Liaison, 14 avril 2005

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 22 mars 2005.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• approuve la modification aux 15 programmes de premier cycle suivants : baccalauréat en biochimie, baccalauréat en biologie, baccalauréat en biotechnologie, baccalauréat en chimie, baccalauréat en chimie pharmaceutique, baccalauréat en écologie, baccalauréat en imagerie et médias numériques, baccalauréat en informatique, baccalauréat en informatique de gestion, baccalauréat en mathématiques, baccalauréat en microbiologie, baccalauréat en pharmacologie, baccalauréat en physique, baccalauréat en sciences infirmières – formation infirmière intégrée et doctorat en médecine, qui consiste en l'ajout d'une exigence particulière concernant la maîtrise de la langue française pour la poursuite de ces programmes, et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2005;
• approuve la modification des programmes en prévention et
  règlement des différends de la Faculté de droit et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification du programme de doctorat en télédétection de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'hiver 2005;
• approuve la création du programme de maîtrise en droit de la Faculté de droit et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la création du programme de diplôme de 2^e cycle de techniques avancées en fiscalité de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'hiver 2005;
• approuve la création du programme de diplôme de 2^e cycle d'études politiques de la Faculté des lettres et sciences humaines et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la création du microprogramme de 2^e cycle de gestion de cas du Centre universitaire de formation en gérontologie et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la création du microprogramme de 2^e cycle de soutien-conseil en gérontologie du Centre universitaire de formation en gérontologie et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005.

Le Conseil :

• reçoit des membres du Comité de direction l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative au suivi budgétaire du Budget de fonctionnement 2004-2005;
• autorise la réalisation des projets relatifs aux résidences E2, tels qu'ils sont énoncés au Plan directeur immobilier – Résidences;
• reconduit les politiques et les règles d'attribution du congé d'éducation continue 2006-2007 : de la Faculté d'administration, de la Faculté de droit, de la Faculté d'éducation physique et sportive, de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie;
• reconduit la politique et les règles d'attribution des congés de développement 2006-2007 de la Faculté de génie;
• reconduit la politique et les programmes relatifs aux activités de perfectionnement 2005-2006 : pour le personnel administratif et professionnel; pour le personnel cadre;
• ratifie les politiques et les règles d'attribution du congé d'éducation continue 2006-2007 : de la Faculté d'éducation, de la Faculté des lettres et sciences humaines, de la Faculté de médecine et des sciences de la santé, de la Faculté des sciences;
• ratifie la politique et les programmes relatifs aux activités de perfectionnement 2005-2006 pour le personnel chargé de cours;
• approuve, à compter du trimestre d'été 2005, pour les Services à la vie étudiante, une augmentation des frais afférents de 0,64 $ du crédit et de 3 $ pour les étudiantes et étudiants inscrits en stage coopératif et en rédaction à temps complet;
• approuve, à compter du trimestre d'été 2005, pour le Service du sport et de l'activité physique, une augmentation des frais afférents de 0,34 $ du crédit;
• autorise, à compter du trimestre d'été 2006, une indexation des frais afférents des Services à la vie étudiante et du Service du sport et de l'activité physique de 2 % par année pour les cinq prochaines années;
• conformément à l'article 3.11 du Règlement du régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-003), ne s'objecte pas à la décision du Comité de retraite de procéder à l'engagement du gestionnaire d'actions mondiales Orbis en remplacement du gestionnaire d'actions internationales Banque d'Irlande Asset Management (BIAM);
• élit Alban D'Amours à titre de président du Conseil d'administration, pour un deuxième mandat débutant le 5 avril 2005 et se terminant le 4 avril 2006;
• nomme Daniel Grégoire à titre de président du Comité de rémunération jusqu'à la fin de son mandat, soit le 28 juin 2005, et Jean Morin à titre de membre du Comité de rémunération pour un mandat d'un an débutant le 22 mars 2005 et se terminant le 21 mars 2006;
• reçoit de Jacques Beauvais, directeur du Centre d'excellence en génie de l'information de l'Université de Sherbrooke, l'information relative aux activités et projets de ce centre;
• reçoit les procès-verbaux du Comité de direction des réunions du mois de février 2005;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de l'Université.

Louis Marquis
Secrétaire général et vice-recteur aux relations institutionnelles

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