Maîtrise en fiscalité

Maîtrise en fiscalité (M. Fisc.)

Cours de fiscalité reconnus

Pour être admis dans l’un des programmes de maîtrise en fiscalité (temps partiel ou temps complet) de l’École de gestion de l’Université de Sherbrooke, vous devez répondre aux conditions particulières d'admission.

Lors du dépôt de votre demande d’admission, vous devez avoir suivi un premier cours de fiscalité et vous devez avoir une preuve d’inscription au deuxième cours de fiscalité. Si vous avez suivi votre premier cours au trimestre d’hiver, nous attendrons les résultats de ce cours avant d’étudier votre demande.

Notez qu’un cours doit obligatoirement faire partie de la catégorie A et l’autre de la catégorie B. Ces cours figurent dans la liste ci-dessous, sous leur catégorie respective. Dans certains cas, lors de l’étude de votre dossier, un 3e cours de la catégorie C peut être exigé. En général, un cours de 3 crédits donnant seulement une vue d’ensemble de la fiscalité canadienne n’est pas équivalent à un cours de l’une ou l’autre des catégories A, B ou C. L’exemple d’un tel cours serait à l’Université de Sherbrooke, FIS 301 Éléments de fiscalité, à HEC Montréal, 3-915-85 Impôts et gestion, à l’UQAC, 2CTB232 Système fiscal canadien ou un cours de fiscalité offerts dans un programme de maîtrise en droit notarial.

Aucun cours de fiscalité dispensé par une université étrangère ne peut être équivalent à un cours des catégories A, B ou C parce que la fiscalité étrangère est trop différente de la fiscalité canadienne. Si une institution universitaire canadienne dispensant des cours de fiscalité n’est pas inscrite dans le présent tableau ou s’il est impossible d’y retrouver un cours de fiscalité canadienne, veuillez communiquer avec la direction des programmes de maîtrise en fiscalité pour vérifier si un cours en particulier satisfait une exigence des catégories A, B ou C. À cette fin, vous devez faire parvenir le nom de l’université canadienne avec le code du cours concerné, de même que le plan dudit cours à :
mfisc.eg@USherbrooke.ca – Campus principal de Sherbrooke
mfisclong.eg@USherbrooke.ca – Campus de Longueuil.

Cours de fiscalité obligatoires à l’admission dans les programmes de maîtrise en fiscalité

Université de Sherbrooke

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationCTB 341 Impôt I ou FIS 342 Impôt sur le revenu ICTB 451 Impôt II ou FIS 542 Impôt sur le revenu IICTB 561 Impôt III ou FIS 642 Impôt et taxes à la consommation
DroitDRT 108 Droit fiscal IDRT 509 Droit fiscal IIDRT 498 Droit et fiscalité des fiducies ou (DRT 339 et DRT 340 – Concours Bowman Tax Moot)
DDNDRN 754 Droit fiscalDRN 772 Sociétés I : droit corporatif et fiscal et DRN 781 Sociétés II : financement et réorganisation

HEC Montréal

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
B.A.A.Fisc 20902 Impôts IFisc 20922 Impôts IIN/D
Certificat en comptabilitéFisc 30951‌‍
Impôts I
Fisc 30952 Impôts IIN/D
D.E.S.S. en comptabilité professionnelle CPAN/DN/DFisc 40926
Opportunités et choix fiscaux

Université Bishop's

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationBAC 331A Taxation IBAC 332B Taxation II

Université Concordia

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationACCO 340 Income Taxation in CanadaACCO 440 Advanced TaxationACCO 643 Income Taxation

Université de Moncton

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationADFS 2901 Fiscalité I ou ADFS 3901 Principes de fiscalitéADFS 3903 Fiscalité IIADFS 4701 Planification fiscale ou ADFS 3902 Impôt à la consommation
DroitDROI 2425 Droit fiscal IDROI 3425 Droit fiscal II

Université de Montréal

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
DroitDRT 3701 Fondements du régime fiscalDRT 3702 Régime fiscal de l’entrepriseDRT 3703 Planification fiscale

Université d'Ottawa

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
ComptabilitéADM 3745 Fiscalité I ADM 3345 Taxation IADM 4744 Fiscalité II ADM 4344 Taxation IIN/D
Droit civilDRC 4745 Droit fiscal généralDRC 4747 Régime fiscal de l’entreprise ou DRC 4595A Fiscalité des sociétésDRC 4746 Planification fiscale et successorale
Common lawCML 3304 Taxation ou CML 3704 Droit fiscalCML 3383 Advanced Taxation ou CML 3783 Fiscalité des sociétésCML 3370 Estate Planning

Université Laval

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationCTB-2050 Fiscalité ICTB-2103 Fiscalité II ou CTB-2107 Fiscalité du propriétaire dirigeant et de son entreprise ou CTB 3110 Optimisation fiscaleCTB-3104 Fiscalité III ou CTB-3113 Planification fiscale du particulier et réorganisations corporatives ou PFP 3110 Planification successorale
DroitDRT-2400 Droit fiscal fondamentalDRT-2401 Fiscalité des sociétés par actionsDRT 2402 Planification successorale et fiscale

Université McGill

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationACCT 385 Principles of Taxation ou CCTX 511 Taxation I ou PUB2 313 TaxationACCT 486 Business Taxation II ou CCTX 532-751 Taxation II ou PUB2 517 Corporate TaxationACCT 683 Tax Planning & Decision Making ou CMPL 539 International Taxation

Université du Québec à Chicoutimi

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
Administration2CTB 401 Fiscalité fondamentale2CTB 502 Fiscalité avancée2CTB 608 Fiscalité et planification

Université du Québec à Montréal

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationSCO 4522 Impôts sur le revenu I ou SCO 5321 Fiscalité I pour planificateurs financiers ou SCO 3008 Impôt sur le revenu ISCO 5532 Impôts sur le revenu II ou SCO 5322 Fiscalité II pour planificateurs financiers ou SCO 4008 Impôt sur le revenu IISCO 6008 Planification financière et fiscale ou SCO 3512 Cadre fiscal du contribuable québécois ou SCO4540 Planification successorale
Droit *JUR 5520 Droit fiscalN/AN/A

* L’étudiant qui a fait son droit à l’UQAM doit suivre un cours de la colonne B dans un autre programme ou dans une autre université.

Université du Québec en Outaouais

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationCTB 1843 Fiscalité des particuliersCTB 1903 Fiscalité des entreprises et des investisseursCTB 1943 Réorganisations et planification fiscale

Université du Québec à Rimouski

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationSCO 23111 Fiscalité des particuliers ou SCO 23114 Fiscalité des particuliersSCO 23210 Fiscalité des sociétés et sujets spéciauxSCO 33310 Planifications fiscales et réorganisations corporatives

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationFIS 2119 Introduction à la fiscalitéFIS 3120 Fiscalité avancéeFIS 4120 Fiscalité et discussion de cas

Université du Québec à Trois-Rivières

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationCTB 1018 Fiscalité I : particuliersCTB 1020 Fiscalité II : entreprises et investisseursCTB 1021 Fiscalité III : réorganisations et planification ou CTB 1071 Finances personnelles et planification fiscale

Université TÉLUQ

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationSCO 1060 Fiscalité des particuliers ou SCO 1062 Fiscalité I pour planificateurs financiersSCO 1065 Fiscalité des sociétés ou SCO 1064 Fiscalité II pour planificateurs financiersADM 7014 Approfondissement de la planification successorale

Si vous n’avez pas réussi l’un ou l’autre des cours exigés, il est possible de vous inscrire aux cours suivants de l'Université de Sherbrooke. Pour vous inscrire, vous devez déposer une demande d’admission en études libres (9A1-000). À la réception de votre demande, nous analyserons votre dossier pour déterminer si des préalables à ces cours sont exigés ou non.

DomaineCatégorie ACatégorie BCatégorie C
AdministrationFIS 342 Impôt sur le revenu IFIS 542 Impôt sur le revenu IIFIS 642 Impôt et taxes à la consommation