Liaison, 14 avril 2005

Subvention de 115 000 $ pour un projet sur le droit et le mariage

Stéphanie Raymond

Sébastien Lebel-Grenier, de la Faculté de droit, ainsi que Claude Gélinas et Pierre Noël, de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie, ont obtenu une subvention de recherche de 115 000 $ sur trois ans du Conseil de recherches en sciences humaines, pour un projet qui s'intitule Normativité, multiculturalisme et mariage religieux au Canada : étude de deux modèles d'intégration.

Les trois professeurs font partie du groupe de recherche Société, droit et religion de l'Université (SODRUS). Sébastien Lebel-Grenier est spécialiste en droit constitutionnel et en droits fondamentaux, alors que Claude Gélinas et Pierre Noël sont respectivement spécialistes en anthropologie et en droit religieux.

Mariage civil ou religieux?

«Le projet consiste d'abord à examiner deux modèles de mariage : celui en vigueur au Québec, où le mariage religieux est reconnu par l'État, et celui en vigueur en France, où les époux doivent se marier civilement puisque le mariage religieux n'est nullement reconnu par l'État, explique Sébastien Lebel-Grenier. Nous étudierons les impacts de l'un et l'autre modèle sur l'intégration des nouveaux arrivants ici et en France. Est-il préférable d'imposer le droit étatique au Québec? C'est la question à laquelle nous voulons répondre, en tenant compte du fait que la religion est importante pour beaucoup d'immigrants.»

Le SODRUS formulera ensuite des recommandations à l'État québécois et à des groupes religieux. «Entre le mariage civil et le mariage religieux reconnu, il existe une infinité de modalités auxquelles on peut penser. Par exemple, l'acquittement de formalités administratives étatiques sans qu'une cérémonie de mariage civil soit nécessaire.»

Le mariage comme élément d'intégration à la société

Pourquoi cette importance accordée au mariage? «Il est intéressant d'étudier l'intégration des immigrants sous cet angle, car le mariage est reconnu dans toutes les cultures, et cet événement survient dans la vie de la majorité des gens, explique le professeur de droit. C'est un moyen par lequel les immigrants affirment leur amour devant la communauté élargie. Et la loi sur le mariage influence la façon dont les nouveaux arrivants perçoivent le rôle de l'État. Elle peut donc servir d'outil pour une meilleure intégration.»

La subvention de 115 000 $ servira principalement à engager des auxiliaires de recherche sur des périodes de deux ans. «C'est très intéressant pour des étudiants de la Faculté de droit ou de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie que le sujet intéresse et qui font une maîtrise ou veulent en faire une», conclut Sébastien Lebel-Grenier.

Retour à la une