8 juillet 2004 (no 20)
10 juin 2004 (no 19)
20 mai 2004 (no 18)
29 avril 2004 (no 17)
8 avril 2004 (no 16)
18 mars 2004 (no 15)
4 mars 2004 (no 14)
19 février 2004 (no 13)
4 février 2004 (no 12)
22 janvier 2004 (no 11)
>8 janvier 2004 (no 10)
11 décembre 2003 (no 9)
27 novembre 2003 (no 8)
13 novembre 2003 (no 7)
30 octobre 2003 (no 6)
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Liaison, 8 janvier 2004

Au Conseil universitaire

Compendium de la réunion du 2 décembre 2003

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

  • dans le cadre de l'évaluation périodique des programmes de maîtrise en physiologie et de doctorat en physiologie, sur avis du sous-comité du conseil universitaire, le conseil recommande au conseil d'administration :
    • d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent; et
    • de confier à la Faculté de médecine la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
  • dans le cadre de l'évaluation périodique des programmes de maîtrise en radiobiologie et de doctorat en radiobiologie, sur avis du sous-comité du conseil universitaire, le conseil recommande au conseil d'administration :
    • d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent; et
    • de confier à la Faculté de médecine la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan.
  • d'approuver les modifications à la liste des créneaux d'excellence du Plan stratégique de recherche et d'enseignement;
  • dans le cadre de l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en droit et après avoir considéré l'avis du sous-comité du Conseil universitaire :
    • d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent; et
    • de confier à la Faculté de droit la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
  • dans le cadre de l'évaluation périodique du programme de maîtrise en histoire et après avoir considéré l'avis du sous-comité du Conseil universitaire :
    • d'approuver le plan de réalisation des recommandations, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent; et
    • de confier à la Faculté des lettres et sciences humaines la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
  • d'approuver la modification du programme de baccalauréat en études littéraires et culturelles et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
  • d'approuver la modification du programme de baccalauréat multidisciplinaire et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
  • d'approuver les modifications des programmes de baccalauréat en biologie, de baccalauréat en écologie, de baccalauréat en microbiologie et de baccalauréat en biotechnologie et d'adopter la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
  • d'approuver la modification du programme de diplôme de 2e cycle de droit transnational et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'hiver 2004;
  • d'approuver la modification du programme de maîtrise en génie électrique et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003.
  • d'approuver les modifications à la Politique institutionnelle en matière de déontologie de la recherche sur l'humain;
  • d'approuver la modification du programme de diplôme de 2e cycle de droit transnational et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 2003;
  • d'approuver la modification du programme de baccalauréat en kinésiologie et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'été 2003;
  • d'approuver la modification des programmes de baccalauréat en génie électrique et de baccalauréat en génie informatique et d'autoriser la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2003;
  • d'approuver la modification du programme de maîtrise en service social et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003;
  • d'approuver la modification des programmes de maîtrise en biologie, maîtrise en chimie, maîtrise en génie logiciel (type recherche), maîtrise en informatique, maîtrise en mathématiques, maîtrise en physique, doctorat en biologie, doctorat en chimie, doctorat en informatique, doctorat en mathématiques et doctorat en physique, et d'autoriser la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'été 2003;
  • d'approuver la modification du programme de doctorat en éducation et d'autoriser la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003;
  • d'approuver la création des programmes de certificat d'éducation en garde scolaire et du microprogramme de 1er cycle d'éducation en garde scolaire et d'autoriser la mise en œuvre des programmes à compter du trimestre d'été 2003.

Le Conseil :

  • à la recommandation du comité consultatif sur l'octroi des titres de docteure ou docteur honoris causa et de professeure ou professeur émérite, attribue les titres suivants :
    • docteur honoris causa en génie à M. Robert L. Papineau;
    • docteur honoris causa de l'Université à M. Camille Limoges;
    • professeur émérite à M. Pierre Bourgaux;
    • docteur honoris causa en administration à M. Paul-Arthur Fortin; et
    • docteur honoris causa en théologie à M. Claude Geffré;

Le Conseil :

  • reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
  • après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique du programme de baccalauréat en droit, et à la lumière de l'avis fourni par son sous-comité :
    • considère que l'évaluation périodique du programme a été réalisée conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de l'Université et que cette évaluation peut être considérée comme complétée;
    • reconnaît ce programme comme étant pertinent et de qualité au sens de cette même politique; et
    • approuve le résumé de l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en droit;
  • après avoir pris connaissance du dossier d'évaluation périodique du programme de maîtrise en histoire, et à la lumière de l'avis fourni par son sous-comité :
    • considère que l'évaluation périodique du programme a été réalisée conformément à la Politique d'évaluation périodique des programmes de l'Université et que cette évaluation peut être considérée comme complétée;
    • reconnaît ce programme comme étant pertinent et de qualité au sens de cette même politique; et
    • approuve le résumé de l'évaluation périodique du programme de maîtrise en histoire;
  • adopte la liste des personnes susceptibles d'être invitées à faire partie des comités prévus par le Code d'éthique en recherche et en création;
  • reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
  • nomme Martin Tremblay, étudiant au 1er cycle, et Julie Dionne, étudiante aux cycles supérieurs, à titre de membres du sous-comité du Conseil universitaire qui est chargé de fournir un avis au Conseil sur l'évaluation périodique des programmes;
  • formule ses commentaires sur les aspects académiques du projet de transfert du Département d'économique de la Faculté des lettres et sciences humaines à la Faculté d'administration;
  • formule ses commentaires sur les aspects académiques du projet de division du Département de mathématiques et d'informatique de la Faculté des sciences;
  • à la recommandation du comité consultatif sur l'octroi des titres de docteure ou docteur honoris causa et de professeure ou professeur émérite, attribue le titre de docteur honoris causa de l'Université à Son Altesse Sérénissime le Prince Héréditaire Albert de Monaco;
  • reçoit du vice-recteur à la recherche l'information relative aux revenus de recherche pour l'exercice financier 2002-2003 et aux subventions obtenues pour l'exercice financier 2003-2004;
  • reçoit du recteur l'information relative au Plan directeur immobilier de l'Université de Sherbrooke.
  • reçoit du secrétaire général l'information relative au Forum universitaire 2004.

Martin Buteau
Secrétaire général

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