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Liaison, 4 mai 2006
Au Conseil d'administration
Compendium de la réunion du 21 mars 2006.
À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil
d'administration :
- approuve la modification du programme de baccalauréat en génie
mécanique de la Faculté de génie et autorise la mise en œuvre du
programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
- approuve la modification du programme de baccalauréat en écologie de
la Faculté des sciences et autorise la mise en œuvre du programme
modifié à compter du trimestre d'hiver 2006;
- approuve la modification du programme de baccalauréat en
enseignement de l'anglais langue seconde de la Faculté d'éducation et
autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'automne 2006;
- approuve la création des programmes de certificat de développement
du logiciel et de certificat d'informatique appliquée de la Faculté des
sciences et autorise la mise en œuvre des programmes à compter du
trimestre d'automne 2006;
- approuve le plan de réalisation des recommandations issues de
l'évaluation périodique du programme de maîtrise en droit et politiques
de la santé, sous réserve de l'acceptation par le Comité de direction
des suites qui en découlent, et confie à la Faculté de droit la
responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
- approuve le plan de réalisation des recommandations issues de
l'évaluation périodique des programmes de maîtrise en sciences cliniques
et de doctorat en sciences cliniques, sous réserve de l'acceptation par
le Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la
Faculté de médecine et des sciences de la santé la responsabilité
d'assurer les suites appropriées à ce plan;
- approuve la modification du programme de maîtrise en administration
des affaires de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre
du programme modifié à compter du trimestre d'été 2006;
- approuve la modification du programme de doctorat en gérontologie de
la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre
du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
- approuve la modification du programme de diplôme de 2e cycle
de comptabilité financière de la Faculté d'administration et autorise la
mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'automne 2005;
- approuve la création du programme de diplôme de 2e cycle
de lutte contre la criminalité financière de la Faculté d'administration
et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre
d'automne 2006;
- approuve la création du microprogramme de 2e cycle de
leadership public de la Faculté des lettres et sciences humaines et
autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre
d'automne 2006;
- crée le Département de réadaptation au sein de la Faculté de
médecine et des sciences de la santé, et ce, à compter du 1er juin 2006.
Le Conseil d'administration :
- reçoit du recteur l'information relative à divers sujets
d'importance pour l'Université;
- reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative
au suivi budgétaire du Budget de fonctionnement 2005-2006;
- ratifie la décision du Comité de direction relative à l'approbation
du protocole d'entente entre le comité organisateur des Mondiaux
Jeunesse 2003, la Ville de Sherbrooke, l'Université de Sherbrooke, le
Fonds des Mondiaux Jeunesse 2003 et Athlétisme Canada et l'acceptation
dudit protocole d'entente signée par la rectrice adjointe et
vice-rectrice à l'administration, pour et au nom de l'Université;
- accepte que l'Université cautionne un ou des prêts consentis à
l'Estudiantine coopérative de solidarité en habitation, pour une somme
totale pouvant atteindre 5 000 000 $, en vue de permettre la
construction de son premier édifice, moyennant l'obtention de garanties
appropriées et sous réserve de la participation des associations
étudiantes la Fédération étudiante de l'Université de Sherbrooke et le
Regroupement des étudiantes et étudiants de maîtrise, de diplôme et de
doctorat de l'Université de Sherbrooke à ladite caution;
- reconduit les politiques et règles d'attribution du congé
d'éducation continue 2007-2008 : de la Faculté de droit; de la Faculté
d'éducation physique et sportive; de la Faculté des lettres et sciences
humaines;
- reconduit la politique et les règles d'attribution des congés de
développement 2007-2008 : de la Faculté de génie;
- ratifie les politiques et règles d'attribution du congé d'éducation
continue 2007-2008 : de la Faculté d'administration; de la Faculté
d'éducation; de la Faculté de médecine et des sciences de la santé; de
la Faculté des sciences; de la Faculté de théologie, d'éthique et de
philosophie;
- ratifie la politique et les programmes relatifs aux activités de
perfectionnement 2006-2007 : pour le personnel administratif et
professionnel; pour le personnel cadre; pour le personnel chargé de
cours;
- à la recommandation du comité de rémunération, indexe de 2 % le 1e avril 2006,
2007, 2008 et 2009 les échelles de traitement des personnes dont les
conditions de travail sont régies par le protocole, la directive ou les
règlements suivants :
- Protocole de l'Association du personnel cadre de l'Université de
Sherbrooke (APCUS);
- Directive relative aux auxiliaires d'enseignement
(Directive 2600-001);
- Règlement concernant certaines conditions de travail de cadres
intermédiaires et des agents de gestion du personnel travaillant au
Service des personnels (Règlement 2575-133);
- Règlement concernant certaines conditions de travail des
contremaîtres et de l'officier responsable (Sécurité)
(Règlement 2575-225);
- Règlement déterminant les conditions de travail des directrices et
directeurs de service (Règlement 2575-012);
- Conditions de travail des membres du personnel de soutien exclus
du Syndicat des employées et employés de soutien de l'Université de
Sherbrooke (SEESUS) (Règlement 2575-720);
- Règlement déterminant les conditions de travail du personnel de
direction du Rectorat, des facultés et des instituts
(Règlement 2575-008);
- élit Alban D'Amours à titre de président du conseil
d'administration, pour un mandat débutant le 5 avril 2006 et se
terminant le 4 avril 2007;
- nomme le Pr Kenneth
C. Johns ainsi que Jean Gabin Ntebutse, Jacques-Benoît Roberge et Robert
Poupart membres du groupe de travail ayant pour mandat d'étudier
l'évolution des frais de services administratifs et de formuler les
recommandations appropriées;
- nomme le Pr
Jean-Pierre Brunelle, de la Faculté d'éducation physique et sportive, à
titre de membre du Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 31
mars 2006 et se terminant le 30 mars 2009;
- reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour
le mois de février 2006;
- reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de
l'Université.
Louis Marquis, professeur
Secrétaire général
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