Liaison, 10 juin 2004

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 25 mai 2004.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

• approuve la modification du programme de maîtrise en administration des affaires et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en sciences cliniques et de doctorat en sciences cliniques et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du microprogramme de 1er cycle de français langue seconde et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du microprogramme de 1er cycle de qualification au baccalauréat en sciences infirmières – formation infirmière intégrée et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004.

Le Conseil : 

• en l'absence des membres du Comité de direction, reçoit du président l'information entourant la décision du recteur de se porter candidat aux élections fédérales et discute sur le sujet;
• reçoit l'information relative à la recommandation de l'assemblée universitaire concernant le renouvellement du mandat du recteur et convient de reporter à une séance ultérieure la décision concernant son renouvellement;
• convient de rendre publics le document produit par le comité de mise en candidature relatif à l'analyse des besoins de l'Université et des qualités attendues de la rectrice ou du recteur ainsi que le document faisant état du bilan du mandat du recteur, et déclare confidentiel le document relatif à l'état d'avancement des travaux du Plan d'action stratégique 2001-2005;
• approuve le document Mission, mandat, structure du Service de soutien à la formation;
• abroge le règlement Institut de pharmacologie de Sherbrooke (IPS) – Règlement (2575-610);
• accepte les modifications au plan d'affaires de la Société de valorisation MSBi;
• adopte le Budget de fonctionnement 2004-2005;
• adopte les orientations budgétaires, les orientations spécifiques, les priorités budgétaires et les dispositions provisoires du Budget d'investissement 2004-2005;
• autorise le projet de modification des locaux C1-2027 et C1-2034 de la Faculté de génie pour l'installation de deux nouveaux systèmes ICP et AEO;
• accueille la recommandation du comité d'évaluation des soumissions donnant l'allocation du contrat, pour l'exploitation des services alimentaires sur le Campus principal, au Groupe Compass (Québec) ltée, et plus particulièrement à sa division Chartwells Restauration – Collèges et universités;
• conformément au paragraphe 13.04 de la convention collective SPPUS en vigueur depuis le 17 décembre 2002, adopte les changements au nombre de postes de professeures et professeurs;
• approuve un congé partiel de la majoration de 0,4 % de la cotisation annuelle du Régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke, et ce, du 1er janvier 2003 au 31 mai 2004, et applique cette majoration à partir du 1er juin 2004;
• reçoit du président du comité de rémunération l'information relative à l'état de la situation dans le cadre du Programme de gestion de la performance et à l'analyse de la rémunération des personnes non syndiquées et cadres non académiques;
• à la recommandation du comité de rémunération, modifie l'annexe du Règlement déterminant certaines conditions de travail des cadres académiques (Règlement 2575-008);
• modifie le régime d'emploi de la protectrice des droits des étudiantes et des étudiants, passant de trois jours par semaine à cinq jours par semaine, à compter du 1er juin 2004;
• conformément à l'article 33.9 des Statuts de l'Université de Sherbrooke, ratifie la résolution du Comité de direction portant le numéro CD-2004-04-06-17 relative à la désignation des personnes à être inscrites sur la liste référendaire;
• nomme Serge Fortier à titre de directeur du Service des technologies de l'information, à compter du 1er juin 2004;
• nomme John Ingham, Jacques Lemay et Robert Rodrigue à titre de membres du comité de vérification, pour un mandat débutant le 25 mai 2004 et se terminant à la première des éventualités suivantes : le 31 mai 2006 ou à la date de la fin de leur mandat à titre de membres du Conseil d'administration;
• renouvelle, pour un mandat débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2007, le mandat des personnes suivantes représentant l'Université au Comité de retraite : Pierre Bouvier, à titre de président, et Luc Bédard, directeur du Service des finances; ratifie les nominations suivantes : Bernard Héraud, représentant du SPPUS, André Noël, représentant du SEESUS, et Gaétan Lamy, représentant de l'APAPUS; et ratifie le renouvellement de Caroline Hamel, représentante du Service des ressources humaines;
• nomme Daniel Proulx à titre de doyen de la Faculté de droit, pour un premier mandat débutant le 1er juillet 2004 et se terminant le 30 juin 2008;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative aux accords de coopération qui ont été approuvés au cours de la période du 16 mai 2003 au 15 mai 2004;
• reçoit du vice-recteur à la communauté universitaire à titre de dépôt le rapport annuel du Régime de retraite des employées et employés de l'Université de Sherbrooke;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour le mois d'avril 2004;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université.

Martin Buteau
Secrétaire général

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