Véronyque Roy

Candidate au doctorat

Études

  • Baccalauréat en droit (Université de Montréal)
  • Maîtrise en droit des technologie de l'information (Université de Montréal)
  • DESS en traduction (Université de Montréal)
  • Microprogramme de 3e cycle en pédagogie de l'enseignement supérieur (Université de Sherbrooke)

Notes biographiques

Doctorante en droit sous la codirection des Professeurs Stéphane Bernatchez et Georges Azzaria (Université Laval), Véronyque Roy s’intéresse au droit du divertissement (ce qui comprend le droit d’auteur, les relations de travail et le droit des contrats en culture), mais aussi au droit constitutionnel, à la jurilinguistique ainsi qu’à la pédagogie du droit.

Publications et communications

Publications

Véronyque ROY, « L’état des lieux de la liberté de création, d’un point de vue juridique canadien : de sa source à ses limites légales. », Colloque Liberté de création « (Dé)limiter la littérature. Définitions, représentations et usages de la liberté de création dans la francophonie aux XXe et XXIe siècles » Groupe de recherche : Les Écrivains en procès – Trois-Rivières (UQTR), 2019.

Véronyque ROY, « Les artistes et le droit à l’ère du numérique », Culture Centre-du-Québec (Financement du projet par le Ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du Plan culturel numériqc) 2017 (publication numérique)

Véronyque ROY, « Les droits dérivés », Compétence Culture (CQRHC), Union des écrivaines et des écrivains québécois, 2016, 19 pages (publication papier et numérique)

Véronyque ROY, « Le contenu légal de l’œuvre littéraire », Compétence Culture (CQRHC), Union des écrivaines et des écrivains québécois, 2016, 26 pages (publication papier et numérique)

Véronyque ROY, « Le sort des droits d’auteur lors de la faillite d’un éditeur en contexte québécois : analyse juridique d’une triste situation économique », dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Vol. 400, Développements récents en droit du divertissement (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 157-186

Véronyque ROY, « Lecture et évaluation d’un contrat d’édition », Compétence culture (CQRHC), Union des écrivaines et des écrivains québécois, 2014, 24 pages (publication papier et numérique)

Véronyque ROY, « Les nouveaux paramètres de l'édition numérique », Compétence culture (CQRHC), Union des écrivaines et des écrivains québécois, 2014, 27 pages (publication papier et numérique)

Véronyque ROY, « Méthodologie de négociation entre un auteur et un éditeur », Compétence culture (CQRHC), Union des écrivaines et des écrivains québécois, 2014, 28 pages (publication papier et numérique)

Véronyque ROY, « L’expansion du répertoire gratuit des « usagers » par l’élargissement des exceptions au bénéfice des établissements d’enseignement, des bibliothèques, des musées et des services d’archives. » (2013) 25-3 Cahiers de propriété intellectuelle, 965-980

Véronyque ROY, « La mise en scène est-elle protégée par la Loi sur le droit d’auteur? » dans Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Vol. 291, Développements récents en droit du divertissement (2008), Cowansville, Éditions Yvon Blais, 137-246

Véronyque ROY, « Le droit d’auteur sur la mise en scène » (mémoire de maîtrise) (2007) 11-3 Lex Electronica.

Communications

Georges AZZARIA et Véronyque ROY, « Les lois provinciales sur le statut professionnel de l'artiste S.32.1 et S.32.01, au temps de la révision de la Loi sur le droit d'auteur », Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique/Barreau du Québec – Montréal 2018

Véronyque ROY, « Loi sur le statut professionnel des artistes des arts visuels, des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs », Regroupement des artistes en arts visuels (RAAV) – Montréal 2018

Catherine PICHÉ et Véronyque ROY, « L’affaire Copibec : Le droit d’auteur et l’action collective », Association littéraire et artistique internationale/Division Canada/Barreau du Québec – Montréal 2016

Véronyque ROY, « Le sort des droits d’auteur lors de la faillite d’un éditeur en contexte québécois : analyse juridique d’une triste situation économique », Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique/Barreau du Québec, colloque Développements récents en droit du divertissement – Montréal 2015

Véronyque ROY, « La mise en scène est-elle protégée par la Loi sur le droit d’auteur », Association des juristes pour l’avancement de la vie artistique/Barreau du Québec, colloque Développements récents en droit du divertissement – Montréal 2008

Véronyque ROY, « Contrat d'édition : enjeux, aspects juridiques et usages », Association littéraire et artistique internationale/Barreau du Québec – Montréal 2012

Bourses

  • Bourse d'études supérieures du Canada Joseph-Armand-Bombardier - CRSH (2020-2023)
  • Bourse de recherche de la Fondation du Barreau du Québec