Liaison, 16 juin 2005

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 30 mai 2005.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil d'administration :

• approuve la modification du programme de baccalauréat en communication, rédaction et multimédia de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la fermeture immédiate du microprogramme de 1^er cycle d'histoire littéraire et du microprogramme de 1^er cycle d'édition littéraire de la Faculté des lettres et sciences humaines;
• autorise le Département des sciences infirmières à utiliser l'appellation «École des sciences infirmières» dans toutes les sphères de ses activités, et ce, dès le 30 mai 2005;
• approuve la modification du programme de maîtrise en administration de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification du programme de maîtrise en économique de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification du programme de maîtrise en gestion du développement des coopératives et des collectivités et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en histoire et de diplôme de 2^e cycle d'histoire et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en génie logiciel et de diplôme de 2^e cycle de technologies de l'information et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la création du programme de diplôme de 2^e cycle de génie logiciel de la Faculté des sciences et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la création du programme de diplôme de 2^e cycle de formation pratique en enseignement religieux et en animation spirituelle et pastorale et du microprogramme de 2^e cycle de formation pratique en enseignement religieux et en animation spirituelle et pastorale de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie et autorise la mise en œuvre des programmes à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la fermeture immédiate des programmes de diplôme de 2^e cycle de gestion de la coopération et du développement international, du diplôme de 2^e cycle de gestion du développement des collectivités locales, du diplôme de 2^e cycle de gestion et développement des coopératives et du microprogramme de 2^e cycle de gestion des coopératives.

Le Conseil d'administration :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• adopte le Budget de fonctionnement 2005-2006;
• adopte le Règlement relatif à l'approbation et à la signature des contrats (Règlement 2575-014) et autorise son entrée en vigueur dès son adoption, abroge le règlement Approbation de contrats couvrant plus d'une période budgétaire (Règlement 2575-055) et abroge le Règlement concernant les autorisations de dépenses (Règlement 2575-070);
• conformément au paragraphe 13.04 de la convention collective du Syndicat des professeures et professeurs de l'Université de Sherbrooke en vigueur depuis le 17 décembre 2002, adopte les changements au nombre de postes de professeures et professeurs associés à ce syndicat;
• approuve la convention collective entre le Syndicat des employées et employés de soutien de l'Université de Sherbrooke et l'Université, pour la période du 6 juin 2005 au 31 décembre 2008;
• modifie l'article A 3.2 du Règlement du régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-003);
• autorise l'acquisition de l'ordinateur Z/890 afin d'assurer la mise à niveau technologique de l'ordinateur central de l'Université;
• nomme Gilles Daoust à titre de membre du Comité de vérification, pour un mandat débutant le 30 mai 2005 et se terminant le 31 mai 2007;
• nomme Céline Garant à titre de doyenne de la Faculté d'éducation, pour un mandat débutant le 1^er juin 2005 et se terminant le 31 mai 2009;
• à la recommandation de la doyenne de la Faculté d'éducation, nomme André Beauchesne et Jean-Claude Coallier à titre de vice-doyens, Colette Deaudelin à titre de vice-doyenne et Hélène Grosjean à titre de secrétaire, pour des mandats débutant le 1^er juin 2005 et se terminant le 31 mai 2009 ou à la fin du mandat de la doyenne si celui-ci se termine plus tôt;
• nomme Gérard Lachiver à titre de doyen de la Faculté de génie, pour un mandat de quatre ans débutant le 1^er juin 2005 et se terminant le 31 mai 2009;
• à la recommandation du doyen élu de la Faculté de génie, nomme Michèle Heitz à titre de vice-doyenne,  Radhouane Masmoudi et Alain Desrochers à titre de vice-doyens et Hélène Goudreau à titre de secrétaire, pour des mandats débutant le 1^er juin 2005 et se terminant le 31 mai 2009 ou à la fin du mandat du doyen si celui-ci se termine plus tôt;
• à la recommandation du doyen nommé de la Faculté des sciences, nomme Denis LeBel à titre de vice-doyen et Pierre Béchard  à titre de secrétaire, pour des mandats débutant le 1^er juillet 2005 et se terminant le 30 juin 2009 ou à la fin du mandat du doyen si celui-ci se termine plus tôt;
• reçoit du vice-recteur aux études l'état de la situation sur la nouvelle disposition relative à la remise des rapports de stages coopératifs et lui demande de donner les suites appropriées;
• reçoit du vice-recteur à la communauté universitaire l'information relative au renouvellement des contrats d'assurances collectives avec Desjardins Sécurité financière, pour la période débutant le 1^er juin 2005 et se terminant le 31 décembre 2006;
• reçoit de Pierre Bouvier, président du Comité de retraite, et Serge Germain, directeur général du Comité, l'information relative au Rapport annuel 2004 du Régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke;
• reçoit du vice-recteur aux relations institutionnelles l'information relative aux accords de coopération qui ont été approuvés au cours de la période du 16 mai 2004 au 10 mai 2005;
• reçoit du secrétaire général l'information relative à un rapport du Comité d'éthique du Conseil d'administration;
• reçoit de Robert Rodrigue, président du Comité de vérification, à titre de dépôt et pour commentaires, l'information relative au projet d'élaboration du nouveau mandat du Comité de vérification;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour le mois d'avril 2005;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de l'Université.

Louis Marquis
Secrétaire général

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