Activités et installations dans les tunnels et passerelles

L’Université souhaite que ses campus soient des environnements de travail et d’études conviviaux et inspirants. Cela fait partie de ses priorités stratégiques tout comme sa volonté de mettre en valeur les réalisations des membres de sa communauté.

Le Campus principal et le Campus de la santé comportent un réseau de tunnels et de passerelles sous-utilisé que l’Université souhaite transformer en vitrines pour communiquer ses valeurs ainsi que les talents, la créativité et les réalisations des membres de sa communauté. Ainsi, l’Université souhaite que ses tunnels et passerelles deviennent des espaces attractifs animés par des activités et des installations permanentes ou temporaires. Pour se faire, l’Université s’est dotée d’une Directive relative à la gestion des activités et des installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé (Directive 2600-080).

Cette directive vise à encadrer les activités et les installations dans les tunnels et passerelles du Campus principal et du Campus de la santé.

Exigences minimales

  • Respecter le Code de sécurité du Québec-Chapitre VII-bâtiment et le Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié).
  • Être en cohérence avec les valeurs et la mission de l’Université tout en favorisant l’utilisation des tunnels et passerelles.
  • Effectuer une demande en utilisant le formulaire prévu à cet effet.

Principes directeurs

Les principes directeurs suivants doivent être considérés lors de l’évaluation d’une demande d’aménagement ou de modification d’une installation ou lors de la tenue d’une activité :

  • L'objectif du projet et la population visée par celui-ci
  • Les impacts du projet sur les activités de la vie universitaire
  • La contribution à l’expérience UdeS
  • Le rayonnement de l’Université
  • La provenance du projet (les projets de la communauté universitaire sont traités en priorité)
  • Les coûts et le financement du projet

D’autres éléments peuvent être considérés selon la nature de la demande.

Délimitation des zones

Les tunnels et passerelles sont délimités en deux types de zones :

  1. Les zones facultaires
  2. Les zones institutionnelles

Autorisations préalables

Tout aménagement d’une nouvelle installation, toute modification à une installation existante de même que toute activité réalisée dans les tunnels et passerelles doit être préalablement autorisée par la faculté ou le comité responsable de la zone concernée. Un formulaire doit être rempli et un processus d'évaluation de la demande doit être suivi selon le type de zone convoitée.

  1. Zones facultaires : autorisation par la direction de la faculté et celle-ci doit informer le comité consultatif.
  2. Zones institutionnelles : autorisation par le comité consultatif

Œuvres permanentes

Une installation considérée une « œuvre permanente » par le comité consultatif, quel que soit son emplacement dans les tunnels et passerelles, ne peut être modifiée, déplacée, enlevée ou remplacée sans son autorisation préalable (ex : cadres permanents pour l’affichage, certaines fresques, les logos officiels de l’Université, etc.).

Section « Libre expression »

Une section des tunnels et passerelles identifiée « libre expression » par la personne ou le comité responsable de la zone, peut être exploitée par la communauté universitaire pour la réalisation d’une fresque, d’une peinture ou d’un dessin, sans autorisation préalable.

Cette section doit être clairement identifiée « libre-expression » et physiquement bien délimitée.

Pour se prévaloir de cette espace, certaines règles sont à respecter notamment au niveau des produits et matériaux utilisés, les périodes de réalisation et le nettoyage.

Le savoir-vivre, le respect, le civisme et les règles d’éthique sont de mise. À tout moment, la faculté ou le comité responsable de la zone concernée peut décider d’intervenir pour effacer, remplacer ou retirer une installation dans une section « libre expression ».

Droit d'auteur et droit de propriété

Une installation aménagée dans les tunnels et passerelles est la propriété exclusive de l’Université, à moins d’une entente préalablement intervenue entre l’Université et sa créatrice ou son créateur. Ainsi, à défaut d’une telle entente, la personne qui crée une œuvre en vertu de la présente directive est présumée avoir cédé entièrement à l’Université ses droits d’auteur sur son œuvre.

Cette cession de droits fait en sorte que la créatrice ou le créateur ne peut réclamer à l’Université quelque redevance que ce soit à l’égard de l’œuvre créée. De la même façon, cette personne ne peut réclamer quelque dommage que ce soit à l’Université en cas de bris, de vol, de vandalisme ou en cas de suppression de l’œuvre par l’Université, le cas échéant.

Publicité

Une personne intéressée peut acheter un espace publicitaire dans les tunnels et passerelles tout en respectant les règles d'affichage publicitaire sur le campus.

Tout achat de publicité dans les tunnels et passerelles devra être préalablement autorisé par la faculté ou le comité responsable de la zone concernée.

Comité consultatif

Un comité consultatif est créé afin de veiller à l’utilisation efficiente des tunnels et passerelles tout en favorisant le rayonnement de l’Université. Le comité est le gardien des zones institutionnelles et des œuvres permanentes.

Le comité consultatif est composé des personnes suivantes :

  • La vice-rectrice ou le vice-recteur de qui relève le Service des immeubles, ou la personne qu’elle ou qu’il désigne, qui assume la présidence du comité
  • Une personne représentant le Service des immeubles
  • Une personne représentant le Service des communications
  • Une personne représentant les zones facultaires
  • Une personne représentant les activités de la recherche
  • Une personne représentant les activités des arts visuels ou de la musique
  • Une personne représentant les étudiantes et étudiants