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Liaison, 12 janvier 2006
Au Conseil universitaire
Compendium de la réunion du 29 novembre 2005.
Le Conseil universitaire recommande au Conseil d'administration :
- d'approuver la modification à l'article 1. Définitions et
interprétations-concentration du Règlement des études
(Règlement 2575-009) et d'autoriser son entrée en vigueur à compter du
trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la modification du programme de baccalauréat en droit de
la Faculté de droit et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié
à compter du trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en biologie et
la création du programme de diplôme de 2e cycle de
biotechnologie moléculaire et droit de la Faculté des sciences et
d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié et du programme créé à
compter du trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la modification du programme de baccalauréat en génie
électrique de la Faculté de génie et d'autoriser la mise en œuvre du
programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la suspension des admissions dans le programme de
mineure en droit de la Faculté de droit à compter du trimestre
d'hiver 2006, étant entendu que les étudiantes et étudiants encore
inscrits pourront terminer leur programme;
- dans le cadre de l'évaluation périodique des programmes de
baccalauréat en physique, de maîtrise en physique et de doctorat en
physique de la Faculté des sciences, et après avoir considéré l'avis du
comité du Conseil universitaire :
- d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous
réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en
découlent;
- de confier à la Faculté des sciences la responsabilité d'assurer
les suites appropriées à ce plan;
- d'approuver la modification des programmes de maîtrise en études
françaises et de doctorat en études françaises de la Faculté des lettres
et sciences humaines et d'autoriser la mise en œuvre des programmes
modifiés à compter du trimestre d'automne 2006;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en psychologie
des relations humaines de la Faculté des lettres et sciences humaines et
d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'hiver 2006;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en théologie de
la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie et d'autoriser la
mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'hiver 2006,
étant entendu que les étudiantes et étudiants inscrits dans le
cheminement fermé, soit celui de type cours en anthropologie
spirituelle, pourront terminer leur programme;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en sciences
humaines des religions de la Faculté de théologie, d'éthique et de
philosophie et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à
compter du trimestre d'hiver 2006, étant entendu que les étudiantes et
étudiants encore inscrits dans les trois cheminements fermés, soit celui
de type cours sans concentration, celui de type cours avec concentration
en formation interculturelle et celui de type recherche avec
spécialisation en formation interculturelle, pourront terminer leur
programme;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en
administration de la Faculté d'administration et d'autoriser la mise en
œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la création des programmes de diplôme de 2e cycle
d'enseignement au préscolaire et au primaire, de diplôme de 2e cycle
d'enseignement au secondaire et de diplôme de 2e cycle
d'enseignement au collégial de la Faculté d'éducation et d'autoriser la
mise en œuvre des programmes à compter du trimestre d'hiver 2006;
- d'approuver la création du microprogramme de 2e cycle de
normes en informatique de la santé de la Faculté de médecine et des
sciences de la santé et d'autoriser la mise en œuvre du programme à
compter du trimestre d'hiver 2006;
- d'approuver la suspension immédiate des admissions dans les
programmes de diplôme de 2e cycle de gestion juridique de
l'entreprise et de microprogramme de 2e cycle de gestion
juridique de l'entreprise de la Faculté de droit;
- d'approuver la suspension des admissions dans les programmes de
maîtrise en enseignement et de diplôme de 2e cycle
d'enseignement de la Faculté d'éducation à compter du trimestre
d'hiver 2006, sauf pour les cohortes hors Québec, étant entendu que les
étudiantes et étudiants encore inscrits pourront terminer leur
programme;
- d'approuver la fermeture immédiate du microprogramme de 2e cycle
de formation interculturelle ainsi que des programmes de diplôme de 3e cycle
d'anthropologie spirituelle, de diplôme de 2e cycle de
formation interculturelle et de diplôme de 3e
cycle de formation interculturelle et de sciences sociales des religions
de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie, étant entendu
que les étudiantes et étudiants encore inscrits pourront terminer leur
programme;
- d'approuver les modifications à la Politique sur la création et
l'évaluation des instituts et des centres de recherche
(Politique 2500-013).
Le Conseil universitaire :
- nomme Lynda Bellalite, doyenne de la Faculté des lettres et sciences
humaines, à titre de présidente du comité du conseil universitaire
chargé de l'évaluation des programmes ainsi que Nathalie Vézina,
professeure à la Faculté de droit, à titre de membre de ce comité,
toutes deux pour un mandat ayant débuté le 8 novembre 2005 et se
terminant le 7 novembre 2008;
- met fin au processus actuel d'évaluation périodique du programme de
maîtrise en sciences humaines des religions de la Faculté de théologie,
d'éthique et de philosophie et reporte l'évaluation périodique du
programme dans trois ans, soit à compter du trimestre d'hiver 2009;
- après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique des
programmes de baccalauréat en physique, de maîtrise en physique et de
doctorat en physique de la Faculté des sciences, et à la lumière de
l'avis fourni par son comité :
- considère que l'évaluation périodique de ces programmes a été
réalisée conformément à la Politique d'évaluation périodique des
programmes (Politique 2500-007) et que cette évaluation est
considérée comme complétée;
- reconnaît ces programmes comme étant pertinents et de qualité au
sens de cette même politique;
- approuve le résumé de l'évaluation périodique de ces programmes;
- reçoit du président du comité organisateur du Forum
universitaire 2005, Daniel Proulx, l'information relative à la tenue de
l'événement;
- formule son avis sur la pertinence de retirer la cote de rendement
au collégial minimale aux fins d'admission dans les fiches
signalétiques.
Louis Marquis, professeur
Secrétaire général
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