Liaison, 16 octobre  2003

Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du 30 septembre 2003

Le conseil :

• reçoit du recteur l'information relative à divers sujets d'importance pour l'Université;
• approuve la modification du programme de maîtrise en environnement des facultés d'Administration, de Droit, de Génie, des Lettres et sciences humaines, de Médecine, des Sciences, et de Théologie, d'éthique et de philosophie, et autorise la mise en œuvre du programme modifié à compter du trimestre d'automne 2003;
• approuve les modifications apportées à l'article "4.3.13 Règlement d'exception des programmes de diplôme de 2e cycle d'études supérieures en médecine de famille et de diplôme de 2e cycle d'études spécialisées en médecine" du Règlement des études (2575-009) et autorise leur entrée en vigueur à compter du trimestre d'automne 2003;
• reçoit de la vice-rectrice à l'administration l'information relative au suivi du Budget de fonctionnement 2002-2003;
• à la recommandation du comité de vérification, adopte les États financiers au 31 mai 2003, sous réserve de l'ajustement en fonction des "Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2002-2003" et de l'ajout du montant de la juste valeur de la dette à long terme;
• octroie à la firme Les Services ménagers Roy ltée le contrat d'entretien ménager 2003-2008;
• augmente, d'un montant de 65 M$ la limite de la marge de crédit actuelle pour la porter à 193 M$;
• amende le règlement Régime de retraite des employées et des employés de l'Université de Sherbrooke (Règlement 2575-003) et fixe les mesures transitoires relatives à la durée des mandats des membres du comité de retraite;
• approuve les modifications au règlement Exonération des droits de scolarité (Règlement 2575-005);
• à la recommandation du comité de rémunération, suspend l'application de l'attribution des primes au rendement pour les personnes employées non syndiquées et cadres non académiques qui sont susceptibles de la recevoir pour l'année 2003-2004 et demande une analyse permettant de mettre en place un modèle mieux ajusté à notre culture institutionnelle incluant une proposition d'une nouvelle répartition de la valeur des primes au rendement, étant entendu qu'un rapport devra être déposé au conseil d'administration avant le 16 décembre 2003;
• nomme à la Faculté d'éducation physique et sportive Pierre Gauthier au poste de vice-doyen et Nicole Dufresne au poste de secrétaire, pour des mandats débutant le 30 septembre 2003 et se terminant à la date correspondant à celle de la fin du mandat du doyen, soit au plus tard le 29 août 2007;
• reçoit de Richard J. Marceau, doyen de la Faculté de génie, l'information relative au Centre de recherche en génie de l'information;
• reçoit du vice-recteur aux ressources informationnelles l'information relative à l'évolution des cotes de rendement moyennes au collégial pour les étudiantes et étudiants admis au 1er cycle;
• reçoit l'information relative à la couverture de presse de l'Université;
• reçoit les procès-verbaux des réunions du comité de direction pour le mois d'août 2003.

Martin Buteau
Secrétaire général

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