Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 4 décembre 1995.

Le Conseil :

- modifie la composition du Comité institutionnel d'évaluation périodique des programmes de cycles supérieurs (CIEPS) en approuvant que la directrice ou le directeur du Bureau d'appui aux programmes, ou la personne qu'elle ou qu'il désigne comme remplaçante, agisse à titre de secrétaire du CIEPS;

- modifie la durée des phases du processus d'évaluation périodique des programmes de 2e et 3e cycles en approuvant que la durée de la phase facultaire et celle d'expertise externe soit au maximum de 15 mois au lieu de 12 et que la phase d'examen institutionnel soit au maximum de trois mois au lieu de six;

- adopte le calendrier des évaluations périodiques des programmes pour le cycle 1995-1996 à 2004-2005;

- approuve le Guide d'évaluation périodique des programmes de 2e et 3e cycles;

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, a) le projet de création du microprogramme de principes et habiletés de gestion; b) le projet de Politique en matière d'habilitation à encadrer des étudiantes et des étudiants aux cycles supérieurs de type recherche; c) le projet de Politique relative aux indicateurs de la recherche et de la création;

- accepte les recommandations du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite concernant l'attribution du titre de docteur honoris causa;

- reçoit l'information relative a) aux statistiques comparatives faisant état de l'octroi du titre de docteure et docteur honoris causa selon le sexe de la ou du récipiendaire; b) aux indicateurs (citations) pour les universités canadiennes.

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

- de prendre acte que le processus d'évaluation périodique du baccalauréat multidisciplinaire du cycle 1990-1998 a été mené conformément à la Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes de 1er cycle; de mandater le Comité exécutif pour voir à ce que les instances concernées par les 18 recommandations du rapport en tiennent compte dans des délais appropriés et d'approuver le texte du résumé du rapport d'évaluation qui sera rendu public conformément aux directives de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec;

- d'approuver le résumé de l'évaluation périodique de chacun des programmes de baccalauréat en études françaises, en histoire, en informatique, en informatique de gestion, en psychologie et d'autoriser la diffusion des résultats de ces évaluations périodiques complétées à partir des résumés produits;

- d'approuver la modification du programme de diplôme d'administration, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser l'implantation du programme modifié à partir du trimestre d'hiver 1996;

- d'approuver la modification du programme de maîtrise en administration des affaires, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser l'implantation du programme modifié à partir du trimestre d'hiver 1996.

Michel Poirier

Secrétaire général