Liaison, 27 janvier 2005

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 11 janvier 2005.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• après avoir étudié l'ensemble des documents relatifs à l'évaluation périodique du programme de B. en service social et après avoir considéré l'avis du comité du C.U. :
  • approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de B. en service social, sous réserve de l'acceptation par le C. de direction des suites qui découlent de l'ensemble de ce plan;
  • confie à la FLSH la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve la modification du programme de M. en administration de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification des programmes de B. en informatique et de B. en informatique de gestion de la Faculté des sciences et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2005;
• approuve la modification des programmes de M. en environnement et de dipl. de 2^e cycle de gestion de l'environnement du Centre universitaire de formation en environnement et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création des programmes de dipl. de 2^e cycle et de microprogramme de 2^e cycle de gouvernance, audit et sécurité des technologies de l'information de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre des programmes à compter du trimestre d'hiver 2005;
• approuve la création du microprogramme de 2^e cycle de techniques avancées en fiscalité de la Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du microprogramme de 3^e cycle de formation à la recherche innovante de la Faculté de génie, la Faculté de médecine et la Faculté des sciences et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'hiver 2005;
• modifie le nom de la Faculté de médecine en celui de Faculté de médecine et des sciences de la santé et autorise l'entrée en vigueur de ce changement de nom à compter du 11 janvier 2005.

Le Conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'UdeS;
• reçoit du secrétaire général le protocole d'entente relatif à la Campagne conjointe majeure;
• reçoit du secrétaire général le règlement Règles et pratiques relatives aux réunions du C.A. (Règlement 2575-010);
• reçoit du président, à titre de dépôt, le rapport du comité d'éthique du C.A.;
• accorde, à titre exceptionnel, le statut de centre de recherche au Centre d'excellence en génie de l'information, étant entendu qu'il sera assujetti à la Politique sur la création et l'évaluation des instituts et des centres de recherche (Politique 2500-013), notamment lors de la prochaine attribution des fonds de recherche aux équipes et centres reconnus;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative au suivi budgétaire du Budget de fonctionnement 2004-2005;
• adopte les règles budgétaires applicables aux investissements à effectuer en 2004-2005, la répartition du Budget d'investissement 2004-2005 et les projets financés à même ce budget dans le cadre de l'enveloppe d'investissement pour projets spéciaux et au fonds de soutien au Plan triennal d'investissement en informatique 2004-2007;
• approuve le document d'orientation Vers des politiques intégrées de développement durable à Sherbrooke;
• approuve la lettre d'entente entre l'Ass. des ingénieurs-professeurs des sciences appliquées de l'UdeS et l'UdeS concernant l'ajustement des traitements pour les années universitaires 2003-2004 et 2004-2005, et ce, rétroactivement au 1^er janvier 2004;
• abroge le Règlement sur les contributions de l'Université à l'occasion de décès et autres événements (Règlement 2575-280);
• ratifie la résolution du C. de direction relativement à la décision du Comité de retraite de mettre fin au mandat du gestionnaire d'actions internationales BIAM;
• ratifie la résolution du C. de direction relativement à la décision du Comité de retraite de mettre fin au mandat du gestionnaire d'obligations gouvernementales canadiennes TAL, et de transférer les fonds vers l'actuel gestionnaire principal d'obligations Addenda Capital;
• autorise le secrétaire général à soumettre à la consultation le projet de modification des Statuts de l'UdeS relatif à la procédure d'élection du recteur, en y incluant les modifications suggérées;
• attribue à l'immeuble B6 du Campus principal, actuellement connu sous le nom de Pavillon administratif et culturel, le toponyme Pavillon Irénée-Pinard;
• attribue à l'immeuble Z7 du Campus de la santé, actuellement connu sous le nom de Pavillon d'enseignement, le toponyme Pavillon Gérald-LaSalle;
• adopte le calendrier des réunions du C.A. pour l'année universitaire 2005-2006;
• conformément à l'article 20.13 des Statuts de l'UdeS, nomme Nicole Dorin à titre de présidente et Louis Racine à titre de membre du comité d'éthique du C.A., pour un 3^e mandat débutant le 11 janvier 2005 et se terminant le 10 janvier 2008;
• nomme Thérèse Audet à titre de vice-doyenne et Robert Edwards à titre de vice-doyen et secrétaire de la FLSH pour un mandat de 4 ans ayant débuté le 1^er janvier 2005 et se terminant le 31 décembre 2008;
• à la recommandation du recteur, nomme Yves Van Hoenacker à titre de doyen intérimaire de la Faculté de génie pour un mandat ayant débuté le 1^er janvier 2005 et se terminant dès l'entrée en fonction du prochain doyen prévue pour le 31 mai 2005;
• nomme Julie Dionne à titre de membre du comité de rémunération pour un mandat d'un an débutant le 11 janvier 2005 et se terminant le 10 janvier 2006;
• reçoit les procès-verbaux du C. de direction du 26 octobre 2004, de novembre 2004 et du 6 décembre 2004;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de l'UdeS;
• reçoit du recteur l'information relative à l'accès libre au transport en commun sherbrookois pour les étudiants de l'UdeS.

Martin Buteau
Secrétaire général

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