Liaison, 11 novembre  2004

Au Conseil d'administration de l'Université

Compendium de la réunion du 2 novembre 2004.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• approuve la modification des programmes de baccalauréat en génie électrique et de baccalauréat en génie informatique et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004, étant entendu que la mise en œuvre des nouvelles conditions d'admission pour les candidates et candidats en provenance des DEC techniques se fera pour le trimestre d'automne 2006;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en biologie, de doctorat en biologie, de maîtrise en informatique et de doctorat en informatique et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du programme de maîtrise en pratiques de la réadaptation et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2005.

Le Conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• reçoit du secrétaire général les
  procès-verbaux de l'Assemblée universitaire;
• pour l'année universitaire 2005-2006, adopte les capacités d'accueil et les contingents pour l'admission aux programmes de baccalauréat ainsi que les cotes de rendement collégial (CRC) minimales exigées pour l'admission à certains programmes de baccalauréat et les moyennes cumulatives pour certains programmes de maîtrise et de doctorat;
• approuve le nouvel énoncé de Mission, mandat, structure du Centre culturel, étant entendu que l'ajout des postes se fera progressivement selon le processus de mise en place de la nouvelle structure et dans le respect des objectifs d'autofinancement du service;
• donne un avis favorable à l'ajout de deux nouvelles options, avant la retraite, en remplacement de l'option de transfert au fonds de stabilisation, demande au Comité de retraite de donner les suites appropriées et demande au vice-recteur à la communauté universitaire de discuter des modalités d'implantation avec le Comité de retraite afin qu'une proposition finale de ces modalités accompagne les modifications au Règlement du régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke, à une séance ultérieure;
• adopte le règlement Règles et pratiques relatives aux réunions du Conseil d'administration (Règlement 2575-010), abroge le Guide de procédure des réunions du conseil d'administration (Procédure 2600-180) et le règlement Mode de rémunération – Membres du conseil d'administration (Règlement 2575-205), devenus caducs;
• abroge le Règlement relatif à la langue des communications de l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-625), devenu caduc;
• nomme à titre de membres du Conseil universitaire :
  • Sébastien Lebel-Grenier, représentant des professeures et professeurs de la Faculté de droit, pour un mandat débutant le 2 novembre 2004 et se terminant le 1^er novembre 2007;
  • Philippe Olivier-Giroux, désigné par le Regroupement des étudiantes et étudiants de maîtrise, de diplôme et de doctorat de l'Université de Sherbrooke (REMDUS), pour un mandat débutant le 2 novembre 2004 et se terminant le 1^er novembre 2006;
• nomme Lynda Bellalite doyenne de la Faculté des lettres et sciences humaines, pour un premier mandat débutant le 1^er janvier 2005 et se terminant le 31 décembre 2008;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'état de la situation en matière de santé, sécurité et environnement en milieu de travail et d'études sur les campus de l'Université;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration le rapport périodique en matière de passation de contrats et d'approbation de dépenses engageant des dépenses couvrant plus d'une période budgétaire;
• conformément à la règle prévue au Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration (Règlement 2575-002), enclenche la procédure afin de combler deux postes vacants au sein du comité d'éthique du Conseil d'administration;
• reçoit du vice-recteur aux ressources informationnelles des statistiques concernant les demandes d'admission et les nouvelles inscriptions pour le trimestre d'automne 2004;
• reçoit les procès-verbaux du Comité de direction du mois de septembre et des 5 et 12 octobre 2004;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse au sujet de l'Université.

Martin Buteau
Secrétaire général

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