Tous les cycles

• Règlement des études
• Règlement facultaire complémentaire au Règlement des études
• Politique de promotion de la qualité de l'enseignement
• Politique d’évaluation des apprentissages (texte général)
• Règlement facultaire d'évaluation des apprentissages
• Règlement facultaire sur la valorisation de l’enseignement, l’évaluation des enseignements et la formation pédagogique
• Règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis
• Déclaration des droits et des responsabilités des étudiantes et des étudiants de l'Université de Sherbrooke
• Directive de rédaction épicène à l'Université de Sherbrooke

2^e et 3^e cycles

• Politique sur la protection de la propriété intellectuelle des étudiantes et des étudiants et des stagiaires postdoctoraux de l’Université de Sherbrooke

• Comité institutionnel d'éthique et de la recherche
• Politique institutionnelle en matière d'éthique de la recherche avec des êtres humains

Toutes les politiques et les règlements de l'Université de Sherbrooke sont répertoriés sur le site Internet et peuvent être consultés en suivant ce lien