Loi concernant la lutte contre le tabagisme

L'interdiction de fumer s'applique maintenant aux terrains sportifs et au stade extérieur de l'UdeS

16 juin 2016

De nouvelles mesures pour lutter contre le tabagisme sont entrées en vigueur au Québec. Il est maintenant interdit de fumer dans plusieurs lieux fréquentés par les jeunes. Ainsi, en vertu de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme, la liste des lieux où il est strictement interdit de fumer sur les campus de l’Université de Sherbrooke comprend désormais les terrains sportifs et les terrains de jeux, incluant le stade extérieur.

De plus, le montant des amendes liées aux infractions prévues à la Loia fait l’objet d’une hausse importante. Des inspectrices et des inspecteurs accrédités par le ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec sillonnent nos campus pour s’assurer du respect de la règlementation. Ils ont le pouvoir d’émettre des constats lors d’une infraction. Toute personne qui fume dans un lieu interdit s’expose ainsi à une amende de 250 $ à 750 $ pour une première offense et de 500 $ à 1500 $ les fois suivantes.

Rappel des principaux lieux où il est strictement interdit de fumer sur nos campus, y compris a cigarette électronique :

  1. dans tous les lieux fermés sous la juridiction de l'Université;
  2. sur les terrains à l'intérieur d'un rayon de 9 mètres de toute porte d'accès à un immeuble de l'Université;
  3. sur les terrains à l’intérieur d’un rayon de 9 mètres de tout bâtiment ayant obtenu la certification LEED (soit autour du bâtiment A10, le Pavillon de recherche en sciences humaines et sociales);
  4. dans un abribus, une tente, un chapiteau et toute installation temporaire ou permanente accueillant le public, notamment sur une terrasse ou un balcon;
  5. dans un moyen de transport collectif ou dans un véhicule de l'Université.
  6. sur les terrains sportifs et les terrains de jeux, incluant le stade extérieur (nouveauté depuis le 26 mai 2016)

L’Université de Sherbrooke a à cœur de protéger la santé des membres de sa communauté universitaire et d’assurer le respect des personnes qui ne veulent pas être exposées à la fumée secondaire. En vertu de la Loi, elle ne peut d’ailleurs tolérer aucun cas d’infraction.

Nous remercions les personnes qui fument de respecter les zones autorisées. Merci également de préserver l’environnement et la propreté des lieux en prenant soin de disposer adéquatement de vos mégots de cigarettes, c’est-à-dire dans les cendriers et réceptacles prévus à cet effet.

Informations complémentaires

Loi concernant la lutte contre le tabagisme

Règlement de l'Université de Sherbrooke sur l'usage du tabac, de la cigarette électronique et de tout autre produit équivalent (2575-017)

Services de soutien à l'arrêt tabagique