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Accommodements, mesures adaptatives, aménagements particuliers

Différentes situations personnelles peuvent donner lieu, dans le contexte du parcours de formation, à des mesures particulières. Voici à titre indicatif différents cas de figure possibles pour lesquels il est important de se référer au programme d'études concerné.

  • Problèmes de santé

Selon la situation, un problème de santé peut donner lieu à un délai pour la remise d’un travail, à la reprise d’un examen, à un abandon tardif d’un cours ou à certains autres aménagements. Une fois la demande reçue selon la procédure inscrite généralement sur le plan d'activité pédagogique, le programme vérifiera si la situation et les pièces fournies permettent de mettre en place des aménagements particuliers.

  • Mesures adaptatives pour situation de handicap

Toute personne étudiante qui souhaite bénéficier de cette mesure doit initier la démarche en communiquant avec le Programme de soutien aux personnes étudiantes en situation de handicap de l’Université de Sherbrooke.

Les mesures adaptatives ne peuvent pas être négociées directement entre la personne étudiante et le personnel enseignant.

La procédure facultaire complète est disponible dans l'Intranet (Section Procédures) de la faculté.

  • Accommodement pour observance religieuse

Les personnes étudiantes qui souhaitent solliciter des mesures d’accommodement en lien avec leur observance religieuse doivent suivre la procédure à ce sujet. Cette procédure est disponible dans l’intranet (Section Procédures) de la faculté.

  • Congé parental

Le Règlement des études (article 3.1.1.10) accorde aux personnes étudiantes le droit d’interrompre leurs études pour un congé parental. La demande doit être présentée au programme.

  • Parents aux études

Consulter le Guide d’application de la politique relative aux parents aux études.

  • Autres situations particulières (décès d’un proche, contraintes d’emploi, assignation à un procès, etc.)

De la même manière, si une personne étudiante sollicite un délai pour d’autres types de raisons hors de son contrôle,dans certains cas, il est possible que des aménagements soient accordés, tandis que d’autres ne répondent pas à nos critères.


Pour toute question sur l’une ou l’autre de ces situations, référez-vous d’abord au programme d’études concerné.