Me Sylvain Fournier

Chargé de cours

Coordonnées


Formation

  • 1997 LL.M. Université McGill, Montréal, QC
  • 1988 Cours de formation des officiers, Chilliwack, CB
  • 1987 Barreau du Québec, École du Barreau de Sherbrooke, QC
  • 1986 LL.B., Université de Sherbrooke, QC
  • 1982 Science Politique, Université Laval, Qc

Expériences académiques

International Institute of Humanitarian Law (IIHL) San Remo, Italie (www.IIHL.org)
Cours de Base en DIH (2 sem.) 1995 à 1999
Cours en DIH pour médecins (1 sem.) 2000 et 2001
Comité International de Médecine Militaire (CIMM) Bruxelles, Bel. (www.cimm-icmm.org)
Cours de référence en DIH (10 jours) Spiez, Suisse  2000 à 2010
Cours régionaux en DIH (5 jours) : Afrique du Sud: 2009, 2011, Arabie Saoudite: 2009 (2013 nov.), Malaisie: 2009, 2013, Chine: 2013
Séminaire en DIH et éthique médicale militaire, Lilienberg, Suisse: 2011 et 2013
North Atlantic Treaty Organization School (NATO School) Oberammergau, Allemagne (www.natoschool.nato.int)
Cours sur les principes du DIH : 2006, 2007, 2009
Humanitarian Policy and Conflict Research (HPCR) Bruxelles, Belgique (www.hpcrresearch.org)
Cours sur la participation direct aux hostilités et le statut de combattant: 2008
Defense Institute of International Legal Studies (DIILS) Newport, RI, États-Unis (www.diils.org)
Cours (1 sem.) sur le droit OTAN: Albanie (2008), Ukraine (2010)

Expériences professionnelles

2010-2012 Gestionnaire / Connaissances Juridiques (Mons, Bel.)

  • Participe au développement d’un portail web expérimental afin d’améliorer le maintien, le partage et l'utilisation des connaissances juridiques disponibles au sein de  l’Organisation duTraité de l’Atlantique Nord (OTAN) et responsable du contenu juridique.
  • Rédige des articles afin de démystifier certaines questions juridiques répétitives au sein dela communauté juridique de l'OTAN.
  • Crée des produits juridiques (e.g. Jurisprudence / Bases de données) pour les juristes OTAN.

2008-2010 Consultant / Droit International Public (Bruxelles)

  • Réalise une étude comparative des contraintes légales au sein des pays OTAN quant au partage d’informations sur la présence de navires dans les eaux territoriales.
  • Crée les assises d'un portail web francophone sur le DIH pour le compte du gouvernement Belge.
  • Agit comme formateur en droit international humanitaire pour HPCR (Humanitarian Policy andConflict Research) international à Bruxelles.
  • Conférencier invité sur les traités OTAN pour le compte de DIILS (Defense Institute of International Legal Studies) et sur le Droit International des Conflits Armés (DICA) à la NATO School.

2005-2008 Conseiller juridique principal / Président du Comité Militaire de l’OTAN (Bruxelles)

  • Agit comme conseiller juridique du président sur tous les aspects de la mission militaire de l'OTAN.
  • Rédige, négocie et passe en revue divers contrats / accords internationaux. (Statut des Forces, ROE)
  • Prodigue des conseils ciblés pour atteindre les objectifs politiques et militaires stratégiques.
  • Membre de différents comités de travail au sein de l’état major international à l’OTAN.
  • Rédige un document de travail sur les applications pratiques de la Convention des Nations Unis sur le droit de la mer aux opérations militaires de l'OTAN.

2001-2005 Conseiller Juridique Principal / Forces Canadiennes en Europe (CFE) (Allemagne)

  • Responsable de toutes les questions juridiques (Statut des forces et des personnes à charge, réclamations, fiscalité, emploi, discipline, télécommunications) des Forces canadiennes stationnées en Europe.
  • Chef de Mission du Canada auprès des États d’Origines (BEL, FRA, NLD, GBR, USA) en Allemagne.
  • Assure le bon fonctionnement d'une équipe de six juristes, deux consultants et un agent de liaison.
  • Supervise la mise en œuvre de contrats de services de plusieurs firmes de génie conseil.
  • Renégocie un accord international sur la présence des FCE avec les autorités allemandes.
  • Préside un groupe de travail international sur les problématiques environnementales communes.
  • Agit comme conseiller juridique au Quartier Général de la SFOR à Sarajevo (BiH) et responsable de toutes les questions liées à la mission de l'OTAN. (6 mois)

Autres expériences

  • Officier des Forces canadiennes (22 ans) retraité au grade de Lieutenant-colonel.
  • Membre du personnel enseignant en DIH du Comité International de Médecine Militaire (www.cimm-icmm.org) et du Centre of Reference for Education of IHL and Ethics.
  • Membre du comité de rédaction de la Revue de Droit Militaire et de Droit de la Guerre. (www.mllwr.org)
  • Président du Comité de DIH, Société Internationale de Droit Militaire et de Droit de la Guerre (2003-2006).
  • Expérience sur le terrain comme conseiller juridique (Bosnie-Herzégovine,  Kosovo et Timor oriental).
  • Rédacteur en Chef du Bulletin de Droit Militaire - Association du Barreau Canadien (2000-2002).

Publications

  • "North Atlantic Treaty Article five, the bedrock of the alliance", co-auteur avec S.L. Bumgardner, 2013, 15 p.
  • "Introduction to the LOAC and the Rules of Engagement", NATO LEGAL Deskbook, Partie XII: 2e Edition 2010, p. 245.
  • "NATO intervention abroad: How ROE are adopted and jurisdictional rights negotiated." In Criminal Law between War and Peace: Justice and Cooperation’’ Universidad de Castilla-La Mancha, 2009, p. 113.