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Liaison, 25 mai 2006
Au Conseil d'administration
Compendium de la réunion du 25 avril 2006
À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil
d'administration :
- approuve le plan de réalisation des recommandations issues de
l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en génie mécanique,
sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui
en découlent, et confie à la Faculté de génie la responsabilité
d'assurer les suites appropriées à ce plan;
- approuve la modification du programme de maîtrise en droit et la
création du microprogramme de 2e cycle de formation juridique
transnationale de la Faculté de droit et autorise la mise en œuvre du
programme modifié et du programme créé à compter du trimestre
d'automne 2006;
- approuve la modification des programmes de maîtrise en enseignement
au collégial et de diplôme de 2e cycle d'enseignement au
collégial de la Faculté d'éducation et autorise la mise en œuvre des
programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2006;
- approuve la modification du programme de maîtrise en sciences
humaines des religions de la Faculté de théologie, d'éthique et de
philosophie et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter
du trimestre d'automne 2006;
- approuve la modification du programme de diplôme de 2e cycle
d'études politiques de la Faculté des lettres et sciences humaines et
autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'automne 2006;
- approuve la création du diplôme de 2e cycle d'études
politiques internationales de la Faculté des lettres et sciences
humaines et autorise la mise en œuvre du programme à compter du
trimestre d'automne 2006.
Le Conseil d'administration :
- reçoit du recteur et du vice-recteur à la recherche l'information
relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
- adopte les orientations budgétaires du Budget de
fonctionnement 2006-2007;
- adopte les Principes directeurs d'aménagement du Campus principal;
- autorise la réalisation des projets de construction, de
réaménagement et de rénovation, tels qu'ils sont énoncés au Plan
directeur immobilier de l'Université de Sherbrooke – version 2006;
- approuve les modifications au mandat du comité de rémunération;
- à la recommandation du comité de rémunération :
- adopte, en date du 1er juin 2005, la nouvelle échelle
salariale du personnel non syndiqué, soit le personnel couvert par le
protocole de l'APCUS, le personnel cadre exclu du protocole de l'APCUS,
le personnel professionnel exclu de l'APAPUS, les contremaîtres, les
officiers de sécurité et le personnel de soutien exclu du SEESUS;
- avant la fin du mois de juillet 2006, autorise le versement au
personnel non syndiqué en poste le 15 juin 2006 d'un montant
forfaitaire de 312 000 $, la répartition de ce montant entre les
personnes devant être déterminée au plus tard le juin 2006;
- approuve les modifications, en date du 1er juin 2005, à
l'annexe II Table salariale du Règlement déterminant les conditions
de travail des directrices et directeurs de service
(Règlement 2575-012);
- avant la fin du mois de juillet 2006, autorise le versement aux
directrices et directeurs de service en poste le 15 juin 2006 d'un
montant forfaitaire de 88 000 $, la répartition de ce montant entre
les personnes devant être déterminée au plus tard le 15 juin 2006; et
- mandate une firme externe afin d'étudier la rémunération globale
des membres du comité de direction par rapport à celle des personnes
occupant les mêmes fonctions dans les universités québécoises et de
faire les recommandations appropriées;
- approuve les modifications, en date du 1er juin 2005,
à l'annexe du Règlement déterminant les conditions de travail du
personnel de direction du Rectorat, des facultés et des instituts
(Règlement 2575-008);
- retient la proposition de Dell comme partenaire privilégié pour
l'achat d'équipements de micro-informatique pour une durée de cinq ans;
- nomme Geneviève Blondin-Brosseau, désignée par le Regroupement des
étudiantes et des étudiants de maîtrise, de diplôme et de doctorat de
l'Université de Sherbrooke (REMDUS), à titre de membre du Conseil
universitaire, pour un mandat débutant le 25 avril 2006 et se terminant
le 24 avril 2008;
- nomme Yves Benoît, Alban D'Amours et Sylvain Guertin, à titre de
membres du comité de rémunération, pour un mandat débutant le
25 avril 2006 et se terminant le 24 avril 2008;
- reçoit les procès-verbaux des réunions du comité de direction pour
le mois de mars 2006;
- reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de
l'Université;
- autorise le comité de direction, le cas échéant et à titre
exceptionnel, à procéder à la nomination de la directrice ou du
directeur du Service des stages et du placement, étant entendu que le
Conseil ratifiera cette décision à la prochaine séance;
- reçoit du recteur l'information relative à l'état de la situation
dans le dossier du bar Kudsak;
- reçoit du recteur l'information relative à la visite à l'Université
du 9 au 11 mai prochain d'une délégation en provenance de Montpellier.
Louis Marquis, professeur
Secrétaire général
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