Liaison, 11 novembre  2004

Comités d'éthique de la recherche avec des êtres humains

La Politique institutionnelle en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains a été adoptée par le Conseil d'administration de l'Université en 1989. Modifiée à quelques reprises depuis cette date, elle a subi une refonte importante en 2003 afin de se conformer aux exigences des trois conseils subventionnaires fédéraux. Après avoir reçu un avis officiel confirmant l'acceptation de sa politique institutionnelle par les trois conseils, l'Université l'a mise en place de manière progressive.

En conformité avec les exigences des trois conseils, la politique institutionnelle a exigé la création de quatre comités d'éthique (CÉR) disciplinaires, en remplacement des neuf comités d'éthique facultaires qui existaient précédemment. Les quatre comités prévus par la politique institutionnelle sont les suivants : le CÉR en lettres et sciences humaines, le CÉR en sciences sociales et éducation, le CÉR en santé et le CÉR en gériatrie. Tout projet de recherche faisant appel à des êtres humains doit donc être référé, qu'il provienne de quelque faculté que ce soit, au CÉR le plus approprié. La composition des comités disciplinaires a donc dû être conçue de manière à ce que des représentants des facultés susceptibles d'y soumettre des dossiers en fassent partie, dans des proportions représentatives de l'origine des cas à traiter. Comme précédemment, les demandes qui doivent être soumises par les comités d'éthique disciplinaires comprennent non seulement les projets de recherche subventionnés, mais bien toute expérimentation faisant appel à des êtres humains réalisée par des professeures et professeurs, des étudiantes et étudiants des trois cycles ou tout autre membre du personnel de l'Université.

Des informations détaillées concernant le fonctionnement des comités d'éthique de la recherche avec les êtres humains sont accessibles sur le site Internet du CÉR institutionnel (www.USherbrooke.ca/cer). Outre l'énoncé complet de la politique institutionnelle et l'énoncé de politique des trois conseils, on y retrouve des liens vers des informations spécifiques à chacun des quatre comités disciplinaires. On y trouve également une série de liens vers des documents pertinents aux questions d'éthique de la recherche avec des êtres humains. Ce site Internet sera mis à jour à intervalles réguliers.

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