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Liaison, 8 juillet 2004
Au Conseil universitaire
Compendium de la réunion du 15 juin 2004.
Le Conseil recommande au Conseil d'administration :
- d'approuver l'article modifié 4.2.6 Règlement d'exception du
programme de baccalauréat en droit des Règles relatives aux programmes
du Règlement des études (Règlement 2575-009) et d'autoriser son
application pour les étudiantes et étudiants admis en première année
pour le trimestre d'automne 2005;
- dans le cadre de l'évaluation périodique du programme de
baccalauréat en administration des affaires et après avoir considéré
l'avis du sous-comité du Conseil universitaire :
- d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous
réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en
découlent;
- de confier à la Faculté d'administration la responsabilité
d'assurer les suites appropriées à ce plan;
- dans le cadre de l'évaluation périodique du programme de maîtrise en
enseignement et après avoir considéré l'avis du sous-comité du Conseil
universitaire :
- d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous
réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en
découlent;
- de confier à la Faculté d'éducation la responsabilité d'assurer
les suites appropriées à ce plan;
- dans le cadre de l'évaluation périodique des programmes de
baccalauréat en informatique et de baccalauréat en informatique de
gestion et après avoir considéré l'avis du sous-comité du Conseil
universitaire :
- d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous
réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en
découlent;
- de confier à la Faculté des sciences la responsabilité d'assurer
les suites appropriées à ce plan;
- d'approuver la modification du programme de maîtrise en gestion du
développement des coopératives et des collectivités et d'autoriser la
mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre
d'automne 2004;
- d'approuver la modification des programmes de maîtrise en fiscalité
et de diplôme de 2e cycle de fiscalité et d'autoriser la mise en œuvre
des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
- d'approuver la modification du programme de baccalauréat en droit
incluant la Politique d'admission au baccalauréat en droit et
d'autoriser la mise en œuvre du programme et de la Politique modifiés à
compter du trimestre d'automne 2004, étant entendu que la mise en œuvre
du régime coopératif se fera à compter du trimestre d'automne 2005;
- d'approuver la modification du programme de baccalauréat en musique
et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du
trimestre d'automne 2004;
- d'approuver la modification des programmes de certificat de culture
musicale et de microprogramme de 1er cycle d'initiation musicale et
d'autoriser la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du
trimestre d'automne 2004;
- d'approuver la modification du programme de baccalauréat en
communication, rédaction et multimédia et d'autoriser la mise en œuvre
du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
- d'approuver la modification des programmes de :
- baccalauréat en études anglaises et interculturelles : rédaction,
littérature et traduction / B.A. in English and Intercultural Studies:
Professional Writing, Literature and Translation;
- mineure en études anglaises;
- certificat de rédaction professionnelle anglaise;
- certificat d'aptitude à l'enseignement de l'anglais langue
seconde;
- et d'autoriser la mise en œuvre des programmes modifiés à compter
du trimestre d'automne 2004;
- d'approuver la création du microprogramme de 2e cycle de finance de
marché et d'autoriser la mise en œuvre du programme à compter du
trimestre d'automne 2004;
- d'approuver le changement d'appellation du Département de géographie
et télédétection de la Faculté des lettres et sciences humaines pour
Département de géomatique appliquée, et ce, à compter du 1er juin 2005.
Le Conseil :
- reçoit de la rectrice adjointe l'information relative à divers
sujets d'importance pour l'Université;
- après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique du
programme de baccalauréat en administration des affaires, et à la
lumière de l'avis fourni par son sous-comité :
- considère que l'évaluation périodique du programme a été réalisée,
à plusieurs égards, conformément à la Politique d'évaluation
périodique des programmes de l'Université;
- invite la Faculté d'administration à prendre toutes les mesures
nécessaires pour qu'à travers la mise en œuvre du plan de réalisation
la question de la qualité et de la pertinence du programme soit
réintroduite comme préoccupation primordiale, et ce, afin de s'assurer
que les actions entreprises, en plus de relever le défi du
recrutement, contribueront à l'amélioration du programme et de la
formation offerte;
- approuve le résumé de l'évaluation périodique du programme de
baccalauréat en administration des affaires;
- après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique du
programme de maîtrise en enseignement, et à la lumière de l'avis fourni
par son sous-comité :
- considère que l'évaluation périodique du programme a été réalisée
conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de
l'Université et que cette évaluation peut être considérée comme étant
complétée;
- approuve le résumé de l'évaluation périodique du programme de
maîtrise en enseignement;
- après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique des
programmes de baccalauréat en informatique et de baccalauréat en
informatique de gestion, et à la lumière de l'avis fourni par son
sous-comité :
- considère que l'évaluation périodique des programmes a été réalisée
conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de
l'Université et que cette évaluation peut être considérée comme étant
complétée;
- reconnaît ces programmes comme étant pertinents et de qualité au
sens de cette même politique;
- approuve le résumé de l'évaluation périodique des programmes de
baccalauréat en informatique et de baccalauréat en informatique de
gestion;
- à la recommandation du comité consultatif sur l'octroi des titres de
docteure ou docteur honoris causa et de professeure ou professeur
émérite, attribue les titres suivants :
- docteur honoris causa en philosophie à Luc Ferry, sous réserve de
l'obtention de la recommandation du conseil de la Faculté de
théologie, d'éthique et de philosophie;
- professeur émérite à René Hivon;
- adopte la liste des personnes susceptibles d'être invitées à faire
partie des comités prévus par le Code d'éthique en recherche et en
création (Règlement 2575-165).
Martin Buteau
Secrétaire général
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