8 juillet 2004 (no 20)
10 juin 2004 (no 19)
20 mai 2004 (no 18)
29 avril 2004 (no 17)
8 avril 2004 (no 16)
18 mars 2004 (no 15)
4 mars 2004 (no 14)
19 février 2004 (no 13)
4 février 2004 (no 12)
22 janvier 2004 (no 11)
8 janvier 2004 (no 10)
11 décembre 2003 (no 9)
>27 novembre 2003 (no 8)
13 novembre 2003 (no 7)
30 octobre 2003 (no 6)
16 octobre 2003 (no 5)
2 octobre 2003 (no 4)
18 septembre 2003 (no 3)
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Liaison, 27 novembre  2003

Au Conseil d'administration 

Compendium de la réunion du 28 octobre 2003

Le Conseil :

  • reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
  • reçoit du recteur l'information relative à la présidence du Conseil d'administration de l'Université;
  • sur la recommandation d'un comité de mise en candidature, nomme Réjean Hébert à titre de doyen de la Faculté de médecine, pour un mandat débutant le 1er janvier 2004 et se terminant le 31 décembre 2007;
  •  nomme Caroline Dubois, représentante du personnel chargé de cours, à titre de membre du Conseil universitaire, pour un mandat débutant le 28 octobre 2003 et se terminant le 27 octobre 2006;
  • approuve le plan de réalisation des recommandations issues de l'évaluation périodique du programme de doctorat en télédétection, sous réserve de l'acceptation par le comité de direction des suites qui en découlent, en y ajoutant l'exigence d'une charte d'engagements réciproques entre l'étudiante ou l'étudiant et sa directrice ou son directeur de thèse, et confie à la Faculté des lettres et sciences humaines la responsabilité d'assurer les suites appropriées à ce plan;
  • approuve les modifications du programme de diplôme de 3e cycle de pédagogie universitaire, dont sa nouvelle appellation qui devient le diplôme de 3e cycle de pédagogie de l'enseignement supérieur, et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003;
  • approuve la modification du programme de baccalauréat en génie mécanique et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2004;
  • approuve la modification apportée à l'article 8.3.1 Comité de discipline du Règlement des études (2575-009) et autorise son entrée en vigueur dès son approbation par le Conseil d'administration;
  • approuve le protocole d'entente entre Alliance Novare inc., l'Université de Sherbrooke, l'Université Bishop's et le Centre hospitalier universitaire de Sherbrooke;
  • approuve les règles budgétaires et la répartition du Budget d'investissement 2003-2004;
  • approuve la création de l'Agence des relations internationales de l'Université de Sherbrooke et, en conséquence, le document Mission, mandat, structure de l'Agence, et nomme Mario Laforest à titre de directeur;
  • reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative à l'état de la situation en matière de santé, sécurité et environnement en milieu de travail et d'études sur les campus de l'Université;
  • reçoit de la vice-rectrice à l'administration le rapport périodique en matière de passation de contrats et d'approbation de dépenses engageant des dépenses couvrant plus d'une période budgétaire;
  • reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative au suivi budgétaire de la Faculté des sciences et de la Faculté de théologie, d'éthique et de philosophie;
  • reçoit du vice-recteur à la communauté universitaire l'information relative à l'impact des changements effectués à la structure organisationnelle du Service du sport et de l'activité physique;
  • reçoit du vice-recteur aux ressources informationnelles l'information relative aux statistiques complémentaires sur les admissions et les inscriptions selon les types de programmes au 1er cycle;
  • reçoit de Robert Boivin, directeur de la campagne majeure, et de François Dubé, coordonnateur, l'information relative à la Campagne conjointe majeure Ensemble;
  • reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université;
  • reçoit les procès-verbaux des réunions du comité de direction pour le mois de septembre 2003.

Martin Buteau, secrétaire général

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