contribution d’une clinique juridique à la modification du droit interne : l’exemple des privilèges et immunités octroyés aux organisations internationales. Journée d’études du Réseau des cliniques juridiques francophone, Université Panthéon – Sorbonne. France.
  • (2019). La guerre commerciale. Colloque du RFDI L’OMC en crise : multilatéralisme, unilatéralisme et « guerre commerciale ». Strasbourg, France.
  • (2019). La guerre commerciale à l’ère de l’administration Trump : remise en cause du système commercial multilatéral ou confirmation de sa nécessité ?. Semaines des internationalistes, Faculté des sciences juridiques politique et sociales de l’Université de Carthage.
  • (2019). La proportionnalité dans la jurisprudence de l'OMC : analyse au regard des quelques droits fondamentaux prévus dans les accords. Colloque Proportionnalité, droits fondamentaux et juges,.
  • (2019). Les grands accords commerciaux et l’OMC : concurrence, cohérence et contradictions ?. CÉIM, UQAM. Canada.
  • (2019). Les nouvelles obligations du Canada en matière de produits laitiers. Séminaire Lire et comprendre l'ALENA 2.0, GRIC - CEIM, UQAM. Canada.
  • (2019). Les négociations commerciales : le cas de l’OMC. École de printemps, Fondements et pratique de la diplomatie.
  • (2019). L’acier et l’aluminium au centre d’une guerre commerciale nord-américaine et mondiale. Colloque Trump et nous. La résurgence du nationalisme économique, les négociations commerciales et l’agenda « progressiste » : enjeux et stratégies, ÉNAP. Canada.
  • (2019). Pour tout savoir sur l'Accord de libre-échange nord-américain. Université du troisième âge, Université de Sherbrooke, Antennes de Joliette. Canada.
  • (2019). Principes, enjeux et avenir de l'OMC. École d'été Commercer dans un monde multipolaire, ÉNAP. Canada.
  • (2019). The CUSMA : a free-trade agreement?. Académie de droit international de La Haye, Rencontre mondiale des Sociétés pour le droit international. Pays-Bas.
  • (2019). The adoption of a declaration for the identification of a common basis for environmental protection : a Trojan horse?. Colloque The global pact for the environment and the sustainable development agenda, Columbia University. États-Unis.
  • (2019). séance: « Les conditions d’accueil des organisations internationales et des organisations internationales non gouvernementales au Canada ». Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • (2018). ALENA : Peut-on échapper à l’ALENA ?. Séminaire du CEIM « Le Canada entre commerce responsable et stratégie commerciale », UQAM. Canada.
  • David Pavot. (2018). La clinique juridique à l’appui des causes militantes. Colloque du Réseau des cliniques juridiques francophones « Les universités et l’accès au droit ». Togo.
  • (2018). La conférence ministérielle de l’OMC de Buenos Aires : Lorsque le vent n’est pas favorable. Université Paris Nanterre, CEDIN. France.
  • (2018). La guerre commerciale : nouvelle menace sur le système commercial. Colloque Nouvelles menaces, Institut catholique d’études supérieures, La Roche-sur-Yon. France.
  • (2018). Le PTP GP et les normes du travail : Les États peuvent-ils réagir en cas de violations?. Hanoi, Diplomatic Academy of Vietnam. Viet Nam.
  • (2018). Le PTP est-il réellement progressiste en matière de normes du travail ?. Séminaire du CEIM, Le Canada entre commerce responsable et stratégie commerciale, UQAM. Canada.
  • (2018). Les limites de la Cour africaine des droits de l’homme et des peuples à la suite du retrait du Rwanda : le cas de l’affaire Mugesera. Université d’Essex, Essex.
  • (2018). L’ALÉNA et l’environnement : Ce qu’il est, ce qu’il devrait être … et ce qu’il sera ?. Colloque sur le travail et l’environnement dans l’ALENA, Chaire en responsabilité sociale et développement durable, UQAM. Canada.
  • (2018). L’OMC : une organisation sur le déclin?. Table ronde du CEIM Vents contraires sur le commerce, UQAM. Canada.
  • (2018). L’OMC et la monnaie. Colloque La monnaie : évolution / révolution, Université Côte d’Azur. France.
  • (2018). L’adoption de sanctions économiques comme réponse aux violations d’obligations erga omnes : Où en sommes-nous avec les articles de la CDI de 2001?. Colloque sur la communauté internationale et les droits de l’humanité, Réseau EMOJIE, Université de Nice. Nice, France.
  • (2018). L’inclusion des normes de protection de l’environnement et des droits humains dans les accords commerciaux internationaux : de l’utilité de les développer dans les forums pertinents. Conseil canadien de droit international, Ottawa. Ottawa, Canada.
  • (2018). Pacte mondial pour l’environnement : contextes juridique et politique pour une éventuelle adhésion du Canada. Conférence-midi de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, « Une opportunité pour un Canada plus vert? Le projet de Pacte mondial pour l’environnement », Université Laval. Canada.
  • (2018). Rapport pancanadien sur le droit international et le développement. Colloque de l’Association internationale de droit comparé, Fukuoka. Japon.
  • (2018). séance de présentation des comités juridique, environnemental, économique et sureté. Colloque de la Simulation de l’aviation civile internationale, OACI.
  • (2018). séances « Environnement, santé et développement : Rôle et pouvoirs de l’État » et « Perspectives renouvelées sur l’État et le contentieux international ». Colloque du cercle étudiant de la SQDI, Université McGill. Canada.
  • (2018). séance « Approche droit international ». Colloque Le Brexit : un an après?, Université de Montréal. Canada.
  • David Pavot. (2017). AECG et ALENA : levier pour renforcer la coopération économique francophone. Concertation des ministres et chef des délégations des pays francophones participant à la XIe conférence ministérielle de l’OMC, OIF,. Argentine.
  • David Pavot. (2017). La dimension citoyenne de l’Université aujourd’hui : l’exemple du Bureau d’Assistance Juridique Internationale de l’Université de Sherbrooke. Université de Lomé. Lomé, Togo.
  • (2017). La négociation et le respect des accords de libre-échange sous l’administration Trump : vers de nouveaux paramètres de discussion. Colloque sur l’engagement en droit international et européen, Réseau EMOJIE, Université de Nice. Nice, France.
  • (2017). La redéfinition des relations économiques régionales par l’administration Trump : impacts juridiques sur les accords de libre-échange. Université de Grenoble. France.
  • (2017). L’AECG : nouveau modèle en matériau d’accords de libre-échange ?. Université de Grenoble. France.
  • (2017). L’Organisation mondiale du commerce est-elle encore utile ?. Université de Grenoble. France.
  • David Pavot. (2017). L’affaire Mugesera devant la Cour africaine des droits de l’Homme : retour d’expérience. Université de Grenoble. Grenoble, France.
  • (2017). séance: « La négociation des traités internationaux par le Canada : vers une diversification effective des acteurs? ». Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • (2016). La ministérielle de Nairobi : avancées et avenir de Doha. Université d'Angers. France.
  • David Pavot. (2016). Les négociations commerciales à l’OMC après Bali et Nairobi. Conférence dans le cadre de l’école d’été Commercer dans un monde multipolaire, ENAP/UQAM. Canada.
  • David Pavot. (2016). The Transpacific Partnership and WTO : A Legal Perspective. Colloque annuel de l'International Studies Association. Hong Kong.
  • (2015). L'usage des nouvelles technologies dans l'enseignement supérieur : que penser de la e-pédagogie ?,. Université d’Angers. France.
  • (2015). La 9e conférence ministérielle de Bali : un tournant pour l’Organisation mondiale du commerce. Université d'Angers. France.
  • (2015). La négociation à l’OMC : tendances récentes. Université Cergy-Pontoise. France.
  • (2015). Les interdictions d’entrer sur le territoire : le cas du Canada. Colloque sur les pandémies et le droit, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • (2015). Vers un nouveau mode de négociation à l’OMC?. École nationale d’administration publique, Montréal. Canada.
  • David Pavot. (2014). Cadre juridique de l'achat public durable : quelle gestion de risque ?. Québec, Canada.
  • David Pavot. (2014). La conférence ministérielle de Bali, retour sur une expérience terrain. Conférence Maximilien-Bibaud de la Société québécoise de droit international, Université Laval. Canada.
  • David Pavot. (2014). La conférence ministérielle de l’OMC (Bali 2013). Université de Douai, 6 mars 2014 et Université de Nice Sophia Antipolis, 10 mars 2014.
  • David Pavot. (2014). La sécurité alimentaire pour les pays en développement : apport du paquet de Bali. Colloque libre-échange et développement, Phnom Penh. Cambodge.
  • (2014). Le retrait du Canada du Protocole de Kyoto. Université Paris XIII. France.
  • (2014). Les sanctions économiques (embargos) comme réponse aux violations des obligations dues à la communauté internationale : solution pour une meilleure mise en œuvre ou blanc-seing universel. Université de Paris XIII. France.
  • (2014). L’OMC et les pays émergents : une redéfinition des rôles. Université Paris XIII. France.
  • (2014). L’accord historique du paquet de Bali : une confirmation de la redéfinition des forces en présence à l’OMC. École nationale d’administration publique, École d’été Commercer dans un monde multipolaire. Canada.
  • (2014). L’économie verte et le droit de l’OMC. Université Paris XIII. France.
  • (2014). séance « Droit international de l’environnement et développement durable ». Cercle étudiant de la Société québécoise de droit international, UQAM. Canada.
  • (2013). Déjouer les règles du commerce international pour assurer la souveraineté alimentaire du Québec : possibilité ou utopie ?. Colloque de l'ACFAS sur Le modèle agricole québécois : tensions, transformations et voies de renouvellement. Québec, Canada.
  • (2013). L'enseignement en tandem bidisciplinaire,. Mois de la pédagogie universitaire, Université de Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • Kristine Plouffe-Malette. (2013). La prochaine crise : la dette écologique et sociale. Colloque international sur la crise des dettes souveraines - Approches croisées Canada - Union européenne. Longueuil, Canada.
  • (2013). Le mandat : l'outil par excellence d'application des savoirs bidisciplinaires et un facteur important d'incitation à la diversification de la recherche. Colloque de l'ACFAS, Recherche-action, droits humains et mondialisation : l’expérience des cliniques juridiques universitaires. Québec, Canada.
  • (2012). Biotechnologie moderne : émergence d’une nouvelle branche en droit international public. Cycle de conférence en droit et sciences de la vie. Sherbrooke, Canada.
  • David Morin, professeur à l'École de politique appliquée, Université de Sherbrooke. (2012). Créer un cheminement interfacultaire, interdisciplinaire et international. Le cheminement de maîtrise en droit international et politique internationale appliqués. Colloque Internationalisation 2.0 : de la stratégie à l’action. Sherbrooke, Canada.
  • (2012). La prise en compte de l'environnement dans les négociations à l'OMC. École d’été sur les négociations commerciales de l'ENAP / UQAM. Montréal, Canada.
  • Richard Ouellet, professeur, Université Laval. (2012). Le fardeau de preuve à l’OMC : constat prima facie d’un décalage entre la théorie et la pratique (Avec Richard Ouellet). Colloque OMC et Règlement des différends, Université de Nice Sophia Antipolis. Nice, France.
  • Mélanie Forcier Bourassa. La conférence a été donnée uniquement par cette dernière puisque l'ouragan Sandy a retardé mon vol. Elle a donc communiqué ma partie de conférence seule. (2012). Politique canadienne en matière d’étiquetage alimentaire : reflet d’une hégémonie techno-scientifique, transparence et place limitée du citoyen. Congrès annuel de l'Association internationale de méthodologie comparée. Nouvelle-Orléans, États-Unis.
  • (2012). séance « De la conditionnalité au développement durable : évolutions récentes en droit international ». Cercle étudiant de la Société québécoise de droit international, UQAM. Canada.
  • (2011). Le rôle de la science dans l’établissement de la responsabilité à l’OMC. Colloque OMC et responsabilité. Nice, France.
  • (2011). L’OMC et le développement durable : la lettre et l’esprit,. Congrès annuel du Colloque du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • (2010). Colloque « Le droit de l’OMC à l’épreuve des OGM ». 5e Colloque du Réseau francophone de droit international, UQAM. Canada.
  • (2010). La force obligatoire du droit international en droit national. Colloque de l’Association des Hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l’usage du français, Cour suprême du Canada, Ottawa. Ottawa, Canada.
  • (2009). Commerce international et droit de l’Homme. Campus européen d’été de Montpellier.
  • (2009). L'indiction d'importer des produits fabriqués par des enfants au regard des règles de l'OMC. Rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke, La vulnérabilité et le droit. Sherbrooke, Canada.
  • (2009). La normalisation internationale. Congrès annuel de l'Association des professeurs en droit du Québec. Magog, Canada.
  • (2009). Le pouvoir du Conseil de sécurité d’imposer des sanctions économiques au titre de l’article 41 de la Charte de l’ONU. Colloque organisé par l’Université Antonine, Le Liban au Conseil de sécurité : Nouvel acteur, ancien sujet. Beyrouth, Liban.
  • (2009). Restreindre le commerce des OGM au regard des règles de l’OMC : Limite au commerce ou réponse légitime aux préoccupations citoyennes?. Colloque Pertinence et impertinence des droits de l’Homme au XXIe siècle. Montpellier, France.
  • (2009). The Role of Regional / Sub-Regional Organization under the Wolrd Trade Organization. Colloque organisé par l’ambassade de la République d’Indonésie à Beyrouth. "The Role of Regional and Sub-Regional Organizations in the Maintenance of the International Peace, Development and Security. Beyrouth, Liban.
  • (2009). Travail et commerce. Rencontres juridiques Montpellier – Sherbrooke, La vulnérabilité et le droit.
  • (2009). séance: « Le développement de la justice pénale internationale : Obstacle ou renfort au cadre multilatéral de sécurité collective? ». Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Canada.
  • (2008). La commercialisation des organismes génétiquement modifiés, entre droit du commerce international et droit international de l’environnement. Dans le cadre du Cours Défis contemporains, Université de Sherbrooke, à l’invitation de Geneviève Cartier. Sherbrooke, Canada.
  • (2008). Le Pacte mondial des Nations Unies et les multinationales comme nouvelle figure du droit international public. Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • (2007). L’affaire Brésil – Pneumatiques réchappés : vers une reformulation du test du paragraphe introductif de l’article XX b) du GATT. ateliers du Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l’Université Laval. Canada.
  • (2004). Le début et la fin de l’occupation militaire : Genèse d’un concept aux visages multiples. Colloque du Réseau francophone de droit international. Suisse.
  • (2000). Critique du traitement qu’a fait la Cour suprême du Canada, dans son Renvoi sur la sécession du Québec, des sources du droit international public. Colloque sur la mondialisation et l’État de droit, UQAM. Canada.
  • (1998). Table ronde sur la création de la nouvelle Cour pénale internationale. Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.
  • (1997). La position du Canada face à la notion de pays tiers d’accueil en droit des réfugiés. Congrès annuel du Conseil canadien de droit international. Ottawa, Canada.

Les informations disponibles dans la base de données Expertus sont tirées du CV commun canadien.