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Liaison, 7 juillet 2005
Au Conseil d'administration
Compendium de la réunion du 21 juin 2005.
À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil
d'administration :
- approuve la modification du microprogramme de 1er cycle
de création littéraire de la Faculté des lettres et sciences humaines et
autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'automne 2005;
- approuve la modification du microprogramme de 1er cycle
de formation catéchétique de la Faculté de théologie, d'éthique et de
philosophie et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter
du trimestre d'automne 2005;
- approuve la création du microprogramme de 1er cycle de
géographie de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la
mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005;
- approuve la création du microprogramme de 1er cycle de
géomatique appliquée de la Faculté des lettres et sciences humaines et
autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne
2005;
- approuve les modifications à différents articles du Règlement des
études (Règlement 2575-009) et, par conséquent, autorise
l'ajustement des articles et des annexes touchés par ces modifications;
- approuve la nouvelle appellation du diplôme de 2e cycle
de droit transnational en celle de diplôme de 2e cycle de
common law et droit transnational de la Faculté de droit et autorise la
mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 2005;
- approuve la création du programme de diplôme de 2e cycle
d'apprentissage coopératif et complexe et du microprogramme de 2e cycle
d'apprentissage coopératif et complexe de la Faculté de théologie,
d'éthique et de philosophie et autorise la mise en œuvre des programmes
à compter du trimestre d'automne 2005.
Le Conseil d'administration :
- reçoit du recteur l'information relative à divers sujets
d'importance pour l'Université;
- abroge le Règlement relatif au dépôt des mémoires et thèses
(Règlement 2575-660);
- conformément à la Politique sur la création et l'évaluation des
instituts et centres de recherche (Politique 2500-013), accorde le
statut d'institut au Centre de recherche sur le vieillissement, ainsi
que le financement qui y est associé;
- adopte les orientations budgétaires, les orientations spécifiques,
les priorités budgétaires et les dispositions provisoires du Budget
d'investissement 2005-2006;
- adopte la tarification du stationnement pour l'année
académique 2005-2006;
- autorise le projet de réfection des toitures des résidences G1
à G15;
- mandate le ministère des Finances pour autoriser, au nom de
l'Université de Sherbrooke, un régime d'emprunts au montant de
40 000 000 $ à des fins de refinancement et de remboursement;
- à la recommandation du Comité de retraite, approuve la refonte du
Règlement du régime de retraite des employées et des employés de
l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-003);
- approuve le contrat d'affiliation entre le Centre de santé et de
services sociaux Drummond et l'Université de Sherbrooke;
- approuve le contrat d'affiliation entre le Centre hospitalier
universitaire de Sherbrooke (CHUS) et l'Université de Sherbrooke;
- constitue un comité ayant pour mandat de revoir les Statuts de
l'Université, formé de Julie Dionne, Marie Robert, Armande Saint-Jean,
Michel Gariépy, Kenneth C. Johns et Benoît Laroche;
- nomme Daniel Grégoire à titre de président du Comité de
rémunération, pour un mandat débutant le 21 juin 2005 et se terminant le
20 juin 2006;
- ratifie la nomination de Martine Codère à titre de représentante de
l'APAPUS au sein du Comité de retraite, pour une période débutant le 1er juillet 2005
et se terminant le 30 juin 2008;
- nomme Gilles Vandal, représentant des professeures et professeurs de
la Faculté des lettres et sciences humaines, à titre de membre du
Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 21 juin 2005 et se
terminant le 20 juin 2008;
- nomme Alexandra Beaudry, désignée par la Fédération étudiante de
l'Université de Sherbrooke (FEUS), à titre de membre du Conseil
universitaire, pour un mandat débutant le 21 juin 2005 et se terminant
le 20 juin 2007;
- nomme Geneviève Cartier à titre de vice-doyenne et secrétaire de la
Faculté de droit, pour un mandat débutant le 1er juillet 2005
et se terminant le 30 juin 2008;
- nomme Marc Dumas à titre de doyen de la Faculté de théologie,
d'éthique et de philosophie, pour un mandat de quatre ans débutant le 1er juillet 2005
et se terminant le 30 juin 2009;
- nomme André Lacroix à titre de vice-doyen ainsi que Yves Bouchard à
titre de vice-doyen et secrétaire, tous deux de la Faculté de théologie,
d'éthique et de philosophie, pour des mandats débutant le 1er juillet 2005
et se terminant le 30 juin 2009;
- reçoit du vice-recteur à la recherche l'information relative aux
nouvelles subventions et chaires de recherche;
- reçoit, à titre de dépôt, le rapport annuel du Comité d'éthique du
Conseil d'administration pour l'année universitaire 2004-2005;
- reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour
le mois de mai 2005;
- reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de
l'Université;
- reçoit du vice-recteur aux ressources informationnelles
l'information relative à la conversion technologique du système
financier Sofe.
Louis Marquis, secrétaire général
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