Compendium de la réunion du Conseil universitaire de l'Université de Sherbrooke tenue le 2 octobre 1995

Le Conseil recommande au Conseil d'administration :

- d'approuver la modification au programme de baccalauréat en enseignement au préscolaire et au primaire, d'adopter la fiche signalétique dudit programme et d'autoriser son implantation à partir du trimestre d'automne 1995;

- d'approuver la modification au programme de diplôme de gestion de la formation, d'adopter la fiche signalétique dudit programme, de lever le caractère provisoire du programme et d'autoriser son implantation à partir du trimestre d'automne 1995.

Les membres du Conseil :

- expriment leur avis et font part de leurs observations sur les documents qui s'intitulent Les indicateurs de la recherche et de la création et Politique en matière d'habilitation à encadrer des étudiants;

- nomment Marcel Aubin, Jean-Marc Belley, Danielle Bourgaux-Ramoisy, Jean Desclos, Jacques Fillion, Nicolas Galanis, Jean-Herman Guay, Yves Lenoir, Louise Pronovost, Marek Rola-Pleszczynski, André Théoret et Jean Toupin à titre de personnes susceptibles d'être invitées à participer aux instances prévues par les Règles de gestion et d'application du Code d'éthique en recherche et en création (Énoncé des principes et Règles de gestion et d'application;

- acceptent la recommandation du Comité consultatif sur l'octroi des titres de docteur honoris causa et de professeur émérite;

- reçoivent l'information relative a) aux résultats obtenus en juin 1995 par les étudiantes et étudiants à l'examen d'admission de l'Ordre des comptables en management accrédités du Québec; b) aux statistiques portant sur les clientèles étudiantes des universités québécoises à l'automne 1995;

- reçoivent, à titre d'information, un document qui s'intitule Énoncé de principes - Médecine génétique et recherche génomique.

Michel Poirier

Secrétaire général