Choquette, Catherine

Professeure, Faculté de droit
FAC. DROIT Administration

Coordonnées

Courriel


819-821-8000, poste 62562

Diplômes

(2018) Certificat (Certificat en médiation du Harvard Law School Program on Negotiation). Harvard University.

(2003) Doctorat (JSD). University of Chicago.

(1995) Maîtrise sans mémoire (LL.M.). University of Chicago.

(1994) Habilitation (Licence). École du barreau de Montréal.

(1993) Baccalauréat (LL.B.). Université de Montréal.

(1993) Maîtrise avec mémoire (MSc). McGill University.

(1984) Baccalauréat (BSc.). Université de Sherbrooke.

Titres de compétence

Avocate. Barreau du Québec.

Présentation

Sujets de recherche

Politiques et services publics, Contextes idéologiques, politiques, économiques et sociaux des transformations sociales, Contrat social et justice sociale.

Disciplines de recherche

Droit, Eau et environnement.

Mots-clés

gouvernance environnementale, prévention et règlement pacifique des différends, droit de l'environnement et développement durable.

Intérêts de recherche

gouvernance environnementale droit de l'environnement et du développement durable droit international de l'environnement rôle de l'État politiques publiques prévention et règlement des différends environnementaux (médiation/facilitation)

Centre de recherche

Autre

Langues parlées et écrites

Anglais, Français

Prix et distinctions

  • (1996) Bourse FCAR. Fonds FCAR. (Prix / Récompense).
  • (1993) Bourse de perfectionnement de l'Université George Mason. George Mason University. (Prix / Récompense).

Financement

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. L'interdisciplinarité en droit. CRSNG & CRSH. 180000 $ (2018-2023).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. La gouvernance de proximité : compréhension de ses usages pour le droit. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 174498 $ (2018-2023).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. L’adaptation du droit de la gouvernance aux changements climatiques. Conseil de Recherches en Sciences Humaines du Canada (CRSH). Savoir. 266890 $ (2018-2023).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Fédération Canadienne des Municipalités. 125000 $ (2019-2021).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Gestion adaptée et intégrée des barrages. Consortium sur la Climatologie Régionale et l'Adaptation aux Changements Climatiques : Ouranos. 100000 $ (2019-2021).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. L’application éclairée du droit de l’environnement. Fonds pour la fondation pour la recherche juridique. 5000 $ (2017-2019).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Introduction au droit de l'environnement. Chambre des Notaires du Québec. 18000 $ (2016-2019).

Subvention. (Obtenu). Chercheur principal. Livre en droit de l'environnement. Fondation du Barreau du Québec. 7500 $ (2016-2019).

Subvention. (Obtenu). Co-chercheur. Perception sociale de l'industrie minière et acceptabilité sociale des projets miniers. Fonds Québécois de la Recherche sur la Nature et les Technologies (FQRNT). Projets de recherche orientée en partenariat. 150000 $ (2015-2018).

Publications

Articles de revue

  • CHOQUETTE, C. (2013). « La gobernanza del agua en Quebec ». 8 NorteAmérica : revista académica del CISAN-UNAM (numero especial), 8, 37. (Article publié).
  • VESCOVI, L., M. LAMONTAGNE , A.N. ROUSSEAU, C. CHOQUETTE ET B. JEAN. (2011). « Gestion durable des ressources en eau au Québec: les défis de l'intégration et les enjeux de recherche associés ». 44 Vecteur Environnement, 44, 12-21. (Article publié).
  • É. GUILHERMONT, M.-P. GOYETTE NOËL. (2010). « La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec: Aspects juridiques et environnementaux». (2010) 51 Les Cahiers de Droit 827 (ARB), 51, 827. (Article publié).
  • Catherine Choquette. (2009). Analyse de la validité des règlements municipaux sur les bandes riveraines. Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 39, 262-328. (Article accepté).
  • Catherine Choquette. (2008). Réflexion sur la nature normative des contrats de bassin au Québec. Les Cahiers de Droit, 47, 755-780. (Article accepté).

Livres

  • (2018). Environmental Mediation: An International Survey États-Unis : Routledge. (Article publié).
  • Choquette C, Létourneau A, Comtois S, Bardati D, Boyer M, Bonn F, Thomas O, Tremblay G, Cantin Cumyn M, Opalka K, Grammond S, Mercure P-F, Milot N, Beaulieu S, Bryant C, Raiche J-P, Poitras J, Godin A. (2008). Vers une gouvernance de l'eau au Québec Canada : Québec MultiMondes. (Article publié).

Chapitres de livre

  • Choquette, C., L-P Bessette et M-P Goyette Noël. (2019). « Chapter 12 Quebec Regulatory Controls ». Canadian Environmental Law, LexisNexis, 2019, 94p. Canada : Lexis Nexis. (Article sous presse).
  • C. Choquette et V. Fraser. (2018). A New Code of Civil Procedure in Canada and Needs for Further Developments in Environment. Environmental Mediation; An International Survey Royaume-Uni : C. Choquette et V. Fraser. (Article publié).
  • CHOQUETTE, C. ET D. GILLES. (2018). « Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection». P.Halley, H. Tremblay Le droit de l’environnement, Fascicule 18, JURISCLASSEUR, (1-62). Canada : LexisNexis. (Article publié).
  • Choquette, C. (2017). RSE, médiation et ‘dialogue normatif’ : une combinaison gagnante pour l’environnement?. V. Mercier et S. Brunengo-Basso RSE et médiation. Regard croisé-France-Canada (23p.). France : PUAM. (Article publié).
  • C. Choquette, M-P Goyette-Noel. (2014). « Chapter 12 Quebec Regulatory Controls ». LexisNexis Canadian Environmental Law, LexisNexis, 2014, 76p. Canada : LexisNexis. (Article publié).
  • Jie He Véronique Fraser. (2014). « La prévention et le règlement des différends environnementaux – Réflexion sur l’impact du nouveau Code de procédure civile ». Lalonde, L. et S. Bernatchez, Le nouveau Code de procédure civile du Québec : « approche différente » et accès à la justice civile? Sherbrooke, EDUS, 35 p. Canada : EDUS. (Article publié).
  • CHOQUETTE, C.,. (2012). « L’État québécois est-il vraiment un « gardien » pour notre patrimoine hydrique ?». P. Halley L'environnement, notre patrimoine commun et son État-gardien : aspects juridiques nationaux, transnationaux et internationaux, (253-278). Canada : Yvon Blais. (Article publié).
  • CHOQUETTE C.,. (2008). « Le contrat de bassin : un outil de gestion à géométrie variable ». Choquette, C. et A. Létourneau Vers une gouvernance de l’eau au Québec, (281-297). Canada : Multimondes. (Article publié).
  • CHOQUETTE C. ET D. BARDATI,. (2008). « L’évaluation du processus délibératif de la Politique nationale de l’eau par des indicateurs sociaux ». Choquette, C. et A. Létourneau Vers une gouvernance de l’eau au Québec, (319-340). Canada : multimondes. (Article publié).

Rapports

  • CHOQUETTE, C., D. KLAUDT ET L. LYNES. (2018). Climate Change and the Individual in Canada. 48 p.

Documents de travail

  • (2014). L’adaptation du droit aux changements climatiques. 25 p.

Ressources en ligne

  • (2018). site internet du groupe de recherche SAGE. Site Web.

Autres contributions

Cours enseignés

  • Droit de l'environnement. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
  • Droit international de l'environnement. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Premier cycle. (3CR).
  • Droit international de la santé. Université de Sherbrooke. Canada. Niveau : Deuxième cycle. (3CR).

Gestion d'évènements

  • membre du comité organisateur. 2005 Colloque sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec dans le cadre du congrès de l’ACFAS à Chicoutimi. (Conférence).
  • organisatrice. 2008 Colloque annuel de l’Association des professeurs et professeures de droit du Québec (APDQ), Hotel Chéribourg, Orford. (Conférence).
  • membre du comité organisateur. 2010 1ere édition du Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir, Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • membre du comité organisateur. 2012 2e édition du rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir- la gestion des eaux pluviales en milieu urbain, Université de Sherbrooke. (Conférence).
  • membre du comité organisateur. 2014 3e édition du rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau : des outils pour agir- la gestion des eaux transfrontalières dans un contexte de changement climatique, Université Laval. (Conférence).
  • organisatrice. Colloque annuel du centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrDRG). (Conférence).
  • organisatrice. Colloque annuel du groupe de recherche SAGE. (Conférence).
  • organisatrice. Cycle annuel de conférences du groupe de recherche SAGE. (Conférence).
  • Organisatrice. Journées Sherbrooke-Montpellier Sherbrooke. (Conférence).

Activités de collaboration internationale

  • Chercheure invitée. (2014). Chine. Subvention du MRI pour créer des collaborations avec des chercheurs chinois. Conférences et établissement d'un projet de recherche sur la médiation environnementale.

Présentations

  • (2019). L’efficacité de la médiation dans un contexte d’adaptation aux changements climatiques. RSE & Médiation – REGARD croisé France-Canada. Aix-en-provence, France.
  • (2019). Partage et stratégies de gestion des risques. Congrès annuel du ROBVQ. Québec, Canada.
  • (2019). Partage et stratégies de gestion des risques climatiques:du contrat social au partenariat social. Journées Sherbrooke-Montpellier Sherbrooke. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). Climate Change and the Individual in Canada. Présentation du Rapport du Canada pour l’Association internationale de droit comparé. Fukuoka, Japon.
  • (2018). Partenariat social, facilitation et dialogue normatif. Séminaire avancé sur l’acceptabilité sociale du Conseil patronal de l’environnement du Québec. Montréal, Canada.
  • (2018). Quand la proximité devient inconfortable : le cas de l’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement. Présentation au colloque du CrRDG / SAGE « La gouvernance de proximité. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). Quand la proximité devient inconfortable : le cas de l’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement. Colloque annuel du CrRDG. Sherbrooke, Canada.
  • (2018). Études d’impacts, médiation et dialogue normatif. Présentation au colloque du SIFEE. Paris, France.
  • (2017). L’acceptabilité sociale du projet affectant l’environnement:perspective québécoise. RSE, Acceptabilité sociale et Médiation Regard croisé France-Canada. Montréal, Canada.
  • (2017). Protection de la flore et changements climatiques. Présentation au colloque « Rencontres Montpellier-Sherbrooke ». Montpellier, France.
  • (2016). La gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec. Présentation au colloque « Journée d’information sur les lacs». Lac William, Canada.
  • (2016). La modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement. Présentation au Salon des technologies environnementales du Québec. Québec, Canada.
  • (2016). Le dialogue normatif. Présentation au colloque «RSE et médiation » de l’Institut de Droit de l’Environnement et du Développement Durable de l’Université Aix-Marseille. Aix-en -Provence, France.
  • (2016). L’acceptabilité sociale des projets miniers et le dialogue normatif. Présentation au colloque «Le droit des ressources naturelles et de l’énergie : Où en sommes-nous? Où en sommes-nous? » de la Chaire de recherche et d’innovation Goldcorp en droit des ressources naturelles et de l’énergie de l’Université Laval,. Québec, Canada.
  • (2016). L’analyse économique et écologique du droit. Présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » du ROBVQ. Québec, Canada.
  • (2015). Gestion des eaux retenues par les barrages-réservoirs au Québec. Conférence organisée par Bleu Massawippi,. Ayer's Cliff, Canada.
  • (2015). L’autorisation administrative dans un contexte d’incertitude climatique : début d’une réflexion. Présentation au colloque « La modernisation des autorisations environnementales : défis et opportunités de progrès en matière de protection de l’environnement » de l’Université Laval. Québec, Canada.
  • (2014). « Environmental Law in Canada »,. Séminaire à l’Université Sun Yat-Sen, Guangzhou, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, juin 2014. Guangzhou, Chine.
  • (2014). « Environmental Law in Canada »,. Séminaire à l’Université de Jinan, Jinan, Chine lors d’une mission du gouvernement du Québec, juin 2014. Jinan, Chine.
  • (2014). « Le rôle des municipalités en matière de protection de l’environnement». Journée de formation pour les municipalités organisée par les OBV du Centre-du-Québec, Victoriaville, mars 2014. Victoriaville, Canada.
  • (2014). « Le rôle potentiel de la CPTAQ en matière de protection de l’environnement ». colloque sur les gaz de schiste organisé par Mario Gauthier (Sciences sociales) de l’Université du Québec en Outaouais dans le cadre de l’ACFAS, Université Concordia, mai 2014. Montréal, Canada.
  • (2014). « L’adaptation du droit face au changement climatique dans un contexte international»,. Présentation au 3e Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau, Université Laval, mai 2014. Québec, Canada.
  • (2014). « L’adaptation juridique aux changements climatiques »,. colloque « Adaptation aux changements climatiques et à l’augmentation du niveau de la mer en zones côtières – une perspective globale » organisé par Omer Chouinard (Sociologie) de l’Université de Moncton dans le cadre de l’ACFAS, Université Concordia. Montréal, Canada.
  • (2013). « La CPTAQ et le gaz de schiste »,. colloque du SAGE, Université de Sherbrooke, octobre 2013. Sherbrooke, Canada.
  • (2013). « La gobernanza del agua en Quebec. Faculté de droit de l’Université autonome métropolitaine à Mexico lors d’une mission du gouvernement du Québec, mars 2013. Mexico, Mexique.
  • (2013). « La gobernanza del agua en Quebec »,. colloque du CISAN de l’Université nationale autonome du Mexique lors d’une mission du gouvernement du Québec, mars 2013. Mexico, Mexique.
  • (2011). « La gestion du niveau d’eau des barrages-réservoirs au Québec: Aspects juridiques et environnementaux». colloque de l’ACFAS, Montréal, mai 2011. Montréal, Canada.
  • (2011). « L’harmonisation des règlements municipaux en environnement »,. Conseil régional de l’environnement de l’Estrie, Lac-Mégantic, mai 2011. Lac Mégantic, Canada.
  • (2010). « Le rôle de l’État dans la gouvernance environnementale »,. Faculté de droit de l’Université Laval, mars 2010. Québec, Canada.
  • (2010). « L’État et la protection de l’environnement »,. Conférencière invitée au Centre Saint-Laurent d’Environnement Canada, Montréal, avril 2010. Montréal, Canada.
  • (2010). « Protection de l’environnement : l’État, le droit et le citoyen »,. Présentation au colloque de l’ACFAS, Montréal, mai 2010. Montreal, Canada.
  • (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. Comitê da bacia do Rio Cubatão sul, Santo Amaro da Imperatriz, Brésil, décembre 2010. Santo Amaro da Imperatriz, Brésil.
  • (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. faculté de droit de l’Université fédérale de Santa Catarina, Florianopolis, Brésil, novembre 2010. Florianopolis, Brésil.
  • (2010). « Proteção dos recursos hídricos no Canada»,. faculté de génie de l’Université fédérale de Santa Catarina, Florianopolis, Brésil, novembre 2010. Florianopolis, Brésil.
  • (2009). « La gouvernance de l’eau au Québec : encadrement et évaluation »,. Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » de l’Université de Sherbrooke, juin 2009. Sherbrooke, Canada.
  • (2009). « La réglementation municipale sur les bandes riveraines et les droits acquis »,. Présentation au colloque « Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau » de l’Université de Sherbrooke, juin 2009. Sherbrooke, Canada.
  • (2009). « Partage de compétences et délégation de pouvoirs : le mystère de la loi»,. Congrès annuel des biologistes du Québec, novembre 2009. Canada.
  • (2008). « Conditions optimales de productivité doctrinale chez les professeur(e)s de droit »,. Conférence au colloque de l’Association des professeur(e)s de droit du Québec (APDQ), Orford, avril 2008. Orford, Canada.
  • (2008). « Les contrats de bassin au Québec : un outil économique et normatif efficace à l’échelle locale »,. Conférence au colloque de l’International Water Resources Association à Montpellier, France, septembre 2008. Montpellier, France.
  • (2007). « Governance indicators for the sustainable development of water »,. Conférence au colloque de l’Université de Sherbrooke sur Des outils pour agir: Rendez-vous international sur les applications du développement durable, Sherbrooke, juin 2007. Sherbrooke, Canada.
  • (2006). "Participative management decision making guidelines for Quebec watershed agencies”,. Conférence à la World Water Week du Stockholm International Water Institute, Stockholm, août 2006. Stockholm, Suède.
  • (2006). Le cadre juridique de la gestion de l'eau au Québec ». Conférence à la Journée technique de l'Observation sur le développement durable et l'environnement de l'Université de Sherbrooke, Sherbrooke, mars 2006. Sherbrooke, Canada.
  • (2006). « Les contrats de bassin: finalités et rationalités »,. Conférence au colloque : La gestion participative de l’eau douce : aspects juridiques et éthiques de l’Université de Sherbrooke, juin 2006. Sherbrooke, Canada.
  • (2006). « Profil disciplinaire des professeur(e)s et étudiant(e)s de droit du Québec ». Conférence au colloque des professeurs et professeures de droit du Québec (APDQ), Mont-Gabriel, avril 2006. Mont-Gabriel, Canada.
  • (2005). « Doit-on décentraliser la gestion d'une ressource commune? »,. Conférence de l'ACFAS dans le cadre du colloque sur la gestion de l'eau par bassin versant au Québec, Chicoutimi, mai 2005. Chicoutimi, Canada.
  • (2005). « Réflexion sur le rôle de l'État dans la gestion de l'eau au Québec »,. Conférence au colloque des professeur(e)s de droit du Canada (ACPD) sur les paradoxes en droit, Vancouver, mai 2005. Vancouver, Canada.
  • Les mécanismes de contrôle de l'ONU en matière de droit de la personne. Séminaire dans le cadre du programme d'études transnationales de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke, juin 2004. Sherbrooke, Canada.
  • « La gestion intégrée de l'eau, le contrat de bassin et le développement durable »,. Conférence au colloque de l'ACFAS à l'Université McGill, Montréal, mai 2006. Montreal, Canada.

Les informations disponibles dans la base de données Expertus sont tirées du CV commun canadien.