Liaison, 9 mars 2006

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 21 février 2006.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil d'administration :

• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en musique de la Faculté des lettres et sciences humaines, sous réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté des lettres et sciences humaines la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve les Politiques et critères d'admission aux études médicales prédoctorales à la Faculté de médecine et des sciences de la santé de l'Université de Sherbrooke, tels que modifiés;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en enseignement professionnel de la Faculté d'éducation et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en psychoéducation de la Faculté d'éducation et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en études politiques appliquées et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en génie mécanique et la création du programme de baccalauréat en sciences appliquées et autorise leur mise en œuvre à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification du programme de doctorat en médecine de la Faculté de médecine et des sciences de la santé et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification du programme de certificat de traduction de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification du programme de maîtrise en service social de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2006.

Le Conseil d'administration :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• approuve sous sa nouvelle appellation la Politique en matière d'éthique de l'expérimentation animale (Politique 2500-019), telle qu'elle a été modifiée;
• adopte les règles budgétaires applicables aux investissements à effectuer en 2005-2006 ainsi que la répartition du Budget d'investissement 2005-2006 et approuve les projets financés au Budget d'investissement 2005-2006 dans le cadre de l'enveloppe d'investissement pour projets spéciaux d'investissement 2005-2006 et au fonds de soutien du Plan triennal d'investissement en informatique 2005-2008;
• adopte les tarifs de location des chambres des résidences étudiantes du Campus principal et du Campus de la santé pour l'année universitaire 2006-2007;
• approuve l'énoncé Mission, mandat, structure des Services auxiliaires, tel qu'il a été modifié;
• approuve le projet d'aménagement du groupe de recherche responsable du projet Génome Canada de la Faculté de médecine et des sciences de la santé;
• à la recommandation du Comité de retraite, modifie l'article D 1.5 Conditions du transfert au Fonds conservateur du Règlement du régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-003);
• approuve les modifications au règlement Utilisation des équipements et des ressources informatiques et de télécommunication (Règlement 2575-001);
• attribue à l'amphithéâtre 3201 de l'Hôpital Fleurimont du Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke le toponyme Amphitéâtre Jean-De L.-Mignault;
• adopte le calendrier des réunions du Conseil d'administration pour l'année universitaire 2006-2007;
• accepte la démission de Julie Dionne, désignée par le Regroupement des étudiantes et étudiants de maîtrise, de diplôme et de doctorat de l'Université de Sherbrooke (REMDUS), à titre de membre du Conseil d'administration;
• nomme Audrey Delsemme, désignée par la Fédération étudiante de l'Université de Sherbrooke (FEUS), à titre de membre du Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 21 février 2006 et se terminant le 20 février 2008;
• nomme Daniel Grégoire et David Mailhot à titre de membres du comité chargé de réviser les Statuts de l'Université de Sherbrooke;
• nomme à la Faculté d'administration les professeurs Jean-Claude Lefebvre et Denis Martel à titre de vice-doyens et la professeure Chantale Roy à titre de vice-doyenne, pour des mandats débutant le 21 février 2006 et se terminant le 31 décembre 2009 ou à la fin du mandat du doyen si celui-ci se termine plus tôt;
• reçoit du président du comité chargé de réviser les Statuts de l'Université de Sherbrooke, Kenneth C. Johns, l'information relative aux travaux du comité;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour les mois de décembre 2005 et janvier 2006;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de l'Université.

Louis Marquis, professeur
Secrétaire général

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