Les nombreuses crises (climatique, sanitaire, alimentaire, sociale, du logement et de l'itinérance, etc.) entraînent de nouvelles responsabilités pour les villes et les municipalités en leur qualité de gouvernements de proximité. Pour gérer ces crises, les villes et les municipalités doivent, au-delà de leurs charges traditionnelles, assumer des rôles émergents en matière de qualité de vie, ce qui appelle une transformation du droit et de la gouvernance urbaine et municipale. Pour s’acquitter de leurs fonctions au XXIe siècle, les gouvernements de première ligne possèdent-ils les ressources, l’expertise et les pouvoirs nécessaires et usent-ils d’innovations normatives?
Coordination du colloque:
Éloïse Désaulniers-Goulet, candidate à la maîtrise en Droit et politique appliqués de l’État, Université de Sherbrooke
Pavel Guédé, candidate à la maîtrise en Droit et politique appliqués de l’État, Université de Sherbrooke
Christophe Tellier, candidat à la maîtrise en droit, Université de Sherbrooke
Camille Lemarié, candidate au doctorat en droit, Université de Sherbrooke
Présentation du colloque Pre Marie-Eve Couture-Ménard, Faculté de droit, Université de Sherbrooke Pr Stéphane Bernatchez, Faculté de droit, CrRDG Université de Sherbrooke
9 h 20à 10 h 40
Conférences d’ouverture
La proximité n’est pas une distance relative, c’est une assise, un fondement, unsocle Maxime Pedneaud-Jobin, directeur général du Musée national de l’histoire du Québec et ancien maire de la Ville de Gatineau
La gouvernance urbaine : qu’est-ce que signifie gouverner une grande ville ou une municipalité? Pr Patrick Le Galès, CNRS/Science Po, Paris
10 h40 à 10 h 55
Pause
10 h55 à 12 h 35
Panel 1
Présidence : Pr Charles-Étienne Daniel, co-directeur et chercheur au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
De nouvelles attentes pour l’action municipale au Québec? Une évolution de la gouvernance de proximité Denis Marion, président du CA de l’Institut national de santé publique du Québec, ancien maire de la Municipalité de Massueville et ancien président du Réseau québécois de villes et villages en santé
Le rôle et la gouvernance des municipalités régionales de comté : historique, portrait actuel et perspective d’avenir Pr Guillaume Rousseau, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Autonomie municipale :Home Rule et subsidiarité au Québec Me Marc-André LeChasseur, Bélanger Sauvé avocats
Le pouvoir général de taxation des municipalités au service de la qualité de vie : mirage ou réalité Pre Marie-Claude Prémont, ÉNAP
12 h35 à 13 h 30
Dîner
13h30à13h50
L’impact sanitaire des crises multiples Entrevue avec Pre Mélissa Généreux, chercheure associée au CrRDG, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
13 h 50 à 14 h 25
Panel 2
Présidence : Pr Pierre-François Mercure, chercheur au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Cadre d’analyse systémique pour des environnements municipaux favorables à la santé et à la qualité de vie Julie Lévesque, conseillère scientifique, INSPQ
Le rôle croissant des municipalités en alimentation – Coup d’œil sur la mobilisation du droit à l’alimentation à l’échelle locale Jessica Dufresne, chargée de cours en droit, Université d’Ottawa et Université Laval, chargée de projet, RCCQ
14 h 25 à 14 h 35
Pause
14 h 35 à 16 h 10
Panel 3
Présidence : Pre Marie-Ève Couture-Ménard, chercheure au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Réponse glocale aux enjeux de gouvernance d’Une Seule Santé Urbaine Pre Evelyne de Leeuw, École de santé publique, Université de Montréal
Co-construire une politique publique de santé intégrant l’approche One Health . Les contrats locaux de santé (CLS) de Lyon et Villeurbanne Guillaume Fauvel et Julien Barthod-Malat, direction de la santé publique, Ville de Lyon et Ville de Villeurbanne
L’élaboration d’un Plan de développement d’une communauté nourricière à la Ville de Sherbrooke Marie-France Audet, agente professionnelle en agroalimentaire, Ville de Sherbrooke
16 h 10 à 17 h 30
Table ronde
Animation : Pr Simon Roy, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Évelyne Beaudin, mairesse de la Ville de Sherbrooke
Nathalie Pelletier, mairesse de la Ville de Magog
Michaël Pilote, maire de la Ville de Baie-Saint-Paul
9 h à 10 h 20
Panel 4
Présidence : Pre Marie-Claude Desjardins, codirectrice au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Santé et maladie dans toutes les politiques urbaines pendant la pandémie de COVID-19 : implications pour la gouvernance de la santé Pre Carole Clavier, Faculté de science politique et de droit, UQAM
Participation publique en contexte de revitalisation urbaine : comme favoriser l’inclusion et l’équité? Pre Martine Shareck, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
Favoriser la participation sociale des personnes aînées à risque de marginalisation : une recherche-action dans un contexte de revitalisation urbaine Pre Mélanie Levasseur, Faculté de médecine et des sciences de la santé, Université de Sherbrooke
10 h20 à 10 h 40
Pause
10 h 40 à 12 h
Panel 5
Présidence : Hervé Gonnord, postdoctorant au CrRDG, Université de Sherbrooke
Le logement collectif dans une perspective municipale : droit au logement, rôle des OSBL-H et des politiques locales Ivelina Nikolova, directrice générale, Fédération régionale des OSBL d’habitation de la Montérégie et de l’Estrie
Agir pour endiguer la crise de l’habitation : le potentiel juridique des municipalités Me Anne-Sophie Doré, Union des municipalités du Québec
Une analyse féministe du droit relatif au logement : un vecteur pour la participation citoyenne des femmes Pre Evelyne Jean-Bouchard, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
12 h à 13 h 15
Dîner
13 h15 à 14 h 45
Table ronde
Animation : Pre Marie-Eve Couture-Ménard, co-directrice et chercheure au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Isabelle Samson, directrice de santé publique de l’Estrie
Gabrielle Manseau, conseillère cadre - volet municipal, Direction de santé publique de la Montérégie
Julien Barthod-Malat, directeur adjoint, direction de la santé publique, Ville de Villeurbanne
Guillaume Fauvel, directeur de la santé, Ville de Lyon
Anne Pelletier, cheffe de service santé environnementale et parcours de vie en milieux urbains, Direction régionale de santé publique, CIUSSS du Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal
14 h 45à 15 h
Pause
15 h à 16 h 20
Panel 6
Présidence : Pr Stéphane Bernatchez, chercheur au CrRDG, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
La gouvernance de l’itinérance par le droit pénal réglementaire et par le design hostile Pre Véronique Fortin, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Gouverner la crise à l’échelle municipale au Québec:Entre préparation et exceptionnalité Javiera Araya-Moreno, postdoctorante, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
Au-delà de la répression : le rôle promotionnel des municipalités dans l'amélioration des environnements alimentaires Pre Josiane Rioux-Collin, Faculté de science politique et de droit, UQAM
16 h 20
Mot de clôture Pre Marie-Eve Couture-Ménard, Faculté de droit, Université de Sherbrooke Pr Stéphane Bernatchez, Faculté de droit, Université de Sherbrooke
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