Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 6 novembre 1995

Le Conseil :

- reçoit, à titre de dépôt et pour commentaires, a) une demande provenant d'étudiantes et d'étudiants concernant la reconnaissance de motifs d'ordre parental dans le cadre de l'évaluation d'une activité pédagogique; b) des projets de modifications aux programmes de diplôme d'administration et de maîtrise en administration des affaires;

- recommande au Conseil d'administration d'adopter la modification au programme de baccalauréat en biologie, d'adopter la fiche signalétique et d'autoriser l'implantation du programme modifié à partir du trimestre d'automne 1996;

- autorise, aux fins des évaluations requises, la transmission du dossier de présentation du projet de maîtrise en gestion de la formation aux organismes d'évaluation de la Conférence des recteurs et des principaux des universités du Québec et du ministère de l'Éducation du Québec;

- nomme Denis Gagnon et Peter Jones, professeurs, à titre de personnes susceptibles d'être invitées à participer aux instances prévues par le Code d'éthique en recherche et en création (Énoncé des principes et Règles de gestion et d'application);

- reçoit l'information relative à l'application des mesures transitoires concernant le Conseil universitaire en rapport avec l'entrée en vigueur des Statuts révisés;

- prend acte de la démission au 31 décembre de Gaston Aubé, professeur, à titre de membre du Conseil universitaire en raison de son départ à la retraite.

Michel Poirier

Secrétaire général