Nos étudiants et la recherche

Dans le cadre de ses programmes de type recherche, la Faculté de droit accueille des étudiants qui contribuent activement au développement des connaissances en droit. 

Voici leurs plus récentes réalisations :

COMMUNICATIONS (par date) - 2016

Marie-Claude Desjardins, avec la collaboration de Sabrina Tremblay-Huet (doctorat),« La prise en compte des liens entre la santé et le territoire par les normes de certifications privées: l’exemple des produits d’origine animale », 2e Colloque international L’aliment(ation): entre territoire et santé, Université Laval, 6 octobre 2016.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « The Consolidation of the Imperial Global South-Global North Tourism Relations Through National Law: The Example of the Dominican Republic’s Ley 158-01 »,Colloque Law Between Global and Colonial: Techniques of Empire,Erik Castrén Institute of International Law and Human Rights, Université d’Helsinki, Finlande, 5 octobre 2016.

Safa Ben Saad (postdoctorat) et Céline Husson-Rochcongar, "The Discursive Politics of Rights and Representation"Congrès Mondial  des sciences politiques, Poznań, Pologne, 25 juillet 2016.  Texte de la présentation « Ce qui nous sépare » et « ce qui nous unit » : la double face de la laïcité. Réflexion sur le fait religieux nouveau en France et au Canada :  https://wc2016.ipsa.org/sites/default/files/ipsa-events/istanbul2016/papers/paper-57343-2016-07-24-0556.pdf

Laurence Marquis (doctorat), "How to break into international arbitration", Young Arbitrators Forum, Madrid, 19 juillet 2016.

Marie-Claude Desjardins et Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), "Consommation "responsable" de produits agroalimentaires d'origine animale", École d'été en droit de la consommation, Université du Québec à Montréal, 7 juillet 2016.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), "Le contrôle touristique dans le Sud Global par le droit international privé: le cas des Caraïbes", Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, Université McGill, 28 juin 2016.

S. Axel-Luc Hountohotegbè (doctorat), « Les spécificités de la justice canadienne: cas du Québec.», École d'été de la justice francophone, colloque inaugural, Montréal, 27 juin 2016.

Laurence Marquis (doctorat), "The investment chapter of the Trans-Pacific Partnership: investor protections and the investor State dispute resolution mechanism", International Studies Association, Hong Kong, 25 juin 2016.

François Beyet (maitrise), « La taxation sur les transactions financières : forcer le marché à la solidarité », École d'été en droit international appliqué, Université de Sherbrooke, 17 juin 2016.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « Le spécisme et le discours dominant en droit de l’environnement », Colloque Terre à terre : environnement et approches critiques du droit, Laboratoire pour la recherche critique en droit, Sherbrooke, 14 juin 2016.

Éric Poirier (doctorat),  «La relation entre la Charte québécoise et la Charte de la langue française: opposition ou dialogue?», Journée d'étude Les 40 ans de la Charte québécoise: Bilan et perspectives d'avenir organisée par le Groupe d'étude en droits et libertés de la Faculté de droit de l'Université Laval, 10 juin 2016.

Kristine Plouffe Malette (doctorat), « La traite des êtres humains et les grands évènements sportifs : quel plan de match ? », École d'été en droit international appliqué, Université de Sherbrooke, 6 juin 2016.

Nataliya Veremko (doctorat), « La corruption dans le contexte des évènements sportifs internationaux », École d'été en droit international appliqué, Université de Sherbrooke, 6 juin 2016.

Laurence Marquis (doctorat), « L'Accord de partenariat stratégique (APS) entre l'Union européenne et le Canada », Conférence à l'Université Laval dans le cadre du colloque « Relations Union européenne – Caraïbe – Amérique du Nord : Actions et interactions », organisé par la Chaire Jean Monet en intégration européenne de l'Université Laval, 31 mai 2016.

Safa Ben Saad (postdoctorat), « Islamic law in Canada: the ethical and legal challenges to the secular state », first conference “Islam on the Prairies”, The Islamic Studies Research Group at the University of Saskatchewan/St. Thomas More College, Saskatoon, Saskatchewan, May 13- 14, 2016.

Jeanne Huber (doctorat), « Réflexions sur le vol d'information : approche de droit comparé franco-canadien », Congrès de l’Association francophone du savoir (Acfas),  Montréal, 12 mai 2016.

Safa Ben Saad (postdoctorat), « Religions sans frontières ? Analyse de l’interférence entre le religieux et les nouveaux modes de production du droit », Colloque 351 - Le religieux où on ne l’attend pas : nouveaux enjeux pour la recherche universitaire, 84e du Congrès de l'Acfas, Montréal, 9-11 mai 2016.

Éric Poirier (doctorat),  «L'opposition entre les francophones du Canada en Cour suprême: et si l'asymétrie n'était pas un "principe" du droit canadien?», Congrès de l’Association francophone du savoir (Acfas),  colloque Retour sur la question du pouvoir dans la francophonie canadienne, Montréal, 11 mai 2016.

Éric Poirier (doctorat),   «Le nouveau Code de procédure civile et l'accès à la justice: réflexions sur l'élaboration d'une règle québécoise d'interprétation des lois bilingues», Congrès de l’Association francophone du savoir (Acfas),  10 mai 2016.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « L’obligation de tests sur les animaux pour les produits cosmétiques importés en Chine et le protectionnisme au sein de l’Organisation mondiale du commerce: une incompatibilité? », Congrès de l’Association francophone du savoir (Acfas), Montréal, 10 mai 2016.

Safa Ben Saad (postdoctorat) et Anne Saris, « Maslaḥat at-tifl : Portée et ambivalences de la conception musulmane du [Meilleur] intérêt de l’enfant », Symposium Au croisement des univers juridiques et religieux : le meilleur intérêt de l’enfant, Université de Sherbrooke, Campus de Longueuil, 14 avril 2016.

Kristine Plouffe Malette (doctorat), « Le droit de l’Union européenne en matière de traite des êtres humains : pour la protection de quelles victimes ? », Faculté de droit, Université Laval, Québec, 11 mars 2016.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « Postcolonialism, Law and Literature, and the International Norms of Tourism », Osgoode Hall Graduate Student Conference 2016, Toronto, 19 février 2016.

Tiphaine Dourges (doctorat) et Jeanne Huber (doctorat), « Le droit pénal français », Séminaire offert dans le cadre des activités du programme de Lutte contre la criminalité financière, Université de Sherbrooke, Longueuil, 3 février 2016.

PUBLICATIONS (par nom) - 2016

Catherine-Marie Blais (maitrise), «Evaluating health policy and legal responses : how to reduce barriers and improve access to orphan drugs for rare diseases in Canada », Mémoire de maitrise en droit sous la direction de professeure Mélanie Bourassa Forcier, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, mai 2016, 169 p.  En ligne : savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/9592

Safa Ben Saad (postdoctorat), « L’internationalisation de la justice transitionnelle en questions », Revue juridique et politique des États francophones, janvier-mars 2016,70e année N°1, numéro spécial : Le droit international saisi par "la communauté universitaire".

Safa Ben Saad (postdoctorat), « Parce que le droit comparé n’est pas exotique : comprendre la méthodologie comparative », Metalaw, Avril 2016, http://code.venatoria.me/workshop/lead/metalaw/?tag=droit- compare

Safa Ben Saad (postdoctorat), « Le droit canadien et l’Islam : quelle analyse juridique de la religion ?», Droit- inc. 12 février 2016, http://www.droit-inc.com/article17177-Quelle-analyse-juridique-de-la-religion

Kristine Plouffe-Malette (doctorat), « Jean Allain, Slavery in International Law of Human Exploitation and Trafficking, Leiden et Boston, Martinus Nijhoff Publishers, 2013 » (2016) Revue québécoise de droit international.

Éric Poirier (doctorat), «L’arrêt Blaikie sur la langue de la législation québécoise et la thèse du réexamen : et si des développements récents donnaient raison aux professeurs Brun et Tremblay?», dans P. TAILLON, E. BROUILLET et A. BINETTE (dir.), Un regard québécois sur le droit constitutionnel : mélanges en l'honneur d'Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2016, p. 499.

Éric Poirier (doctorat) et Guillaume Rousseau, «Après les passerelles scolaires, les marques de commerce passerelles?», 5 mai 2016, Le Devoir, en ligne: <http://www.ledevoir.com/politique/quebec/469935/affichage-des-marques-de-commerce-apres-les-passerelles-scolaires-les-marques-de-commerce-passerelles> (page consultée le 26 juin 2016).

Éric Poirier (doctorat) et Guillaume Rousseau, «Droits linguistiques: un choc des idées est à prévoir», 18 avril 2016, Le Devoir, en ligne: <http://www.ledevoir.com/societe/justice/468431/droits-linguistiques-un-choc-des-idees-est-a-prevoir> (page consultée le 26 juin 2016).

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), "Vaughan Black, Peter Sankoff et Katie Sykes, Canadian Perspectives on Animals and the Law, Irwin Law, Toronto, 2015" (2016) Dalhousie Law Journal, p. 349.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « Revoir la pédagogie du droit international? L’apport potentiel des théories critiques » (2016) Actes du colloque Des normes de l’éducation à l’éducation aux normes, Laboratoire pour la recherche critique en droit, p.24.

2015

COMMUNICATIONS (par date)

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « Trouver son identité morale de chercheur-e par rapport à ses collaborateur-ice-s : Une première expérience de recherche dans le contexte des relations touristiques entre le Nord Global et le Sud Global et l’influence des contributions féministes », Colloque étudiant sur la recherche partenariale, Chaire de recherche UQAM sur la méthodologie et l’épistémologie de la recherche partenariale, Montréal, 20 novembre 2015.

S. Axel-Luc Hountohotegbè (doctorat), « Accès à la justice et réforme de la procédure civile : De l’instrumentalisation des tribunaux à une justice participative et une culture intégrative de règlement des différends », Conférence au colloque de l’Association des juristes progressistes, 7 novembre 2015.

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « La santé publique, sous-légalisée au sein de l’Organisation mondiale de la santé? Une exploration TWAIL d’une apparence de technocratie », Colloque Les pandémies et le droit, Sherbrooke, 6 novembre 2015.

Kristine Plouffe-Malette (doctorat), « Table ronde : L’immigration clandestine dans l’Union européenne : Quelles avenues ? », participation dans le cadre de l’école d’automne sur l’Union européenne, 4e édition, Migration et mobilité de la main-d’œuvre, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 29 octobre 2015.

Kristine Plouffe-Malette (doctorat), « Lutte contre la traite des êtres humains – sortir du paradigme migratoire », conférence prononcée dans le cadre de l’école d’automne sur l’Union européenne, 4e édition, Migration et mobilité de la main-d’œuvre, Faculté de droit, Université Laval, Québec, 27 octobre 2015.

PUBLICATIONS (par nom)

Sylvia-Lise Bada (doctorat),  « L’État racial », dans P. Mbongo, F. Hervouët et Carlo Santulli, (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Berger-Levrault, 2015, p. 390.

Jean-François Roberge, S. Axel-Luc Hountohotegbè (doctorat) et Elvis Grahovic, « L’article 1er du Nouveau Code de procédure civile du Québec. Des recommandations pour réussir un changement de culture » (2015) 49 (2) Revue juridique Thémis de l’Université de Montréal (RJTUM), p. 487.  

S. Axel-Luc Hountohotegbè (doctorat), «De l’ombre à la lumière : l’hypothèse de la renaissance de la filiation romano-germanique de la procédure civile québécoise», (2015) 60:2 RD McGill, p. 215.

Kristine Plouffe-Malette (doctorat), « De la compassion dans la consommation : Le bannissement de la commercialisation des produits dérivés du phoque en sol européen et la défense de moralité publique à l’Organisation mondiale du commerce » (2015) 45 Revue générale de droit 199-234.

Éric Poirier (doctorat) et Guillaume Rousseau, « L’application de la Charte de la langue française à l’enseignement collégial : étude de la validité d’une idée de réforme latente à la lumière de développements récents en droits de la personne », (2015) 45 R.G.D. 361, 41 pages.

Éric Poirier (doctorat), «L'arrêt Caron, une occasion ou une injustice?», 24 décembre 2015, Le Devoir, en ligne: <http://www.ledevoir.com/societe/justice/458787/la-replique-protection-des-minorites-linguistiques-l-arret-caron-une-occasion-ou-une-injustice> (page consultée le 26 juin 2016).

Éric Poirier (doctorat), «L'affaire Caron: une occasion pour le Québec?», 3 décembre 2015, Le Devoir, en ligne: <http://www.ledevoir.com/politique/quebec/456854/l-affaire-caron-une-occasion-pour-le-quebec> (page consultée le 26 juin 2016).

Steven Rousseau (maitrise),« Essai sur le rôle des principes de prévention et de précaution dans la reconnaissance d’un droit positif à un environnement sain et respectueux de la biodiversité au Québec », Mémoire de Maitrise en droit sous la direction de professeur David Gilles, Faculté de droit, Université de Sherbrooke, mai 2015, 209 p.  En ligne : http://savoirs.usherbrooke.ca/handle/11143/8168

Sabrina Tremblay-Huet (doctorat), « Institut des Hautes Études Internationales, Grandes pages du droit international – Les sujets, volume 1, Éditions A. Pedone, Paris, 2015 » (2015) Revue québécoise de droit international (RQDI), p. 327.

Sabrina Tremblay-Huet, « Duncan Kennedy's Public/Private Divide Interpretation and Ag-Gag Laws: Who Are We Fooling? » (2015) 10 Unbound – Harvard Journal of the Legal Left, p. 81.