Au Conseil d'administration

Compendium de la réunion du Conseil d'administration du 17 juin 1996.

À la recommandation du Conseil universitaire, le Conseil :

- approuve les modifications aux articles 2.5.2 a) et 4.3 du Règlement pédagogique et de l'article 2.9.1 du Règlement administratif du Règlement des études concernant la définition du régime coopératif;

- prend acte que le processus d'évaluation périodique des dossiers d'évaluation périodique des programmes de baccalauréat en psychoéducation, de baccalauréat en géographie et de baccalauréat en géographie physique, de baccalauréat en philosophie, pour le cycle 1990-1998, a été mené conformément à la Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes de 1er cycle; mandate le Comité de direction pour voir à ce que les instances concernées par les recommandations des rapports en tiennent compte dans des délais appropriées et, enfin, approuve les résumés de l'évaluation périodique desdits programmes;

- approuve la modification des programmes de baccalauréat en philosophie et de la mineure en philosophie, de maîtrise en administration, de baccalauréat en psychoéducation, de maîtrise en sciences de l'éducation, de maîtrise en orientation, de baccalauréat en génie mécanique, de maîtrise en administration des affaires, de baccalauréat en administration des affaires et de baccalauréat en biologie, en adopte les fiches signalétiques et autorise l'implantation des programmes modifiés à partir du trimestre d'automne 1996;

- approuve la création du programme de diplôme de sciences infirmières et du microprogramme de 2e cycle de gestion de projet, en adopte les fiches signalétiques et autorise l'implantation desdits programmes à partir du trimestre d'automne 1996;

- approuve la réouverture de la maîtrise en psychoéducation et de la maîtrise en adaptation scolaire et sociale et en adopte les fiches signalétiques; crée le diplôme de psychoéducation et le diplôme d'adaptation scolaire et sociale et en adopte les fiches signalétiques; approuve la fermeture de la maîtrise en éducation spécialisée; ferme le diplôme d'éducation spécialisée; autorise la réouverture des deux programmes de maîtrise et l'implantation des deux programmes de diplôme à partir du trimestre d'automne 1996;

- approuve la Politique institutionnelle en matière de centres de recherche;

- autorise le changement de nom du Département de sciences humaines de la Faculté des lettres et sciences humaines pour celui de Département d'histoire et de sciences politiques et autorise ce changement de nom dès son approbation par le Conseil;

- approuve le transfert du certificat de santé et sécurité au travail de la Faculté de médecine à la Faculté d'administration et autorise ce transfert dès son approbation par le Conseil.

Le Conseil :

- adopte les orientations et les priorités du budget d'investissement 1996-1997;

- autorise le recteur à signer, pour et au nom de l'Université, la convention d'emphytéose avec la Garderie Tout Petit Toute Petite;

- abroge l'article 82 des Statuts, sous réserve de ratification par l'Assemblée des membres;

- adopte, aux fins de consultation, le projet de modification des Statuts de l'Université de même que le projet de mesures transitoires et mandate le secrétaire général aux fins de consulter, au sujet de ces projets, la doyenne, les doyens et le directeur par intérim de l'École de musique, les directrices et directeurs de service et de bureau ainsi que la présidente et les présidents des syndicats et associations;

- crée, pour une durée de deux ans, un Secrétariat à la réingénierie placé sous l'autorité du vice-recteur aux relations extérieures et ayant pour mandat de coordonner et supporter l'ensemble des activités de la réingénierie des processus administratifs; nomme Jules Chassé à titre de directeur du projet de réingénierie pour un mandat de deux ans commençant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 1998 et, à ce titre, lui confie la responsabilité du Secrétariat à la réingénierie;

- mandate le vice-recteur à l'administration aux fins de prolonger la convention intervenue entre l'Université et la Ville de Sherbrooke le 30 janvier 1976 concernant le mont Bellevue, jusqu'à ce qu'une nouvelle entente soit intervenue entre les parties, mais au plus tard le 31 août 1996, sans préjudice aux droits des parties;

- adopte la mise à jour du Règlement concernant les avantages accordés au personnel à la retraite;

- nomme Jean-Pierre Bertrand à titre de directeur par intérim des Services aux étudiants pour une durée indéterminée ne pouvant pas excéder le 31 mai 1997;

- accepte les démissions de Claude Boisclair et Jean Melanson, professeurs, à titre de vice-doyens de la Faculté de droit ainsi que celle de Roger Durand, professeur, à titre de secrétaire de ladite Faculté;

- nomme Jean-Guy Bergeron, professeur, à titre de doyen de la Faculté de droit pour un mandat débutant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 2000;

- nomme Louis Marquis, professeur, et Luce Samoisette, professeure, respectivement à titre de vice-doyen et de vice-doyenne de la Faculté de droit et René Turcotte, professeur, à titre de secrétaire de ladite Faculté, pour des mandats débutant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 2000;

- permet à François Thibault de continuer à contribuer à certains travaux du Comité de rémunération jusqu'au 31 décembre 1996;

- nomme Michel Beaudoin à titre de directeur par intérim du Service des bibliothèques pour un mandat débutant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 1998;

- accepte la démission de Jean-Louis Lareau à titre de membre de la Corporation de la Société de microélectronique industrielle de Sherbrooke et propose la nomination de Richard Miquelon à titre de membre de ladite Corporation en remplacement de M. Lareau;

- accepte la démission de Lucie Lessard à titre de directrice du Service des personnels et nomme Pierre Lemieux à titre de directeur dudit Service pour un mandat réglementaire de quatre ans débutant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 2000;

- nomme Lucie Lessard à titre d'adjointe au vice-recteur au personnel et aux étudiants pour un mandat de deux ans débutant le 1er juillet 1996 et se terminant le 30 juin 1998, le mandat de Mme Lessard étant lié essentiellement aux travaux exécutés dans le cadre du Secrétariat à la réingénierie;

- nomme Nicole St-Martin, membre du Conseil d'administration, à titre de membre du Comité de vérification, pour un mandat débutant le 17 juin 1996 et se terminant le 16 juin 1997;

- adresse ses remerciements à Jean-Guy Bergeron, professeur, pour sa collaboration aux travaux du Conseil ainsi que ses félicitations pour sa nomination à titre de doyen de la Faculté de droit.

Michel Poirier

Secrétaire général

le 18 juin 1996