Jonathan Kuntz

Chargé de cours

Coordonnées


Formation

  • 2008-[....] Doctorat en droit - Domaine : Droit international de la santé
    Titre : La conditionnalité sanitaire dans les relations Nord/Sud
    Université de Sherbrooke, Faculté de droit, Sherbrooke, Québec, Cotutelle
    Université Montpellier I, Faculté de droit, Montpellier, France, Cotutelle
  • 2008 LLM, droit et politiques de la santé, Université de Sherbrooke, Faculté de droit, Sherbrooke, Québec
  • 2008 Master professionnel en Droit et gestion de la santé, droits des établissements de santé, Université Montpellier I, faculté de droit, Montpellier, France
  • 2006 Licence en Droit, spécialité droit public, Université Montpellier I, faculté de droit, Montpellier, France

Champs de compétences

Droit international public :
Droit international de la santé
Droit international humanitaire
Droit de l’Union européenne
Organisations internationales

Droit de la santé :
Éthique et médecine moderne
Santé publique
Droit des patients

Expériences académiques

  • 2010-[....] Agent de recherche, Université de Montréal, Faculté des (Migration et risque) Sciences infirmières, Montréal, Québec.
  • 2013 Chargé de cours, École de politique appliquée, Université de Sherbrooke, Faculté des lettres et sciences humaines
    REL 218 Crise et actions humanitaires -REL 702 Institutions internationales
  • 2010 Chargé de travaux dirigés, Université Montpellier I, faculté de Droit, (Master 1, Droit des patients), Montpellier, France
    Master 1, Droit de la Bioéthique

Implications

  • 2011-[....] Rédacteur en chef adjoint, Revue Québécoise de Droit International RQDI, Montréal, Canada
  • 2011-[....] Membre étudiant de l'Association des juristes, American Health Lawyers Association (AHLA), Amérique du Nord.
  • 2011 Soutien scolaire/Aide aux devoirs, Collège Frontière, Montréal, Québec.
  • 2010 Soutien scolaire/Aide aux devoirs, Collège Frontière, Sherbrooke, Québec.
  • Octobre 2009-Juillet 2010 Élu étudiant au conseil de faculté, Université Montpellier I, Faculté de  droit, Montpellier, France.
  • Octobre 2006-janvier 2008 Directeur local de l’Urgence et du secourisme, Croix-Rouge française, Délégation locale de Montpellier, France.
  • Décembre 2005-octobre 2008 Secouriste, Croix-Rouge française, Délégation locale de Montpellier, France.

Publications

Rapports

‘I love it because you could just be yourself’. A Study of Girls’ Perspectives on Girls’ Groups and Healthy Living. Poole, N., Talbot, C., Haworth-Brockman, M., Fridell, M., van Daalen-Smith, C., Thakur, S., Vissandjée, B. Y, N., Kuntz, J., Bernier, J., Clow, B., Fraser, T., Pierre-Jacques, F. and Ahsan, S. (2012). Final Report submitted to the Women’s Health Program of Health Canada.

Articles

Avec comité d’examen
Expérience d’immigration et droit à la santé, à des soins et à des services de qualité : une question de justice sociale. Karine Bates, Bilkis Vissandjee, François Vialla, Jonathan Kuntz, Revue Alterstice; Revue Internationale de la Recherche Interculturelle, 3 (1), 2013 à la p.67.
Accessing Health Care and Social Justice : How are Gender and Equity issues accounted for?
Avec Karine Bates, Bilkis Vissandjee, François Vialla, Jonathan Kuntz, Jodi Proctor, Revue Alterstice; Journal of International Migration and Integration, en cours d'évaluation.
Sans comité d’examen
Un décès, un nourrisson atteint d’handicaps : deux dignités pour un palabre sur l’application d’un contrat d’assurance; Cass. 15 avril 2010, 316774. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.343
Piqûre de rappel à l’attention des établissements de santé : leur responsabilité juridique ne se limite pas aux actes médicaux; CE. 7 avril 2010, 322648. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.348
Réflexions autour de l’avis n°110 du Conseil Consultatif National d’Éthique : le droit peut-il tolérer de sous-traiter la grossesse? Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.381
Un fait dommageable, un lien de causalité incertain, une résolution dans la perte de chance; CE. 18 février 2010, 316774. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°35, mai 2010 à la p.240
D’un défi lancé à notre système de santé aux plaisirs stériles de la rhétorique politicienne; assemblée nationale, question écrite n°65462. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°35, mai 2010 à la p.273
De l’imprévisibilité, de l’exclusivité, et de la théorie contractuelle; Cass. 19 novembre 2010. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.145
De l’application d’une clause de non concurrence au rappel de la nature des décisions du Conseil national de l’ordre; CE. 6 novembre 2009, 318810. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.170
De l’invocation de l’urgence pour un nouveau diplôme d’ostéopathie; CE. 16 novembre 2009, 332392. Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.171

Chapitre de livre

Relever les défis de la diversité par une pratique clinique responsable
Bilkis Vissandjee, Marguerite Cognet, Sylvie Fortin, Jonathan Kuntz, dans Annick Lenoir-Achdjian, et Driss Alaoui 2014. L’interculturel et la construction d’une culture de la reconnaissance, Paris, Groupéditions Editeurs.

Articles (sans comité d'examen)

Un décès, un nourrisson atteint d’handicaps : deux dignités pour un palabre sur l’application d’un contrat d’assurance; Cass. 15 avril 2010, 316774
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.343
Piqûre de rappel à l’attention des établissements de santé : leur responsabilité juridique ne se limite pas aux actes médicaux; CE. 7 avril 2010, 322648
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.348
Réflexions autour de l’avis n°110 du Conseil Consultatif National d’Éthique : le droit peut-il tolérer de sous-traiter la grossesse?
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°36, juillet 2010 à la p.381
Un fait dommageable, un lien de causalité incertain, une résolution dans la perte de chance; CE. 18 février 2010, 316774
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°35, mai 2010 à la p.240
D’un défi lancé à notre système de santé aux plaisirs stériles de la rhétorique politicienne; assemblée nationale, question écrite n°65462
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°35, mai 2010 à la p.273
De l’imprévisibilité, de l’exclusivité, et de la théorie contractuelle; Cass. 19 novembre 2010
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.145
De l’application d’une clause de non concurrence au rappel de la nature des décisions du Conseil national de l’ordre; CE. 6 novembre 2009, 318810
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.170
De l’invocation de l’urgence pour un nouveau diplôme d’ostéopathie; CE. 16 novembre 2009, 332392
Revue Droit & Santé, Montpellier, Les éditions hospitalières, n°34, mars 2010 à la p.171

Conférences et présentations

CONFERENCE D’OUVERTURE DU COMITÉ D’ENTRAIDE UNIVERSITAIRE MONDIALE CANADA- UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE, « Réfugiés au XXI°S; Cartes et visages d’humanité?», Sherbrooke, Canada, 9 novembre 2016.
7e CONGRÈS INTERNATIONAL DES RECHERCHES FÉMINISTES DANS LA FRANCOPHONIE, SANTÉ, FÉMNISME’ ET JUSTICE SOCIALE COLLOQUE « INDISCIPLINÉ », « Politiques d’ajustement structurel, obligations internationales et accès à la santé : qu’en est-il du droit des femmes?», Montréal, Canada, 25 août 2015.
COURS DRT-773 : SEMINAIRE D’ANALYSE JURIDIQUE, « Analyse croisée de la loi instituant la Couverture maladie universelle et de la loi Patient Protection Affordable Care Act », Université de Sherbrooke, Sherbrooke, Canada, 7 octobre 2014.
COURS DPI 712 : CONFÉRENCES SUR L’ACTUALITÉ INTERNATIONALE, « Le virus Ébola en Afrique de l’Ouest : l’aide publique au développement à travers l’exemple de la coopération médicale », Université de Sherbrooke, Sherbrooke, Canada, 10 septembre 2014.
PREMIER COLLOQUE ANNUEL DE LA SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE DROIT INTERNATIONAL, « La conditionnalité au regard du droit international public », Montréal, Canada, 18 avril 2012