Liaison, 8 juillet  2004

Au Conseil d'administration 

Compendium de la réunion du 29 juin 2004.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en administration des affaires, sous réserve de l'acceptation du Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté d'administration la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de maîtrise en enseignement, sous réserve de l'acceptation du Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté d'éducation la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique des programmes de baccalauréat en informatique et de baccalauréat en informatique de gestion, sous réserve de l'acceptation du Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté des sciences la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve la modification du programme de maîtrise en gestion du développement des coopératives et des collectivités et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en fiscalité et de diplôme de 2e cycle de fiscalité et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en droit et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en musique et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en communication, rédaction et multimédia et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de :
  • baccalauréat en études anglaises et interculturelles : rédaction, littérature et traduction / B.A. in English and Intercultural Studies: Professional Writing, Literature and Translation;
  • mineure en études anglaises;
  • certificat de rédaction professionnelle anglaise;
  • certificat d'aptitude à l'enseignement de l'anglais langue seconde;

et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;

• approuve la modification des programmes de certificat de culture musicale et de microprogramme de 1er cycle d'initiation musicale et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du microprogramme de 2e cycle de finance de marché et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve l'article 4.2.6 Règlement d'exception du programme de baccalauréat en droit des Règles relatives aux programmes du Règlement des études (Règlement 2575-009) et autorise son application pour les étudiantes et étudiants admis en première année pour le trimestre d'automne 2005;
• approuve le changement d'appellation du Département de géographie et télédétection de la Faculté des lettres et sciences humaines pour Département de géomatique appliquée, et ce, à compter du 1er juin 2005.

Le Conseil :

• nomme Bruno-Marie Béchard à titre de recteur pour un second mandat d'une durée de quatre ans débutant le 1er juin 2005 et se terminant le 31 mai 2009;
• accepte les modifications au plan d'affaires de la Société de valorisation MSBi;
• mandate le ministère des Finances pour autoriser au nom de l'Université un régime d'emprunts par titre de créance ou autres au montant de 30 000 000 $ pour le refinancement des emprunts à long terme échus et pour le remboursement des dépenses d'investissement déjà effectuées;
• adopte la Politique sur la promotion de la dignité des personnes et la prévention de toute forme de harcèlement et de discrimination (Politique 2500-015) et autorise sa mise en œuvre immédiatement, et en conséquence, abroge la Politique sur le harcèlement sexuel (Politique 2500-400) et le Règlement sur le harcèlement sexuel (Règlement 2575-575);
• à la recommandation du Comité de retraite, approuve la modification du Règlement du régime de retraite des employées et employés de l'Université (Règlement 2575-003) relativement à la méthode de calcul de la valeur unitaire intermédiaire (VUI);
• à la recommandation du Comité de retraite, approuve la modification de la composition du Comité de retraite;
• attribue à l'immeuble B1-B2, actuellement connu sous le nom de Pavillon central, le toponyme Pavillon Georges-Cabana;
• adopte les modifications aux montants des redevances et des autorisations particulières versées à Copibec, sous réserve de l'approbation par le comité des secrétaires généraux de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec du texte final de la Convention concernant la reproduction d'œuvres littéraires dans les établissements d'enseignement d'ordre universitaire (2004-2007);
• demande au secrétaire général d'entreprendre la révision du mandat, du rôle, des règles et des responsabilités du comité de vérification;
• nomme à titre de membres du Conseil universitaire :
  • Robert Parent, représentant des professeures et professeurs de la Faculté d'administration, pour un mandat débutant le 29 juin 2004 et se terminant le 28 juin 2007;
  • Jean Gabin Ntebutse, désigné par le Regroupement des étudiantes et étudiants de maîtrise, de diplôme et de doctorat de l'Université, pour un mandat débutant le 29 juin 2004 et se terminant le 28 juin 2006;
• renomme Noël Richard, Daniel Grégoire et Roberto Savarese à titre de membres du comité de rémunération, pour un mandat débutant le 29 juin 2004 et se terminant le 28 juin 2005;
• nomme à la Faculté de droit :
  • Suzanne Philips-Nootens à titre de vice-doyenne, pour un mandat de deux ans débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2006;
  • Suzanne Comtois à titre de vice-doyenne et secrétaire, pour un mandat d'un an débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2005;
  • Lucie Laflamme à titre de vice-doyenne, pour un mandat de deux ans débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2006;
• ratifie, pour un mandat débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2007, les nominations au Comité de retraite de :
  • Manon Saint-Cyr, représentante du SCCCUS;
  • Gervais Soucy, représentant de l'AIPSA;
  • Darel Hunting, représentant de l'APPFMUS;
• accepte la démission de Michel Dion au poste de doyen de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie;
• nomme Marc Dumas à titre de doyen intérimaire de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie, pour un mandat débutant le 29 juin 2004 et se terminant le 30 juin 2005;
• nomme à la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie, André Lacroix et Yves Bouchard à titre de vice-doyens, pour des mandats débutant le 29 juin 2004 et se terminant à la date correspondant à celle de la fin du mandat du doyen intérimaire, soit au plus tard le 30 juin 2005;
• reçoit de Serge Germain, directeur général du régime de retraite, l'information relative au 32e Rapport annuel du Régime de retraite des employées et employés de l'Université;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour le mois de mai 2004.

Martin Buteau
Secrétaire général

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