Liaison, 29 avril 2004

Au Conseil d'administration 

Compendium de la réunion du 20 avril 2004.

Le Conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• reçoit du vice-recteur à la recherche l'information relative aux concours 2003 du Fonds québécois de la recherche sur la nature et les technologies et du Fonds québécois de la recherche sur la société et la culture;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en adaptation scolaire et sociale et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en génie électrique et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du programme de baccalauréat en génie informatique et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en génie civil et de doctorat en génie civil et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en génie chimique et de doctorat en génie chimique et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en génie mécanique et de doctorat en génie mécanique et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification des programmes de maîtrise en environnement et de diplôme de 2e cycle de gestion de l'environnement et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du programme de baccalauréat en études politiques appliquées et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la création du programme de baccalauréat en imagerie et médias numériques et autorise la mise en œuvre du programme à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve les modifications aux articles 5.4.1 Rapports et 5.4.2 Attribution des notes et des mentions du Règlement des études (Règlement 2575-009) et autorise leur entrée en vigueur à compter du trimestre d'été 2004;
• adopte les orientations budgétaires du Budget de fonctionnement 2004-2005;
• approuve les termes de la convention collective entre l'Université de Sherbrooke et le Syndicat des chargées et chargés de cours de l'Université de Sherbrooke, pour la période du 21 avril 2004 au 31 décembre 2007;
• ratifie exceptionnellement la décision du Comité de retraite de mettre fin au mandat de State Street Global Advisors à titre de gestionnaire pour les actions canadiennes du Fonds de retraite des employées et employés de l'Université et, à la recommandation du Comité de retraite, accepte le choix de Letko Brosseau comme gestionnaire du portefeuille d'actions canadiennes de ce Fonds;
• dans le cadre du processus d'élection de la rectrice ou du recteur, adopte la règle de fonctionnement proposée par l'assemblée universitaire relative au vote par anticipation, en y incluant les modifications suggérées;
• nomme Jean Desrochers, professeur à la Faculté d'administration, à titre de représentant de l'Université au sein du comité de retraite, pour une période débutant le 20 avril 2004 et se terminant le 19 avril 2007;
• nomme Daniel Dupont à titre de directeur du Service de soutien à la formation à compter du 1er juin 2004;
• accepte la démission de Janyne Hodder, représentante des organismes d'éducation, à titre de membre du Conseil d'administration, et accepte de pourvoir à son remplacement;
• nomme Marius Bulota, désigné par la Fédération étudiante de l'Université de Sherbrooke, à titre de membre du Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 20 avril 2004 et se terminant le 19 avril 2006;
• reçoit de Denis Gingras, directeur de l'Institut des systèmes et matériaux intelligents (IMSI), l'information relative aux activités de l'Institut;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration le rapport périodique en matière de passation de contrats et d'approbation de dépenses engageant des dépenses couvrant plus d'une période budgétaire;
• reçoit du vice-recteur à la communauté universitaire l'information relative au renouvellement des contrats d'assurances collectives pour la période du 1er juin 2004 au 31 mai 2005;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour le mois de mars 2004;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université.

Martin Buteau
Secrétaire général

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