|
|
Liaison, 27 janvier 2005
Au Conseil d'administration
Compendium de la réunion du 11 janvier 2005.
À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :
- après avoir étudié l'ensemble des documents relatifs à l'évaluation
périodique du programme de B. en service social et après avoir considéré
l'avis du comité du C.U. :
- approuve le plan de réalisation des recommandations issues de
l'évaluation périodique du programme de B. en service social, sous
réserve de l'acceptation par le C. de direction des suites qui
découlent de l'ensemble de ce plan;
- confie à la FLSH la responsabilité d'assurer les suites
appropriées à ce plan;
- approuve la modification du programme de M. en administration de la
Faculté d'administration et autorise la mise en œuvre du programme
modifié à compter du trimestre d'automne 2005;
- approuve la modification des programmes de B. en informatique et de
B. en informatique de gestion de la Faculté des sciences et autorise la
mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne
2005;
- approuve la modification des programmes de M. en environnement et de
dipl. de 2e cycle de
gestion de l'environnement du Centre universitaire de formation en
environnement et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à
compter du trimestre d'automne 2004;
- approuve la création des programmes de dipl. de 2e cycle
et de microprogramme de 2e cycle de gouvernance, audit et
sécurité des technologies de l'information de la Faculté
d'administration et autorise la mise en œuvre des programmes à compter
du trimestre d'hiver 2005;
- approuve la création du microprogramme de 2e cycle de
techniques avancées en fiscalité de la Faculté d'administration et
autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre
d'automne 2004;
- approuve la création du microprogramme de 3e cycle de
formation à la recherche innovante de la Faculté de génie, la Faculté de
médecine et la Faculté des sciences et autorise la mise en œuvre du
programme à compter du trimestre d'hiver 2005;
- modifie le nom de la Faculté de médecine en celui de Faculté de
médecine et des sciences de la santé et autorise l'entrée en vigueur de
ce changement de nom à compter du 11 janvier 2005.
Le Conseil :
- reçoit du recteur l'information relative à divers sujets
d'importance pour l'UdeS;
- reçoit du secrétaire général le protocole d'entente relatif à la
Campagne conjointe majeure;
- reçoit du secrétaire général le règlement Règles et pratiques
relatives aux réunions du C.A. (Règlement 2575-010);
- reçoit du président, à titre de dépôt, le rapport du comité
d'éthique du C.A.;
- accorde, à titre exceptionnel, le statut de centre de recherche au
Centre d'excellence en génie de l'information, étant entendu qu'il sera
assujetti à la Politique sur la création et l'évaluation des
instituts et des centres de recherche (Politique 2500-013),
notamment lors de la prochaine attribution des fonds de recherche aux
équipes et centres reconnus;
- reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative
au suivi budgétaire du Budget de fonctionnement 2004-2005;
- adopte les règles budgétaires applicables aux investissements à
effectuer en 2004-2005, la répartition du Budget
d'investissement 2004-2005 et les projets financés à même ce budget
dans le cadre de l'enveloppe d'investissement pour projets spéciaux et
au fonds de soutien au Plan triennal d'investissement en
informatique 2004-2007;
- approuve le document d'orientation Vers des politiques intégrées
de développement durable à Sherbrooke;
- approuve la lettre d'entente entre l'Ass. des ingénieurs-professeurs
des sciences appliquées de l'UdeS et l'UdeS concernant l'ajustement des
traitements pour les années universitaires 2003-2004 et 2004-2005, et
ce, rétroactivement au 1er janvier 2004;
- abroge le Règlement sur les contributions de l'Université à
l'occasion de décès et autres événements (Règlement 2575-280);
- ratifie la résolution du C. de direction relativement à la décision
du Comité de retraite de mettre fin au mandat du gestionnaire d'actions
internationales BIAM;
- ratifie la résolution du C. de direction relativement à la décision
du Comité de retraite de mettre fin au mandat du gestionnaire
d'obligations gouvernementales canadiennes TAL, et de transférer les
fonds vers l'actuel gestionnaire principal d'obligations Addenda
Capital;
- autorise le secrétaire général à soumettre à la consultation le
projet de modification des Statuts de l'UdeS relatif à la
procédure d'élection du recteur, en y incluant les modifications
suggérées;
- attribue à l'immeuble B6 du Campus principal, actuellement connu
sous le nom de Pavillon administratif et culturel, le toponyme Pavillon
Irénée-Pinard;
- attribue à l'immeuble Z7 du Campus de la santé, actuellement connu
sous le nom de Pavillon d'enseignement, le toponyme Pavillon
Gérald-LaSalle;
- adopte le calendrier des réunions du C.A. pour l'année
universitaire 2005-2006;
- conformément à l'article 20.13 des Statuts de l'UdeS, nomme
Nicole Dorin à titre de présidente et Louis Racine à titre de membre du
comité d'éthique du C.A., pour un 3e mandat débutant le
11 janvier 2005 et se terminant le 10 janvier 2008;
- nomme Thérèse Audet à titre de vice-doyenne et Robert Edwards à
titre de vice-doyen et secrétaire de la FLSH pour un mandat de 4 ans
ayant débuté le 1er janvier 2005 et se terminant le
31 décembre 2008;
- à la recommandation du recteur, nomme Yves Van Hoenacker à titre de
doyen intérimaire de la Faculté de génie pour un mandat ayant débuté le
1er janvier 2005 et se terminant dès l'entrée en fonction du
prochain doyen prévue pour le 31 mai 2005;
- nomme Julie Dionne à titre de membre du comité de rémunération pour
un mandat d'un an débutant le 11 janvier 2005 et se terminant le 10
janvier 2006;
- reçoit les procès-verbaux du C. de direction du 26 octobre 2004, de
novembre 2004 et du 6 décembre 2004;
- reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de
l'UdeS;
- reçoit du recteur l'information relative à l'accès libre au
transport en commun sherbrookois pour les étudiants de l'UdeS.
Martin Buteau
Secrétaire général
Retour à la une
|
