Liaison, 4 mars 2004

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 17 février 2004.

Le Conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de doctorat en médecine, sous réserve de l'acceptation par le Comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté de médecine la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve la modification du programme de maîtrise en gérontologie et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de doctorat en télédétection et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de géomatique appliquée à l'environnement et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de baccalauréat en génie électrique et de baccalauréat en génie informatique et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en sciences infirmières – formation infirmière intégrée et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de diplôme de 2e cycle de gestion de l'ingénierie et de maîtrise en gestion de l'ingénierie et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve la modification du programme de diplôme de 2e cycle d'études spécialisées en médecine – études spécialisées en hématologie et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 2004;
• approuve les modifications à l'article 2.2.3 Admission aux programmes de 3e cycle du Règlement des études (Règlement 2575-009);
• approuve les modifications à l'article 4.3 Admission aux programmes de 3e cycle de la Politique générale d'admission (Politique 2500-006);
• accorde le statut officiel de «centre» au Centre de recherche en énergie, plasma et électrochimie (CREPE) de l'Université de Sherbrooke;
• approuve l'énoncé de Mission, mandat, structure du Service de la recherche et de la création;
• approuve les projets financés au Budget d'investissement 2003-2004 dans le cadre de l'enveloppe d'investissement pour projets spéciaux et dans le cadre du fonds de soutien au Plan triennal d'investissement en informatique 2003-2006;
• adopte les taux de location des chambres des résidences universitaires pour l'année 2004-2005;
• autorise le projet d'aménagement du pavillon G3, autorise le directeur du Service des immeubles à entreprendre les procédures d'appel d'offres, à procéder à l'octroi des contrats de professionnels et à autoriser l'exécution des travaux dans le respect du budget global approuvé;
• à la recommandation du comité de rémunération, implante pour l'année 2004-2005 un nouveau programme de gestion de la performance sans prime au rendement; confie au Service des ressources humaines la mise en place d'outils pour la gestion de ce nouveau programme; met fin, à partir du 31 mai 2004, au programme d'attribution de primes au rendement tel qu'il existe actuellement; applique pour l'année 2003-2004 la politique d'attribution des primes actuellement en vigueur en s'assurant que les gestionnaires et les bénéficiaires soient bien informés des changements qui seront appliqués à partir du 1er juin 2004 et mandate le comité de rémunération afin qu'il poursuive ses travaux pour revoir la rémunération et la reconnaissance de la performance pour les personnes employées non syndiquées et cadres non académiques, tenant compte de l'abolition des primes au rendement;
• abroge les Règles complémentaires à la procédure d'élection en vue de la nomination de la rectrice ou du recteur (Statuts, article 50.6) (Règlement 2575-400);
• abroge le Règlement concernant le comité de vérification (Règlement 2575-185) et adopte le mandat du comité de vérification, la composition, la durée des mandats, les règles et procédures et détermine la responsabilité et son entrée en vigueur;
• déclenche la procédure d'élection de la rectrice ou du recteur, demande au secrétaire général de convoquer par tout moyen jugé opportun une réunion de l'assemblée universitaire selon les modalités prévues dans les Statuts et attribue un fonds de 20 000 $ pour permettre au comité de mise en candidature et à l'assemblée universitaire de remplir adéquatement leur mandat respectif;
• dans le cadre de la procédure d'élection de la rectrice ou du recteur, nomme Pierre Bilodeau, Danielle Camden, Émanuel Escher, John Ingham, Benoît Laroche, Jacques Lemay, Daniel Grégoire, Jacinthe Mercier, Louis-André Neault, Jean Perrault, Diane Quirion, Noël Richard, Maurice St-Louis, Roberto Savarese et Marc Tardif à titre de membres de l'assemblée universitaire;
• approuve les modifications au calendrier des réunions ordinaires du Conseil d'administration pour l'année 2003-2004 et approuve le calendrier des réunions pour l'année 2004-2005;
• adopte le mandat du comité de toponymie tel qu'il a été modifié;
• désigne Réjean Hébert, doyen de la Faculté de médecine, à titre de représentant de l'Université de Sherbrooke au conseil d'administration du Centre
  hospitalier universitaire de Sherbrooke (CHUS);
• désigne Réjean Hébert, doyen de la Faculté de médecine, à titre de représentant de l'Université de Sherbrooke au conseil d'administration de l'hôpital Charles-LeMoyne;
• nomme Jules Chassé à titre de vice-recteur adjoint;
• nomme Claude Spino, représentant des professeures et professeurs de la Faculté des sciences, à titre de membre du Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 26 février 2004 et se terminant le 25 février 2007;
• reçoit de la rectrice adjointe l'information relative à l'état de la situation des chaires de recherche de l'Université de Sherbrooke au 16 décembre 2003;
• reçoit du professeur Djemel Ziou, de la Faculté des sciences, l'information relative au Consortium de recherche en imagerie, vidéo et multimédia (CORIMEDIA);
• échange sur la possibilité d'enregistrer les séances du Conseil à des fins de rédaction du procès-verbal;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du Comité de direction pour les mois de décembre 2003 et janvier 2004;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université;
• reçoit du recteur l'information relative à l'état des négociations en cours à l'Université;
• reçoit du recteur l'information relative à la présidence du Conseil d'administration.

Martin Buteau
Secrétaire général

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