Liaison, 8 janvier 2004

Au Conseil d'administration 

Compendium de la réunion du 16 décembre 2003

Le Conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de baccalauréat en droit, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté de droit la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de maîtrise en histoire, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent, et confie à la Faculté des lettres et sciences humaines la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
• approuve la modification du programme de baccalauréat en études littéraires et culturelles et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de baccalauréat multidisciplinaire et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification des programmes de baccalauréat en biologie, baccalauréat en écologie, baccalauréat en microbiologie et de baccalauréat en biotechnologie et autorise la mise en œuvre des programmes modifiés à compter du trimestre d'automne 2004;
• approuve la modification du programme de diplôme de 2e cycle de droit transnational et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'hiver 2004;
• approuve la modification du programme de maîtrise en génie électrique et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003;
• adopte les capacités d'accueil des programmes pour l'admission à l'année universitaire 2004-2005, autorise le comité de direction, dans des circonstances exceptionnelles, à ajuster à la hausse ou à la baisse, en accord avec la Faculté, le niveau d'une capacité d'accueil établie, autorise le comité de direction à déclarer à capacité d'accueil limitée, un programme qui ne l'avait pas été et à fixer alors la capacité d'accueil en accord avec la Faculté;
• approuve pour l'admission 2004-2005 les cotes de rendement collégiales (CRC) minimales exigées pour certains baccalauréats;
• adopte le Règlement des études (2575-009) tel qu'il a été modifié à l'article 6.1.4 Cas d'exception;
• approuve les termes du contrat d'affiliation entre l'Université et l'Institut universitaire de gériatrie de Sherbrooke (IUGS);
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative au suivi budgétaire du Budget de fonctionnement 2003-2004;
• approuve les modifications à l'article 3 et à l'annexe 1 de la Politique sur la structure des services (2500-010);
• adopte la Politique d'acquisition de biens et services (2500-003) telle qu'elle est modifiée à l'article 3;
• adopte le Règlement du régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (2575-003) tel qu'il est modifié à l'article A3.2;
• donne son accord de principe à la recommandation du comité de retraite à l'effet d'ajouter un fonds;
• approuve la division du Département de mathématiques et d'informatique de la Faculté des sciences en deux nouveaux départements, soit le Département de mathématiques et le Département d'informatique, et ce, à compter du 1er janvier 2004;
• approuve le nouvel énoncé de Mission, mandat, structure du Service des technologies de l'information;
• approuve le nouvel énoncé de Mission, mandat, structure du Service des communications;
• crée un comité formé de Geneviève Cartier et Bernadette Doyon et de Kenneth C. Johns, Jacques Lemay et Benoît Laroche afin de réviser les Statuts de l'Université de Sherbrooke;
• adopte la Politique sur les affaires juridiques (2500-014), en y incluant les modifications suggérées;
• nomme à la Faculté de médecine Gilles Faust, Paul Grand'Maison, François Lajoie et Claude Asselin à titre de vice-doyens, Nicole Gallo-Payet et Lise Talbot à titre de vice-doyennes et Jocelyne Faucher à titre de secrétaire et vice-doyenne, pour des mandats débutant le 1er janvier 2004 et se terminant à la fin du mandat du doyen Réjean Hébert, soit au plus tard le 31 décembre 2007;
• change la dénomination de l'actuelle fonction de Nicole Dufresne en celle de vice-doyenne et secrétaire de la Faculté d'éducation physique et sportive, pour un mandat se poursuivant jusqu'à la fin du mandat du doyen Paul Deshaies, soit au plus tard le 29 août 2007;
• nomme France Jutras, représentante des professeures et professeurs de la Faculté d'éducation, à titre de membre du Conseil universitaire;
• reçoit du vice-recteur à la communauté universitaire l'information relative au Centre national d'excellence sportive de Sherbrooke;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du comité de direction pour les mois d'octobre et de novembre 2003;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université;
• reçoit du secrétaire général l'information relative au règlement hors cour d'une poursuite intentée contre l'Université.

Martin Buteau
Secrétaire général

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